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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

ATELIERS DE CHEVREUSE SAS (GROUPE ADC)

310 269 790 · Active
Adresse : PARC D ACTIVITE DE GOMBERVILLE, 4 RUE PABLO PICASSO, 78114 MAGNY-LES-HAMEAUX
Activité : Fabrication de meubles de bureau et de magasin
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1970
Dirigeant : NEWPAC

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Informations juridiques de ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

SIREN : 310 269 790
SIRET (siège) : 310 269 790 00039
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR01310269790
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VERSAILLES , le 22/06/1977 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 310 269 790 R.C.S. Versailles
Capital social : 100 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

Activité principale déclarée : La fabrication, l'achat et la vente d'estampes de cadeaux, de cadres de présentoirs publicitaires l'agencement et la décoration de locaux reproduction de tableaux décoration artistique.La conception, la fabrication, l'achat, la vente d'enseignes lumineuses, de supports publicitaires, d'estampes, de cadeaux, de tableaux, de cadres et de meubles, l'agencement et la décoration de locaux, l'aménagement d'équipements informatiques et de distributeurs automatiques. Le commerce de tous articles et produits sur Internet ainsi que la conception et la création de sites web.
Autres activités : FABRICATION D ENSEIGNES LUMINEUSES DE SUPPORTS PUBLICITAIRES D ESTAMPES DE CADEAUX DE TABLEAUX DE CADRES ET DE MEUBLES A
Code NAF ou APE : 31.01Z (Fabrication de meubles de bureau et de magasin)
Domaine d’activité : Fabrication de meubles
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    310 269 790 00039
    Adresse : PARC D ACTIVITE DE GOMBERVILLE 4 RUE PABLO PICASSO 78114 MAGNY-LES-HAMEAUX
    Date de création : 01/01/1988
    Nom commercial : GROUPE ADC
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 269 790 00062
    Adresse : ZI LA ROMANERIE 15 B RUE DE LA GIBAUDIERE 49124 SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU
    Date de création : 01/01/2015
    Activité distincte : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (31.09B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    310 269 790 00054
    Adresse : 113 BOULEVARD ANDRE BAHONNEAU 49800 TRELAZE
    Date de création : 01/04/2013
    Date de clôture : 01/04/2019
    Activité distincte : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (31.09B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    310 269 790 00047
    Adresse : ZI LES FOUSSEAUX 49112 VERRIERES-EN-ANJOU
    Date de création : 01/01/1990
    Date de clôture : 31/01/2015
    Activité distincte : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (31.09B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    310 269 790 00021
    Adresse : 5 RUE DE LA DIGUE 78470 SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE
    Date de création : 26/05/1986
    Date de clôture : 01/04/2009 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (31.09B)
    Nom commercial : GROUPE A D C

Etablissements de l'entreprise ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

Finances de ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

Performance 2025 2024 2024 2023
Chiffre d'affaires (€) 6,67M 4M 8,19M 8,47M
Marge brute (€) 4,59M 2,5M 5,38M
EBITDA - EBE (€) 298K -319K 121K
Résultat d'exploitation (€) 334K -333K 111K
Résultat net (€) 397K 21,4K 272K 73,5K
Croissance 2025 2024 2024 2023
Taux de croissance du CA (%) 66,6 -51,1 -3,3
Taux de marge brute (%) 68,7 62,3 63,5
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,5 -8 1,4
Taux de marge opérationnelle (%) 5 -8,3 1,3
Gestion BFR 2025 2024 2024 2023
BFR (€) 1,01M -93,6K 289K
BFR exploitation (€) 1,53M 334K 573K
BFR hors exploitation (€) -521K -428K -284K
BFR (j de CA) 55,3 -8,6 12,5
BFR exploitation (j de CA) 83,8 30,4 24,7
BFR hors exploitation (j de CA) -28,5 -39 -12,2
Délai de paiement clients (j) 61,4 25,1 9,4
Délai de paiement fournisseurs (j) 40,2 106 62,1
Ratio des stocks / CA (j) 50,4 75,8 57,5
Autonomie financière 2025 2024 2024 2023
Capacité d'autofinancement (€) 470K 76K 137K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 7 1,9 1,6
Fonds de roulement net global (€) 1,79M 1,42M 2,73M
Couverture du BFR 1,8 -15,2 9,4
Trésorerie (€) 779K 1,52M 2,44M
Dettes financières (€) 11,8K 7,29K
Capacité de remboursement -1,7 -19,8 -17,7
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 -0,7 -0,7
Autonomie financière (%) 67,5 58,9 68,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,6 4,7 -20
Solvabilité 2025 2024 2024 2023
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,11M 1,48M
Liquidité générale 2,6 2
Couverture des dettes -2,1 -1 -0,9
Fonds propres (€) 2,45M 2,14M 3,57M
Rentabilité 2025 2024 2024 2023
Marge nette (%) 5,9 0,5 0,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 16,2 1 2,1
Rentabilité économique (%) 10,9 0,6 1,4
Valeur ajoutée (€) 2,18M 1,1M 2,66M
Valeur ajoutée / CA (%) 32,7 27,4 31,4
Structure d'activité 2025 2024 2024 2023
Salaires et charges sociales (€) 1,81M 1,36M 2,43M
Salaires / CA (%) 27,1 34 28,7
Impôts et taxes (€) 76,1K 57,2K 117K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    04/07/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    04/07/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    08/01/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    08/01/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    06/08/2024
    • Projet de statuts mis à jour
    06/08/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    06/08/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/10/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Extension de l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    • Statuts mis à jour
    14/11/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Extension de l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    • Statuts mis à jour
    14/11/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Extension de l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    • Statuts mis à jour
    14/11/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    07/05/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    29/03/2007
    • Décision(s) des associés
      • Nomination de directeur général
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/05/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • RECTIF ERREURS MATERIELLES
    11/12/2002
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE
    25/10/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de commissaire à la transformation
    25/10/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • ET CONFIRMATION DANS LEUR FONCTION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
      • Changement relatif à l'objet social
      • Conversion du capital en euros
      • SAS
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    21/05/2002
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    30/03/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Changement de président
      • NON RENOUVELLEMENT DE MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL
    05/01/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    09/11/1998
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Comptes annuels de ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

  • Comptes sociaux 2025 13/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 02/07/2025
  • Comptes sociaux 2024 31/10/2024
  • Comptes sociaux 2021 17/11/2021
  • Comptes sociaux 2020 25/11/2020
  • Comptes sociaux 2019 30/10/2019
  • Comptes sociaux 2018 28/09/2018
  • Comptes sociaux 2017 07/12/2017

Conformité de ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

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0 contentieux
0 sanction
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  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2026
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 Rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Bodacc C n°20260076, annonce n°10805
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2025
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 Rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Bodacc C n°20250130, annonce n°1544
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2024
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 Rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Bodacc C n°20240214, annonce n°7471
  • MODIFICATION 09/08/2024
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATELIERS DE CHEVREUSE SAS
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 Rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : NEWPAC ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE DES COMPTES SARL ; Commissaire aux comptes suppléant : LA COMPAGNIE ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20240154, annonce n°1692
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/11/2023
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 Rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230224, annonce n°6635
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/12/2022
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 Rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220238, annonce n°8255
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2021
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 Rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210225, annonce n°4195
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/11/2020
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 Rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200232, annonce n°3398
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/11/2019
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 Rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190212, annonce n°1291
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2018
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Bodacc C n°20180187, annonce n°10762
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2017
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170124, annonce n°9724
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2016
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Bodacc C n°20160110, annonce n°8896
  • MODIFICATION 04/10/2016
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATELIERS DE CHEVREUSE SAS
    Description : Modification du nom commercial..
    Bodacc B n°20160194, annonce n°1495
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2015
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Bodacc C n°20150125, annonce n°7880
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/12/2014
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Bodacc C n°20140099, annonce n°6810
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2013
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Bodacc C n°20130073, annonce n°9527
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2012
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : 4 rue Pablo Picasso Parc d'Activité de Gomberville 78114 Magny-les-Hameaux
    Bodacc C n°20120078, annonce n°8692
  • MODIFICATION 22/11/2011
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATELIERS DE CHEVREUSE SAS
    Description : Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE DES COMPTES SARL Président : HERPIN Patrick modification le 23 Novembre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : LA COMPAGNIE ET ASSOCIES en fonction le 14 Novembre 2011
    Bodacc B n°20110225, annonce n°992
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2011
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : 4 rue Pablo Picasso Parc d'Activité de Gomberville 78114 Magny-les-Hameaux
    Bodacc C n°20110076, annonce n°9923
  • MODIFICATION 02/12/2010
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATELIERS DE CHEVREUSE SAS
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20100233, annonce n°2448
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2010
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 4 rue Pablo Picasso Parc d'Activité de Gomberville 78114 Magny-les-Hameaux
    Bodacc C n°20100078, annonce n°11136
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2009
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : 4 rue Pablo Picasso Parc d'Activité de Gomberville 78114 Magny-les-Hameaux
    Bodacc C n°20090078, annonce n°5932
  • MODIFICATION 17/05/2009
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATELIERS DE CHEVREUSE SAS
    Adresse : Parc d'Activité de Gomberville 4 rue Pablo Picasso 78114 Magny-les-Hameaux
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20090094, annonce n°942
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/10/2008
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : 5 rue de la Digue 78470 Milon-la-Chapelle
    Bodacc C n°20080090, annonce n°8172

Cartographie de ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

Comment contacter ATELIERS DE CHEVREUSE SAS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PARC D ACTIVITE DE GOMBERVILLE
4 RUE PABLO PICASSO
78114 MAGNY-LES-HAMEAUX
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

  • LA COMPAGNIE DES COMPTES (410 302 996) Cité 5 fois entre 2002 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIERS DE CHEVREUSE SAS et LA COMPAGNIE DES COMPTES de la relation : Commissaire aux comptes
  • NEWPAC (929 540 250) Cité 3 fois en 2024 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIERS DE CHEVREUSE SAS et NEWPAC de la relation : Actionnariat
  • PANOCOLOR (414 342 550) Cité 2 fois en 2024 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIERS DE CHEVREUSE SAS et PANOCOLOR de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick HERPIN
  • EUROSHOPLED (532 583 903) Cité 2 fois en 2017 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIERS DE CHEVREUSE SAS et EUROSHOPLED de la relation : Actionnariat
  • PUISSANCE WEB (415 057 405) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIERS DE CHEVREUSE SAS et PUISSANCE WEB de la relation : Actionnariat
  • ALTITUDE (422 867 523) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIERS DE CHEVREUSE SAS et ALTITUDE de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

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Appels d'offres gagnés par ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

  • Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture d’éléments de signalétique destinés à la réception du public dans les agences France Travail, incluant leur livraison, le transport et l’ensemble des prestations associées telles que l’emballage, la manutention et le stockage. Il comprend également l’installation de certains de ces éléments ainsi que le retrait des dispositifs existants fixés aux plafonds. - Mobilier d’affichage et de signalétique en bois

    Montant : 6 249 989,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : FRANCE TRAVAIL (DIRECTION GENERALE)

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour le mobilier des loges de la RIVP.

    Montant : 780 391,00 € · Notifié le : 11/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier de bureau

    Montant : 121 989,00 € · Notifié le : 20/12/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES

    En savoir plus

  • Objet : DAF_2019_000127-2

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

    En savoir plus

Labels et certificats de ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

  • GROUPE ADC
    Enregistrée le 01/12/2004
    Expire le 01/12/2034
    Classes : 06 , 09 , 19 , 20 , 42
    Numéro : FR3327088
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

  • BANDEAU PROFILE POUR L'ACCROCHAGE DE PANNEAUX ET D'ACCESSOIRES MODULABLES, NOTAMMENT PUBLICITAIRES
    Enregistré le 11/07/1996
    Expiré le 31/07/2001
    Numéro : FR9608661
    Classes : G09F15/0012 , G09F7/18
    Déchu
  • DISPOSITIF D'OUVERTURE ET DE FERMETURE DE LA PORTE D'UNE BORNE PRESENTOIR OU PUBLICITAIRE
    Enregistré le 01/08/1996
    Expiré le 31/08/2007
    Numéro : FR9609717
    Classes : E05B15/0093 , E05B47/004 , E05C9/02 , E05C9/185
    Déchu
  • SUPPORT DE PANNEAUX D'AFFICHAGE ET PUBLICITAIRES
    Enregistré le 10/07/1997
    Expiré le 31/07/2001
    Numéro : FR9708774
    Classes : G09F7/18 , G09F2007/186
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SUSPENSION DE PORTE-AFFICHE
    Enregistré le 17/10/2005
    Expiré le 30/10/2007
    Numéro : FR0510547
    Classes : G09F7/18 , G09F7/22 , G09F2007/186
    Rejeté
  • ENSEMBLE DE SUSPENSION DE PORTE-AFFICHE.
    Enregistré le 24/04/2006
    Expiré le 23/04/2009
    Numéro : FR0603627
    Classes : G09F1/10 , G09F7/18 , H01H3/18 , H01H36/0046
    Rejeté

Dessins déposés par ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

  • Enseigne murale galbée
    Enregistré le 22/11/2004
    Expiré le 22/11/2009
    Numéro : FR045570
  • Bandeau pour enseigne
    Enregistré le 07/11/2005
    Expiré le 07/11/2010
    Numéro : FR055347
  • PRESENTOIR MOBILE
    Enregistré le 27/12/1994
    Expiré le 27/12/2019
    Numéro : FR947056
  • CORBEILLE A PAPIER MURALE
    Enregistré le 07/04/1995
    Expiré le 07/04/2020
    Numéro : FR952050
  • Mobilier - Présentoir
    Enregistré le 27/11/1997
    Expiré le 27/11/2022
    Numéro : FR976911

Aides perçues par ATELIERS DE CHEVREUSE SAS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.