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Mise à jour RCS : le 28/05/2026 Mise à jour RNE : le 28/05/2026 Mise à jour INSEE : le 27/05/2026

CHAINE THERMALE DU SOLEIL

310 968 540 · Active
Adresse : 31 AVENUE DE L'OPERA, 75001 PARIS
Activité : Entretien corporel
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 20/03/1984
Dirigeant : Beltrando Jauffray

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Informations juridiques de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

SIREN : 310 968 540
SIRET (siège) : 310 968 540 00495
Numéro LEI : 969500CLGT3R3LOF5A38 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR81310968540
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 29/11/1984 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 29/11/1984)
Numéro RCS : 310 968 540 R.C.S. Paris
Capital social : 8 129 638,30 €

Extrait INPI

Activité de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Activité principale déclarée : LA PROMOTION DU THERMALISME SOUS TOUTES SES FORMES, L'ACHAT, LA CONSTRUCTION, LA LOCATION, LA PRISE EN GERANCE DE TOUS HOTELS, STUDIOS, ETABLISSEMENTS THERMAUX - TOUTES OPERATIONS RELATIVES A L'EXPLOITATION DE TOUS ETABLISSEMENTS DE BAINS, D'EAU THERMALE DE BOUE VEGETALE MINERALE QUI SONT OU SERONT LA PROPRIETE DE LA SOCIETE - TOUTES OPERATIONS SE RAPPORTANT AU TOURISME, A L'INDUSTRIE DE THERMALISME ET A L'INDUSTRIE DU THERMALISME ET A L'INDUSTRIE HOTELIERE, AINSI QUE TOUTES OPERATIONS FONCIERES ET IMMOBILIERES
Code NAF ou APE : 96.04Z (Entretien corporel)
Domaine d’activité : Autres services personnels
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Hospitalisation privée - IDCC 2264
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CHAINE THERMALE DU SOLEIL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    310 968 540 00495
    Adresse : 31 AVENUE DE L'OPERA 75001 PARIS
    Date de création : 30/06/2021
    Activité distincte : Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00487
    Adresse : BARBOTAN AVENUE DES THERMES 32150 CAZAUBON
    Date de création : 01/07/2019
    Activité distincte : Culture de la vigne (01.21Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00479
    Adresse : 14 RUE DE GRAMMONT 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
    Date de création : 17/03/2014
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Nom commercial : CAMPING LE CHATIGNY
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00461
    Adresse : 1303 ROUTE DE LA FONTAINE BOUILLON 59230 SAINT-AMAND-LES-EAUX
    Date de création : 20/01/2014
    Nom commercial : ETABLISSEMENT THERMAL DE SAINT AMAND
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00446
    Adresse : 6122 AVENUE DES THERMES 64250 CAMBO-LES-BAINS
    Date de création : 01/06/2008
    Activité distincte : Restauration traditionnelle (56.10A)
    Enseigne : LE PAVILLON BLEU
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00420
    Adresse : ZONE ARTISANALE LE PAS DE MENC 83560 VINON-SUR-VERDON
    Date de création : 26/11/2004
    Activité distincte : Blanchisserie-teinturerie de détail (96.01B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00438
    Adresse : ZI DE L'OULRICH RUE DU NEOULOUS 66400 CERET
    Date de création : 16/11/2004
    Activité distincte : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (81.22Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00354
    Adresse : RTE NATIONALE 9 66480 LES CLUSES
    Date de création : 31/10/2000
    Activité distincte : Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)
    Enseigne : LE MAS DE L'ECLUSE
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00396
    Adresse : ANGLE R DES THERMES 6 BOULEVARD RICHET 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
    Date de création : 08/01/1999
    Activité distincte : Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)
    Enseigne : HOTEL DU PARC
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00388
    Adresse : 4 B RUE DES THERMES 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
    Date de création : 08/01/1999
    Activité distincte : Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)
    Enseigne : HOTEL METROPOLE
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00370
    Adresse : 4 RUE DES THERMES 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
    Date de création : 08/01/1999
    Enseigne : HOTEL DES THERMES
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00362
    Adresse : 12 rue des Thermes 12 ALLEE DES ROMAINS 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
    Date de création : 08/01/1999
    Enseigne : RESIDENCE FRANCHE-COMTE
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00305
    Adresse : 3 RUE DES THERMES 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
    Date de création : 30/03/1998
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00297
    Adresse : 66820 VERNET-LES-BAINS
    Date de création : 25/12/1996
    Enseigne : ETS THERMAL
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00289
    Adresse : 66500 MOLITG-LES-BAINS
    Date de création : 25/06/1993
    Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)
    Enseigne : LES STUDIOS
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00271
    Adresse : RTE CAMPONNE 66500 MOLITG-LES-BAINS
    Date de création : 01/01/1992
    Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)
    Enseigne : RESIDENCE LE CATALAN
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00263
    Adresse : LA PRESTE LES BAINS 66230 PRATS-DE-MOLLO-LA-PRESTE
    Date de création : 01/01/1992
    Activité distincte : Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)
    Enseigne : LE GRAND HOTEL THERMAL
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00313
    Adresse : AU CAP DOU BOSC 32150 CAZAUBON
    Date de création : 30/09/1991
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00321
    Adresse : BOULEVARD PAUL DAUDE 32150 CAZAUBON
    Date de création : 30/09/1991
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00339
    Adresse : RUE SAN PEY DU RIOU CAOU 32150 CAZAUBON
    Date de création : 30/09/1991
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00214
    Adresse : 67250 SOULTZ-SOUS-FORETS
    Date de création : 01/01/1989
    Enseigne : THERMES DE PECHELBRONN
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00222
    Adresse : AVENUE DES THERMES 64250 CAMBO-LES-BAINS
    Date de création : 01/01/1989
    Enseigne : THERMES CAMBO
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00206
    Adresse : BAINS LES BAINS 1 AV DU DOCTEUR MATHIEU 88240 LA VOGE-LES-BAINS
    Date de création : 01/08/1988
    Enseigne : THERMES DE BAINS LES BAINS
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00198
    Adresse : LD BARBOTAN LES THERMES 32150 CAZAUBON
    Date de création : 01/06/1988
    Activité distincte : Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)
    Enseigne : LA BASTIDE GASCONNE
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00248
    Adresse : 66300 CAMELAS
    Date de création : 01/12/1987
    Activité distincte : Culture de la vigne (01.21Z)
    Enseigne : DOMAINE DE BELLAVISTA
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00230
    Adresse : SUPER AMELIE CARRER DEL PIGOT 66110 AMELIE-LES-BAINS-PALALDA
    Date de création : 01/07/1987
    Activité distincte : Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)
    Enseigne : HOTEL RESIDENCE LA PINEDE
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00123
    Adresse : THERMES DE PRESTE LES BAINS 66230 PRATS-DE-MOLLO-LA-PRESTE
    Date de création : 23/12/1986
    Enseigne : THERMES PRESTES
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00107
    Adresse : 66500 MOLITG-LES-BAINS
    Date de création : 23/12/1986
    Enseigne : LES THERMES DE MOLITG
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00099
    Adresse : THERMES DE ST CHRISTAU 64660 LURBE-SAINT-CHRISTAU
    Date de création : 23/12/1986
    Enseigne : THERMES CHRISTAU
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00073
    Adresse : HEURTEBISE 17500 JONZAC
    Date de création : 23/12/1986
    Enseigne : THERMES DE JONZAC
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00131
    Adresse : RTE DU PERTHUS 66160 LE BOULOU
    Date de création : 23/12/1986
    Enseigne : THERMES DU BOULOU
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00156
    Adresse : CHATEAU DE RIELL 66500 MOLITG-LES-BAINS
    Date de création : 23/12/1986
    Activité distincte : Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)
    Enseigne : GRAND HOTEL THERMAL
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00115
    Adresse : PLACE MARECHAL JOFFRE 66110 AMELIE-LES-BAINS-PALALDA
    Date de création : 23/10/1986
    Enseigne : LES THERMES D'AMELIE LES BAINS
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00065
    Adresse : AVENUE GEORGES CLEMENCEAU AV GEORGES CLEMENCEAU 34240 LAMALOU-LES-BAINS
    Date de création : 01/05/1986
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00404
    Adresse : D14 66500 MOLITG-LES-BAINS
    Date de création : 01/01/1986
    Activité distincte : Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)
    Enseigne : LE GRAND HOTEL THERMAL
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00057
    Adresse : Saint LAURENT LES BAINS 07590 ST-LAURENT-BAINS-LAVAL-AURELLE
    Date de création : 01/09/1985
    Enseigne : CHAINE THERMALE DU SOLEIL-THERMES DE SAINT LAURENT
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00255
    Adresse : LES THERMES 04800 GREOUX-LES-BAINS
    Date de création : 29/07/1985
    Activité distincte : Soins de beauté (96.02B)
    Enseigne : SALON DE BEAUTE
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00040
    Adresse : THERMES DE GREOUX 04800 GREOUX-LES-BAINS
    Date de création : 29/07/1985
    Nom commercial : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Enseigne : THERMES GREOUX
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00412
    Adresse : 38 RUE DES THERMES 66110 AMELIE-LES-BAINS-PALALDA
    Date de création : 20/03/1984
    Activité distincte : Location de logements (68.20A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    310 968 540 00016
    Adresse : LD BARBOTAN LES THERMES AVENUE DES THERMES 32150 CAZAUBON
    Enseigne : THERMES DE BARBOTAN
  • Établissement secondaire

    Fermé

    310 968 540 00453
    Adresse : STRASBOURG 11 RUE DU VIEUX MARCHE AUX VINS 67000 STRASBOURG
    Date de création : 01/09/2012
    Date de clôture : 02/03/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    310 968 540 00347
    Adresse : 14 SQ FOCH 59000 LILLE
    Date de création : 01/05/1999
    Date de clôture : 30/08/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    310 968 540 00164
    Adresse : 1 RUE DU NOYER 67000 STRASBOURG
    Date de création : 16/07/1987
    Date de clôture : 01/09/2012 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    310 968 540 00024
    Adresse : 32 AVENUE DE L'OPERA 75002 PARIS
    Date de création : 20/03/1984
    Date de clôture : 30/06/2021 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)

Etablissements de l'entreprise CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Finances de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 126M 120M 108M 81,8M
Marge brute (€) 123M 115M 104M 78,1M
EBITDA - EBE (€) 23,8M 19M 15,9M 17,8M
Résultat d'exploitation (€) 22,5M 14,4M 14,2M 13,1M
Résultat net (€) 17,3M 17,5M 8,21M 12,3M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 4,7 11 32,7 72,9
Taux de marge brute (%) 97,5 95,3 96,3 95,5
Taux de marge d'EBITDA (%) 18,9 15,7 14,7 21,7
Taux de marge opérationnelle (%) 17,8 11,9 13,1 16
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -24,5M -20,8M -13,3M -13,2M
BFR exploitation (€) -17M -17,3M -15,1M -14,7M
BFR hors exploitation (€) -7,51M -3,51M 1,79M 1,53M
BFR (j de CA) -70,9 -63,1 -44,9 -58,9
BFR exploitation (j de CA) -49,2 -52,5 -50,9 -65,7
BFR hors exploitation (j de CA) -21,7 -10,6 6 6,8
Délai de paiement clients (j) 3 3,2 6,5 5
Délai de paiement fournisseurs (j) 80,3 80,1 72 94
Ratio des stocks / CA (j) 7,5 7,8 9,1 13,5
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 22,2M 23,2M 16,1M 17,4M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 17,6 19,3 14,8 21,3
Fonds de roulement net global (€) 5,79M 39,6M 40,6M 37,4M
Couverture du BFR -0,2 -1,9 -3 -2,8
Trésorerie (€) 30,3M 60,4M 53,9M 50,6M
Dettes financières (€) 29M 10,8M 31,4M 42,8M
Capacité de remboursement -0,1 -2,1 -1,4 -0,4
Ratio d'endettement (Gearing) 0 -0,6 -0,3 -0,1
Autonomie financière (%) 53 53,1 43,2 36,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,1 -2,6 -1,4 -0,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 50,8M 41,6M
Liquidité générale 0,8 1,7
Couverture des dettes -113 -1,6 -3,7 -11,8
Fonds propres (€) 99,2M 82,1M 65M 56,9M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 13,7 14,5 7,6 15,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 17,4 21,3 12,6 21,6
Rentabilité économique (%) 9,2 11,3 5,5 7,9
Valeur ajoutée (€) 76,1M 70,5M 62,9M 47,4M
Valeur ajoutée / CA (%) 60,4 58,6 58 57,9
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 828
Salaires et charges sociales (€) 48,1M 46,9M 43,5M 33,2M
Salaires / CA (%) 38,2 39 40,1 40,6
Impôts et taxes (€) 4,27M 4,19M 4,41M 4,52M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0
Performance 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 133M 119M 89,8M
Marge brute (€) 127M 115M 85,7M
EBITDA - EBE (€) 20,3M 18,4M 21,6M
Résultat d'exploitation (€) 10,8M 15,1M 14,8M
Résultat net (€) 15,9M 12M 12,6M
Croissance 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 11,3 33,1 77,5
Taux de marge brute (%) 95,3 96,3 95,5
Taux de marge d'EBITDA (%) 15,3 15,4 24
Taux de marge opérationnelle (%) 8,1 12,7 16,5
Gestion BFR 2023 2022 2021
BFR (€) -35,6M -28,7M -27,1M
BFR exploitation (€) -19,3M -17,3M -16M
BFR hors exploitation (€) -16,3M -11,4M -11,1M
BFR (j de CA) -97,9 -87,9 -110
BFR exploitation (j de CA) -53 -53 -65
BFR hors exploitation (j de CA) -44,9 -34,9 -45,2
Délai de paiement clients (j) 3 4,2 5,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 83 73,1 98,6
Ratio des stocks / CA (j) 7,7 9 13,5
Autonomie financière 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 15,4M 16,7M 18,8M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 11,6 14 20,9
Fonds de roulement net global (€) 28,7M 30M 26,7M
Couverture du BFR -0,8 -1 -1
Trésorerie (€) 64,4M 58,7M 53,8M
Dettes financières (€) 12,9M 35,3M 46,3M
Capacité de remboursement -3,4 -1,4 -0,4
Ratio d'endettement (Gearing) -0,5 -0,3 -0,1
Autonomie financière (%) 53 45,6 39,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,5 -1,3 -0,3
Solvabilité 2023 2022 2021
Couverture des dettes -2,4 -5,4 -17,5
Fonds propres (€) 105M 88,8M 76,8M
Rentabilité 2023 2022 2021
Marge nette (%) 11,9 10 14
Rentabilité sur fonds propres (%) 15,2 13,5 16,4
Rentabilité économique (%) 20,9 16,8 18,4
Valeur ajoutée (€) 80,9M 72,6M 55,3M
Valeur ajoutée / CA (%) 60,8 60,8 61,6
Structure d'activité 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 55,1M 49,5M 37,7M
Salaires / CA (%) 41,5 41,4 42
Impôts et taxes (€) 4,97M 4,98M 5,21M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Entreprises dirigées par CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

    • Copie des statuts mis à jour
    10/09/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    10/09/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    10/09/2025
    • Procès-verbal
      • Fin de mandat de directeur général
    24/10/2024
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
      • Changement de vice-président
      • Renouvellement de mandat de directeur général
      • Changement de président
    06/09/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/02/2024
    • Procès-verbal
      • Fin de mandat de directeur général
    03/01/2024
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    05/05/2023
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de vice-président
      • Changement de directeur général
      • Changement de président
    22/08/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    03/09/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
      • Nomination de directeur général
      • Renouvellement de mandat de directeur général
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
    04/09/2020
    • Procès-verbal
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Nomination de vice-président
      • Nomination de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/01/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
    13/02/2018
    • Procès-verbal
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    08/08/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Renouvellement de mandat de président
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/08/2013
    • Document inconnu
    25/05/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
      • Nomination de liquidateur
    08/10/2007
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction et augmentation du capital social
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
    • Statuts mis à jour
    29/03/2007
    • Procès-verbal
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Nomination de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique SOCIETE ANONYME
      • Nomination de président
      • Changement de forme juridique
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
    • Statuts mis à jour
    22/02/2007
    • Rapport du commissaire à la fusion
    21/12/2006
    • Traité
      • Projet de fusion
      • Projet de fusion M&B2G
    28/11/2006
    • Document inconnu
    27/10/2006
    • Extrait de procès-verbal
    27/02/2006
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    20/04/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
    06/09/2004
    • Déclaration de conformité
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
      • Extension de l'objet social
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
      • PROPOSITION D'EXTENSION OBJET ET DE REDUCTION DE CAPITAL POUVOIR
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    13/05/2004
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • Divers
    22/12/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    15/12/2003
    • Traité
      • Projet de fusion SACFT
      • Projet de fusion
    28/11/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    30/05/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Mise en harmonie des statuts
      • Changement du système d'organisation NOUVEAU MODE D'ADMINISTRATION : ANONYME
      • Changement du système d'organisation
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général DELEGUE
      • Nomination de président du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    15/03/2002
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Divers
    11/12/2001
    • Ordonnance
      • Nomination de commissaire aux apports
    27/11/2001
    • Traité
      • Projet de fusion
    14/11/2001
    • Ordonnance
      • Nomination de commissaire aux apports
    06/11/2001
    • Ordonnance
      • Nomination de commissaire aux apports
    06/11/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président
      • Changement de président DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    16/05/2001
    • Déclaration de conformité
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Divers
    • Procès-verbal du directoire
      • Divers
    04/09/2000
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Divers
    21/06/2000
    • Traité
      • Projet de fusion
      • Projet de fusion AVEC STE THERMALE DE CAMBO LES BAINS
    30/05/2000
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • PROJET DE FUSION : LA SOCIETE CTS ABSORBE LA SOCIETE THERMALE DE CAMBO LESBAINS
    25/05/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    26/01/2000
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Nomination de directeur général
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
    18/02/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Démission de directeur général
      • Démission de directeur général ET MEMBRE DU DIRECTOIRE
    13/01/1997
    • Document inconnu
    12/08/1996
    • Document inconnu
    30/07/1996
    • Divers
      • Renouvellement de mandat de directeur général RENOUVELLEMENT DE MANDAT DE MEMBRE
      • Nomination de directeur général
      • STATUTS DE CONSTITUTION NOMINATION DE PRESIDENT DU DIRECTOIRE
      • Divers
      • Renouvellement de mandat de directeur général
    21/03/1995

Comptes annuels de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

  • Comptes sociaux 2024 02/10/2025
  • Comptes sociaux 2023 09/10/2024
  • Comptes consolidés 2023 25/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 09/10/2024
  • Comptes consolidés 2022 12/06/2024
  • Comptes sociaux 2021 08/09/2022
  • Comptes consolidés 2021 08/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 21/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 03/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 22/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 04/01/2019
  • Comptes sociaux 2016 08/08/2017

Conformité de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

0 procédure collective
52 contentieux
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Alertes de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

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Procédures collectives de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

  • Cour d'appel de Pau, 23/10/2025, 23/02583
    Début du contentieux : 31/08/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 03/07/2025, 24-11.524
    Début du contentieux : 07/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 13/03/2025, 22/03823
    Début du contentieux : 07/10/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : ELIOR RESTAURATION FRANCE, ALLIANZ I.A.R.D., Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Montpellier, 12/03/2025, 23/00077
    Début du contentieux : 06/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Agen, 11/02/2025, 24/00331
    Début du contentieux : 20/03/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Montpellier, 06/02/2025, 24/03004
    Début du contentieux : 22/10/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S. SOCIETE DES EAUX DU, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 28/11/2024, 24-15.415
    Début du contentieux : 03/02/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : FRANCE TRAVAIL, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Pau, 21/03/2024, 22/00643
    Début du contentieux : 03/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 07/12/2023, 22/15892
    Début du contentieux : 25/01/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Montpellier, 30/11/2023, 20/05444
    Début du contentieux : 03/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Montpellier, 19/09/2023, 19/04477
    Début du contentieux : 27/05/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Douai, 15/09/2022, 21/03011
    Début du contentieux : 29/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Roubaix-Tourcoing, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 25/11/2020, 19-21.060
    Début du contentieux : 27/05/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 22/05/2019, 18-14.235
    Début du contentieux : 06/09/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 30/04/2019, 2008-0317
    Début du contentieux : 20/08/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A. SPA MONOPOLE COMPAGNIE FERMIERE DE SPA
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 08/07/2016, 2011-3220
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A. SPA MONOPOLE, COMPAGNIE FERMIERE DE SPA
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 22/09/2015, 2002-3298
    Début du contentieux : 07/04/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A. SPA MONOPOLE, COMPAGNIE FERMIERE DE SPA
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 25/08/2015, 2001-3899
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A. SPA MONOPOLE, COMPAGNIE FERMIERE DE SPA
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/06/2012, 11-10.808
    Début du contentieux : 10/11/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : CIE FRANCAISE DES PRODUITS THERMAUX, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 11/05/2012, 2011/19537
    Début du contentieux : 01/07/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société de droit belge S.A. SPA MONOPOLE, COMPAGNIE FERMIERE DE SPA en abrégé 'SA SPA MONOPOLE N.V.'
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 17/02/2012, 11-3221
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A. SPA MONOPOLE COMPAGNIE FERMIERE DE SPA
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 30/12/2011, 340548
    Début du contentieux : 27/03/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de la Culture et de la Communication
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  • INPI, 01/07/2011, 08-0318
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A. SPA MONOPOLE COMPAGNIE FERMIERE DE SPA
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  • Cour de cassation, 11/05/2010, 09-66.540
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DE LA ZONE ILBARRITZ-MOURISCOT
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 30/11/2009, 09BX00598
    Début du contentieux : 30/12/2004
    Position : Demandeur
    Autres parties : Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la zone Ilbarritz Mouriscot
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 25/03/2009, 05PA03829
    Début du contentieux : 08/07/2005
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 06/12/2007, 04MA02230
    Début du contentieux : 22/06/2004
    Position : Demandeur
    Autres parties : Tribunal administratif de Marseille, Etat
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  • Cour de cassation, 26/09/2006, 05-17.018
    Début du contentieux : 10/02/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la zone Ilbarritz-Mouriscot, Société SIBA, ILBARRITZ DUMARTIN ET CIE
    Dispositif : Cassation
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 02/05/2006, 02BX02485
    Début du contentieux : 15/10/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Dispositif : Non-lieu partiel
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 02/05/2006, 02BX02483
    Début du contentieux : 15/10/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Dispositif : Non-lieu partiel
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 02/05/2006, 02BX01563
    Début du contentieux : 07/05/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Dispositif : Non-lieu partiel
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 02/05/2006, 02BX02484
    Début du contentieux : 15/10/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Dispositif : Non-lieu partiel
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  • Cour de cassation, 21/06/2005, 03-40.906
    Début du contentieux : 17/12/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 01/06/2005, 01PA01719
    Début du contentieux : 08/03/2001
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour de cassation, 30/09/2004, 02-43.638
    Début du contentieux : 07/05/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 25/05/2004, 03-82.765
    Début du contentieux : 27/03/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 03/02/2004, 02-13.513
    Début du contentieux : 27/11/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE CAZAUBON
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 28/01/2003, 00-17.545
    Début du contentieux : 02/05/2000
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 18/12/2001, 98-17.200
    Début du contentieux : 21/12/1994
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société IDC Plus
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Colmar, 03/10/2001, 1997/02567
    Début du contentieux : 01/04/1997
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 17/11/1999, 98-11.454
    Début du contentieux : 12/11/1997
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE CAZAUBON
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 29/06/1999, 98-81.413
    Début du contentieux : 29/01/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 22/06/1999, 97BX00966
    Début du contentieux : 20/03/1997
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
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  • Cour de cassation, 14/01/1998, 95-44.560
    Début du contentieux : 09/08/1995
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 30/04/1997, 157677
    Début du contentieux : 05/02/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DU CONFLENT, COMPAGNIE FRANÇAISE DE THERMALISME
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 26/02/1997, 95-11.157
    Début du contentieux : 23/03/1994
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etablissements Bilh, Association syndicale du Domaine d'Ilbarritz, Larcebeau, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 28/02/1995, 93-13.291
    Début du contentieux : 24/11/1992
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 21/02/1995, 90-70.217
    Début du contentieux : 08/06/1988
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la zone Ilbarritz-Mouriscot
    Dispositif : Annulation
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  • Cour de cassation, 20/07/1994, 93-70.284
    Début du contentieux : 20/06/1991
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la zone Ilbarritz-Mouriscot (SIAZIM), Société Vainsot, ILBARRITZ DUMARTIN ET CIE, Paris province, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29
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  • Cour de cassation, 10/03/1993, 91-70.243
    Début du contentieux : 20/06/1991
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la zone Ilbarritz-Mouriscot, Société Vainsot, ILBARRITZ DUMARTIN ET CIE, Société Paris province, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 13/01/1992, 91-84.384
    Début du contentieux : 21/05/1991
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat national des médecins de i stations thermales marines et climatiques de France, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 10/02/1988, 67016
    Début du contentieux : 09/11/1984
    Position : Défendeur
    Autres parties : MINISTRE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET
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Annonces BODACC de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 31 avenue de l'Opéra 75001 Paris
    Bodacc C n°20250201, annonce n°6340
  • MODIFICATION 08/10/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Capital : 8 129 638,30 €
    Adresse : 31 avenue de l'Opéra 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : S & W ASSOCIES ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : TCKL AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Le Goff, Maryse
    Bodacc B n°20250193, annonce n°995
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    11/09/2025
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    CHAINE THERMALE DU SOLEIL Société par Actions Simplifiée au capital de 8.129.638,30 Euros Siège Social : 31, Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS R.C.S. PARIS B 310 968 540 Par décision de l'Assemblée Générale Ordinaire en date du 26 juin 2025, il a été décidé de nommer en qualité de Commissaire aux comptes titulaire la Société TCKL AUDIT, S.A.R.L au capital de 1.500 Euros sis à PARIS (75116) 183, rue de la Pompe, immatriculée au R.C.S de PARIS sous le numéro 522.356.153, représentée par Madame Virginie CONIAU, pour une durée de six années soit jusqu'à l'Assemblée Générale des actionnaires qui statuera sur les comptes clos le 31 décembre 2030, en remplacement du Cabinet S &W Associés en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire, et de Madame Maryse LE GOFF, en qualité de Commissaire aux comptes suppléant, en fin de mandat. Mention au R.C.S de PARIS
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 31 avenue de l'Opéra 75001 Paris
    Bodacc C n°20240219, annonce n°4865
  • MODIFICATION 04/11/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Capital : 8 129 638,30 €
    Adresse : 31 avenue de l'Opéra 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Robert-Guerard, Michel
    Bodacc B n°20240214, annonce n°3147
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 31 avenue de l'Opéra 75001 Paris
    Bodacc C n°20240208, annonce n°2811
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 31 avenue de l'Opéra 75001 Paris
    Bodacc C n°20240208, annonce n°2810
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    18/10/2024
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    CHAINE THERMALE DU SOLEIL Société par actions simplifiée au capital de 8.129.638 € sise 31 avenue de l'Opéra 75001 PARIS 310968540 RCS de PARIS, Par décision du président du 27/09/2024, il a été décidé de: - prendre acte du départ du Directeur général M. ROBERT-GUERARD Michel décédé. Mention au RCS de PARIS
  • MODIFICATION 17/09/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Capital : 8 129 638,30 €
    Adresse : 31 avenue de l'Opéra 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président Robert-Guerard, Adeline ; modification du Vice-président Robert-Guérard, Eléonore ; Directeur général partant : Robert-Guerard, Adeline ; nomination du Directeur général : Robert-Guérard, Eléonore
    Bodacc B n°20240180, annonce n°2213
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    27/07/2024
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    CHAINE THERMALE DU SOLEIL Société par actions simplifiée au capital de 8.129.638 € sise 31 avenue de l'Opéra 75001 PARIS 310968540 RCS de PARIS, Par décision de l'AGO du 27/06/2024, il a été décidé de: - nommer Président Mme ROBERT-GUERARD Adeline 12, rue de montpensier 75001 PARIS en remplacement de Mme ROBERT-GUERARD Eléonore en fin de mandat. Mention au RCS de PARIS
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 31 avenue de l'Opéra 75001 Paris
    Bodacc C n°20240124, annonce n°3217
  • MODIFICATION 12/01/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Capital : 8 129 638,30 €
    Adresse : 31 avenue de l'Opéra 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Barthelemy, Beatrice
    Bodacc B n°20240008, annonce n°1163
  • MODIFICATION AUTRE
    06/12/2023
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Journal : affiches-parisiennes.com
    CHAINE THERMALE DU SOLEIL Société par actions simplifiée au capital de 8.129.638 € sise 31 avenue de l'Opéra 75001 PARIS 310968540 RCS de PARIS, Par décision du président du 26/06/2023, il a été décidé de: - prendre acte du départ du Directeur général Mme BARTHELEMY Béatrice en fin de mandat. Mention au RCS de PARIS
  • IMMATRICULATION 28/05/2023
    RCS d'Aubenas
    Nom : SZECZOWKA
    Prénom : Thierry, Claude
    Adresse :
    Bodacc A n°20230102, annonce n°81
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 31 avenue de l'Opéra 75001 Paris
    Bodacc C n°20220186, annonce n°3312
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 31 avenue de l'Opéra 75001 Paris
    Bodacc C n°20220186, annonce n°3311
  • MODIFICATION 31/08/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Capital : 8 129 638,30 €
    Adresse : 31 avenue de l'Opéra 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président Robert-Guérard, Eléonore ; modification du Vice-président Robert-Guerard, Adeline ; nomination du Directeur général : Robert-Guerard, Adeline
    Bodacc B n°20220168, annonce n°1025
  • MODIFICATION AUTRE
    17/08/2022
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Journal : affiches-parisiennes.com
    CHAINE THERMALE DU SOLEIL Société par actions simplifiée au capital de 8.129.638 € sise 31 avenue de l'Opéra 75001 PARIS 310968540 RCS de PARIS, Par décision de l'AGO du 24/06/2022, il a été décidé de: - nommer Président Mme ROBERT-GUERARD Eléonore 15, rue vignon 75008 PARIS en remplacement de Mme ROBERT-GUERARD Adeline en fin de mandat. Mention au RCS de PARIS
  • MODIFICATION 14/09/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Capital : 8 129 638,30 €
    Adresse : 31 avenue de l'Opéra 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20210179, annonce n°2876
  • MODIFICATION AUTRE
    27/08/2021
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Journal : Affiches Parisiennes
    CHAINE THERMALE DU SOLEIL Société par actions simplifiée au capital de 8.129.638 € sise 32 avenue de l'Opéra 75002 PARIS 310968540 RCS de PARIS, Par décision de l'AGE du 30/06/2021, il a été décidé de transférer le siège social au 31 Avenue de l'OPERA 75001 PARIS. Mention au RCS de PARIS.
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Bodacc C n°20200225, annonce n°11844
  • MODIFICATION 15/09/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Capital : 8 129 638,30 €
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président Robert-Guerard, Adeline ; modification du Vice-Président et Directeur-général Robert-Guérard, Eléonore
    Bodacc B n°20200179, annonce n°1764
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Bodacc C n°20190215, annonce n°5895
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/02/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Bodacc C n°20190024, annonce n°2418
  • MODIFICATION 31/01/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Capital : 8 129 638,30 €
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Vice-Président et Directeur-général : Robert-Guerard, Adeline ; nomination du Directeur général : Beltrando, Jauffray ; Directeur général délégué partant : Robert-Guerard, Adeline ; Directeur général délégué partant : Beltrando, Jauffray
    Bodacc B n°20190022, annonce n°2477
  • MODIFICATION 22/02/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Capital : 8 129 638,30 €
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Barthelemy, nom d'usage : Robert-Guerard, Marie-Christine ; modification du Président Robert-Guérard, Eléonore
    Bodacc B n°20180037, annonce n°2081
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Bodacc C n°20170093, annonce n°9160
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Bodacc C n°20160103, annonce n°6527
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Bodacc C n°20150093, annonce n°2989
  • MODIFICATION 26/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Capital : 8 129 638,30 €
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : SAINT-GERMES MIDI PYRENEES ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : EURAUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : SOCIETE SAINT-GERMES AUGER ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Pelat, Stéphane
    Bodacc B n°20150141, annonce n°582
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Bodacc C n°20140073, annonce n°7015
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Bodacc C n°20130059, annonce n°7243
  • MODIFICATION 23/08/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Capital : 8 129 638,30 €
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général délégué : Beltrando, Jauffray
    Bodacc B n°20130162, annonce n°1790
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Bodacc C n°20120071, annonce n°10290
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Bodacc C n°20110070, annonce n°6251
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 32 AV DE L OPERA 75002 PARIS
    Bodacc C n°20100076, annonce n°8876
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/03/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 32 AV DE L OPERA 75002 PARIS
    Bodacc C n°20100018, annonce n°5648
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 32 avenue de l'Opéra 75002 Paris
    Bodacc C n°20080086, annonce n°6683
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Comment contacter CHAINE THERMALE DU SOLEIL ?

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Adresse : Chaine Thermale du Soleil 31 Avenue de l'Opera 75001 PARIS
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Appels d'offres gagnés par CHAINE THERMALE DU SOLEIL

  • Objet : MAPA-2021-2003 Accompagnement de bien-être et de santé des agents du Centre Hospitalier de saint-Amand-Les-Eaux

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 05/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES

    En savoir plus

Labels et certificats de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) :
Mesures de correction nécessaires
Année 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Note 92 94 93 94 94 94 99
Écart rémunération (sur 40) 38 39 38 39 39 39 39 40
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) NC 15 15 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5 5 10 10
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par CHAINE THERMALE DU SOLEIL

  • LE CLUB THERMAL
    Enregistrée le 26/11/2024
    Expire le 26/11/2034
    Classes : 35 , 44
    Numéro : FR5100909
    Marque enregistrée
  • THERMASSISTANCE
    Enregistrée le 10/09/2024
    Expire le 10/09/2034
    Classes : 36 , 43 , 44
    Numéro : FR5081169
    Marque enregistrée
  • CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Enregistrée le 16/03/2023
    Expire le 16/03/2033
    Classes : 03 , 05 , 16 , 18 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR4946074
    Marque enregistrée
  • TH3ERMAL
    Enregistrée le 25/11/2021
    Expire le 25/11/2031
    Classes : 03 , 05 , 44
    Numéro : FR4820621
    Marque enregistrée
  • TH3RMAL DERMOCOSMETIQUE THERMALE
    Enregistrée le 23/11/2021
    Expire le 23/11/2031
    Classes : 03 , 05 , 44
    Numéro : FR4819778
    Marque enregistrée
  • COMPAGNIE DES SPAS
    Enregistrée le 03/04/2018
    Expire le 03/04/2028
    Classes : 43 , 44
    Numéro : FR4442486
    Marque enregistrée
  • La Cure Thermale d'Amélie-les-Bains
    Enregistrée le 28/11/2017
    Expire le 28/11/2027
    Classes : 39 , 43 , 44
    Numéro : FR4408501
    Marque enregistrée
  • La Cure Thermale du Mont Dore
    Enregistrée le 28/11/2017
    Expire le 28/11/2027
    Classes : 39 , 43 , 44
    Numéro : FR4408509
    Marque enregistrée
  • La Cure Thermale de Gréoux-les-Bains
    Enregistrée le 28/11/2017
    Expire le 28/11/2027
    Classes : 39 , 43 , 44
    Numéro : FR4408516
    Marque enregistrée
  • La Cure Thermale de Barbotan-les-Thermes
    Enregistrée le 28/11/2017
    Expire le 28/11/2027
    Classes : 39 , 43 , 44
    Numéro : FR4408518
    Marque enregistrée
  • La Cure Thermale de Bains-les-Bains
    Enregistrée le 28/11/2017
    Expire le 28/11/2027
    Classes : 39 , 43 , 44
    Numéro : FR4408520
    Marque enregistrée
  • LA COLOMBE
    Enregistrée le 16/12/2016
    Expire le 16/12/2026
    Classes : 03 , 05 , 32 , 44
    Numéro : FR4322957
    Marque enregistrée
  • BULLE SAUVAGE
    Enregistrée le 01/06/2016
    Expire le 01/06/2026
    Classes : 33 , 43 , 44
    Numéro : FR4276713
    Marque enregistrée
  • ARIANE COACHING
    Enregistrée le 30/11/2015
    Expire le 30/11/2025
    Classes : 05 , 09 , 35 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR4229814
    Marque enregistrée
  • MOUV'SANTE
    Enregistrée le 20/03/2015
    Expire le 20/03/2025
    Classes : 05 , 09 , 35 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR4166591
    Marque expirée
  • GONABIKE
    Enregistrée le 30/03/2012
    Expire le 30/03/2032
    Classes : 05 , 10 , 12 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR3909290
    Marque renouvelée
  • THERMABIKE
    Enregistrée le 12/12/2011
    Expire le 12/12/2031
    Classes : 05 , 10 , 12 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR3880990
    Marque renouvelée
  • VEINOTOUR
    Enregistrée le 12/12/2011
    Expire le 12/12/2021
    Classes : 05 , 10 , 12 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR3880991
    Marque expirée
  • VEINOBIKE
    Enregistrée le 12/12/2011
    Expire le 12/12/2021
    Classes : 05 , 10 , 12 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR3880993
    Marque expirée
  • AQUA D'OR
    Enregistrée le 24/05/2011
    Expire le 24/05/2021
    Classes : 05 , 43 , 44
    Numéro : FR3834058
    Marque expirée
  • BURON D'OR
    Enregistrée le 24/05/2011
    Expire le 24/05/2021
    Classes : 05 , 43 , 44
    Numéro : FR3834060
    Marque expirée
  • LES AQUA SPAS
    Enregistrée le 24/05/2011
    Expire le 24/05/2031
    Classes : 05 , 43 , 44
    Numéro : FR3834069
    Marque renouvelée
  • THERMALISME ET SANTE
    Enregistrée le 15/11/2010
    Expire le 15/11/2030
    Classes : 05 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR3781937
    Marque renouvelée
  • LES GRANDES SOURCES DE FRANCE
    Enregistrée le 10/02/2009
    Expire le 10/02/2019
    Classes : 05 , 44
    Numéro : FR3628616
    Marque expirée
  • SOURCES & SPAS
    Enregistrée le 24/10/2007
    Expire le 24/10/2027
    Classes : 03 , 43 , 44
    Numéro : FR3532893
    Marque renouvelée
  • COMPAGNIE DES SPAS THERMAUX
    Enregistrée le 03/09/2007
    Expire le 03/09/2027
    Classes : 03 , 43 , 44
    Numéro : FR3522244
    Marque renouvelée
  • THERMES DECOUVERTE
    Enregistrée le 03/09/2007
    Expire le 03/09/2027
    Classes : 03 , 05 , 32 , 39 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3522247
    Marque renouvelée
  • MINI-CURE SPECIAL MAUX DE BUREAU
    Enregistrée le 22/05/2007
    Expire le 22/05/2017
    Classes : 39 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3501368
    Marque expirée
  • AQUA DELICES
    Enregistrée le 24/01/2007
    Expire le 24/01/2027
    Classes : 03 , 05 , 32 , 39 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3476413
    Marque renouvelée
  • AQUA DECOUVERTE
    Enregistrée le 24/01/2007
    Expire le 24/01/2027
    Classes : 03 , 05 , 32 , 39 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3476414
    Marque renouvelée
  • AQUA SERENITE
    Enregistrée le 24/01/2007
    Expire le 24/01/2027
    Classes : 03 , 05 , 32 , 39 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3476418
    Marque renouvelée
  • PUISSANCE 6, 9, 12
    Enregistrée le 09/12/2005
    Expire le 09/12/2015
    Classes : 03 , 05 , 16 , 18 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3396796
    Marque expirée
  • PUISSANCE VI, IX, XII
    Enregistrée le 09/12/2005
    Expire le 09/12/2015
    Classes : 03 , 05 , 16 , 18 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3396799
    Marque expirée
  • PUISSANCE 6, 9, 12 Mini-cures de Santé
    Enregistrée le 09/12/2005
    Expire le 09/12/2015
    Classes : 03 , 05 , 16 , 18 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 28 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3396801
    Marque expirée
  • OFFICE THERMAL ET TOURISTIQUE
    Enregistrée le 16/11/2005
    Expire le 16/11/2015
    Classes : 35 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR3391849
    Marque expirée
  • MAISON DU THERMALISME
    Enregistrée le 16/11/2005
    Expire le 16/11/2035
    Classes : 35 , 39 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR3391851
    Marque renouvelée
  • AMELIE AQUA RELAX
    Enregistrée le 30/08/2005
    Expire le 30/08/2015
    Classes : 44
    Numéro : FR3378192
    Marque expirée
  • AQUA-MODELAGE
    Enregistrée le 30/08/2005
    Expire le 10/11/2025
    Classes : 44
    Numéro : FR3378193
    Marque renouvelée
  • ORGANISATION MONDIALE DU THERMALISME
    Enregistrée le 10/02/2003
    Expire le 10/02/2023
    Classes : 03 , 05 , 16 , 18 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3208693
    Marque expirée
  • CHAÎNE THERMALE DU SOLEIL
    Enregistrée le 27/01/2003
    Expire le 27/01/2033
    Classes : 03 , 05 , 16 , 18 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3206234
    Marque renouvelée
  • Thermalisme & Santé LE COURRIER DE LA CHAINE THERMALE DU SOLEIL
    Enregistrée le 13/12/2002
    Expire le 13/07/2022
    Classes : 39 , 43 , 44
    Numéro : FR3199363
    Marque expirée
  • (LES) SPAS DU SOLEIL
    Enregistrée le 19/08/2002
    Expire le 19/08/2022
    Classes : 03 , 05 , 16 , 18 , 20 , 21 , 24 , 25 , 29 , 30 , 31 , 33 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3180273
    Marque expirée
  • (LES) EAUX DU SOLEIL
    Enregistrée le 19/08/2002
    Expire le 19/08/2032
    Classes : 03 , 05 , 16 , 18 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3180276
    Marque renouvelée
  • (LES) SOURCES DU SOLEIL
    Enregistrée le 19/08/2002
    Expire le 19/08/2022
    Classes : 03 , 05 , 16 , 18 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR3180277
    Marque expirée
  • THERMALISSIMO
    Enregistrée le 16/05/2002
    Expire le 16/05/2022
    Classes : 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR3165169
    Marque expirée
  • BURON D'OR
    Enregistrée le 04/08/2001
    Expire le 24/05/2021
    Classes : 03 , 05 , 16 , 18 , 31 , 32 , 35 , 38 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR3116293
    Marque expirée
  • SPA MAS
    Enregistrée le 03/07/2001
    Expire le 03/07/2011
    Classes : 03 , 05 , 16 , 18 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 29 , 30 , 31 , 32 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3110717
    Marque expirée
  • CLUB MAS
    Enregistrée le 03/07/2001
    Expire le 03/07/2011
    Classes : 03 , 05 , 16 , 18 , 31 , 32 , 35 , 38 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR3110718
    Marque expirée
  • AU (X) VOLCAN (S) D'OR
    Enregistrée le 08/06/2001
    Expire le 08/06/2011
    Classes : 03 , 05 , 16 , 18 , 31 , 32 , 35 , 38 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR3105861
    Marque expirée
  • AQUA D'OR
    Enregistrée le 29/05/2001
    Expire le 24/05/2021
    Classes : 03 , 05 , 16 , 18 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 43
    Numéro : FR3103924
    Marque expirée

    • Voir plus

Brevets déposés par CHAINE THERMALE DU SOLEIL

  • DISPOSITIF DE PEDALAGE AQUATIQUE
    Enregistré le 28/10/2011
    Expiré le 31/10/2023
    Numéro : FR1159842
    Classes : A63B22/0605 , A63B21/0084 , A63B2022/0652 , A63B2208/03 , A63B2225/09 , A63B2225/60
    Déchu
  • CATAPLASME ERGONOMIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 13/02/2018
    Expire le 23/02/2027
    Numéro : FR1851200
    Classes : A61F13/00063 , A61F13/00987 , A61F2013/00285

Aides perçues par CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Intitulé : PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II, section 4)
Montant : 97 684 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif d’aides diverses octroyées est d’assurer l’équilibre du marché et d’accroître la compétitivité du vin de l’Union: aide à la promotion du vin sur les marchés de pays tiers et à des actions d’information sur la consommation responsable de vin et sur le système des appellations d’origine protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) de l’Union; cofinancement des coûts de la restructuration et de la reconversion des vignobles, aide aux investissements dans des installations de vinification et dans des structures de commercialisation, ainsi qu’à l’innovation; aide à la récolte en vert, à la constitution de fonds de mutualisation, à l’assurance récolte et à la distillation de sous-produits.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.22 - Gestion des risques (article 36)
Montant : 10 152 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 110 523 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 400 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11708993
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 3 721 010 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
•
Référence : TM-11705738
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 4 072 450 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
•
Référence : TM-11702787
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 165 102 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/06/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11700292
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11694557
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 165 102 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11694303