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Mise à jour RNA : le 19/07/2026 Mise à jour INSEE : le 18/07/2026

APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

314 912 189 · Active
Adresse : 17 AV DU DR AIMEZ, 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1979

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Informations juridiques de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

SIREN : 314 912 189
SIRET (siège) : 314 912 189 00011
Numéro LEI : 9695003X11RL4AJQK179 
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR35314912189
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 02/11/1978
Identifiant association : W611001526

Activité de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

Objet de l'association : Exploitation du Centre de Médecine Physique et de Réadaptation de Bagnoles de l'Orne faisant l'objet d'une autorisation délivrée par Madame le Ministre de la Santé le 25 juin 1975 ; établissement principal de l'Association; de l'Institut de Médecine Physique et de Réadaptation d'Hérouville-Saint-Clair, de l'Institut de Formation et de Recherche En Santé à Alençon ; exploitation exploitation de tout autre établissement médical ou médico-social créé, dont la gestion serait confiée à l'Association Pierre NOAL, ainsi que toutes activités correspondant à un besoin médical sanitaire ou de formation ;
Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) - IDCC 29

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Etablissements de l'entreprise APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

  • Établissement

    En activité

    314 912 189 00011
    Adresse : 17 AV DU DR AIMEZ 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités plurivalentes sanitaires et sociales, santé
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement

    En activité

    314 912 189 00136
    Adresse : HAD - POLE UNIVERSITAIRE REPERE 7 - BP 70026 61250 DAMIGNY
    Date de création : 18/03/2024
    Enseigne : HAD
  • Établissement

    En activité

    314 912 189 00128
    Adresse : POLE UNIVERSITAIRE REPERE 7 - BP 70026 61250 DAMIGNY
    Date de création : 01/01/2024
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
    Nom commercial : INNOV'SANTE
    Enseigne : INNOV'SANTE
  • Établissement

    En activité

    314 912 189 00110
    Adresse : BP 12 2 ALLEE DES BOISELLES 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
    Date de création : 01/11/2019
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
    Nom commercial : CENTRE DE SANTE PIERRE NOAL SITE HEROUVILLE
  • Établissement

    En activité

    314 912 189 00094
    Adresse : 9 RUE DU QUATORZE JUILLET 61410 LA FERTE MACE
    Date de création : 01/09/2019
    Enseigne : HAD
  • Établissement

    En activité

    314 912 189 00060
    Adresse : CAMPUS DAMIGNY REPERE 7 POLE UNIVERSITAIRE D'ALENCON 61250 DAMIGNY
    Date de création : 01/09/2018
    Activité distincte : Formation continue d'adultes (85.59A)
  • Établissement

    En activité

    314 912 189 00052
    Adresse : CENTRE SANTE 17 B AV DU DR AIMEZ 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE
    Date de création : 01/05/2014
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
  • Établissement

    En activité

    314 912 189 00045
    Adresse : 11 RUE DE LA FORGE 61210 PUTANGES-LE-LAC
    Date de création : 01/07/2012
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
  • Établissement

    En activité

    314 912 189 00037
    Adresse : 25 RUE BALZAC 61000 ALENCON
    Date de création : 01/09/2003
    Enseigne : IFRES
  • Établissement

    En activité

    314 912 189 00029
    Adresse : QUARTIER DU BOIS ALLEE DES BOISELLES 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
    Date de création : 01/04/1993
    Enseigne : INSTIT MED PHYSIQUE READAPT BOIS LEBISEY
  • Établissement

    Fermé

    314 912 189 00102
    Adresse : 63 B RUE D ALENCON 61250 CONDE SUR SARTHE
    Date de création : 01/09/2019
    Date de clôture : 18/03/2024 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : HAD
  • Établissement

    Fermé

    314 912 189 00086
    Adresse : BP 12 17 AV DU DOCTEUR AIMEZ 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE
    Date de création : 01/03/2019
    Date de clôture : 01/02/2024
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
  • Établissement

    Fermé

    314 912 189 00078
    Adresse : 42 RUE DU PUITS AU VERRIER 61000 ALENCON
    Date de création : 01/02/2019
    Date de clôture : 01/01/2024
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
    Enseigne : CENTRE DE SANTE PIERRE NOAL SITE LYAUTEY

Etablissements de l'entreprise APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

Finances de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

Dirigeants et représentants de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

    • Récépissé de modification
    09/08/2019
    • Procès verbal
    09/08/2019
    • Statuts
    09/08/2019
    • Liste dirigeants
    09/08/2019
    • Récépissé de modification
    22/02/2011
    • Procès verbal
    22/02/2011
    • Statuts
    22/02/2011
    • Récépissé de modification
    05/01/2010
    • Liste dirigeants
    05/01/2010
    • Récépissé de modification
    20/05/2009
    • Procès verbal
    20/05/2009
    • Liste dirigeants
    20/05/2009
    • Statuts
    20/05/2009
    • Statuts
    09/04/2009
    • Liste dirigeants
    09/04/2009
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

  • Comptes sociaux 2009 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2008 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2007 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2006 02/11/2010

Conformité de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

  • Tribunal administratif de Caen, 19/08/2022, 2100767
    Position : Demandeur
    Autres parties : CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Caen, 19/08/2022, 2100769
    Position : Demandeur
    Autres parties : CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Caen, 19/08/2022, 2100768
    Position : Demandeur
    Autres parties : CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces JOAFE de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

  • MODIFICATION 08/08/2019
    Préfecture de Orne
    Dénomination : ASSOCIATION PIERRE NOAL
    Adresse : 17, avenue du Docteur Jacques Aimez, 61140 Bagnoles-de-l'Orne
    Activité : exploitation du Centre de Médecine Physique et de Réadaptation de Bagnoles de l'Orne faisant l'objet d'une autorisation délivrée par Madame le Ministre de la Santé le 25 juin 1975 ; établissement principal de l'Association; de l'Institut de Médecine Physique et de Réadaptation d'Hérouville-Saint-Clair, de l'Institut de Formation et de Recherche En Santé à Alençon ; exploitation exploitation de tout autre établissement médical ou médico-social créé, dont la gestion serait confiée à l'Association Pierre NOAL, ainsi que toutes activités correspondant à un besoin médical sanitaire ou de formation ;
    Joafe n°20190033, annonce n°612

Cartographie de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

Comment contacter APN ASSOCIATION PIERRE NOAL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 17 AV DU DR AIMEZ
61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE
Organisme : AUDIT ASSISTANCE CONTROLE CONSEIL EN ENVIRONNEMENT ET SANTE PUBLIQUE
Email : [email protected]
Téléphone : 0672468916
Adresse : 5 rue Saint Louis 35000 RENNES

Services recommandés pour les associations

Prestataire Service
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Entreprises citées de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

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Appels d'offres gagnés par APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

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Labels et certificats de APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Spécialités plurivalentes sanitaires et sociales, santé
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 98
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 98 98 96 90 91
Écart rémunération (sur 40) 38 38 37 37 38
Écart taux d’augmentation (sur 20) NC NC NC NC NC
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 5 5
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire & Agrément ESUS
Certifiée

Marques déposées par APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

  • Innov'Santé par Pierre NOAL
    Enregistrée le 08/06/2023
    Expire le 08/06/2033
    Classes : 44
    Numéro : FR4967754
    Marque enregistrée
  • Association Pierre NOAL
    Enregistrée le 08/06/2023
    Expire le 08/06/2033
    Classes : 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR4967791
    Marque enregistrée
  • Pierre NOAL
    Enregistrée le 08/06/2023
    Expire le 08/06/2033
    Classes : 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR4967794
    Marque enregistrée

Aides perçues par APN ASSOCIATION PIERRE NOAL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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