| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI BEL AIR SAINT TROPEZ applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCI BEL AIR SAINT TROPEZ
| SIREN : | 315 548 099 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 315 548 099 00029 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 12/05/1998 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 12/05/1998) |
| Numéro RCS : | 315 548 099 R.C.S. Nanterre |
| Capital social : | 0,76 € |
Activité de SCI BEL AIR SAINT TROPEZ
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Etablissements de l'entreprise SCI BEL AIR SAINT TROPEZ
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Adresse : CHEZ COLIN DOMINIQUE 8 RUE DU BEL AIR 92190 MEUDONDate de création : 12/09/1997Nom commercial : SCI BEL AIR SAINT TROPEZ
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Adresse : 4 PLACE DU PRESIDENT MITHOUARD 75007 PARISDate de création : 27/04/1979Date de clôture : 12/09/1997 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
Etablissements de l'entreprise SCI BEL AIR SAINT TROPEZ
Dirigeants et représentants de SCI BEL AIR SAINT TROPEZ
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Gérant
75 ans - 09/1950Depuis le 04/05/2017
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Autre
41 ans - 09/1984Depuis le 12/09/1997
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Autre
36 ans - 01/1990Depuis le 12/09/1997
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI BEL AIR SAINT TROPEZ
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI BEL AIR SAINT TROPEZ
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- (ANCIENNE DENOMINATION : SCI DUQUESNE-MITHOUARD)
- Changement(s) de gérant(s)
- Réduction du capital social
- Changement(s) de gérant(s)
- Réduction du capital social
- (ANCIENNE DENOMINATION : SCI DUQUESNE-MITHOUARD)
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Statuts mis à jour
- DE 4 PLACE DU PRESIDENT MITHOUARD 75007 PARIS
- DE 4 PLACE DU PRESIDENT MITHOUARD 75007 PARIS
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Comptes annuels de SCI BEL AIR SAINT TROPEZ
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI BEL AIR SAINT TROPEZ
0 procédure collective
Alertes de SCI BEL AIR SAINT TROPEZ
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI BEL AIR SAINT TROPEZ
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI BEL AIR SAINT TROPEZ
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Cour d'appel de Paris, 02/03/2017, 15/16402Début du contentieux : 11/06/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Autres
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Cour d'appel de Paris, 19/01/2016, 13/12893Début du contentieux : 23/05/2013Position : Défendeur
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Cour d'appel de Paris, 19/01/2016, 13/12845Début du contentieux : 23/05/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
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Cour d'appel de Paris, 19/01/2016, 13/12897Début du contentieux : 23/05/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
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Cour d'appel de Paris, 19/01/2016, 13/12889Début du contentieux : 23/05/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
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Cour d'appel de Paris, 31/03/2015, 13/12845Début du contentieux : 23/05/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Autres
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Cour d'appel de Paris, 31/03/2015, 13/12889Début du contentieux : 23/05/2013Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Autres
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Cour d'appel de Paris, 31/03/2015, 13/12897Début du contentieux : 23/05/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Autres
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Cour d'appel de Paris, 26/06/2012, 10/24985Début du contentieux : 04/11/2010Position : Demandeur
Annonces de SCI BEL AIR SAINT TROPEZ
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