| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 56.21Z |
| Domaine d’activité : | Restauration |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de OSSARD - TRAITEUR
| SIREN : | 315 653 949 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 315 653 949 00034 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe d'AGEN , le 26/02/2019 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 11/07/1979) |
| Numéro RCS : | 315 653 949 R.C.S. Agen |
| Capital social : | 200 000,00 € |
Activité de OSSARD - TRAITEUR
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Etablissements de l'entreprise OSSARD - TRAITEUR
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Adresse : 265 ZONE D'ACTIVITE DU MAYNE 47400 FAUILLETDate de création : 18/06/2015Enseigne : Innovation Jean Noël Ossard
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Adresse : 1 PRAIRIE DE BIDU 33580 LE PUYDate de création : 01/01/2008Date de clôture : 04/05/2009Enseigne : LES CHARMILLES
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Adresse : 33580 SAINT-VIVIEN-DE-MONSEGURDate de création : 01/01/1963Date de clôture : 16/06/2025 et transféré vers d'autres établissements
Etablissements de l'entreprise OSSARD - TRAITEUR
Dirigeants et représentants de OSSARD - TRAITEUR
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Gérant
53 ans - 12/1972Depuis le 22/05/2014
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OSSARD - TRAITEUR
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de OSSARD - TRAITEUR
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
- E M. JACQUES OSSARD A M. JEAN-NOËL OSSARD
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Décision(s) de l'associé unique
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Démission(s) de gérant(s)
- Extension de l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Modification(s) statutaire(s)
- Extension de l'objet social
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Démission(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- PRISE EN LOCATION GERANCE D UN FONDS DE RESTAURATION
- Délégation de pouvoir
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à l'objet social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte sous seing privé
- ENTRE LES SOUSSIGNES : MONSIEUR DURANDET YVES (LE CEDANT) ET MR OSSARD JEAN NOEL (LE CESSIONNAIRE).
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Démission(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
- Nomination de co-gérant
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de OSSARD - TRAITEUR
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de OSSARD - TRAITEUR
0 procédure collective
Alertes de OSSARD - TRAITEUR
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de OSSARD - TRAITEUR
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de OSSARD - TRAITEUR
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Cour d'appel de Bordeaux, 24/06/2020, 17/04251Début du contentieux : 16/06/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
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Cour d'appel de Bordeaux, 28/06/2018, 16/07275Début du contentieux : 30/11/2016Position : Défendeur
Annonces BODACC de OSSARD - TRAITEUR
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MODIFICATION 17/04/2013RCS de BordeauxBodacc B n°20130075, annonce n°1093Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS OSSARDDescription : Modification de représentant. Modification de l'activité.Administration : Gérant : OSSARD Jean-Noël en fonction le 15 Octobre 2004
Cartographie de OSSARD - TRAITEUR
Comment contacter OSSARD - TRAITEUR ?
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Appels d'offres gagnés par OSSARD - TRAITEUR
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Objet : La fourniture de repas destinés aux personnes âgées, seules ou à mobilité réduite concerne actuellement environ 50 personnes (soit environ 12 100 repas annuels). Elles sont inscrites auprès de la Mairie par l’intermédiaire du Centre Communal d’Action Sociale qui instruit les dossiers.
Montant : 245 700,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE CASTELJALOUX (MAIRIE)
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Objet : ÉLABORATION ET LIVRAISON DE REPAS AU DOMICILE DES PERSONNES AGEES
Montant : 245 700,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CTRE COM ACTION SOCIALE DE CASTELJALOUX (CCAS)
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Objet : 02_PARTIE SUD DE LA CALI
Montant : 1 605 000,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DE LA CALI
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Objet : 01_PARTIE NORD DE LA CALI
Montant : 1 605 000,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DE LA CALI
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Objet : Service de restauration sociale en liaison froide lié au portage à domicile au bénéfice des personnes en perte d’autonomie sur le territoire de La Cali - Partie Nord de La Cali
Montant : 1 693 275,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DE LA CALI
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Objet : Service de restauration sociale en liaison froide lié au portage à domicile au bénéfice des personnes en perte d’autonomie sur le territoire de La Cali - Partie Sud de La Cali
Montant : 1 693 275,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DE LA CALI
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Objet : Elaboration et livraison de repas au domicile des personnes âgées, seules ou à mobilité réduite qui sont inscrites pour ce service auprès du Centre Communal d’Action Sociale de la ville de Casteljaloux
Montant : 275 000,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE CASTELJALOUX (MAIRIE)
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Objet : Prestation logistique pour le séminaire d’accompagnement au changement et à la transformation de la CMA Nouvelle-Aquitaine (mise à disposition d’une salle et de son équipement, régie et traiteur pour les 15, 16 et 17 novembre 2023).
Montant : 89 228,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE (CMAR NOUVELLE AQUITAINE)
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Objet : PRESTATIONS DE TRAITEURPOUR LES ASSISES DES DEPARTEMENT DE FRANCE 91EME CONGRES- LOT 3 DEJEUNER ASSIS
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE
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Objet : PRESTATIONS DE TRAITEURPOUR LES ASSISES DES DEPARTEMENT DE FRANCE 91EME CONGRES- LOT 4 DINER DE GALA
Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE
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