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Mise à jour RCS : le 22/06/2026 Mise à jour RNE : le 22/06/2026 Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

316 417 708 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : 1400 AVENUE DE L'EUROPE, 62250 LEULINGHEN-BERNES
Activité : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1979
Dirigeant : Amosse Vincent

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Informations juridiques de CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

SIREN : 316 417 708
SIRET (siège) : 316 417 708 00047
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR78316417708
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOULOGNE-SUR-MER , le 31/08/1995 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 316 417 708 R.C.S. Boulogne-sur-mer
Capital social : 1 600 000,00 €

Extrait INPI

Activité de CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

Activité principale déclarée : acquisition, location, exploitation de terrains, gisements et carrières de toute nature, exploitation de carrières et de gisements
Code NAF ou APE : 08.12Z (Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin)
Domaine d’activité : Autres industries extractives
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE applique soit différente. : Ouvriers des industries de carrières et de matériaux (UNICEM) - IDCC 87
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    316 417 708 00047
    Adresse : 1400 AVENUE DE L'EUROPE 62250 LEULINGHEN-BERNES
    Date de création : 01/01/2015
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    316 417 708 00021
    Adresse : RTE ST REMY DU NORD 59330 LIMONT-FONTAINE
    Date de création : 28/12/1989
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 417 708 00039
    Adresse : CARRIERES DU BOULONNAIS 62250 FERQUES
    Date de création : 04/08/1995
    Date de clôture : 01/01/2015 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 417 708 00013
    Adresse : 3 AVENUE DE LA CARELLE 94290 VILLENEUVE-LE-ROI
    Date de clôture : 04/08/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Production de sables et de granulats (14.2A)

Etablissements de l'entreprise CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

Finances de CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 6,57M 8,98M 8,44M 7,58M
Marge brute (€) 5,53M 6,84M 6,87M 6,49M
EBITDA - EBE (€) -78,6K -604K 96,9K 222K
Résultat d'exploitation (€) -430K -719K -56,1K 98,9K
Résultat net (€) -449K -669K -116K -174K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -26,9 6,4 11,3 15
Taux de croissance de l'effectif (%) 0 -26,7 7,1 -6,7
Taux de marge brute (%) 84,2 76,2 81,4 85,6
Taux de marge d'EBITDA (%) -1,2 -6,7 1,1 2,9
Taux de marge opérationnelle (%) -6,5 -8 -0,7 1,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -3,04M -2,59M -1,37M -538K
BFR exploitation (€) 1,42M 1,15M 863K 1,11M
BFR hors exploitation (€) -4,47M -3,74M -2,24M -1,65M
BFR (j de CA) -169 -105 -59,4 -25,9
BFR exploitation (j de CA) 79,1 46,7 37,3 53,5
BFR hors exploitation (j de CA) -248 -152 -96,7 -79,4
Délai de paiement clients (j) 75,3 66 73,6 73
Délai de paiement fournisseurs (j) 65,6 68,3 103 86,1
Ratio des stocks / CA (j) 61,3 45,9 56,6 54,9
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -128K -268K 208K 231K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -2 -3 2,5 3
Fonds de roulement net global (€) -3,04M -2,59M -1,35M -529K
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 700 3,79K 28,5K 8,67K
Dettes financières (€) 2,73K 3,69K 28,2K 21K
Capacité de remboursement 0 0 0 0,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0
Autonomie financière (%) -4,3 3,4 14,7 21,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0 0 0,1
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 5,84M
Liquidité générale 0,5
Couverture des dettes 2,11K -42,5K -11,9K 244
Fonds propres (€) -256K 224K 901K 1,01M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -6,8 -7,4 -1,4 -2,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 175 -299 -12,9 -17,2
Rentabilité économique (%) -7,5 -10,2 -1,9 -3,6
Valeur ajoutée (€) 785K 49,1K 998K 1,09M
Valeur ajoutée / CA (%) 12 0,5 11,8 14,4
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 11 11 15 14
Salaires et charges sociales (€) 666K 566K 653K 625K
Salaires / CA (%) 10,1 6,3 7,7 8,2
Impôts et taxes (€) 81,2K 65,2K 72,5K 72,2K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 118K

Dirigeants et représentants de CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

  • Taranne Isabelle
    Commissaire aux comptes suppléant
    65 ans - 03/1961
    Depuis le 04/08/2023
  • Lefebvre Fabien
    Commissaire aux comptes titulaire
    45 ans - 12/1980
    Depuis le 04/08/2023
  • Amosse Vincent
    Président
    55 ans - 07/1970
    Depuis le 17/02/2020
    • Anciens dirigeants
  • Laudamy Patrick
    Ancien président
    57 ans - 02/1969
    Du 27/12/2024 au 27/12/2024
  • Poulain Gilles
    Ancien président
    64 ans - 12/1961
    Du 21/09/2016 au 30/07/2024
  • Noiret Frederic
    Ancien commissaire aux comptes titulaire
    68 ans - 12/1957
    Du 21/09/2016 au 06/07/2023
  • TRUFFIER Philippe
    Ancien commissaire aux comptes suppléant
    66 ans - 10/1959
    Du 21/09/2016 au 05/11/2021
  • PROY Pierre
    Ancien directeur général
    63 ans - 11/1962
    Du 21/09/2016 au 17/02/2020

Entreprises dirigées par CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

    • Copie des statuts mis à jour
    02/12/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    02/12/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    27/03/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    27/12/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    30/07/2024
    • Document inconnu
    04/08/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Ancien: Philippe TRUFFIER, non renouveléNouveau: Fabien LEFEBVRE
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Ancien: Philippe TRUFFIER, non renouveléNouveau: Fabien LEFEBVRE
    05/11/2021
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de directeur général
      • Démission de directeur général
      • Démission de directeur général
      • Nomination de directeur général
    17/02/2020
    • Décision(s) du président
      • 26 avenue de l'Europe (62250) Leulinghem Bernes
      • 26 avenue de l'Europe (62250) Leulinghem Bernes
    • Statuts mis à jour
    08/12/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    17/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    17/01/2012
    • Divers
      • CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
      • EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 30/06/2010 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
      • CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
      • EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 30/06/2010 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
    30/09/2010
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 26/06/2009 CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL modification du mode d'administration : suppession du conseil de direction
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 26/06/2009 CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL modification du mode d'administration : suppession du conseil de direction
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS A JOUR 26/06/2009
      • STATUTS A JOUR 26/06/2009
    18/01/2010
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 26/06/2009 CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL modification du mode d'administration : suppession du conseil de direction
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 26/06/2009 CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL modification du mode d'administration : suppession du conseil de direction
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS A JOUR 26/06/2009
      • STATUTS A JOUR 26/06/2009
    18/01/2010
    • Divers
      • DECISION DU PRESIDENT 30/06/2008 P.V DE DECISION DU PRESIDENT DU 30/06/2008 : Numéro de dépôt d'origine : 848 / CALAIS Changement de prési dent Numéro de dépôt d'origine : 848 / CALAIS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET
    31/10/2008
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CHANGEMENT DE PRESIDENT Numéro de dépôt d'origine : 17 / CALAIS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/10/2004 Numéro de dépôt d'origine : 17 / CALAIS
    06/01/2005
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR Numéro de dépôt d'origine : 20030090 / CALAIS L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL, EN DATE DU Numéro de dépôt d'origine : 20
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origine : 20030092 / CALAIS
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : TRANSFORMATION EN : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Numéro de dépôt d'origine : 20030092 / CALAIS - SAS - Numéro de dépôt d'origin
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE LIBERATION DE LA SOUSCRIPTION PAR COMPENSATION Numéro de dépôt d'origine : 20030090 / CALAIS AVEC DES CREANCES LIQUIDES ET EXIGIBLES DETENUES Numéro de dépôt d'
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA Numéro de dépôt d'origine : 20030090 /CALAIS REDUCTION DU CAPITAL S OCIAL, EN DATE DU Numéro de dépôt d'origine : 200
      • AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 20030090 / CALAIS
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE Numéro de dépôt d'origine : 20030092 / CALAIS DU 16/10/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20030092 / CALAIS
      • REDUCTION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 20030090 / CALAIS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 30/10/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20030092 / CALAIS
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/10/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20030092 / CALAIS
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 15/10/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20030090 / CALAIS
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 20030092 / CALAIS
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 20030090 / CALAIS
    28/01/2003
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR Numéro de dépôt d'origine : 20030090 / CALAIS L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL, EN DATE DU Numéro de dépôt d'origine : 20
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origine : 20030092 / CALAIS
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : TRANSFORMATION EN : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Numéro de dépôt d'origine : 20030092 / CALAIS - SAS - Numéro de dépôt d'origin
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE LIBERATION DE LA SOUSCRIPTION PAR COMPENSATION Numéro de dépôt d'origine : 20030090 / CALAIS AVEC DES CREANCES LIQUIDES ET EXIGIBLES DETENUES Numéro de dépôt d'
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA Numéro de dépôt d'origine : 20030090 /CALAIS REDUCTION DU CAPITAL S OCIAL, EN DATE DU Numéro de dépôt d'origine : 200
      • AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 20030090 / CALAIS
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE Numéro de dépôt d'origine : 20030092 / CALAIS DU 16/10/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20030092 / CALAIS
      • REDUCTION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 20030090 / CALAIS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 30/10/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20030092 / CALAIS
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/10/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20030092 / CALAIS
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 15/10/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20030090 / CALAIS
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 20030092 / CALAIS
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 20030090 / CALAIS
    28/01/2003
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA Numéro de dépôt d'origine : 20020961 / CALAIS MOITIE DU CAPIT AL SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 20020961 /
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 12/08/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20020961 / CALAIS
    24/12/2002
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
      • CHANGEMENT DE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origine : 20010497 /CALAIS
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 20010497 / CALAIS D'ADMINISTRATION Numéro de dépô
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 12/04/2001 Numéro de dépôt d'origine : 20010497 / CALAIS
    20/06/2001
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL ET CONVERSION EN Numéro de dépôt d'origine : 20000544 / CALAIS EUROS Numéro de dépôt d'origine : 20000544 / CALAIS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 22/06/2000 Numéro de dépôt d'origine : 20000544 / CALAIS
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 20000544 / CALAIS
    05/09/2000
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DE LA DUREE DU MANDAT DES Numéro de dépôt d'origine : 20000453 / CALAIS ADMINISTRATEURS Numéro de dépôt d'origine : 20000453 / CALAIS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 22/06/2000 Numéro de dépôt d'origine : 20000453 / CALAIS
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 20000453 / CALAIS
    20/07/2000
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 980341 / CALAIS D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 28/05/1998 Numéro de dépôt d'origine : 980341 / CALAIS
    22/06/1998
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE POULAIN OLIVIER EST NOMME DIRECTEUR GENERAL (RESTE Numéro de dépôt d'origine : 970585 / CALAIS ADMINISTRATEU R) Numéro de dépôt d'origine : 970585 / CALAIS
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA Numéro de dépôt d'origine : 970585 / CALAIS MOITIE DU CAPIT AL SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 970585 / CALA
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR Numéro de dépôt d'origine : 970585 / CALAIS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/09/1997 Numéro de dépôt d'origine : 970585 / CALAIS
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 12/09/1997 Numéro de dépôt d'origine : 970585 / CALAIS
    31/10/1997
    • Divers
      • MODIFICATION DE(S) COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 970348/ CALAIS
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 970348 / CALAIS D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 26/05/1997 Numéro de dépôt d'origine : 970348 / CALAIS
    18/06/1997
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE LISTE DES SIEGES SOCIAUX DEPUIS LA CONSTITUTION Numéro de dépôt d'origine : 950466 / CALAIS
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRANSFERT DU SIEGE DE L'AVENUE DE LA CARELLE à Numéro de dépôt d'origine : 950466 / CALAIS VILLENEUVE LE ROI 94290 à FERQUES CHEZ CARRIERES Numéro de dépôt d'or
    • Procès-verbal d'assemblée
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 04/08/1995 Numéro de dépôt d'origine : 950466 / CALAIS
    • Statuts mis à jour
      • STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 950466 / CALAIS
    30/08/1995
    • Document inconnu
    28/07/1995
    • Document inconnu
    16/02/1995

Comptes annuels de CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

  • Comptes sociaux 2024 09/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 24/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 01/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 02/11/2022
  • Comptes sociaux 2020 25/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 27/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 25/11/2019
  • Comptes sociaux 2017 27/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 15/12/2017

Conformité de CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
 1 alerte
En savoir plus
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2024
Source :  Registre National des Entreprises
Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

  • Cour d'appel de Douai, 29/03/2019, 17/016868
    Début du contentieux : 15/05/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Douai, 29/03/2019, 17/01686
    Début du contentieux : 15/05/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Annonces BODACC de CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2025
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 26 Avenue de l'Europe 62250 Leulinghen-Bernes
    Bodacc C n°20250164, annonce n°11307
  • MODIFICATION 31/03/2025
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE
    Adresse : 26 Avenue de l'Europe 62250 Leulinghen-Bernes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : AMOSSE Vincent, Sylvain, Alan ; Commissaire aux comptes titulaire : LEFEBVRE Fabien ; Commissaire aux comptes suppléant : TARANNE Isabelle
    Bodacc B n°20250064, annonce n°3762
  • MODIFICATION 03/01/2025
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE
    Adresse : 26 Avenue de l'Europe 62250 Leulinghen-Bernes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LAUDAMY Patrick, Gilbert ; Directeur général : AMOSSE Vincent, Sylvain, Alan ; Commissaire aux comptes titulaire : LEFEBVRE Fabien ; Commissaire aux comptes suppléant : TARANNE Isabelle
    Bodacc B n°20250002, annonce n°1185
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2024
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 26 Avenue de l'Europe 62250 Leulinghen-Bernes
    Bodacc C n°20240166, annonce n°2183
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2023
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 26 Avenue de l'Europe 62250 Leulinghen-Bernes
    Bodacc C n°20230190, annonce n°3829
  • MODIFICATION 09/08/2023
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE
    Adresse : 26 Avenue de l'Europe 62250 Leulinghen-Bernes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : POULAIN Gilles Claude Michel Joseph ; Directeur général : AMOSSE Vincent, Sylvain, Alan ; Commissaire aux comptes titulaire : LEFEBVRE Fabien ; Commissaire aux comptes suppléant : TARANNE Isabelle
    Bodacc B n°20230152, annonce n°1077
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/01/2023
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 26 Avenue de l'Europe 62250 Leulinghen-Bernes
    Bodacc C n°20230003, annonce n°4656
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/12/2021
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 26 Avenue de l'Europe 62250 Leulinghen-Bernes
    Bodacc C n°20210238, annonce n°2218
  • MODIFICATION 18/11/2021
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE
    Adresse : 26 Avenue de l'Europe 62250 Leulinghen-Bernes
    Description : Modification survenue sur l'administration, la date de début d'activité.
    Administration : Président : POULAIN Gilles Claude Michel Joseph ; Directeur général : AMOSSE Vincent, Sylvain, Alan ; Commissaire aux comptes titulaire : NOIRET Frédéric ; Commissaire aux comptes suppléant : LEFEBVRE Fabien
    Bodacc B n°20210224, annonce n°2814
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2020
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 26 Avenue de l'Europe 62250 Leulinghen-Bernes
    Bodacc C n°20200228, annonce n°4231
  • MODIFICATION 25/02/2020
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE
    Adresse : 26 Avenue de l'Europe 62250 Leulinghen-Bernes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : POULAIN Gilles Claude Michel Joseph ; Directeur général : AMOSSE Vincent, Sylvain, Alan ; Commissaire aux comptes titulaire : NOIRET Frédéric ; Commissaire aux comptes suppléant : TRUFFIER Philippe
    Bodacc B n°20200039, annonce n°2975
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2019
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 26 avenue de l'Europe 62250 Leulinghen bernés
    Bodacc C n°20190241, annonce n°1805
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2018
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 26 avenue de l'Europe 62250 Leulinghen bernés
    Bodacc C n°20180196, annonce n°2291
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/01/2018
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 26 avenue de l'Europe 62250 Leulinghen bernés
    Bodacc C n°20180005, annonce n°3339
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2016
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 26 avenue de l'Europe 62250 Leulinghen bernés
    Bodacc C n°20160116, annonce n°5554
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2015
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 26 avenue de l'Europe 62250 Leulinghen bernés
    Bodacc C n°20150094, annonce n°4691
  • MODIFICATION 31/12/2014
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE
    Adresse : 26 avenue de l'Europe 62250 Leulinghen bernés
    Description : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Administration : Président : POULAIN Gilles, Claude, Michel, Joseph Directeur général : PROY Pierre Commissaire aux comptes titulaire : NOIRET Frédéric Commissaire aux comptes suppléant : TRUFFIER Philippe
    Bodacc B n°20140251, annonce n°786
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2014
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Chez Carrières du Boulonnais 62250 Ferques
    Bodacc C n°20140080, annonce n°9091
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2013
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Chez Carrières du Boulonnais 62250 Ferques
    Bodacc C n°20130071, annonce n°8729
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2012
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Chez Carrières du Boulonnais 62250 Ferques
    Bodacc C n°20120056, annonce n°7806
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2011
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Chez Carrières du Boulonnais 62250 Ferques
    Bodacc C n°20110065, annonce n°5920
  • MODIFICATION 12/10/2010
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE
    Capital : 1 600 000,00 €
    Adresse : Boulonnais Chez Carrières du 62250 Ferques
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président de la société : POULAIN Gilles Claude Michel Joseph Directeur général : PROY Pierre Commissaire aux comptes titulaire : NOIRET Frédéric Commissaire aux comptes suppléant : TRUFFIER Philippe
    Bodacc B n°20100198, annonce n°1009
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2010
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Chez Carrières du Boulonnais 62250 Ferques
    Bodacc C n°20100071, annonce n°6681
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/02/2010
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Chez Carrières du Boulonnais 62250 Ferques
    Bodacc C n°20100009, annonce n°5220
  • MODIFICATION 04/02/2010
    RCS de Boulogne-sur-Mer
    Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE
    Capital : 1 600 000,00 €
    Adresse : Boulonnais Chez Carrières du 62250 Ferques
    Description : Changement de directeur général
    Administration : Président de la société : POULAIN Gilles Claude Michel Joseph Directeur général : PROY Pierre Commissaire aux comptes titulaire : AUGER Yves Commissaire aux comptes suppléant : NOIRET Frédéric
    Bodacc B n°20100024, annonce n°1037
  • MODIFICATION 05/12/2008
    RCS de Calais
    Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : POULAIN Gilles Claude Michel Joseph. Directeur général : POULAIN Olivier Alain Pierre Marie. Commissaire aux comptes titulaire : AUGER Yves. Commissaire aux comptes suppléant : NOIRET Frédéric.
    Bodacc B n°20080223, annonce n°1555
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2008
    RCS de Calais
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Chez Carrières du Boulonnais Ferques, 62250 Marquise
    Bodacc C n°20080099, annonce n°6739
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2008
    RCS de Calais
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : Chez Carrières du Boulonnais Ferques, 62250 Marquise
    Bodacc C n°20080004, annonce n°7370
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  • CBASE (314 818 758) Cité 5 fois entre 2005 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE et CBASE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Franck POULAIN , Gilles POULAIN , Martial DAMAREY et 3 autres
  • VOLTA TRANSPORT (844 889 386) Cité 2 fois en 2019 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE et VOLTA TRANSPORT de la relation : Banque
  • SCI DU MOULIN A EAU (481 586 907) Cité 5 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE et SCI DU MOULIN A EAU de la relation : Actionnariat
  • LES CALCAIRES DU BOULONNAIS A MITRY (422 062 299) Cité 2 fois en 1999 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE et LES CALCAIRES DU BOULONNAIS A MITRY de la relation : Actionnariat
  • CARRIERES DU BOULONNAIS ORSA (435 134 440) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE et CARRIERES DU BOULONNAIS ORSA de la relation : Inconnue
  • SCI MIVACO (411 349 392) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE et SCI MIVACO de la relation : Notaire
  • GEERE (334 314 713) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE et GEERE de la relation : Inconnue
  • SOC APPLIC GEN ELECTRIC CHARPENTES METAL (331 719 450) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE et SOC APPLIC GEN ELECTRIC CHARPENTES METAL de la relation : Actionnariat
  • CIRETEC (338 731 326) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE et CIRETEC de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SECAG SA , Frank LAMOTTE , ELVIA Printed Circuit Boards et 1 autre

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Marques déposées par CBS CARRIERES DU BASSIN DE LA SAMBRE

  • CBS
    Enregistrée le 06/06/2011
    Expire le 06/06/2021
    Classes : 19 , 39 , 40
    Numéro : FR3837038
    Marque expirée

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