PAUCOD ROBERT (GERANT DE LA SARL POLYGONE ARCHITECTURE)

Informations juridiques de PAUCOD ROBERT

SIREN :	317 489 367
SIRET (siège) :	317 489 367 00043
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR87317489367
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	RADIÉ (le 31/12/2025)

Extrait INPI

Activité de PAUCOD ROBERT

Activité principale déclarée :	Activités d'architecture
Code NAF ou APE :	71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité :	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice :	Libérale non réglementée

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Etablissements de l'entreprise PAUCOD ROBERT

• Établissement principal

  Fermé

  317 489 367 00043
  Adresse : 7744 AVV DU CHATEAU 73600 SALINS-FONTAINE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/07/1994

  Date de clôture : 31/12/2025
• Établissement secondaire

  Fermé

  317 489 367 00035
  Adresse : 3 RUE DE VERSOIX 01210 FERNEY-VOLTAIRE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/07/1994

  Date de clôture : 31/12/2025 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Location de logements (68.20A)

Etablissements de l'entreprise PAUCOD ROBERT

Finances de PAUCOD ROBERT

Dirigeants et représentants de PAUCOD ROBERT

PAUCOD Robert
Chef d'entreprise
75 ans - 08/1951
Depuis le 01/01/1979

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PAUCOD ROBERT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de PAUCOD ROBERT

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Comptes annuels de PAUCOD ROBERT

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Conformité de PAUCOD ROBERT

0 procédure collective

1 contentieux

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Alertes de PAUCOD ROBERT

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Procédures collectives de PAUCOD ROBERT

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Contentieux de PAUCOD ROBERT

• Cour d'appel de Chambéry, 04/11/2008, 06/00841
  Début du contentieux : 29/05/2007
  Position : Défendeur
  Autres parties : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE HORIZON PARC, REGIE DU LEMAN, COMPAGNIE FONCIERE DU GENEVOIS, SARL d'architecture Robert/Jacques, MUTUELLE DES ARCHITECTES DE FRANCE, STER INGENIERIE SOCIETE TECHNIQUE ETUDES REALISATIONS, SA d'assurances ACTE IARD

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces de PAUCOD ROBERT

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Cartographie de PAUCOD ROBERT

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Comment contacter PAUCOD ROBERT ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	7744 AVV DU CHATEAU 73600 SALINS-FONTAINE

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Entreprises citées de PAUCOD ROBERT

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Biens immobiliers de PAUCOD ROBERT

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Appels d'offres gagnés par PAUCOD ROBERT

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de PAUCOD ROBERT

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Propriétés intellectuelles de PAUCOD ROBERT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par PAUCOD ROBERT

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