SCI DU DETROIT

Informations juridiques de SCI DU DETROIT

SIREN :	319 310 090
SIRET (siège) :	319 310 090 00034
Forme juridique :	SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA :	FR89319310090
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de LAROCHE-SUR-YON , le 19/09/1980 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 19/09/1980)
Numéro RCS :	319 310 090 R.C.S. Laroche-sur-yon
Capital social :	867 175,74 €

Extrait INPI

Activité de SCI DU DETROIT

Activité principale déclarée :	acquisition d'immeubles l'acquition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles, droits immobiliers.
Code NAF ou APE :	68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité :	Activités immobilières
Forme d'exercice :	Gestion de biens
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI DU DETROIT applique soit différente. :	Immobilier - IDCC 1527

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Etablissements de l'entreprise SCI DU DETROIT

• Siège et établissement principal

  En activité

  319 310 090 00034
  Adresse : L'ETANG NEUF 85480 FOUGERE

  Voir sur la carte

  Date de création : 26/08/2023
• Établissement secondaire

  Fermé

  319 310 090 00018
  Adresse : LA GARMITIERE 85140 SAINT-MARTIN-DES-NOYERS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/07/1980

  Date de clôture : 26/08/2023 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SCI DU DETROIT

Finances de SCI DU DETROIT

Dirigeants et représentants de SCI DU DETROIT

Cosneau Marie-Thérèse (Debien) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Gérant et associé indéfiniment responsable
71 ans - 06/1955
Depuis le 30/12/1988
Hausin Marie-Evelyne (Debien) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Gérant et associé indéfiniment responsable
72 ans - 10/1953
Depuis le 30/12/1988
Anciens dirigeants
Debien Alphonse
Ancien gérant
06/1927 - 06/2022 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
Du 04/05/2017 au 13/02/2025
Couton Gisèle
Ancien associé indéfiniment responsable
11/1931 - 12/2022 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
Du 08/01/2025 au 30/01/2025

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI DU DETROIT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SCI DU DETROIT

• • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

  11/07/2025
• • Copie des statuts mis à jour

  11/07/2025
• • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

  25/02/2025
• • Copie des statuts mis à jour

  25/02/2025
• • Copie des statuts mis à jour

  15/02/2025
• • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

  13/02/2025
• • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

  13/02/2025
• • Copie des statuts mis à jour

  02/02/2025
• • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

  30/01/2025
• • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

  30/01/2025
• • Copie des statuts mis à jour

  10/01/2025

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Comptes annuels de SCI DU DETROIT

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Conformité de SCI DU DETROIT

0 procédure collective

2 contentieux

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Alertes de SCI DU DETROIT

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Procédures collectives de SCI DU DETROIT

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Contentieux de SCI DU DETROIT

• Tribunal judiciaire d'Angers, 09/09/2025, 25/00633
  Position : Demandeur
  Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
  Lire sur Pappers Justice
• Tribunal judiciaire de Créteil, 20/05/2025, 25/00605
  Position : Défendeur
  Autres parties : SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 6, ETS DROUET, EPA ORSA ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ORLY-RUNGIS-SEINE AMONT, DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE, ROC SOL, ICECS, PARIS STRUCTURES, SMTP SOCIETE MODERNE DES TERRASSEMENTS PARISIENS, COMMUNE D'ORLY, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
  Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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Annonces BODACC de SCI DU DETROIT

• MODIFICATION 06/08/2025

  RCS de La Roche-sur-Yon
  Dénomination : SCI DU DETROIT

  Capital : 867 175,74 €

  Adresse : lieu dit l'étang neuf 85480 Fougeré

  Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
  Bodacc B n°20250149, annonce n°1787
• MODIFICATION 06/03/2025

  RCS de La Roche-sur-Yon
  Dénomination : SCI DU DETROIT

  Capital : 867 175,74 €

  Adresse : La Garmittiere 85140 Saint-Martin-des-Noyers

  Description : modification survenue sur l'administration

  Administration : Gérant partant : Debien, Alphonse Pierre Roger ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Debien, nom d'usage : Cosneau, Marie-Thérèse Annie Danielle ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Debien, nom d'usage : Hausin, Marie-Evelyne Thérèse Jeanne
  Bodacc B n°20250046, annonce n°3465
• MODIFICATION 25/02/2025

  RCS de La Roche-sur-Yon
  Dénomination : SCI DU DETROIT

  Capital : 867 175,74 €

  Adresse : La Garmittiere 85140 Saint-Martin-des-Noyers

  Description : modification survenue sur l'administration

  Administration : modification du Gérant Debien, Alphonse Pierre Roger
  Bodacc B n°20250039, annonce n°6938
• MODIFICATION 09/02/2025

  RCS de La Roche-sur-Yon
  Dénomination : SCI DU DETROIT

  Capital : 867 175,74 €

  Adresse : La Garmittiere 85140 Saint-Martin-des-Noyers

  Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
  Bodacc B n°20250028, annonce n°6588
• MODIFICATION 17/01/2025

  RCS de La Roche-sur-Yon
  Dénomination : SCI DU DETROIT

  Capital : 1 265,33 €

  Adresse : La Garmittiere 85140 Saint-Martin-des-Noyers

  Description : modification survenue sur le capital (diminution)
  Bodacc B n°20250012, annonce n°2687

Cartographie de SCI DU DETROIT

Comment contacter SCI DU DETROIT ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	L'ETANG NEUF 85480 FOUGERE

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	Gestion locative	En savoir plus
	Expert-comptable indépendant	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

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