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Mise à jour RCS : le 24/07/2026 Mise à jour RNE : le 24/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

319 836 706 · Active
Adresse : 5 RUE DE GRAMMONT, 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/09/1980
Dirigeants : MALCOTTI Catherine , Malcotti Michel

Informations juridiques de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

SIREN : 319 836 706
SIRET (siège) : 319 836 706 00030
Forme juridique : Autre société civile professionnelle
Numéro de TVA : FR01319836706
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VESOUL , le 26/09/1980 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/09/1980)
Numéro RCS : 319 836 706 R.C.S. Vesoul
Capital social : 304,90 €

Extrait INPI

Activité de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

Activité principale déclarée : Exercice de la profession d'architectes
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332

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Etablissements de l'entreprise MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    319 836 706 00030
    Adresse : 5 RUE DE GRAMMONT 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
    Date de création : 03/11/2003
  • Établissement secondaire

    Fermé

    319 836 706 00022
    Adresse : 17 AVENUE JEAN MOULIN 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
    Date de création : 06/01/1992
    Date de clôture : 03/11/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    319 836 706 00014
    Adresse : 22 RUE MARQUISET 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
    Date de création : 01/09/1980
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

Finances de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

Dirigeants et représentants de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

    • Document inconnu
    06/11/2003
    • Document inconnu
    01/01/1993

Comptes annuels de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

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Conformité de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

0 procédure collective
2 contentieux
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Alertes de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

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Procédures collectives de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

  • Tribunal administratif de Strasbourg, 11/04/2024, 2103199
    Position : Demandeur
    Autres parties : Alsace Habitat
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 21/04/2011, 10NC00506
    Début du contentieux : 13/02/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : STRIBY FRERES, Société Bonglet, SDP SOCIETE DOLOISE DE PEINTURE, Centre hospitalier du Val de Saône
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

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Cartographie de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

Comment contacter MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 5 RUE DE GRAMMONT
70300 LUXEUIL-LES-BAINS

Services recommandés

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Entreprises citées de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

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Appels d'offres gagnés par MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction du nouveau centre aquatique de la Communauté de communes du Pays de Luxeuil

    Montant : 943 003,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL

    En savoir plus

Labels et certificats de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

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