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Pappers Services
Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026
Adresse : 15 RUE DU FER, 58000 NEVERS
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/09/1980
Dirigeant : WARNANT PATRICE

Informations juridiques de WARNANT PATRICE

SIREN : 319 869 731
SIRET (siège) : 319 869 731 00046
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR39319869731
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/09/1980)

Extrait INPI

Activité de WARNANT PATRICE

Activité principale déclarée : Activités d'architecture
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332

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Etablissements de l'entreprise WARNANT PATRICE

  • Établissement principal

    En activité

    319 869 731 00046
    Adresse : 15 RUE DU FER 58000 NEVERS
    Date de création : 01/03/2002
  • Établissement secondaire

    Fermé

    319 869 731 00038
    Adresse : 23 B FAUBOURG DE LYON 58000 NEVERS
    Date de création : 06/08/1996
    Date de clôture : 01/03/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    319 869 731 00020
    Adresse : 10 RUE HENRI BARBUSSE 58000 NEVERS
    Date de création : 01/08/1984
    Date de clôture : 31/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise WARNANT PATRICE

Finances de WARNANT PATRICE

Dirigeants et représentants de WARNANT PATRICE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de WARNANT PATRICE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de WARNANT PATRICE

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Comptes annuels de WARNANT PATRICE

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Conformité de WARNANT PATRICE

1 procédure collective
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 1 contentieux
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0 sanction
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Alertes de WARNANT PATRICE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de WARNANT PATRICE

  • Redressement judiciaire Depuis le 06/02/2025
    Jugement d'ouverture 06/02/2025
    Bodacc A n°20250046/3063 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Contentieux de WARNANT PATRICE

  • Cour d'appel de Bourges, 25/07/2024, 23/01007
    Début du contentieux : 27/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SNC AS2V
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de WARNANT PATRICE

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 06/03/2025
    RCS de Nevers
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire - Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du représentant des créanciers : SELARL JSA, 14 avenue Marceau, 58000 Nevers - N° RG : 24/00456
    Bodacc A n°20250046, annonce n°3063

Cartographie de WARNANT PATRICE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter WARNANT PATRICE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 15 RUE DU FER
58000 NEVERS

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Entreprises citées de WARNANT PATRICE

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Appels d'offres gagnés par WARNANT PATRICE

Labels et certificats de WARNANT PATRICE

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Marques déposées par WARNANT PATRICE

  • AS EN BOIS
    Enregistrée le 08/11/2006
    Expire le 08/11/2016
    Classes : 37 , 42
    Numéro : FR3461929
    Marque expirée

Aides perçues par WARNANT PATRICE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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