OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS (MAISON DES SPORTS)

Informations juridiques de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

SIREN :	320 837 578
SIRET (siège) :	320 837 578 00022
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR79320837578
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 31/05/1963
Identifiant association :	W131006330

Activité de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Objet de l'association :	Soutenir encourager et provoquer tous les efforts et toutes initiatives tendant a développer la pratique de l'éducation .développer le sport
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

• Établissement

  En activité

  320 837 578 00022
  Adresse : COMPLEXE SPORTIF VAL DE L' CHE DES INFIRMERIES 13080 AIX EN PROVENCE

  Voir sur la carte

  Date de création : 02/08/1991

Etablissements de l'entreprise OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Finances de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Dirigeants et représentants de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

• • Jugement tgi

  06/07/2016
• • Jugement tgi

  07/04/2015
• • Statuts

  26/01/2015
• • Récépissé de modification

  15/04/2013
• • Procès verbal

  15/04/2013
• • Liste dirigeants

  15/04/2013
• • Récépissé de modification

  27/04/2012
• • Procès verbal

  27/04/2012
• • Liste dirigeants

  27/04/2012
• • Récépissé de modification

  16/08/2010
• • Liste dirigeants

  16/08/2010
• • Lettre de déclaration

  16/08/2010
• • Récépissé de modification

  16/08/2010
• • Procès verbal

  16/08/2010

Comptes annuels de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

1 procédure collective

En savoir plus

0 contentieux

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Alertes de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

• Liquidation judiciaire Du 24/06/2016 au 24/06/2016
  Insuffisance d'actif Depuis le 24/06/2016
  Jugement de clôture 24/06/2016

  Bodacc A n°20160136/875 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Contentieux de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces BODACC et JOAFE de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

• PROCÉDURE COLLECTIVE 12/07/2016

  RCS d'Aix-en-Provence
  Famille : Jugement de clôture

  Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

  Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif ; N° RG 15/1471
  Bodacc A n°20160136, annonce n°875

Cartographie de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	COMPLEXE SPORTIF VAL DE L' CHE DES INFIRMERIES 13080 AIX EN PROVENCE

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
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Entreprises citées de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Appels d'offres gagnés par OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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