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Mise à jour RCS : le 29/06/2026 Mise à jour RNE : le 29/06/2026 Mise à jour INSEE : le 28/06/2026

ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

321 560 617 · Active
Adresse : ZI LA CRAYE, 25110 AUTECHAUX
Activité : Fabrication d'autres articles métalliques
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/05/1981
Dirigeant : Maillard Eric

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Informations juridiques de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

SIREN : 321 560 617
SIRET (siège) : 321 560 617 00011
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR82321560617
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 03/06/1981 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/06/1981)
Numéro RCS : 321 560 617 R.C.S. Besancon
Capital social : 1 028 500,00 €

Extrait INPI

Activité de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

Activité principale déclarée : La fabrication de matériel de manutention et de levage sous toutes ses formes, travaux des métaux et des matières plastiques par tous procédés
Code NAF ou APE : 25.99B (Fabrication d'autres articles métalliques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Plasturgie (transformation des matières plastiques) - IDCC 292
Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    321 560 617 00011
    Adresse : ZI LA CRAYE 25110 AUTECHAUX
    Date de création : 01/05/1981

Etablissements de l'entreprise ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

Finances de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

Performance 2017 2016
Chiffre d'affaires (€) 21,7M 18,4M
Marge brute (€) 13M 11,7M
EBITDA - EBE (€) 1,22M 606K
Résultat d'exploitation (€) 481K -175K
Résultat net (€) 1,44M 1,24M
Croissance 2017 2016
Taux de croissance du CA (%) 18,4
Taux de marge brute (%) 59,7 64
Taux de marge d'EBITDA (%) 5,6 3,3
Taux de marge opérationnelle (%) 2,2 -1
Gestion BFR 2017 2016
BFR (€) 1,24M 1,55M
BFR exploitation (€) 2,38M 3,01M
BFR hors exploitation (€) -1,14M -1,46M
BFR (j de CA) 20,8 30,8
BFR exploitation (j de CA) 40 59,8
BFR hors exploitation (j de CA) -19,2 -29
Délai de paiement clients (j) 100 131
Délai de paiement fournisseurs (j) 130 157
Ratio des stocks / CA (j) 10,2 17,9
Autonomie financière 2017 2016
Capacité d'autofinancement (€) 2,27M 2,1M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 10,4 11,5
Fonds de roulement net global (€) 15,3M 14,2M
Couverture du BFR 12,3 9,2
Trésorerie (€) 14M 12,7M
Dettes financières (€) 4,45M 4,68M
Capacité de remboursement -4,2 -3,8
Ratio d'endettement (Gearing) -0,8 -0,7
Autonomie financière (%) 49,9 47,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -7,8 -13,2
Solvabilité 2017 2016
État des dettes à 1 an au plus (€) 9,71M 10,5M
Liquidité générale 2,3 2
Couverture des dettes -0,3 -0,4
Fonds propres (€) 12,1M 11,2M
Rentabilité 2017 2016
Marge nette (%) 6,6 6,7
Rentabilité sur fonds propres (%) 11,9 11
Rentabilité économique (%) 6 5,2
Valeur ajoutée (€) 10,4M 9,1M
Valeur ajoutée / CA (%) 47,9 49,6
Structure d'activité 2017 2016
Salaires et charges sociales (€) 8,81M 8,17M
Salaires / CA (%) 40,5 44,5
Impôts et taxes (€) 427K 415K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 6,02M 5,29M

Dirigeants et représentants de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    13/04/2026
    • Document inconnu
    04/09/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    08/07/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    03/12/2021
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    08/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    26/11/2019
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    28/12/2015
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
    25/11/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    26/12/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    03/03/2003
    • Divers
      • LE PRESIDENT DU CA DEVIENT PDG ET NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE Augmentation de capital
      • LE PRESIDENT DU CA DEVIENT PDG ET NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
      • Augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    07/05/2002
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    06/10/2000
    • Divers
      • ECARTER L'AGREMENT POUR TOUTES CESSIONS A UNE PERSONNE NOMMEE ADMINISTRATEURLIMITE D'AGE DU PRESIDENT ET REFONTE GENERALE DE STATUTS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    25/02/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    25/01/1994

Comptes annuels de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

  • Comptes sociaux 2017 24/01/2019
  • Comptes sociaux 2016 18/02/2019

Conformité de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

0 procédure collective
1 contentieux
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Alertes de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

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Procédures collectives de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

  • Tribunal de grande instance de Strasbourg, 21/10/2010, 2008/03636
    Début du contentieux : 28/05/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLERC INDUSTRIE
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

  • MODIFICATION 19/04/2026
    RCS de Besançon
    Dénomination : INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE ET MECANO SOUDURE
    Adresse : Zone Industrielle de la Craye 25110 Autechaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Directeur général : MAILLARD Eric ; Administrateur : MAILLARD Jean-Marc ; Administrateur : MAILLARD Pierloup ; Administrateur : SILVESTRINI Geraldine, Minouche ; Commissaire aux comptes titulaire : BLIND ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : CHRIST Emmanuel
    Bodacc B n°20260075, annonce n°542
  • MODIFICATION 06/09/2023
    RCS de Besançon
    Dénomination : INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE ET MECANO SOUDURE
    Adresse : Zone Industrielle de la Craye 25110 Autechaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Directeur général : MAILLARD Eric ; Administrateur : MAILLARD Jean-Marc ; Administrateur : MAILLARD Pierloup ; Administrateur : SILVESTRINI Geraldine, Minouche ; Commissaire aux comptes titulaire : BLIND Thierry ; Commissaire aux comptes suppléant : CHRIST Emmanuel
    Bodacc B n°20230171, annonce n°634
  • MODIFICATION 07/12/2021
    RCS de Besançon
    Dénomination : INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE ET MECANO SOUDURE
    Adresse : Zone Industrielle de la Craye 25110 Autechaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Directeur général : MAILLARD Eric ; Administrateur : MAILLARD Jean-Marc ; Administrateur : MAILLARD Pierloup ; Commissaire aux comptes titulaire : BLIND Thierry ; Commissaire aux comptes suppléant : CHRIST Emmanuel
    Bodacc B n°20210237, annonce n°645
  • MODIFICATION 28/11/2019
    RCS de Besançon
    Dénomination : INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE ET MECANO SOUDURE
    Adresse : Zone Industrielle de la Craye 25110 Autechaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Directeur général : MAILLARD Eric ; Administrateur : MAILLARD Myriam, Agnès, René ; Administrateur : MAILLARD Jean-Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : BLIND Thierry ; Commissaire aux comptes suppléant : CHRIST Emmanuel
    Bodacc B n°20190229, annonce n°497
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/02/2019
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : Zone Industrielle de la Craye 25110 Autechaux
    Bodacc C n°20190036, annonce n°1776
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2019
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : Zone Industrielle de la Craye 25110 Autechaux
    Bodacc C n°20190027, annonce n°1151
  • MODIFICATION 13/01/2016
    RCS de Besançon
    Dénomination : INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE ET MECANO SOUDURE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président, Directeur général : MAILLARD Eric Administrateur : MAILLARD Myriam, Agnès, René Administrateur : MAILLARD Jean-Marc Commissaire aux comptes titulaire : BLIND Thierry Commissaire aux comptes suppléant : LEVREY Thierry
    Bodacc B n°20160008, annonce n°544
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2015
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : zi de la Craye 25110 Autechaux
    Bodacc C n°20150122, annonce n°2971
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/11/2015
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : zi de la Craye 25110 Autechaux
    Bodacc C n°20150117, annonce n°3806
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : Zone Industrielle de la Craye 25110 Autechaux
    Bodacc C n°20140072, annonce n°2558
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2013
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : zi de la Craye 25110 Autechaux
    Bodacc C n°20130023, annonce n°3116
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/01/2011
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : zi de la Craye Autechaux 25110 Baume-les-Dames
    Bodacc C n°20110005, annonce n°2470
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/12/2009
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : zi de la Craye Autechaux 25110 Baume-les-Dames
    Bodacc C n°20090098, annonce n°2130
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2008
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : zone industrielle de la Craye Autechaux, 25110 Baume-les-Dames
    Bodacc C n°20080094, annonce n°2423
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2008
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2007
    Adresse : zone industrielle de la Craye, 25110 Baume-les-Dames
    Bodacc C n°20080015, annonce n°5228
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Cartographie de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

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Services recommandés pour les SA

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Entreprises citées de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

  • BLIND ET ASSOCIES (429 983 901) Cité 1 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE et BLIND ET ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • GROUPE MAILLARD INDUSTRIE (382 839 934) Cité 7 fois entre 2002 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE et GROUPE MAILLARD INDUSTRIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marie MAILLARD , Eric MAILLARD , Thierry BLIND et 7 autres
  • POLYTECH (349 111 583) Cité 4 fois entre 1997 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE et POLYTECH de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Eric MAILLARD , Thierry BLIND , Emmanuel CHRIST

Biens immobiliers de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

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Appels d'offres gagnés par ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

  • Objet : TRAVAUX DE MISE EN PLACE DE TOILETTES PUBLIQUES AUTOMATIQUES AU PARC DE LA GARE D EAU A BESANCON

    Montant : 157 235,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS

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  • Objet : LOT1-FOURNITURE, POSE, RACCORDEMENT ET MISE EN SERVICE ESPACES REPOS ET SANITAIRES CONDUCTEURS BUS - SANITAIRES

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE

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  • Objet : Fourniture d’abris voyageurs, poteaux d’arrêt, toilettes de bout de ligne, et quais modulables (4 lots) - Toilettes de bout de ligne

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : LORIENT AGGLOMERATION

    En savoir plus

  • Objet : 2026 ACBC CABINES BOUT DE LIGNE

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE SANITAIRES BOUT DE LIGNE POUR LES CONDUCTEURS DE BUS DU RESEAU DE LA CAN

    Montant : 183 365,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU NIORTAIS (TRANSPORTS URBAINS)

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  • Objet : Fourniture de modules sanitaires pour réseau de transports en commun.

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : ACCORD CADRE DE FOURNITURE - FOURNITURE ET POSE DE SANITAIRES PREFABRIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose de sanitaires préfabriqués sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE SANITAIRE BOUT DE LIGNE POUR LE RESEAU DES TRANSPORTS URBAINS Lavallois

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : LAVAL AGGLOMERATION (TRANSPORT LA)

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  • Objet : GA - FOURNITURE ET LIVRAISON DE SANITAIRES RACCORDABLES DEDIES AUX CONDUCTEURS DU RESEAU DE TRANSPORT DE LA METROPOLE NCAAU

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR

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  • Objet : ACQUISITION LOCATION MAINTENANCE CABINES SANITAIRES ENVIBUS

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 26/08/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et pose de sanitaires de bout de ligne pour le réseau de transports urbains de Colmar Agglomération

    Montant : 572 160,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLMAR AGGLOMERATION

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de bâtiments modulaires: local repos et sanitaire

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 03/04/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SPL M TAG

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  • Objet : M23074 - LOT1 - 2 SANITAIRES AUTONOMES

    Montant : 79 045,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et pose d’un sanitaire bout de ligne

    Montant : 49 045,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 4 mois

    Acheteur : CA LE GRAND CHALON

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et pose d’un sanitaire bout de ligne

    Montant : 49 045,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 4 mois

    Acheteur : CA LE GRAND CHALON

    En savoir plus

  • Objet : Accord cadre de fourniture et location de sanitaires pour le compte de la CTS - Fourniture de sanitaires de bout de ligne

    Montant : 285 000,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 4 ans

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

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  • Objet : Accord cadre de fourniture et location de sanitaires pour le compte de la CTS - Fourniture de sanitaires de bout de ligne

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 4 ans

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et livraison de modules sanitaires raccordables avec local technique dédiés aux conducteurs du réseau de transports collectifs de Quimper Bretagne Occidentale

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 24/11/2023 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE SANITAIRE BOUT DE LIGNE POUR LE RESEAU DES TRANSPORTS URBAINS Lavallois

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : LAVAL AGGLOMERATION (TRANSPORT LA)

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE POSE MISE EN SCE BLOCS SANITAIRES EN TERMINUS RESEAU TRANSPORTS

    Montant : 430 000,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE

    En savoir plus

  • Objet : GA - FOURNITURE ET LIVRAISON DE SANITAIRES RACCORDABLES DEDIES AUX CONDUCTEURS DU RESEAU DE TRANSPORT DE LA METROPOLE NCAAU

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 10/04/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR

    En savoir plus

  • Objet : M23074 - LOT1 - 2 SANITAIRES AUTONOMES

    Montant : 79 045,00 € · Notifié le : 22/02/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

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  • Objet : GA - FOURNITURE ET LIVRAISON DE SANITAIRES RACCORDABLES DEDIES AUX CONDUCTEURS DU RESEAU DE TRANSPORT DE LA METROPOLE NCAAU

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR

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  • Objet : Fourniture et pose de sanitaires destinés à l’usage exclusif des conducteurs du réseau de transport public de Saint-Malo Agglomération (MAT)

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 19/11/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CA DU PAYS DE SAINT MALO AGGLOMERATION

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE SANITAIRES PREFABRIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 13/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la pose (y compris l’installation), la dépose, le transport, les opérations de manutentions et le stockage éventuel et occasionnel de cabines sanitaires préfabriquées de bout de ligne de bus/cars sur le

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : 2021-BâtModul-00-Fourniture de bâtiments modulaires : local repos et sanitaires

    Montant : 97 470,00 € · Notifié le : 14/09/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SPL M TAG

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  • Objet : Fourniture et installation de deux ensembles sanitaires et abribus

    Montant : 17 889,00 € · Notifié le : 23/08/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MONTARGOISE ET RIVES DU LOING

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  • Objet : Acquisition de Sanitaire autonome pour les TCAT

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Acquisition d’un sanitaire autonome de bout de ligne destiné à AMP

    Montant : 11 000,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : GA - FOURNITURE ET LIVRAISON DE SANITAIRES RACCORDABLES DEDIES AUX CONDUCTEURS DU RESEAU DE TRANSPORT DE LA METROPOLE NCAAU

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 12/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR

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  • Objet : Fourniture et travaux d’installation de mobilier urbain pour le réseau de transport du Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (2 lots)

    Montant : 149 180,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SM PAU BEARN PYRENEES MOBILITES

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  • Objet : Fourniture de modules sanitaires pour réseau de transports en commun

    Montant : 443 750,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : Fourniture, pose et mise en service de cabines sanitaires raccordables tous réseaux pour le réseau de transport en commun de GrandAngoulême.

    Montant : 442 000,00 € · Notifié le : 30/01/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : GRAND ANGOULEME

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  • Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE, L’IMPLANTATION, LA MISE EN SERVICE ET L’ENTRETIEN DE MODULES SANITAIRES

    Montant : 516 350,00 € · Notifié le : 06/03/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

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  • Objet : March� 18SM29 � Fourniture et pose de sanitaires bouts de lignes � destination des conducteurs de bus �

    Montant : 336 930,00 € · Notifié le : 25/01/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SM ARTOIS MOBILITES

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Labels et certificats de ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2022 (sur 100) : 74
Mesures de correction nécessaires
Année 2022 2020
Note 74 85
Écart rémunération (sur 40) 34 37
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

  • NOMADE
    Enregistrée le 12/02/2001
    Expire le 12/02/2031
    Classes : 11 , 19 , 20
    Numéro : FR3082136
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

  • CONTENEUR, NOTAMMENT DU TYPE A EMBASE EN FORME DE PALETTE
    Enregistré le 06/04/1995
    Expiré le 30/04/2015
    Numéro : FR9504295
    Classes : B65D19/12 , B65D19/10 , B65D2519/00024 , B65D2519/00059 , B65D2519/00164 , B65D2519/00233 , B65D2519/00298 , B65D2519/00333 , B65D2519/00512 , B65D2519/00606 , B65D2519/00691 , B65D2519/00875
    Brevet / CCP expiré
  • INSTALLATION SANITAIRE AUTONOME ET AUTONETTOYANTE
    Enregistré le 26/10/1998
    Expiré le 27/10/2018
    Numéro : FR9813410
    Classes : E04H1/1216 , E03D5/01 , E03D7/00 , E03D9/002
    Brevet / CCP expiré
  • CONTENEUR A EMBASE EN FORME DE PALETTE ET A PAROIS REPLIABLES
    Enregistré le 02/10/2000
    Expiré le 31/10/2005
    Numéro : FR0012535
    Classes : B65D19/10 , B65D19/12 , B65D2519/00024 , B65D2519/00059 , B65D2519/00164 , B65D2519/00233 , B65D2519/00273 , B65D2519/00298 , B65D2519/00333 , B65D2519/00338 , B65D2519/00512 , B65D2519/00606 , B65D2519/00656 , B65D2519/00691 , B65D2519/00805 , B65D2519/00905 , B65D2519/0097
    Déchu
  • CONTENEUR DE STOCKAGE A TIROIRS
    Enregistré le 23/12/2005
    Expiré le 21/12/2011
    Numéro : FR0513293
    Classes : B65D19/08 , B65D19/38 , B65D19/44 , B65D2519/00024 , B65D2519/00059 , B65D2519/00164 , B65D2519/00233 , B65D2519/00273 , B65D2519/00293 , B65D2519/00323 , B65D2519/00333 , B65D2519/00338 , B65D2519/00502 , B65D2519/00631 , B65D2519/00666 , B65D2519/00701 , B65D2519/00815 , B65D2519/0082 , B65D2519/0097 , B65D2585/6882
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE VERROUILLAGE AMOVILLE EN POSITION REDRESSEE D'UN MONTANT ET CONTENEUR COMPORTANT DE TELS DISPOSITIFS
    Enregistré le 26/05/2006
    Expiré le 31/05/2011
    Numéro : FR0651924
    Classes : B65D19/12 , B65D2519/00691 , B65D2519/00696
    Déchu
  • MONTANT TUBULAIRE A ORGANE D'ARTICULATION INTEGRE ET CONTENEUR COMPORTANT AU MOINS UN TEL MONTANT
    Enregistré le 22/07/2008
    Expiré le 31/07/2025
    Numéro : FR0854993
    Classes : B65D7/24 , B65D19/12 , B65D2519/00024 , B65D2519/00059 , B65D2519/00233 , B65D2519/00273 , B65D2519/00691
    Déchu
  • CONTENEUR A COMMANDE AUTOMATIQUE.
    Enregistré le 01/09/2008
    Expire le 19/09/2026
    Numéro : FR0855846
    Classes : B65D19/44 , B65D2519/00024 , B65D2519/00059 , B65D2519/00094 , B65D2519/00233 , B65D2519/00273 , B65D2519/00293 , B65D2519/00323 , B65D2519/00333 , B65D2519/00691 , B65D2519/00696 , B65D2519/00805 , B65D2519/00815
  • DISPOSITIF DE CHARIOT COMPOSITE A DEUX COMPOSANTES
    Enregistré le 03/02/2010
    Expiré le 28/02/2025
    Numéro : FR1050757
    Classes : B62D63/068 , B62B3/06 , B62B2202/90 , B62B2205/14 , B62B2207/02 , B62D53/005 , B62D63/061
    Déchu
  • DISPOSITIF DE BLOCAGE EN POSITION D'UN TIMON PIVOTANT ET CHARIOT COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 15/10/2010
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR1058417
    Classes : B60D1/143 , B60B2900/3312 , B60B2900/531 , B60B2900/551 , B60D1/36 , B60D1/46 , B60D2001/005 , B62B5/0079 , B62B5/0433 , B62B5/049 , B62B5/063
    Déchu
  • DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR UN MONTANT REPLIABLE D'UN CONTENEUR
    Enregistré le 10/09/2013
    Expiré le 02/10/2017
    Numéro : FR1358699
    Classes : B65D19/12 , B65D2519/00024 , B65D2519/00059 , B65D2519/00094 , B65D2519/00233 , B65D2519/00273 , B65D2519/00293 , B65D2519/00323 , B65D2519/00333 , B65D2519/00631 , B65D2519/00691 , B65D2519/0097
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CABINE SANITAIRE A NETTOYAGE ET ENTRETIEN AUTOMATISES
    Enregistré le 21/02/2014
    Expire le 18/02/2027
    Numéro : FR1451406
    Classes : E03D9/002
  • DISPOSITIF DE ROULETTE OU DE ROUE FOLLE ET CHARIOT COMPORTANT DE TELS DISPOSITIFS
    Enregistré le 20/11/2014
    Expiré le 23/11/2016
    Numéro : FR1461226
    Classes : B60B33/0018 , B60B33/0057 , B60B33/0071 , B60D2001/005 , B62B5/00 , B62B2207/00 , B62B2301/044 , B62B2301/05
    Rejeté
  • Procédé de fabrication d’un conteneur pour le conditionnement d’une pluralité de pièces et conteneur obtenu par ce procédé
    Enregistré le 09/03/2021
    Expire le 20/03/2027
    Numéro : FR2102289
    Classes : B65D19/44 , B65D2519/0081 , B65D2585/6887 , B65D2519/00024 , B65D2519/00059 , B65D2519/00164 , B65D2519/00233 , B65D2519/00273 , B65D2519/00293 , B65D2519/00323 , B65D2519/00333 , B65D2519/00502 , B65D2519/00512 , B65D2519/00562 , B65D2519/00626 , B65D2519/00631 , B65D2519/00666 , B65D2519/00701 , B65D2519/0082 , B65D2519/0097
  • Conteneur pour le conditionnement de pièces pourvues d’au moins une ouverture
    Enregistré le 12/07/2021
    Expire le 24/07/2026
    Numéro : FR2107548
    Classes : B65D19/44 , B65D2585/6887 , B65D2519/00024 , B65D2519/00059 , B65D2519/00094 , B65D2519/00164 , B65D2519/00233 , B65D2519/00273 , B65D2519/00293 , B65D2519/00323 , B65D2519/00333 , B65D2519/00502 , B65D2519/00532 , B65D2519/00562 , B65D2519/00616 , B65D2519/00631 , B65D2519/00666 , B65D2519/00701 , B65D2519/0082 , B65D2519/0097

Dessins déposés par ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

  • Toilette extérieure
    Enregistré le 10/07/2006
    Expiré le 10/07/2021
    Numéro : FR063247

Aides perçues par ITS INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 800 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10732901