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Mise à jour RCS : le 28/06/2026 Mise à jour RNE : le 28/06/2026 Mise à jour INSEE : le 27/06/2026

ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

321 676 769 · Active
Adresse : 520 AVENUE DE L'INDUSTRIE, 74970 MARIGNIER
Activité : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/04/1981
Dirigeant : Gradel Pierre

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Informations juridiques de ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

SIREN : 321 676 769
SIRET (siège) : 321 676 769 00052
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR17321676769
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ANNECY , le 11/05/1981 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/05/1981)
Numéro RCS : 321 676 769 R.C.S. Annecy
Capital social : 220 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

Activité principale déclarée : Etude, production et commercialisation de becs et d'accessoires de gaz et les fluides. Conception, fabrication, vente de toutes prothèses médicales.
Code NAF ou APE : 32.50A (Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire)
Domaine d’activité : Autres industries manufacturières
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

  • Siège et établissement principal

    En activité

    321 676 769 00052
    Adresse : 520 AVENUE DE L'INDUSTRIE 74970 MARIGNIER
    Date de création : 01/01/2012
  • Établissement secondaire

    En activité

    321 676 769 00037
    Adresse : 191 RUE DES METAUX 74970 MARIGNIER
    Date de création : 01/01/1993
  • Établissement secondaire

    Fermé

    321 676 769 00045
    Adresse : 13 RUE DU 8 MAI 1945 74460 MARNAZ
    Date de création : 01/01/1994
    Date de clôture : 31/03/2024
    Activité distincte : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    321 676 769 00011
    Adresse : 7 RUE DU MARTINET 74950 SCIONZIER
    Date de création : 01/04/1981
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (33.1B)

Etablissements de l'entreprise ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

Finances de ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 11,2M 11,1M 10,7M 10,1M
Marge brute (€) 11,9M 13M 12,5M 11,8M
EBITDA - EBE (€) 346K 367K 273K -3,89K
Résultat d'exploitation (€) -1,4M -979K -1,12M -1,43M
Résultat net (€) 431K 285K 392K 164K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 0,7 4 6,2 20
Taux de marge brute (%) 106 117 116 117
Taux de marge d'EBITDA (%) 3,1 3,3 2,5 0
Taux de marge opérationnelle (%) -12,5 -8,8 -10,4 -14,2
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 11,6M 11,9M 12,5M 9,57M
BFR exploitation (€) 8,87M 10,6M 10,9M 8,25M
BFR hors exploitation (€) 2,74M 1,25M 1,6M 1,32M
BFR (j de CA) 378 390 424 346
BFR exploitation (j de CA) 289 349 370 299
BFR hors exploitation (j de CA) 89,3 41 54,5 47,9
Délai de paiement clients (j) 46,9 40,8 29,4 20,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 92,9 71,2 56,1 74,2
Ratio des stocks / CA (j) 320 370 397 358
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 2,23M 1,73M 1,89M 1,74M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 19,9 15,5 17,6 17,2
Fonds de roulement net global (€) 11,6M 11,9M 12,5M 11,3M
Couverture du BFR 1 1 1 1,2
Trésorerie (€) 4,22K 3,31K 6,67K 1,69M
Dettes financières (€) 3,33M 3,95M 4,54M 4,01M
Capacité de remboursement 1,5 2,3 2,4 1,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0,2 0,2 0,3 0,2
Autonomie financière (%) 72,7 71,1 69,7 68,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) 9,6 10,8 16,6 -596
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 4,53M 4,21M 3,95M
Liquidité générale 3,2 3,4 3,7
Couverture des dettes 5,4 4,9 4,3 7,8
Fonds propres (€) 16,5M 16M 15,7M 15,4M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 3,8 2,6 3,7 1,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 2,6 1,8 2,5 1,1
Rentabilité économique (%) 1,9 1,3 1,7 0,7
Valeur ajoutée (€) 3,03M 3,22M 3,26M 2,63M
Valeur ajoutée / CA (%) 27 28,9 30,4 26,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 33
Salaires et charges sociales (€) 2,28M 2,35M 2,43M 2,12M
Salaires / CA (%) 20,3 21,1 22,7 21
Impôts et taxes (€) 112K 116K 132K 129K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 885K 371K 535K

Dirigeants et représentants de ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    04/11/2020
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    22/03/2012
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    22/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
    13/03/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    19/12/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
    15/10/2004
    • Document inconnu
    26/04/2002
    • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    19/10/1999
    • Document inconnu
    01/01/1994
    • Document inconnu
    01/01/1993

Comptes annuels de ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

  • Comptes sociaux 2024 01/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 11/12/2025
  • Comptes sociaux 2022 11/12/2025
  • Comptes sociaux 2021 21/06/2023
  • Comptes sociaux 2020 22/12/2021
  • Comptes sociaux 2019 03/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 07/02/2020
  • Comptes sociaux 2017 06/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 28/02/2018
  • Comptes sociaux 2015 01/08/2017

Conformité de ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

0 procédure collective
7 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

  • Cour d'appel de Colmar, 05/12/2025, 23/01974
    Début du contentieux : 27/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Bas-Rhin, CNA INSURANCE COMPANY, CERAMTEC GMBH
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/04/2023, 23-10.001
    Début du contentieux : 02/07/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Bas-Rhin, Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) d'Alsace, AXA FRANCE IARD, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Paris, 20/12/2019, 18PA02664
    Début du contentieux : 03/12/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : ARTHREX FRANCE, X.NOV, Comité économique des produits de santé (CEPS), Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 14/06/2017, 400520
    Début du contentieux : 14/12/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, Ministère des finances et des comptes publics
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 16/12/2016, 397908
    Début du contentieux : 03/12/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : ADLER ORTHO FRANCE, Association des fabricants, importateurs, distributeurs européens d'orthopédie (AFIDEO), GROUPE LEPINE, DEDIENNE SANTE, SAS X NOV, Comité économique des produits de santé
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 18/04/2016, 397909
    Début du contentieux : 17/02/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Comité économique des produits de santé, Association des fabricants, importateurs, distributeurs européens d'orthopédie (AFIDEO), Société par action simplifiée Alder Ortho, GROUPE LEPINE, DEDIENNE SANTE
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 04/03/2008, 07-3359
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCIENT'X
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Annonces BODACC de ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

  • DÉPÔT DES COMPTES 26/12/2025
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 520 Avenue De l'Industrie 74970 Marignier
    Bodacc C n°20250248, annonce n°8279
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/12/2025
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 520 Avenue De l'Industrie 74970 Marignier
    Bodacc C n°20250248, annonce n°8278
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2025
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 520 Avenue De l'Industrie 74970 Marignier
    Bodacc C n°20250176, annonce n°3842
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2023
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 520 Avenue De l'Industrie 74970 Marignier
    Bodacc C n°20230143, annonce n°12483
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2022
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 520 Avenue De l'Industrie 74970 Marignier
    Bodacc C n°20220010, annonce n°5974
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/12/2020
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 520 Avenue De l'Industrie 74970 Marignier
    Bodacc C n°20200252, annonce n°5792
  • MODIFICATION 29/12/2020
    RCS d'Annecy
    Dénomination : ADVANCED TECHNICAL FABRICATION
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée ABO n'est plus commissaire aux comptes titulaire. OLIVIER Christophe nom d'usage : OLIVIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée BLANC & NEVEUX devient commissaire aux comptes titulaire. MAURICE Aurélien nom d'usage : MAURICE devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20200252, annonce n°2499
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2020
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 520 Avenue De l'Industrie 74970 Marignier
    Bodacc C n°20200051, annonce n°4215
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2018
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 520 avenue de l'Industrie 74970 Marignier
    Bodacc C n°20180174, annonce n°11386
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2018
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 520 avenue de l'Industrie 74970 Marignier
    Bodacc C n°20180048, annonce n°3496
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2017
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 520 avenue de l'Industrie 74970 Marignier
    Bodacc C n°20170089, annonce n°7040
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2015
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 520 avenue de l'Industrie 74970 Marignier
    Bodacc C n°20150090, annonce n°3656
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2014
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 520 avenue de l'Industrie 74970 Marignier
    Bodacc C n°20140046, annonce n°6102
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2013
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 520 avenue de l'Industrie 74970 Marignier
    Bodacc C n°20130057, annonce n°10598
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2012
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 520 avenue de l'Industrie 74970 Marignier
    Bodacc C n°20120086, annonce n°8483
  • MODIFICATION 24/05/2012
    RCS d'Annecy
    Dénomination : ADVANCED TECHNICAL FABRICATION
    Adresse : 520 avenue de l'Industrie 74970 Marignier
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20120099, annonce n°1880
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2011
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 191 rue Des Métaux 74970 Marignier
    Bodacc C n°20110055, annonce n°11566
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2010
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 191 rue Des Métaux 74970 Marignier
    Bodacc C n°20100053, annonce n°7123
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2009
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 191 rue Des Métaux 74970 Marignier
    Bodacc C n°20090050, annonce n°7024
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2008
    RCS de Bonneville
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 191 rue des Métaux, 74970 Marignier
    Bodacc C n°20080084, annonce n°3220
  • MODIFICATION 13/07/2008
    RCS de Bonneville
    Dénomination : ADVANCED TECHNICAL FABRICATION
    Capital : 220 000,00 €
    Adresse : 191 rue des Métaux 74970 Marignier
    Description : modification d'administration le 15/02/2008
    Administration : modification de la composition du conseil d'administration GRADEL (Thomas) directeur général est partant, GAUDE (Alain) ccs est partant, OLIVIER (Christophe) est nommé CCS
    Bodacc B n°20080123, annonce n°1514
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2008
    RCS de Bonneville
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 191, rue des Métaux, 74970 Marignier
    Bodacc C n°20080011, annonce n°1937
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Téléphone : 0450345710
Adresse : 520 Avenue de l'Industrie 74970 MARIGNIER
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Marques déposées par ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

  • LIBERTY
    Enregistrée le 06/09/2010
    Expire le 06/09/2030
    Classes : 10
    Numéro : FR3764038
    Marque renouvelée
  • DISCO
    Enregistrée le 20/06/2007
    Expire le 20/06/2026
    Classes : 10
    Numéro : FR3508103
    Demande totalement rejetée
  • Enregistrée le 13/01/1992
    Expire le 13/01/2012
    Classes : 10
    Numéro : FR92401521
    Marque expirée
  • ORTHOTECHNIQUE
    Enregistrée le 27/07/1989
    Expire le 27/07/2029
    Classes : 10
    Numéro : FR1544396
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ATF ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

  • IMPLANT INTERSOMATIQUE POUR COLONNE VERTEBRALE
    Enregistré le 06/08/1993
    Expiré le 10/08/1999
    Numéro : FR9309835
    Classes : A61F2/442 , A61F2/446 , A61F2/4611 , A61F2002/2835 , A61F2002/30158 , A61F2002/3021 , A61F2002/30217 , A61F2002/30253 , A61F2002/30327 , A61F2002/3054 , A61F2002/30617 , A61F2002/30774 , A61F2002/30777 , A61F2002/30785 , A61F2002/30841 , A61F2002/30879 , A61F2002/30904 , A61F2230/0026 , A61F2230/0067 , A61F2230/0076 , A61F2250/0039 , A61F2250/0097 , A61F2002/30593 , A61F2/446 , A61F2/442 , A61F2/4611 , A61F2002/2835 , A61F2002/30158 , A61F2002/30217 , A61F2002/30253 , A61F2002/30327 , A61F2002/3054 , A61F2002/30617 , A61F2002/30774 , A61F2/446 , A61F2002/30785 , A61F2002/30841 , A61F2002/2835 , A61F2002/30879 , A61F2230/0076 , A61F2002/30253 , A61F2002/30327 , A61F2250/0039 , A61F2002/30617 , A61F2002/30774 , A61F2002/3054 , A61F2250/0097 , A61F2002/3021 , A61F2/4611 , A61F2230/0026 , A61F2002/30217 , A61F2002/30777 , A61F2002/30158 , A61F2/442 , A61F2002/30904 , A61F2230/0067 , A61F2002/30593
    Dossier déchu définitivement
  • CUPULE METALLIQUE COTYLOIDIENNE AVEC RENFORT PERIPHERIQUE DEGRESSIF EN DOUBLE RAYON DE COURBURE COMPORTANT DES DEPRESSIONS EN ZONE DE RENFORT
    Enregistré le 13/05/1994
    Expiré le 23/05/2007
    Numéro : FR9405967
    Classes : A61B17/86 , A61F2/34 , A61F2/4609 , A61F2002/30324 , A61F2002/30354 , A61F2002/30378 , A61F2002/30403 , A61F2002/30462 , A61F2002/305 , A61F2002/3054 , A61F2002/30787 , A61F2002/30845 , A61F2002/30904 , A61F2002/3401 , A61F2002/3403 , A61F2002/3417 , A61F2002/3429 , A61F2002/3443 , A61F2002/345 , A61F2002/3459 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2220/0075 , A61F2250/0036 , A61F2310/00011
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE FIXATION POUR OSTEOSYNTHESE
    Enregistré le 18/07/1994
    Expiré le 10/07/1999
    Numéro : FR9409061
    Classes : A61B17/0642 , A61B17/7208 , A61B2017/0648
    Dossier déchu définitivement
  • AGRAFE A ONDULATIONS
    Enregistré le 18/07/1994
    Expiré le 10/07/1999
    Numéro : FR9409062
    Classes : A61B17/7208 , A61B17/0642 , A61B17/68 , A61B2017/0648
    Dossier déchu définitivement
  • PROTHESE DE HANCHE.
    Enregistré le 12/08/1994
    Expiré le 17/08/2001
    Numéro : FR9410125
    Classes : A61F2/36 , A61F2/367 , A61F2/3672 , A61F2/3676 , A61F2002/30125 , A61F2002/30708 , A61F2002/3625 , A61F2002/3688 , A61F2002/3698 , A61F2230/0008 , A61F2250/0084 , A61F2/36
    Dossier déchu définitivement
  • INSTRUMENTATION DE POSE DE PROTHESE DE HANCHE
    Enregistré le 13/02/1996
    Expiré le 10/02/2005
    Numéro : FR9602002
    Classes : A61B17/1659 , A61B17/1666 , A61B17/68 , A61B2017/0046 , A61F2/30724 , A61F2/3662 , A61F2/4603 , A61F2/4609 , A61F2/4684 , A61F2002/30426 , A61F2002/30538 , A61F2002/30672 , A61F2002/3401 , A61F2002/3406 , A61F2002/3429 , A61F2002/3611 , A61F2002/3652 , A61F2220/0025 , A61F2250/0006 , A61B17/1659 , A61B17/1666 , A61B17/68 , A61B2017/0046 , A61F2/30724 , A61F2/3662 , A61F2/4603 , A61F2/4609 , A61F2/4684 , A61F2002/30426 , A61F2002/30538 , A61F2002/30672 , A61F2002/3401 , A61F2002/3406 , A61F2002/3429 , A61F2002/3611 , A61F2002/3652 , A61F2220/0025 , A61F2250/0006
    Dossier déchu définitivement
  • PLAQUE POUR OSTEOSYNTHESE A CALE D'ECARTEMENT
    Enregistré le 10/11/1998
    Expiré le 27/11/2015
    Numéro : FR9814238
    Classes : A61B17/151 , A61B17/8004 , A61B17/8095
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE RENFORT DE LA COIFFE DES ROTATEURS D'UNE EPAULE
    Enregistré le 08/11/1999
    Expiré le 16/11/2006
    Numéro : FR9914260
    Classes : A61B17/06 , A61B17/06066 , A61B17/06166 , A61B17/0642 , A61F2/0063 , A61F2/0811 , A61F2/40 , A61F2002/30004 , A61F2002/30014 , A61F2250/0018 , A61F2250/005
    Dossier déchu définitivement
  • COTYLE A DOUBLE MOBILITE A MOYENS ANTI-USURE
    Enregistré le 18/08/2006
    Expiré le 13/06/2026
    Numéro : FR0653403
    Classes : A61F2/34 , A61F2/30767 , A61F2/3094 , A61F2002/30321 , A61F2002/30894 , A61F2002/30934 , A61F2002/3208 , A61F2002/3412 , A61F2002/3493 , A61F2002/3611 , A61F2250/0025 , A61F2310/00011 , B24B37/00
  • COTYLE A DOUBLE MOBILITE A MOYENS D'EXTRACTION
    Enregistré le 18/08/2006
    Expiré le 13/06/2026
    Numéro : FR0653404
    Classes : A61F2/34 , A61F2/4609 , A61F2/4684 , A61F2002/30322 , A61F2002/30617 , A61F2002/30774 , A61F2002/308 , A61F2002/30822 , A61F2002/30894 , A61F2002/3208 , A61F2002/3417 , A61F2002/3466 , A61F2002/4619 , A61F2002/4681 , A61F2250/0026 , A61F2250/0097
  • ENSEMBLE A TIGE FEMORALE PROTHETIQUE A COL PROTHETIQUE AMOVIBLE
    Enregistré le 16/08/2010
    Expire le 12/06/2027
    Numéro : FR1056620
    Classes : A61F2/3609 , A61B17/1659 , A61B17/1668 , A61F2/4607 , A61F2/4684 , A61F2002/30332 , A61F2002/30355 , A61F2002/30604 , A61F2002/30616 , A61F2002/30672 , A61F2002/3625 , A61F2002/3652 , A61F2002/4627 , A61F2002/4628

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