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Mise à jour RCS : le 21/06/2026 Mise à jour RNE : le 21/06/2026 Mise à jour INSEE : le 20/06/2026

NOREMAT

322 213 679 · Active
Adresse : DYNAPOLE LUDRES-FLEVILLE, 166 RUE AMPERE, 54710 LUDRES
Activité : Fabrication de machines agricoles et forestières
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 01/06/1981
Dirigeants : ACTIBAC , Abgrall Olivier

Informations juridiques de NOREMAT

SIREN : 322 213 679
SIRET (siège) : 322 213 679 00036
Numéro LEI : 969500NKD161Y4GMD239 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR62322213679
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANCY , le 09/07/1981 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/07/1981)
Numéro RCS : 322 213 679 R.C.S. Nancy
Capital social : 5 000 000,00 €

Activité de NOREMAT

Activité principale déclarée : Fabrication de machines agricoles et forestières
Code NAF ou APE : 28.30Z (Fabrication de machines agricoles et forestières)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Convention collective : Métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM - IDCC 1404
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise NOREMAT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    322 213 679 00036
    Adresse : DYNAPOLE LUDRES-FLEVILLE 166 RUE AMPERE 54710 LUDRES
    Date de création : 01/01/1992
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Mécanique générale et de précision, usinage
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 213 679 00176
    Adresse : ZONE D'ACTIVI 3 RUE HENRI BENA 27300 BERNAY
    Date de création : 01/03/2026
    Activité distincte : Location et location-bail de machines et équipements agricoles (77.31Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 213 679 00168
    Adresse : 66 CHEMIN DE LA LAGAL 81150 LAGRAVE
    Date de création : 01/03/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 213 679 00150
    Adresse : 3 B CHE DES ANZACS 62450 BAPAUME
    Date de création : 01/09/2022
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 213 679 00143
    Adresse : LA BOUJALIERE 79140 LE PIN
    Date de création : 01/07/2021
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 213 679 00127
    Adresse : ZAC DE LAYAT CAP NORD RUE JOAQUIN PEREZ CARRETERO 63200 RIOM
    Date de création : 01/01/2015
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 213 679 00093
    Adresse : ZI GREZAN 2 RUE JEAN PERRONET 30000 NIMES
    Date de création : 01/01/2001
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 213 679 00085
    Adresse : 89000 PERRIGNY
    Date de création : 01/01/2001
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 213 679 00077
    Adresse : 39 RUE DES HETRES 69400 ARNAS
    Date de création : 01/01/2001
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 213 679 00044
    Adresse : LES TABERLOTTES ZI DES TABERNOTTES 33370 YVRAC
    Date de création : 12/12/1997
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 213 679 00051
    Adresse : ZA DU GIFFARD 35410 DOMLOUP
    Date de création : 01/07/1994
  • Établissement secondaire

    En activité

    322 213 679 00069
    Adresse : 232 RUE AMPERE 54710 LUDRES
    Date de création : 01/01/1991
  • Établissement secondaire

    Fermé

    322 213 679 00135
    Adresse : LES MASSIES LD BAYLESSAC BAS 81500 GIROUSSENS
    Date de création : 14/11/2014
    Date de clôture : 01/03/2025 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    322 213 679 00119
    Adresse : ZAC DE ROUMAGNAC AVENUE DE L'EUROPE 81600 GAILLAC
    Date de création : 01/02/2013
    Date de clôture : 14/11/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    322 213 679 00101
    Adresse : RUE DE MONTEVI 49280 LA TESSOUALLE
    Date de création : 01/07/2009
    Date de clôture : 01/07/2021 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    322 213 679 00028
    Adresse : LD LA VOIVRE 88 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 54710 LUDRES
    Date de création : 24/06/1983
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros de matériel agricole (51.6N)

Etablissements de l'entreprise NOREMAT

Finances de NOREMAT

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 89,2M 86,2M 74,9M 69,1M
Marge brute (€) 43,3M 0 38,2M 0
EBITDA - EBE (€) 9,22M 0 6,21M 0
Résultat d'exploitation (€) 7,51M 0 6,11M 0
Résultat net (€) 4,66M 4,23M 3,72M 3,15M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 3,4 15 8,5 3,1
Taux de marge brute (%) 48,6 51
Taux de marge d'EBITDA (%) 10,3 8,3
Taux de marge opérationnelle (%) 8,4 8,2
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 27,1M 0 21,4M 0
BFR exploitation (€) 32,4M 0 24,7M 0
BFR hors exploitation (€) -5,3M 0 -3,28M 0
BFR (j de CA) 111 104
BFR exploitation (j de CA) 133 120
BFR hors exploitation (j de CA) -21,7 -16
Délai de paiement clients (j) 58,7 70,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 46,4 68,3
Ratio des stocks / CA (j) 104 99,7
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 7,48M 0 6,42M 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 8,4 8,6
Fonds de roulement net global (€) 35,2M 0 31M 0
Couverture du BFR 1,3 1,4
Trésorerie (€) 8,16M 0 9,57M 0
Dettes financières (€) 6M 0 6,36M 0
Capacité de remboursement -0,3 -0,5
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,1
Autonomie financière (%) 57,8 50,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,2 -0,5
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 17M
Liquidité générale 3
Couverture des dettes -14,9 -8,2
Fonds propres (€) 33,3M 0 27,4M 0
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 5,2 5
Rentabilité sur fonds propres (%) 14 13,5
Rentabilité économique (%) 8,1 6,9
Valeur ajoutée (€) 28,6M 0 23,7M 0
Valeur ajoutée / CA (%) 32 31,6
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 18,3M 0 16,4M 0
Salaires / CA (%) 20,5 21,9
Impôts et taxes (€) 897K 0 921K 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 5,62M

Dirigeants et représentants de NOREMAT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOREMAT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de NOREMAT

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    18/09/2025
    • Projet de statuts mis à jour
    11/07/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    11/07/2025
    • Document inconnu
    06/10/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    15/10/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    11/08/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    11/08/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    11/08/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de numération de la rue suite à décision de la Mairie : LUDRES -Dynapole Ludres- Fléville - 166 rue Ampère
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    15/11/2007
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
    • Procès-verbal d'assemblée
    10/01/2005
    • Divers
      • LES AUTRES ACTES RAPPORT RELATIF A LA TRANSFORMATION DU 6 MAI 2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en
    • Statuts mis à jour
    25/06/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    14/11/2003
    • Acte sous seing privé
      • Apport-fusion
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA SCI RSI ET DE LA SCI JACACHEL _ MISE EN HA RMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 _ REFONTE DES STATUTS _ REFUS AUGME Apport-fusion
    • Déclaration de conformité
      • Apport-fusion
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Apport-fusion
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Apport-fusion
    • Statuts mis à jour
      • Apport-fusion
    28/01/2002
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EURO _
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    28/12/2001
    • Divers
      • LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA SCI JACACHEL
    04/12/2001
    • Divers
      • LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA SCI RSI
    04/12/2001
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SCI JACACHEL
    28/11/2001
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SCI RSI
    28/11/2001
    • Acte sous seing privé
      • Apport-fusion Augmentation de capital
    • Divers
      • LES AUTRES ACTES PV DE L'AGE DU 26 12 97 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES - BULLETIN DE SOUSCRIPTION Apport-fusion Augmentation de capital
    • Déclaration de conformité
      • Apport-fusion Augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Apport-fusion Augmentation de capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Apport-fusion Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Apport-fusion Augmentation de capital
    03/04/1998
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
      • LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
      • LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
      • LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
    19/12/1997
    • Divers
      • LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
      • LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
      • LES AUTRES DECISIONS RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
      • LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
    19/12/1997
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS CONVENTION DE FUSION AVEC LA SA NOREVERT
    21/11/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    21/02/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    11/08/1994
    • Divers
      • LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    09/12/1993

Comptes annuels de NOREMAT

  • Comptes sociaux 2024 01/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 13/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 21/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 17/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 16/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 05/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 13/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 26/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 13/06/2017

Procédures collectives de NOREMAT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NOREMAT

  • Tribunal judiciaire de Nancy, 22/05/2025, 25/00266
    Début du contentieux : 15/05/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nancy, 20/02/2025, 18/00702
    Début du contentieux : 11/04/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société HDI GERLING INDUSTRIE VERSICHERUNG AG, S.A. SMA, SLDTP SLD TP, FRANK IMMOBILIER, CAMBTP CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P, S.A. EGIS FRANCE
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 24/09/2024, 2301069
    Position : Défendeur
    Autres parties : DEPARTEMENT DE L'YONNE, SV-PRO
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 24/09/2024, 2301432
    Position : Défendeur
    Autres parties : EUROPAGRI, DEPARTEMENT DE L'YONNE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de NOREMAT

  • MODIFICATION 02/10/2025
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOREMAT
    Capital : 5 000 000,00 €
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 rue Ampère 54710 Ludres
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Abgrall, Olivier
    Bodacc B n°20250189, annonce n°1371
  • MODIFICATION 22/07/2025
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOREMAT
    Capital : 5 000 000,00 €
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 rue Ampère 54710 Ludres
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Bachmann, Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire partant : EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20250138, annonce n°2707
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/07/2025
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 rue Ampère 54710 Ludres
    Bodacc C n°20250135, annonce n°6319
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2024
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 Rue Ampère 54710 Ludres
    Bodacc C n°20240119, annonce n°2311
  • MODIFICATION 11/10/2023
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOREMAT
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 Rue Ampère 54710 Ludres
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ACTIBAC ; Directeur général : BACHMANN Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL
    Bodacc B n°20230196, annonce n°1194
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2023
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 Rue Ampère 54710 Ludres
    Bodacc C n°20230185, annonce n°3070
  • MODIFICATION 06/09/2022
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOREMAT
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 Rue Ampère 54710 Ludres
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ACTIBAC ; Directeur général : BACHMANN Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20220172, annonce n°1298
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2022
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 Rue Ampère 54710 Ludres
    Bodacc C n°20220123, annonce n°2209
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/06/2021
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 Rue Ampère 54710 Ludres
    Bodacc C n°20210118, annonce n°3179
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2020
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 Rue Ampère 54710 Ludres
    Bodacc C n°20200220, annonce n°2173
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2019
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 rue Ampère 54710 Ludres
    Bodacc C n°20190157, annonce n°12529
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2018
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 rue Ampère 54710 Ludres
    Bodacc C n°20180118, annonce n°1282
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2017
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 rue Ampère 54710 Ludres
    Bodacc C n°20170051, annonce n°4831
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2016
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 rue Ampère 54710 Ludres
    Bodacc C n°20160069, annonce n°2183
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2015
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 rue Ampère 54710 Ludres
    Bodacc C n°20150105, annonce n°5668
  • MODIFICATION 23/08/2015
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOREMAT
    Capital : 5 000 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président : ACTIBAC (SAS) Directeur général : BACHMANN Christophe Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL (SA) Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES (SARL)
    Bodacc B n°20150160, annonce n°446
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2014
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 rue Ampère 54710 Ludres
    Bodacc C n°20140071, annonce n°5183
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2013
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville 166 rue Ampère 54710 Ludres
    Bodacc C n°20130070, annonce n°4955
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2012
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 166 rue Ampère Dynapole Ludres-Fléville 54710 Ludres
    Bodacc C n°20120059, annonce n°6235
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2011
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 166 rue Ampère Dynapole Ludres-Fléville 54710 Ludres
    Bodacc C n°20110073, annonce n°5248
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2010
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 166 rue Ampère Dynapole Ludres-Fléville 54710 Ludres
    Bodacc C n°20100066, annonce n°6583
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2009
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 166 rue Ampère Dynapole Ludres-Fléville 54710 Ludres
    Bodacc C n°20090074, annonce n°3437
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2008
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Dynapole Ludres-Fléville, 166 rue Ampère 54710 Ludres
    Bodacc C n°20080048, annonce n°4859
  • MODIFICATION 15/02/2008
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOREMAT
    Adresse : Synapole Ludres-Fléville 166 rue Ampère 54710 Ludres
    Description : Modification survenue sur l'administration et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
    Administration : Président : BACHMANN Jacques Pierré Maxime. Directeur général : BACHMANN Christophe. Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL (SA). Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES (SARL).
    Bodacc B n°20080028, annonce n°1449

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Entreprises citées de NOREMAT

  • SOCIETE ASCOT (753 592 542) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et SOCIETE ASCOT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Loïc SAMSON
  • DESERT CAPITAL (993 897 974) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et DESERT CAPITAL de la relation : Actionnariat
  • YSKOI (993 710 482) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et YSKOI de la relation : Actionnariat
  • ARES DEVELOPPEMENT (922 588 132) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et ARES DEVELOPPEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Rony SAYAG
  • SOLLEC GROUP (993 430 313) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et SOLLEC GROUP de la relation : Actionnariat
  • HORIZON CAPITAL (993 264 308) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et HORIZON CAPITAL de la relation : Actionnariat
  • NAILLAC (824 591 820) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et NAILLAC de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Eric LACHAPELLE , Valérie LACHAPELLE
  • GROUPE MOCHET (993 645 134) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et GROUPE MOCHET de la relation : Actionnariat
  • BATIPIC (494 160 344) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et BATIPIC de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Thiérry VALLOT
  • YLG INVEST (942 817 859) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et YLG INVEST de la relation : Actionnariat
  • FLG INVEST (942 857 327) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et FLG INVEST de la relation : Actionnariat
  • ACTIBAC (393 088 646) Cité 21 fois entre 1993 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et ACTIBAC de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL , EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES , Jacques BACHMANN et 2 autres
  • NISSAN HOLDING (853 863 397) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et NISSAN HOLDING de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Loïc Haddouk
  • NOREVERT (343 695 110) Cité 11 fois entre 1997 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et NOREVERT de la relation : Fusion
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • ISSERA (988 796 553) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et ISSERA de la relation : Actionnariat
  • LES VERGERS (932 227 705) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et LES VERGERS de la relation : Actionnariat
  • BALIX (928 782 002) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et BALIX de la relation : Actionnariat
  • IMMOBAC (328 779 145) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et IMMOBAC de la relation : Immobilier
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Carole ALIX , Jacques BACHMANN
  • AVIECO (490 561 362) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et AVIECO de la relation : Immobilier
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jacques BACHMANN , Carole ALIX
  • ALBAC (538 234 550) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et ALBAC de la relation : Immobilier
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jacques BACHMANN , Carole ALIX
  • FIBACAL (790 382 907) Cité 2 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et FIBACAL de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Carole ALIX , Jacques BACHMANN , Eliane BACHMANN
  • ENERGIE PIECES (512 711 235) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et ENERGIE PIECES de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL de la relation : Commissaire aux comptes
  • MARTIN MEDIA (334 910 965) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et MARTIN MEDIA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : IBF , ARNAUD HABRANT
  • LORRAINE AVIATION (440 174 050) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et LORRAINE AVIATION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Thierry SCHELL , Alexandre MICHEL
  • AB LOCA PLUS (415 307 842) Cité 2 fois en 1998 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et AB LOCA PLUS de la relation : Actionnariat
  • ACTINVEST (408 560 670) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et ACTINVEST de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ACTIBAC
  • C F E AUDIT ET CONSEIL (763 800 737) Cité 2 fois en 1993 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et C F E AUDIT ET CONSEIL de la relation : Actionnariat
  • CABINET LOYER (582 137 980) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et CABINET LOYER de la relation : Avocat
  • BANQUE KOLB (825 550 098) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et BANQUE KOLB de la relation : Banque
  • WALLET KENNY (834 422 115) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOREMAT et WALLET KENNY de la relation : Commissaire aux comptes
  • Seules 32 sur environ 84 relations (38.1%) sont affichées dans cette liste.
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Biens immobiliers de NOREMAT

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Appels d'offres gagnés par NOREMAT

  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES POUR VEHICULES DU CD NOREMAT LOT11

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU JURA

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  • Objet : Système d’Acquisition Dynamique (SAD) pour l’achat et la livraison de tracteurs et d’équipements, de camions, d’engins et matériels de TP neufs et/ou d’occasion pour le Département des COTES d’ARMOR : 3 catégories - Catégorie 1 Tracteurs agricoles et équipement neufs et/ou d’occasion Maximum : 8 550 000 € HT sur 5 ans

    Montant : 8 550 000,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’un bras de fauchage à monter sur Lindner Lintrac 110, avec reprise du matériel existant

    Montant : 46 470,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SISTERON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 46 FOURNITURES DE PIECES DETACHEES CAPTIVES ET REPARATIONS POUR EPAREUSES DE MARQUE NOREMAT

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE TOURS (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture et livraison de deux épareuses

    Montant : 118 745,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE

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  • Objet : Acquisition d’un tracteur agricole d’occasion pour le fauchage

    Montant : 95 714,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA ROCHEFORT OCEAN

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  • Objet : Acquisition d’un tracteur agricole d’occasion pour le fauchage

    Montant : 95 714,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA ROCHEFORT OCEAN

    En savoir plus
  • Objet : Achat et livraison de pièces détachées pour épareuses, tracteurs, porteurs, balayeuses pour l’entretien des dépendances vertes et de la voirie du Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot 3 : Pièces pour épareuses de marque Noremat

    Montant : 166 667,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES

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  • Objet : Achat et livraison de pièces détachées pour épareuses, tracteurs, porteurs, balayeuses pour l’entretien des dépendances vertes et de la voirie du Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot 4 : Pièces pour épareuses de marque CoupEco

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES

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  • Objet : ACHAT ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES POUR EPAREUSES TRACTEURS, PORTEURS, BALAYEUSES POUR L’ENTRETIEN DES DEPENDANCES VERTES ET DE LA VOIRIE DU DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

    Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES

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  • Objet : ACHAT ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES POUR EPAREUSES TRACTEURS, PORTEURS, BALAYEUSES POUR L’ENTRETIEN DES DEPENDANCES VERTES ET DE LA VOIRIE DU DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES

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  • Objet : Fourniture pièces d’usure et pièces détachées matériel de fauchage et d’entretien d’accotement - Lot 2 Pièces origine machines agricoles mar que NOREMAT

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR

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  • Objet : Lot no2 - Fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque NOREMAT pour les tracteurs du Département du Var

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

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  • Objet : Lot no1 - Prestation de maintenance des équipements portés toutes marques pour les tracteurs du Département du Var

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

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  • Objet : FOURNITURE PIECES DEBROUSSAILLEUSES LOT1 PIECES MARQUE NOREMAT

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AISNE

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  • Objet : ACHAT DE ROTOFAUCHEUSE

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus
  • Objet : M2501493 Lot no 16 : Pièces de rechange "d’origine" distribuées par le constructeur NOREMAT

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION D UN VEHICULE SERVICE VIABILITE DE TYPE EPAREUSE D OCCASION

    Montant : 129 700,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGGLOMERATION D'AGEN

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  • Objet : PRESTATIONS SUR TRACTEURS AGRICOLES LOT 2

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de pièces détachées d’origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque NOREMAT pour les besoins de la Ville d’Agde et de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

    Montant : 108 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de pièces détachées d’origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque NOREMAT pour les besoins de la Ville d’Agde et de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

    Montant : 108 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE LIVRAISON ET MONTAGE DE FAUCHEUSES DEBROUSSAILLEUSES LATERALES A BRAS ET DE TURBO FAUCHEUSES

    Montant : 1 010 000,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus
  • Objet : LOT 4 PIECES DETACHEES,ACCESSOIRES POUR L’ENTRETIEN/REPARATION DES EPAREUSES DU PARC DE MARQUE NOREMAT

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L HERAULT

    En savoir plus
  • Objet : Fre pièces détachées Lot 13

    Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

    En savoir plus
  • Objet : MAINTENANCE ET REPARATION DES VEHICULES TECHNIQUES LEGERS ET UTILITAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES DE 3M ET VILLE DE MONTPELLIER LOT 2 MAINTENANCE ET REPARTIONS EPAREUSES GYROBROYEURS ET ROTOBROYEURS

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

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  • Objet : ACQUISITION DE PIECES DETACHEES POUR MATERIEL DE FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGE DE MARQUE NOREMAT

    Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : Acquisition de pièces détachées pour matériels de fauchage et débroussaillage de marque NOREMAT

    Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

    En savoir plus
  • Objet : Lot no9 : Pièces et Presta mat NOREMAT Fournitures de pièces détachées et prestations pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins du garage départemental de la Charente -

    Montant : 1 024 000,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

    En savoir plus
  • Objet : MAINTENANCE DEPANNAGE FOURNITURE ET LIVRAISON PIECES RECHANGE LOT 4 MATERIELS LINDNER

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CREUSE

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES DEBROUSSAILLEUSE MARQUE NOREMAT

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 26/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CREUSE

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURES DE PIECES DETACHEES, PNEUMATIQUES, ACCESSOIRES_LOT7_DLI

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE

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  • Objet : LOT 11 PIECES USURES POUR BROYEUR VALORMAX BA916D

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR

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  • Objet : LOT 12 FOURNITURES DE PIECES ENTRETIEN COURANT POUR BROYEUR VALORMAX BA916D

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR

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  • Objet : Fourniture de pièces d’usures et pièces d’entretien courant des matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois. Lot 11 : pièces d’usures pour broyeur VALORMAX BA916D

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR

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  • Objet : Fourniture de pièces d’usures et pièces d’entretien courant des matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois. Lot 12 : fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur VALORMAX BA916D

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR

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  • Objet : FOURNITURE PIECE DETACHEE VEHICULES

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN (MAIRIE)

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  • Objet : Acquisition de 2 épareuses

    Montant : 118 860,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DINAN AGGLOMERATION

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  • Objet : 25DGM348 L5 PUMONTI - NOREMAT - ACHAT DE PIECES DETACHEES D’ORIGNIE (OU EQUIVALENT) ET DE CONSOMMABLES NECESSAIRES A L’ENTRETIEN, A LA REPARATION ET AU FONCTIONNEMENT DES MATERIELS DE GYROBROYAGE ET DE DESHERBAGE.

    Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

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  • Objet : Acquisition de 2 épareuses

    Montant : 118 860,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DINAN AGGLOMERATION

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  • Objet : Acquisition de tracteurs et de matériel agricole et de voirie: Lot 1: Tracteurs avec ou sans équipements montés sur bras articulé déporté

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE

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  • Objet : Fournitures de pièces détachées d’origine pour matériels de fauchage et débroussaillage "Norémat" et prestations externalisées "

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ALLIER

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  • Objet : Réparations et fourniture de pièces détachées d’origine constructeur pour les équipements hydrauliques de la Métropole Rouen Normandie

    Montant : 174 585,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : Réparations et fourniture de pièces détachées d’origine constructeur pour les équipements hydrauliques de la Métropole Rouen Normandie

    Montant : 174 585,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : Le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) définit les prestations objet du présent accord-cadre, concernant la fourniture et la livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque LINDNER, matériels rattachés, pièces d’usure et lubrifiants spécifiques. La flotte, objet du présent accord-cadre, est composée des engins et matériels suivants : Tracteurs : - 16 tracteurs de marque LINDNER – Modèle LINTRAC 130. Matériels rattachés : - 16 chargeurs de marque HAUER – Modèle XB BIONIC 110 ; - 42 faucheuses débroussailleuses de marque NOREMAT – Modèle OPTIMA VISIOBRA M57T ; - 37 groupes de broyage de marque NOREMAT – Type 1250 ; - 29 roto-faucheuses de marque NOREMAT - Modèle EXPERIA 2000 ; - 7 roto-faucheuses de marque NOREMAT – Modèle EXPERIA 1600 ; - 2 roto-broyeuses axiale de marque NOREMAT – Modèle EXPERIA 2000 ; - 4 roto-broyeuses de marque NOREMAT – Modèle GLS 150 ; - 1 épareuse de marque NOREMAT – Modèle TONICA. Le nombre de matériels est donné à titre ...

    Montant : 14 000,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L EURE

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  • Objet : Epareuses pour tracteurs

    Montant : 121 800,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

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  • Objet : Fourniture de véhicules - Tracteurs

    Montant : 5,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC DE PONT-AUDEMER / VAL DE RISLE

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  • Objet : FOURNITURE DE VÉHICULES TRACTEURS

    Montant : 416 667,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC DE PONT-AUDEMER / VAL DE RISLE

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES MECANIQUES MAINTENANCE ENTRETIEN ET DEPANNAGE D UN BROYEUR A DECHETS VEGETAUX

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 03/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU COTENTIN

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  • Objet : 25DGM281 Lot 6 NOREMAT Cismonte "Achat de pièces détachées d’origine (ouéquivalent) et de consommables nécessaires à l’entretien, à la réparation et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage de marque NOREMAT - Secteur Cismonte"

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

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  • Objet : Fourniture d’une débroussailleuse à bras hydraulique latéral 2 bras

    Montant : 56 268,00 € · Notifié le : 11/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME

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  • Objet : FOURNITURES DE PIÈCES DÉTACHÉES ET PRESTATIONS DE DÉPANNAGE ET DE REPARATION POUR LES ENGINS DE FAUCHAGE ET D ÉLAGAGE - MATERIEL DE MARQUE NOREMAT

    Montant : 540 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'OISE

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  • Objet : Fourniture de pièces détachées pour engin NOREMAT Lot 05

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

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  • Objet : PIECES CAPTIVES + PRESTA REPARATION EPAREUSES NOREMAT

    Montant : 143 000,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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  • Objet : Acquisition et livraison d’engins pour le Centre technique municipal de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire - Année 2025 - Epareuse à bras hydraulique latéral à pivot

    Montant : 72 700,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE (MAIRIE)

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  • Objet : Acquisition d’une épareuse neuve de gamme "Travaux publics" d’environ 80CV

    Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BASTIDES DORDOGNE-PERIGORD

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  • Objet : ACQUISITION IMMATRICULATION ET LIVRAISON D’UN TRACTEUR D’OCCASION POUR LA VILLE DE BLAGNAC

    Montant : 96 239,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : 25MP13 ACQUISITION D’EQUIPEMENT - FAUCHEUSE DEBROUSSAILLEUSE A BRAS ARTICULE

    Montant : 37 335,00 € · Notifié le : 18/08/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE RAMATUELLE (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de pièces d’origine constructeur Lot 19 NOREMAT

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

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  • Objet : LOT No1 EPAREUSE

    Montant : 47 750,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE

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  • Objet : Achat d’une épareuse neuve

    Montant : 51 500,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE GIEVRES (MAIRIE)

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  • Objet : ACQUISITION MATERIEL TECHNIQUE - 1 EPAREUSE

    Montant : 63 011,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC LOIRE LAYON AUBANCE

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  • Objet : Fourniture et Livraison de pièces détachées pour débroussailleuses - Lot n°1 - Pièces pour débroussailleuses NOREMAT

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AUDE (PARC DEPARTEMENTAL)

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  • Objet : Tracteur industriel porte-outils, à transmission à variation continue, 4 roues motrices et directrices et fonctionnalités complémentaires

    Montant : 110 000 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)

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  • Objet : ACQUISITION D’UNE EPAREUSE

    Montant : 54 150,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE GRAULHET (MAIRIE)

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  • Objet : Acquisition d’une super épareuse neuve assortie de la reprise de l’ancien équipement.

    Montant : 40 812,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PLUNERET (MAIRIE)

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  • Objet : ACQUISITION TRACTEUR AGRICOLE AVEC EPAREUSE

    Montant : 58 014,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

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  • Objet : 2025-158 - Fourniture et livraison de 2 rotofaucheuses ; Lot unique (référence de consultation : 2025-158)

    Montant : 37 133,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

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  • Objet : Fourniture, la livraison et la mise en service d’une Super-Epareuse et la reprise d’une Super-Epareuse d’occasion

    Montant : 51 131,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : PLOERMEL COMMUNAUTE

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  • Objet : 2025P000705 - Location d’engins de travaux publics et agricoles (5 lots) pour le Département de l’Aveyron - - Lot n°5 : Location de tracteur épareuse et équipements associés

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AVEYRON

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  • Objet : LOT 1 RENOUVELLEMENT BROYEUR RAPIDE MOBILE VEGETAUX NEUF OU OCCASION

    Montant : 430 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR

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  • Objet : ACQUISITION D UNE EPAREUSE A BRAS ARTICULE

    Montant : 52 790,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC LATITUDE NORD GIRONDE

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  • Objet : ACQUISITION EPAREUSE ET SECATEUR A BRANCHES

    Montant : 64 996,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'ORNANS (MAIRIE)

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  • Objet : LLD 2 TRACTEURS AVEC FAUCHEUSE D’ACCOTEMENT ET EPAREUSE

    Montant : 322 080,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS-TOLOSANS

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  • Objet : Lot 2 Fourniture de pièces d’usure pour le matériel de fauchage - Pièces détachées marque NOREMAT

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR

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  • Objet : Fourniture de pièces de rechange et prestations d’entretien et de réparations de matériels agricoles, espaces verts, travaux publics et de fauchage - Porte-outils de marque NOREMAT (secteurs 67 et 68)

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : Fourniture de pièces de rechange et prestations d’entretien et de réparations de matériels agricoles, espaces verts, travaux publics et de fauchage - Bras et matériels de fauchage de marque NOREMAT (secteurs 67 et 68)

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : FOURNITURE, LIVRAISON ET MISE EN SERVICE DE TROIS FAUCHEUSES PORTEES

    Montant : 177 401,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC (ATMB)

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  • Objet : 2025 - 144 LOT 2 FAUCHEUSE-DEBROUSSAILLEUSE + ENTRETIEN

    Montant : 44 308,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU CAUDRESIS ET DU CATESIS

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture d’un tracteur agricole pour le débroussaillage des voiries avec reprise du véhicule actuel (tracteur de marque DEUTZ-FAHR, modèle AGROFARM, mis en circulation en juillet 2010, comptabilisant 9 600 heures), le titulaire pourra réaliser aussi les entretiens préventifs et curatifs du tracteur toute la durée du marché public, ainsi que d’une faucheuse débroussailleuse professionnelle compatible avec le tracteur fourni au lot n°1 et reprise de deux bras faucheurs (l’un de marque MAROLIN modèle M548 ASX livré en décembre 2016 et le second de marque VIGOLO modèle SGE2 220 livré en juin 2022). - Faucheuse-débroussailleuse

    Montant : 81 215,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU CAUDRESIS ET DU CATESIS

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  • Objet : Fournitures de pièces et prestations d’entretien pour matériels agricoles NOREMAT

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Noremat Réparation et entretien mécanique avec fourniture de pièces d’origine constructeur Lot 9

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

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  • Objet : Fournitures de pièces détachées pour les faucheuses de marque Noremat - Lot n°7

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU NORD

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE FAUCHAGE ET DE PIECES DETACHEES COURANTES POUR TRACTEURS ET VEHICULES SPECIAUX LOT 2 MATERIEL DE FAUCHAGE MARQUE NOREMAT

    Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS

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  • Objet : 217 - Fourniture d’une épareuse - Lot no2

    Montant : 42 300,00 € · Notifié le : 15/01/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DES CAUSSES A L'AUBRAC

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  • Objet : Lot 2 - Robot de broyage

    Montant : 37 000,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC LOIRE LAYON AUBANCE

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  • Objet : Fourniture de pièces détachées et prestations de service associées pour véhicules et engins

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR

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  • Objet : Fourniture d’un tracteur agricole neuf et d’une épareuse neuve. Avec reprise de l’ancien matériel - Fourniture d’une épareuse

    Montant : 47 000,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PLOUEDERN (MAIRIE)

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  • Objet : Acquisition de gros matériels service Espaces Verts/ Lot n° 02 : Epareuse/broyeur de haie

    Montant : 50 500,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MONTLUCON (MAIRIE)

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  • Objet : I-ACQUISITION GROS MATERIELS ESPACES VERTS LOT 02 EPAREUSE BROYEUR HAIE

    Montant : 50 500,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MONTLUCON (MAIRIE)

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  • Objet : La présente consultation concerne la location avec option d’achat d’une faucheuse – débroussailleuse de type épareuse La prestation comprend : - la location avec option d’achat d’une faucheuse débroussailleuse à bras articulé à déport avant - l’installation, les réglages et la mise en service sur le tracteur fourni par le maitre de l’ouvrage - la formation de « prise en main » du matériel ainsi qu’une formation à la maintenance préventive de 1er niveau - les visites annuelles d’entretien sur toute la durée de la période de location.

    Montant : 51 697,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (DIRECTION TERRITORIALE RHONE SAONE)

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  • Objet : Lot 2 : épareuse

    Montant : 56 500,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD

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  • Objet : Fre et livraison pièces détachées LotA20

    Montant : 720 000,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

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  • Objet : Signature de l’accord-cadre concernant les pièces détachées, accessoires et réparation des matériels agricoles de marque NOREMAT

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CHER

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  • Objet : Fourniture et livraison de pièces détachées et pneumatiques rechapés pour les véhicules et matériels de la Ville de Quimper - Fourniture et livraison de pièces détachées captives NOREMAT

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE QUIMPER (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURES DE PIÈCES ET PRESTATIONS DE DÉPANNAGE ENGINS FAUCHAGE ET D ÉLAGAGE MARQUE NOREMAT

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'OISE

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  • Objet : Acquisition de matériels horticoles

    Montant : 38 830,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PAU (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON D’UN TRACTEUR ET D’UNE FAUCHEUSE

    Montant : 156 700,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : QUESTEMBERT COMMUNAUTE (SERVICE DECHETS)

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON D’UN TRACTEUR ET D’UNE FAUCHEUSE

    Montant : 156 700,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : QUESTEMBERT COMMUNAUTE (SERVICE DECHETS)

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  • Objet : Fourniture et livraison d’un tracteur neuf ou d’occasion (200 heures et 1 an maximum) Fourniture et livraison d’une faucheuse débroussailleuse à bras articulés à déport et d’un groupe de broyage – possibilité de proposer un ensemble automoteur. - Fourniture et livraison d’une faucheuse débroussailleuse

    Montant : 156 700,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : QUESTEMBERT COMMUNAUTE

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  • Objet : Fourniture de pièces d’origine constructeur Lot n°19 - NOREMAT

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 15/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

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Labels et certificats de NOREMAT

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Mécanique générale et de précision, usinage
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 86
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 86 85 86 84 84
Écart rémunération (sur 40) 36 37 36 34 34
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par NOREMAT

  • VARIACTIV
    Enregistrée le 24/02/2026
    Expire le 24/02/2036
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR5231137
    Marque enregistrée
  • AXIA
    Enregistrée le 22/07/2024
    Expire le 22/07/2034
    Classes : 07
    Numéro : FR5071433
    Marque enregistrée
  • DELTA
    Enregistrée le 21/06/2024
    Expire le 21/06/2034
    Classes : 07
    Numéro : FR5064219
    Marque enregistrée
  • SWITCH
    Enregistrée le 13/09/2018
    Expire le 13/09/2028
    Classes : 07
    Numéro : FR4482441
    Marque enregistrée
  • KLARIO
    Enregistrée le 08/01/2018
    Expire le 08/01/2028
    Classes : 07
    Numéro : FR4417891
    Marque enregistrée
  • MANIO
    Enregistrée le 07/09/2017
    Expire le 07/09/2027
    Classes : 07 , 09 , 12
    Numéro : FR4386710
    Marque enregistrée
  • ACCROFIX
    Enregistrée le 24/02/2017
    Expire le 24/02/2027
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR4340845
    Marque enregistrée
  • ACERO
    Enregistrée le 15/02/2017
    Expire le 15/02/2027
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR4338110
    Marque enregistrée
  • LINEO
    Enregistrée le 08/11/2016
    Expire le 08/11/2036
    Classes : 07
    Numéro : FR4313185
    Marque renouvelée
  • EXPERIA
    Enregistrée le 01/10/2015
    Expire le 01/10/2035
    Classes : 07 , 12 , 28
    Numéro : FR4214341
    Marque renouvelée
  • AXELIA
    Enregistrée le 28/08/2015
    Expire le 28/08/2035
    Classes : 07 , 12 , 28 , 37 , 39 , 41
    Numéro : FR4205852
    Marque renouvelée
  • PORTIL – G+
    Enregistrée le 09/10/2014
    Expire le 09/10/2034
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR4125791
    Marque renouvelée
  • PORTIL
    Enregistrée le 09/10/2014
    Expire le 09/10/2034
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR4125792
    Marque renouvelée
  • COLLECT'
    Enregistrée le 09/10/2014
    Expire le 09/10/2034
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR4125794
    Marque renouvelée
  • PORTIL – P
    Enregistrée le 09/10/2014
    Expire le 09/10/2034
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR4125797
    Marque renouvelée
  • NOREMAT
    Enregistrée le 02/07/2014
    Expire le 02/07/2034
    Classes : 07 , 12 , 25 , 28 , 37 , 39 , 41
    Numéro : FR4102674
    Marque renouvelée
  • NOREMAT
    Enregistrée le 27/06/2014
    Expire le 27/06/2034
    Classes : 07 , 12 , 25 , 28 , 37 , 39 , 41
    Numéro : FR4101292
    Marque renouvelée
  • NOREMAT
    Enregistrée le 27/06/2014
    Expire le 27/06/2034
    Classes : 25 , 28
    Numéro : FR4101308
    Marque renouvelée
  • NOREMAT
    Enregistrée le 27/06/2014
    Expire le 27/06/2034
    Classes : 25 , 28
    Numéro : FR4101310
    Marque renouvelée
  • NR
    Enregistrée le 30/04/2014
    Expire le 30/04/2034
    Classes : 07 , 12 , 37 , 39
    Numéro : FR4090294
    Marque renouvelée
  • NOREMAT
    Enregistrée le 24/02/2014
    Expire le 24/02/2034
    Classes : 07 , 12 , 37 , 39 , 41
    Numéro : FR4071063
    Marque renouvelée
  • Enregistrée le 24/02/2014
    Expire le 24/02/2034
    Classes : 07 , 12 , 37 , 39 , 41
    Numéro : FR4071070
    Marque renouvelée
  • Enregistrée le 24/02/2014
    Expire le 24/02/2034
    Classes : 07 , 12 , 37 , 39 , 41
    Numéro : FR4071073
    Marque renouvelée
  • NOREMAT
    Enregistrée le 24/02/2014
    Expire le 24/02/2034
    Classes : 07 , 12 , 37 , 39 , 41
    Numéro : FR4071080
    Marque renouvelée
  • VIALYS
    Enregistrée le 26/05/2011
    Expire le 20/06/2026
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR3834507
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • ZENGO
    Enregistrée le 26/05/2011
    Expire le 26/05/2021
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR3834545
    Marque expirée
  • ENERGIE PIECES
    Enregistrée le 12/06/2009
    Expire le 12/06/2029
    Classes : 06 , 07 , 09 , 12 , 17 , 22 , 40 , 42
    Numéro : FR3656970
    Marque renouvelée
  • TACTIL'
    Enregistrée le 07/11/2008
    Expire le 07/11/2028
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR3610419
    Marque renouvelée
  • FRONTLINE
    Enregistrée le 26/03/2008
    Expire le 26/03/2028
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR3565248
    Marque renouvelée
  • VALORMAX
    Enregistrée le 15/03/2007
    Expire le 15/03/2027
    Classes : 07
    Numéro : FR3488859
    Marque renouvelée
  • JETMAX
    Enregistrée le 15/02/2007
    Expire le 15/02/2027
    Classes : 07
    Numéro : FR3482946
    Marque renouvelée
  • FLEXIA
    Enregistrée le 08/08/2006
    Expire le 08/08/2036
    Classes : 07
    Numéro : FR3445549
    Marque renouvelée
  • ECOROUTISTE
    Enregistrée le 02/03/2006
    Expire le 02/03/2016
    Classes : 37 , 44
    Numéro : FR3414746
    Marque expirée
  • ECOROUTAGE
    Enregistrée le 02/03/2006
    Expire le 02/03/2016
    Classes : 37 , 44
    Numéro : FR3414747
    Marque expirée
  • ECOROUTRICE
    Enregistrée le 02/03/2006
    Expire le 02/03/2016
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR3414748
    Marque expirée
  • ECOROUTEUSE
    Enregistrée le 02/03/2006
    Expire le 02/03/2016
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR3414749
    Marque expirée
  • ELENIA
    Enregistrée le 08/11/2005
    Expire le 08/11/2035
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR3391984
    Marque renouvelée
  • ROTOBRA
    Enregistrée le 09/03/2005
    Expire le 09/03/2025
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR3347898
    Marque expirée
  • VISIOBRA
    Enregistrée le 20/07/2004
    Expire le 20/07/2034
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR3305035
    Marque renouvelée
  • OKasiorama
    Enregistrée le 20/07/2004
    Expire le 20/07/2024
    Classes : 07 , 12 , 37 , 38 , 39
    Numéro : FR3305036
    Marque expirée
  • NOREMAT INTER/ACTIVE
    Enregistrée le 20/07/2004
    Expire le 20/07/2024
    Classes : 07 , 12 , 37 , 38 , 39
    Numéro : FR3305037
    Marque expirée
  • N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR
    Enregistrée le 14/01/2004
    Expire le 14/01/2034
    Classes : 07 , 12 , 37
    Numéro : FR3267499
    Marque renouvelée
  • MCS MASTER CONTROL SYSTEM
    Enregistrée le 30/01/2002
    Expire le 30/01/2012
    Classes : 07 , 09 , 12
    Numéro : FR3145309
    Marque expirée
  • SECURISTABLE
    Enregistrée le 13/10/2000
    Expire le 13/10/2020
    Classes : 07
    Numéro : FR3057782
    Marque expirée
  • ACCOROUTEUSE
    Enregistrée le 24/01/2000
    Expire le 24/01/2010
    Classes : 07
    Numéro : FR3002887
    Marque expirée
  • ACCOROUTRICE
    Enregistrée le 24/01/2000
    Expire le 24/01/2010
    Classes : 07
    Numéro : FR3002888
    Marque expirée
  • ACCOROUTAGE
    Enregistrée le 24/01/2000
    Expire le 24/01/2010
    Classes : 37
    Numéro : FR3002889
    Marque expirée
  • ACCOROUTIER
    Enregistrée le 24/01/2000
    Expire le 24/01/2010
    Classes : 37
    Numéro : FR3002890
    Marque expirée
  • ACCOROUTEUR
    Enregistrée le 24/01/2000
    Expire le 24/01/2010
    Classes : 37
    Numéro : FR3002891
    Marque expirée
  • LES ACCOROUTISTES DE FRANCE
    Enregistrée le 24/01/2000
    Expire le 24/01/2010
    Classes : 37
    Numéro : FR3002892
    Marque expirée
  • Voir plus

Brevets déposés par NOREMAT

  • CANON A ELECTRONS POUR TUBE CATHODIQUE COULEUR
    Enregistré le 29/06/1993
    Expiré le 11/06/2002
    Numéro : FR9307892
    Classes : H01J29/488 , H01J29/48 , H01J29/488
    Dossier déchu définitivement
  • Dispositif de coupe de l'herbe.
    Enregistré le 23/11/1992
    Expiré le 28/11/2009
    Numéro : FR9214024
    Classes : A01D34/435 , A01D34/52
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF ADAPTABLE SUR VEHICULE AUTOMOTEUR DU GENRE TRACTEUR, NOTAMMENT POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, TALUS ET ACCOTEMENTS
    Enregistré le 19/02/1993
    Expiré le 01/03/2013
    Numéro : FR9301892
    Classes : A01D34/866
    Brevet / CCP expiré
  • ROTOR POUR LA COUPE DES VEGETAUX
    Enregistré le 01/12/1995
    Expiré le 31/12/2015
    Numéro : FR9514256
    Classes : A01D34/535
    Brevet / CCP expiré
  • PIECE D'ATTELAGE DESTINEE A PERMETTRE L'ATTELAGE D'UNE MACHINE A L'ATTELAGE TROIS POINTS D'UN TRACTEUR
    Enregistré le 04/04/1997
    Expiré le 30/04/2010
    Numéro : FR9704122
    Classes : A01B59/066
    Dossier déchu définitivement
  • PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS DE COUPE A ROTOR A AXE HORIZONTAL
    Enregistré le 07/05/1997
    Expiré le 02/06/2015
    Numéro : FR9705656
    Classes : A01D34/866
    Dossier déchu définitivement
  • SIEGE DE CONDUITE POUR ENGINS
    Enregistré le 05/11/1997
    Expiré le 30/11/2017
    Numéro : FR9713894
    Classes : G05G1/62 , B60N2/767 , B60N2/77 , B60N2/773 , B60N2/797 , B60N2002/022
    Brevet / CCP expiré
  • OUTIL DE COUPE DESTINE A ETRE PORTE A L'EXTREMITE D'UN BRAS ARTICULE MONTE SUR UN VEHICULE
    Enregistré le 09/02/1998
    Expiré le 01/03/2017
    Numéro : FR9801460
    Classes : A01D34/86
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF SECURISE POUR LA COUPE DES VEGETAUX
    Enregistré le 17/06/1998
    Expiré le 30/06/2018
    Numéro : FR9807615
    Classes : A01D34/866 , A01G3/0426
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE D'ACCROCHAGE DE FLEAUX POUR APPAREILS DE BROYAGE OU DE FAUCHE ET MOYENS POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 04/02/2000
    Expiré le 28/02/2020
    Numéro : FR0001409
    Classes : A01D34/535
    Expiré
  • DISPOSITIF DE COUPE DE VEGETAUX COMPORTANT UN BROYEUR A FLEAUX ET UN ENSEMBLE DE COUPE
    Enregistré le 04/05/2000
    Expiré le 28/04/2007
    Numéro : FR0005699
    Classes : A01D34/435 , A01D34/74 , A01D34/86
    Dossier déchu définitivement
  • OUTIL ROTATIF DE BROYAGE OU DECHIQUETAGE DE MATERIAUX
    Enregistré le 13/04/2001
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR0105123
    Classes : B02C13/28 , B02C2013/2808
    Déchu
  • PIECE SUPPORT MONOBLOC, COUDEE ET UNIVERSELLE POUR LA FIXATION D'UN ROULEAU PALPEUR D'UNE EPAREUSE
    Enregistré le 21/02/2003
    Expiré le 28/02/2023
    Numéro : FR0302313
    Classes : A01D34/866
    Expiré
  • DISPOSITIF DE FIXATION DE FLEAU POUR APPAREIL DE BROYAGE OU DE FAUCHE
    Enregistré le 28/05/2003
    Expiré le 01/06/2015
    Numéro : FR0306467
    Classes : A01D34/535 , A01F7/70
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ATTELAGE D'UNE MACHINE PORTEE OU SEMI-PORTEE A UN TRACTEUR AGRICOLE
    Enregistré le 22/07/2003
    Expiré le 31/07/2020
    Numéro : FR0308904
    Classes : A01B59/066 , A01B59/062
    Déchu
  • MACHINE DE COUPE OU DE BROYAGE DE VEGETAUX, ADAPTABLE SUR VEHICULE AUTOMOTEUR DU GENRE TRACTEUR
    Enregistré le 29/10/2003
    Expiré le 20/10/2023
    Numéro : FR0312657
    Classes : A01D34/866
    Expiré
  • DISPOSITIF DE SUSPENSION D'UN OUTIL DE COUPE OU DE BROYAGE A UN ELEMNT PORTEUR COMPORTANT DES MOYENS PERMETTANT DE COMMANDER SON MOUVEMENT D'ABAISSEMENT ET/OU DE SOULEVEMENT
    Enregistré le 01/03/2004
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR0402075
    Classes : A01D34/866
    Déchu
  • FAUCHEUSE-DEBROUISSAILLEUSE COMPORTANT UN BLOC D'ORIENTATION COMMANDE PAR UN VERIN D'ORIENTATION
    Enregistré le 02/09/2004
    Expiré le 30/09/2009
    Numéro : FR0409281
    Classes : A01D34/866 , A01D75/185
    Déchu
  • MACHINE DU GENRE FAUCHEUSE-DEBROUSSAILLEUSE
    Enregistré le 15/09/2004
    Expiré le 30/09/2009
    Numéro : FR0409754
    Classes : A01D34/863 , A01D75/185
    Déchu
  • DISPOSITIF FORMANT SUPPORT REGLABLE DE COMMANDE MANUELLE
    Enregistré le 23/12/2005
    Expiré le 31/12/2011
    Numéro : FR0513266
    Classes : E02F9/2004 , G05G1/01 , G05G1/06 , G05G1/58 , G05G9/04788 , G05G2009/04774
    Dossier déchu définitivement
  • "DISPOSITIF FORMANT SUPPORT REGLABLE"'
    Enregistré le 27/01/2006
    Expiré le 25/01/2011
    Numéro : FR0600792
    Classes : B60R11/0264 , B60R2011/0056 , B60R2011/008
    Dossier déchu définitivement
  • "DISPOSITIF FORMANT SUPPORT REGLABLE DE COMMANDE MANUELLE"
    Enregistré le 30/06/2006
    Expiré le 30/06/2020
    Numéro : FR0605965
    Classes : G05G1/06 , B66F9/20 , E02F9/2004 , G05G1/01
    Déchu
  • BLOC DE TRAVAIL POUR LA COUPE ET/OU LE BROYAGE DES VEGETAUX
    Enregistré le 25/02/2008
    Expiré le 28/02/2018
    Numéro : FR0800997
    Classes : A01D34/54 , A01D34/81 , A01D34/828
    Déchu
  • BLOC DE TRAVAIL DE COUPE ET/OU BROYAGE DES VEGETAUX DESTINE A ETRE PORTE PAR UN VEHICULE PORTEUR PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN BRAS
    Enregistré le 21/03/2008
    Expiré le 31/03/2014
    Numéro : FR0801583
    Classes : A01D34/866
    Déchu
  • BLOC DE TRAVAIL POUR LA COUPE DE LA VEGETATION
    Enregistré le 20/06/2008
    Expiré le 08/07/2017
    Numéro : FR0803473
    Classes : A01D34/435 , A01D34/86
    Dossier déchu
  • BATI PORTE-OUTIL SUR LEQUEL EST MONTE UN BRAS PORTANT UN OUTIL.
    Enregistré le 17/09/2008
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0805112
    Classes : E02F9/024 , A01B51/026 , E02F3/384 , E02F9/085
    Déchu
  • MACHINE POUR LA COUPE DE VEGETAUX
    Enregistré le 23/10/2008
    Expiré le 02/11/2011
    Numéro : FR0857186
    Classes : A01D34/866 , A01D75/185
    Déchu
  • CABINE FRONTALE DE CONDUITE POUR VEHICULE
    Enregistré le 23/07/2009
    Expire le 30/07/2026
    Numéro : FR0955160
    Classes : B62D33/0617 , E02F9/163
  • FAUCHEUSE-DEBROUSSAILLEUSE COMPORTANT DES MOYENS ELASTIQUES PERMETTANT UN DEPLACEMENT ANGULAIRE DU BRAS PORTANT L'OUTIL DE COUPE
    Enregistré le 15/07/2011
    Expire le 30/07/2026
    Numéro : FR1156451
    Classes : A01D34/866 , A01D75/185
  • MACHINE FAUCHEUSE - DEBROUSSAILLEUSE
    Enregistré le 02/10/2012
    Expire le 27/10/2026
    Numéro : FR1259312
    Classes : A01D34/863 , A01D75/185
  • EQUIPEMENT POUR LA COUPE DE VEGETAUX AUTORISANT UN ESCAMOTAGE BIDIRECTIONNEL D'UN BRAS PORTANT UN OUTIL DE COUPE
    Enregistré le 19/12/2014
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR1462914
    Classes : A01D34/866 , A01G3/0426
  • Procédé de couplage des trajectoires respectives d’au moins deux véhicules et son utilisation
    Enregistré le 25/01/2019
    Expiré le 31/01/2023
    Numéro : FR1900654
    Classes : B60D2001/008 , B60D1/62 , G05D2111/14 , G05D1/244 , G05D1/247 , G05D1/695 , G05D1/6985 , G05D2109/10 , G05D2107/21 , G05D2111/52
    Déchu
  • Ensemble comportant un panneau de signalisation et un moyen d’entreposage du panneau sur un support quelconque
    Enregistré le 11/04/2023
    Expire le 23/04/2027
    Numéro : FR2303564
    Classes : G09F19/22 , E01F9/688 , G09F19/228 , G09F15/0062 , E01F9/662
  • Procédé de régulation du régime d’un rotor d’une faucheuse débroussailleuse au moins en fonction de la charge, et dispositif pour la mise en œuvre du procédé
    Enregistré le 04/05/2023
    Expire le 16/03/2027
    Numéro : FR2304477
    Classes : A01D34/006 , A01D34/60 , A01D34/43 , A01D69/03
  • Attelage trois points avec amortisseur hydraulique
    Enregistré le 20/08/2024
    Expire le 18/08/2026
    Numéro : FR2409009
    Classes : A01B63/10 , A01B61/02 , A01B59/066 , A01B61/046 , A01B59/06

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