| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.12Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE
| SIREN : | 323 427 096 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 323 427 096 00033 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 02/12/1973 |
| Identifiant association : | W353002008 |
Activité de COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE
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Etablissements de l'entreprise COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE
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Adresse : MAISON DES SPORTS 13 B AVENUE DE CUCILLE 35000 RENNESDate de création : 01/09/1992
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Adresse : 17 AVENUE GROS MALHON 35000 RENNESDate de création : 01/01/1990Date de clôture : 25/12/1992 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres activités sportives (92.6C)
Etablissements de l'entreprise COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE
Dirigeants et représentants de COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE
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Directeur
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Président
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Ancien président
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Ancien chargé de mission
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Ancien chargé de mission
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Ancien chargé de mission
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Ancien chargé de mission
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Ancien chargé de mission
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE
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Comptes annuels de COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE
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Comptes sociaux 2024 24/07/2025
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Comptes sociaux 2023 24/07/2025
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Comptes sociaux 2022 01/08/2023
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Comptes sociaux 2021 26/01/2023
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Comptes sociaux 2020 08/10/2021
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Comptes sociaux 2019 12/06/2020
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Comptes sociaux 2018 06/08/2019
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Comptes sociaux 2017 10/07/2018
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Comptes sociaux 2016 15/03/2017
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Comptes sociaux 2015 11/03/2016
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Comptes sociaux 2014 10/03/2015
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Comptes sociaux 2013 24/07/2014
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Comptes sociaux 2012 31/01/2014
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Comptes sociaux 2011 31/01/2014
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Comptes sociaux 2010 10/03/2011
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Comptes sociaux 2009 10/03/2011
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Comptes sociaux 2008 02/11/2010
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Comptes sociaux 2007 02/11/2010
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Comptes sociaux 2006 02/11/2010
Conformité de COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE
Annonces JOAFE de COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE
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MODIFICATION 05/12/2017Préfecture de Ille-et-VilaineJoafe n°20180008, annonce n°681Dénomination : "COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE" [C.R.O.S]Adresse : Maison des Sports -, 13bis,, avenue de Cucillé -, 35000 RennesActivité : représenter le CNOSF dans son ressort territorial ; à ce titre il veillera à : propager les principes fondamentaux de l'Olympisme définis par Pierre de Coubertin et énoncés dans la Charte Olympique, notamment en agissant contre toute forme de discrimination et de violence dans le sport et contre l'usage de substances ou de procédés interdits par le CIO, les fédérations internationales (fi) et autres autorités nationales ou internationales, en contribuant à la diffusion de l'Olympisme dans les programmes de formation et d'enseignement ; participer aux actions en faveur d'une plus grande mixité sociale, de la promotion des femmes dans le sport, ainsi que prendre en compte de manière responsable les problèmes d'environnement et de développement durable ; développer, promouvoir et protéger le Mouvement Olympique de son ressort territorial, conformément à la charte Olympique et d'assurer le respect des dispositions de celle ci par ses membres et par tous ceux, personnes morales ou physiques, qui, plus généralement, relèvent de son autorité à quelque titre que ce soit ; alerter le CNOSF sur toute utilisation des propriétés Olympiques au sens des dispositions de la Charte Olympique notamment du symbole Olympique, des termes Olympique, Olympiade, Jeux Olympiques, de son acronyme JO et de leurs traductions ; œuvrer, conformément aux principes définis par la Charte Olympique, pour maintenir à l'échelle de son territoire, des relations d'harmonie et de coopération avec les services déconcentrés de l'Etat, les collectivités publiques et toute organisation pouvant contribuer au développement du sport mais aussi à la préservation des principes fondamentaux et des valeurs de l'Olympique
Cartographie de COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE
Comment contacter COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE ?
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Appels d'offres gagnés par COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE
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Objet : Gestion des chartes SSBE et mobilisation des acteurs du sport et de la santé en Bretagne -
Montant : 112 850,00 € · Notifié le : 03/02/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE REGIONALE DE SANTE DE BRETAGNE
En savoir plus
Labels et certificats de COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE BRETAGNE/CROS BRETAGNE
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Ty'Van SportEnregistrée le 05/07/2024Expire le 05/07/2034Classes : 12 , 41 , 42Numéro : FR5067489Marque enregistrée
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SEM - Sport en MouvementEnregistrée le 03/11/2023Expire le 03/11/2033Classes : 41Numéro : FR5003314Marque enregistrée
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S EM Sport en MouvementEnregistrée le 03/11/2023Expire le 03/11/2033Classes : 41Numéro : FR5003316Marque enregistrée



