| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 55.20Z |
| Domaine d’activité : | Hébergement |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de AGOSPAP
| SIREN : | 323 857 177 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 323 857 177 00279 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 04/11/1981 |
| Identifiant association : | W751058466 |
Activité de AGOSPAP
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
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Etablissements de l'entreprise AGOSPAP
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Adresse : DOMAINE DU CHAMP DU GUET 89 ROUTE DE FLANDRES 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNEDate de création : 01/01/1985
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Adresse : 15 RUE DE LA BUCHERIE 75005 PARISDate de création : 10/01/1992Date de clôture : 01/06/2016 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 2 RUE DE LOBAU 75004 PARISDate de création : 10/07/1985Date de clôture : 07/02/2001 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autre hébergement touristique (55.2E)
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Adresse : CHATEAU DE PAULMY 37350 PAULMYDate de création : 01/01/1982Date de clôture : 01/01/2008
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Adresse : 09240 NESCUSDate de création : 01/01/1982Date de clôture : 30/04/2007Activité distincte : Autre hébergement touristique (55.2E)
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Adresse : LE GRAND CHALET 66120 FONT-ROMEU-ODEILLO-VIADate de création : 01/12/1981Date de clôture : 01/03/2005Activité distincte : Autre hébergement touristique (55.2E)
Etablissements de l'entreprise AGOSPAP
Dirigeants et représentants de AGOSPAP
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AGOSPAP
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de AGOSPAP
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Comptes annuels de AGOSPAP
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Comptes sociaux 2024 04/08/2025
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Comptes sociaux 2022 04/09/2023
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Comptes sociaux 2019 16/11/2020
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Comptes sociaux 2014 03/07/2015
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Comptes sociaux 2010 28/06/2011
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Comptes sociaux 2009 02/11/2010
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Comptes sociaux 2008 02/11/2010
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Comptes sociaux 2007 04/04/2011
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Comptes sociaux 2006 04/04/2011
Conformité de AGOSPAP
Alertes de AGOSPAP
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de AGOSPAP
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de AGOSPAP
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Cour d'appel de Paris, 27/01/2023, 19/21372Début du contentieux : 15/10/2019Position : DemandeurAutres parties : MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, CASTELISDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 19/03/1996, 94-43.714Début du contentieux : 17/06/1994Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de AGOSPAP
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MODIFICATION 13/06/2016Préfecture de policeJoafe n°20160031, annonce n°1267Dénomination : ASSOCIATION POUR LA GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DES ADMINISTRATIONS PARISIENNES (AGOSPAP).Adresse : 15, rue de la Bûcherie, 75005 Paris
Cartographie de AGOSPAP
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Comment contacter AGOSPAP ?
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Labels et certificats de AGOSPAP
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2020 (sur 100) : 98
Conforme aux normes Egapro
| Année | 2020 |
|---|---|
| Note | 98 |
| Écart rémunération (sur 40) | 38 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | |
| Écart taux promotion (sur 15) | |
| Retour congé maternité (sur 15) | NC |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 10 |
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par AGOSPAP
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AGOSPAPEnregistrée le 10/07/2000Expire le 10/07/2010Classes : 35 , 39 , 41 , 42Numéro : FR3040886Marque expirée




