| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 55.20Z |
| Domaine d’activité : | Hébergement |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de AGOSPAP
| SIREN : | 323 857 177 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 323 857 177 00279 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 04/11/1981 |
| Identifiant association : | W751058466 |
Activité de AGOSPAP
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Etablissements de l'entreprise AGOSPAP
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Adresse : DOMAINE DU CHAMP DU GUET 89 ROUTE DE FLANDRES 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNEDate de création : 01/01/1985
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Adresse : 15 RUE DE LA BUCHERIE 75005 PARISDate de création : 10/01/1992Date de clôture : 01/06/2016 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 2 RUE DE LOBAU 75004 PARISDate de création : 10/07/1985Date de clôture : 07/02/2001 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autre hébergement touristique (55.2E)
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Adresse : CHATEAU DE PAULMY 37350 PAULMYDate de création : 01/01/1982Date de clôture : 01/01/2008
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Adresse : 09240 NESCUSDate de création : 01/01/1982Date de clôture : 30/04/2007Activité distincte : Autre hébergement touristique (55.2E)
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Adresse : LE GRAND CHALET 66120 FONT-ROMEU-ODEILLO-VIADate de création : 01/12/1981Date de clôture : 01/03/2005Activité distincte : Autre hébergement touristique (55.2E)
Etablissements de l'entreprise AGOSPAP
Dirigeants et représentants de AGOSPAP
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Autre
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AGOSPAP
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de AGOSPAP
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Comptes annuels de AGOSPAP
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Comptes sociaux 2024 04/08/2025
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Comptes sociaux 2023 08/07/2024
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Comptes sociaux 2022 04/09/2023
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Comptes sociaux 2021 03/10/2022
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Comptes sociaux 2013 02/07/2014
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Comptes sociaux 2012 24/07/2013
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Comptes sociaux 2010 28/06/2011
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Comptes sociaux 2009 02/11/2010
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Comptes sociaux 2008 02/11/2010
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Comptes sociaux 2007 04/04/2011
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Comptes sociaux 2006 04/04/2011
Conformité de AGOSPAP
Alertes de AGOSPAP
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de AGOSPAP
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de AGOSPAP
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Cour d'appel de Paris, 27/01/2023, 19/21372Début du contentieux : 15/10/2019Position : DemandeurAutres parties : MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, CASTELISDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 10/01/2018, 16/00291Début du contentieux : 01/09/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 31/03/2015, 15-0402Position : DéfendeurAutres parties : SECURITAS FRANCE SARL, EXCELIS, GDF SUEZ ENERGIE SERVICES, ASSO DEP PROTECTION CIVILE ORNE, CENTRE HOSPITALIER DU MANS, REVIVAL 92, COMMUNE DE NANTES, COMMUNE DE TORCY, ECOLE DE SKI SNOW FUN, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SICRA ILE DE FRANCE, SOLEV SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION, BATEG, SEP GFC CONSTRUCTION CAMPENON BERNARD CHANTIERS MODERNES MARSEILLE, ASS DEPARTEMENTALE PROTEC CIVILE, SOTRABAS, ISLAM SOUNNATE DJAMATE ST PAUL, GIE A150, FERRERO FRANCE, SARVAL SUD EST, EIFFAGE TP, MG2, SEAC "GUIRAUD FRERES", DERICHEBOURG PROPRETE OCEAN INDIEN, SVV RITCHIE BROS. AUCTIONEERS, TRANSGOURMET OPERATIONS, SAS S.G.P.I. - MARSEILLE, CTRE DE LONG SEJOUR, SIVU SITES ALPIN ST PIERRE DE CHARTREUSE, COMM AGGLO ST ETIENNE METROPOLE
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ARCEP, 31/03/2015, 15-0402Position : DéfendeurAutres parties : GIE A150, SICRA ILE DE FRANCE, BATEG, SEP GFC CONSTRUCTION CAMPENON BERNARD CHANTIERS MODERNES MARSEILLE, ASS DEPARTEMENTALE PROTEC CIVILE, SOTRABAS, ISLAM SOUNNATE DJAMATE ST PAUL, SARVAL SUD EST, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ECOLE DE SKI SNOW FUN, COMMUNE DE TORCY, COMMUNE DE NANTES, REVIVAL, CENTRE HOSPITALIER DU MANS, ASSO DEP PROTECTION CIVILE ORNE, GDF SUEZ ENERGIE SERVICES, EXCELIS, SECURITAS FRANCE SARL, COMM AGGLO ST ETIENNE METROPOLE, MG2, FERRERO FRANCE, EIFFAGE TP, SOLEV SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION, SEAC "GUIRAUD FRERES", DERICHEBOURG PROPRETE OCEAN INDIEN, SVV RITCHIE BROS. AUCTIONEERS, TRANSGOURMET OPERATIONS, SAS S.G.P.I. - MARSEILLE, CTRE DE LONG SEJOUR, SIVU SITES ALPIN ST PIERRE DE CHARTREUSE
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Cour d'appel de Versailles, 05/03/2009, 08/09386Début du contentieux : 12/06/2008Position : DéfendeurAutres parties : S.A. SOCIETE DE GERANCE DES IMMEUBLES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE PARIS (SGIM), S.A. MCS & ASSOCIES, S.C.P. BENZAKEN FOURREAU ET SEBBAN, CENTRE DE LA REDEVANCE AUDIOVISUELLE, TRESORERIE DE SCEAUX, EDF GDF, BANQUE FEDERALE MUTUALISTE, COLLEGE LES ORMEAUX, OGEC SAINT NICOLAS, COMPASS GROUP FRANCE, EVERAERE, CAPE PARIS NORMANDIE
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Cour de cassation, 19/03/1996, 94-43.714Début du contentieux : 17/06/1994Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de AGOSPAP
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MODIFICATION 13/06/2016Préfecture de policeJoafe n°20160031, annonce n°1267Dénomination : ASSOCIATION POUR LA GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DES ADMINISTRATIONS PARISIENNES (AGOSPAP).Adresse : 15, rue de la Bûcherie, 75005 Paris
Cartographie de AGOSPAP
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Services recommandés pour les associations
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Labels et certificats de AGOSPAP
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2020 (sur 100) : 98
Conforme aux normes Egapro
| Année | 2020 |
|---|---|
| Note | 98 |
| Écart rémunération (sur 40) | 38 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | |
| Écart taux promotion (sur 15) | |
| Retour congé maternité (sur 15) | NC |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 10 |
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par AGOSPAP
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AGOSPAPEnregistrée le 10/07/2000Expire le 10/07/2010Classes : 35 , 39 , 41 , 42Numéro : FR3040886Marque expirée




