Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 23/06/2026 Mise à jour RNE : le 23/06/2026 Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

ARTEFACT

323 913 632 · Active
Adresse : 67 AVENUE GUSTAVE FLAUBERT, 76000 ROUEN
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 11/12/1981
Dirigeants : Le Bouette Laurent , Plouchard Philippe , Plantrou Romain

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de ARTEFACT

SIREN : 323 913 632
SIRET (siège) : 323 913 632 00028
Forme juridique : Société d'exercice libéral à forme anonyme à conseil d'administration
Numéro de TVA : FR49323913632
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROUEN , le 06/04/1982 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 06/04/1982)
Numéro RCS : 323 913 632 R.C.S. Rouen
Capital social : 122 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ARTEFACT

Activité principale déclarée : Exercice en commun par ses membres de la profession d'architecte.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ARTEFACT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    323 913 632 00028
    Adresse : 67 AVENUE GUSTAVE FLAUBERT 76000 ROUEN
    Date de création : 01/04/1987
    Nom commercial : ARTEFACT
  • Établissement secondaire

    En activité

    323 913 632 00077
    Adresse : 12 PASSAGE BULLOURDE 75011 PARIS
    Date de création : 01/08/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    323 913 632 00044
    Adresse : 11 QUAI DE LA FONTAINE 30900 NIMES
    Date de création : 02/01/2023
    Nom commercial : ARTEFACT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    323 913 632 00069
    Adresse : 17 RUE DES GOBELINS 75013 PARIS
    Date de création : 02/12/2024
    Date de clôture : 01/08/2025 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    323 913 632 00036
    Adresse : 4/6 RUE DU BUISSON SAINT LOUIS 99 RUE DU BUISSON SAINT-LOUIS 75010 PARIS
    Date de création : 20/10/2017
    Date de clôture : 02/12/2024 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ARTEFACT

Finances de ARTEFACT

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 5,53M 6,13M 6,24M
Marge brute (€) 5,72M 6,12M 6,4M 0
EBITDA - EBE (€) 522K 117K 539K 0
Résultat d'exploitation (€) 260K -177K 340K 0
Résultat net (€) 226K -153K 224K 0
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -9,7 -1,8
Taux de marge brute (%) 104 99,9 103
Taux de marge d'EBITDA (%) 9,4 1,9 8,6
Taux de marge opérationnelle (%) 4,7 -2,9 5,5
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 1,47M 1,44M 1,41M 0
BFR exploitation (€) 2,21M 2,57M 2,48M 0
BFR hors exploitation (€) -741K -1,13M -1,07M 0
BFR (j de CA) 97,2 85,6 82,5
BFR exploitation (j de CA) 146 153 145
BFR hors exploitation (j de CA) -48,9 -67,5 -62,5
Délai de paiement clients (j) 151 149 128
Délai de paiement fournisseurs (j) 124 63,5 28,1
Ratio des stocks / CA (j) 17,8 19,3 23
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 632K 207K 442K 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 11,4 3,4 7,1
Fonds de roulement net global (€) 2,25M 1,46M 1,59M 0
Couverture du BFR 1,5 1 1,1
Trésorerie (€) 782K 22,5K 181K 0
Dettes financières (€) 1,06M 496K 266K 0
Capacité de remboursement 0,4 2,3 0,2
Ratio d'endettement (Gearing) 0,2 0,4 0,1
Autonomie financière (%) 33,5 33,4 47,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,5 4 0,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,06M
Liquidité générale 1,8
Couverture des dettes 1,4 0,9 6,4
Fonds propres (€) 1,3M 1,08M 1,45M 0
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 4,1 -2,5 3,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 17,4 -14,2 15,4
Rentabilité économique (%) 5,8 -4,7 7,3
Valeur ajoutée (€) 4,44M 4,62M 4,94M 0
Valeur ajoutée / CA (%) 80,3 75,3 79,2
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 3,74M 4,38M 4,33M 0
Salaires / CA (%) 67,6 71,4 69,3
Impôts et taxes (€) 98,6K 124K 117K 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ARTEFACT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARTEFACT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ARTEFACT

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    26/03/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    08/04/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    31/12/2024
    • Document inconnu
    16/04/2024
    • Document inconnu
    04/04/2024
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Confirmation des fonctions de directeur général délégué
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Prorogation de la durée de la société
      • Mise en harmonie des statuts
      • Nomination d'administrateurs
    • Statuts mis à jour
    01/12/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    28/10/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    24/05/2019
    • Déclaration de conformité
      • de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante)
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante)
      • Augmentation du capital social
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    11/07/2018
    • Rapport du commissaire aux apports
      • sur la valeur des apports en nature de la société NATRIX à la société ARTEFACT dans le cadre de la fusion par absorption de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante).
    25/04/2018
    • Traité de fusion
      • Fusion absorption de la société NATRIX (société absorbée) par la société ARTEFACT (société absorbante)
    05/04/2018
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • renouvellement de mandats d'administrateurs renouvellement du mandat du commissaire aux comptes titulaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • renouvellement de mandats d'administrateursrenouvellement du mandat du commissaire aux comptes titulaire
    28/06/2013
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    22/08/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    15/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de l'ordonnance du 18/09/2000-la Loi du 19/02/2001
      • Mise en harmonie des statuts
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    19/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de l'ordonnance du 18/09/2000-la Loi du 19/02/2001
      • Mise en harmonie des statuts
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    19/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de l'ordonnance du 18/09/2000-la Loi du 19/02/2001
      • Mise en harmonie des statuts
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    19/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    30/10/2009
    • Divers
      • MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    20/03/2002
    • Divers
      • NOMINATION DES ADMINISTRATEURS ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
      • ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT
      • NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT
      • Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME
      • Modification de la date de clôture de l'exercice social
      • ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
      • NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • Augmentation de capital
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
      • NOMINATION DES ADMINISTRATEURS ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT
      • Changement de dénomination en celle de ARTEFACT
      • ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
      • Changement de dénomination en celle de ARTEFACT
      • Modification de la date de clôture de l'exercice social
      • Augmentation de capital
      • NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
      • NOMINATION DES ADMINISTRATEURS ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
      • Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT
      • Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT
      • Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT
      • Augmentation de capital Transformation en SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME Modification de la date de clôture de l'exercice social Changement de dénomination en celle de ARTEFACT
    15/01/1996

Comptes annuels de ARTEFACT

  • Comptes sociaux 2025 10/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 01/04/2025
  • Comptes sociaux 2023 22/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 02/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 23/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 09/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 12/03/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 12/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/03/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de ARTEFACT

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de ARTEFACT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de ARTEFACT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARTEFACT

  • Cour d'appel de Caen, 01/04/2025, 23/01998
    Début du contentieux : 22/09/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, SARL Foncière Développement, AXA FRANCE IARD, APAVE INFRADTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, GAN ASSURANCES, Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), GEODIS, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 19/11/2024, 21/00523
    Début du contentieux : 05/09/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, SOGEA NORD OUEST, ABSCIA, S.A.M.C.V. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Société SMA SA, SCI EXELSIA, SILOGE SOC IMMOB LOGEMENT DE L'EURE SA HLM, L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE ARDÉCHE, SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU PARKING ARDECHE, MON LOGEMENT 27
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 06/11/2024, 24/00206
    Début du contentieux : 14/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S.U. COGELEC, MARCEL BLIN, ENTREPRISE MORIN SA, MAAF ASSURANCES SA, AXA FRANCE IARD, SNOTP SOCIETE NOUVELLE OLIVIER TP, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, DM PCV DM PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION, LRM LE REVETEMENT MODERNE, RESIDENCE DU CHATEAU
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ARTEFACT

  • DÉPÔT DES COMPTES 19/04/2026
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20260075, annonce n°5706
  • MODIFICATION 07/04/2026
    RCS de Rouen
    Dénomination : ARTEFACT
    Adresse : 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE BOUETTE Laurent Michel Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Directeur général délégué, Administrateur : PLANTROU Romain, Pierre, Philippe ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Administrateur : EHRMAN Amélie, Fleur ; Administrateur : FALCON de LONGEVIALLE Louis, Niel, Andéol, Marie, Gabriel
    Bodacc B n°20260067, annonce n°6799
  • MODIFICATION 11/04/2025
    RCS de Rouen
    Dénomination : ARTEFACT
    Adresse : 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE BOUETTE Laurent Michel Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Administrateur : PLANTROU Romain, Pierre, Philippe ; Administrateur : EHRMAN Amélie, Fleur ; Administrateur : FALCON de LONGEVIALLE Louis, Niel, Andéol, Marie, Gabriel
    Bodacc B n°20250072, annonce n°2175
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2025
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20250069, annonce n°6570
  • MODIFICATION 03/01/2025
    RCS de Rouen
    Dénomination : ARTEFACT
    Adresse : 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE BOUETTE Laurent Michel Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Administrateur : PLANTROU Romain, Pierre, Philippe ; Administrateur : EHRMAN Amélie, Fleur ; Administrateur : FALCON de LONGEVIALLE Louis, Niel, Andéol, Marie, Gabriel ; Commissaire aux comptes titulaire : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C
    Bodacc B n°20250002, annonce n°1827
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2024
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20240143, annonce n°11600
  • MODIFICATION 18/04/2024
    RCS de Rouen
    Dénomination : ARTEFACT
    Adresse : 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE BOUETTE Laurent Michel Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Administrateur : PLANTROU Stéphane ; Administrateur : PLANTROU Romain, Pierre, Philippe ; Administrateur : EHRMAN Amélie, Fleur ; Administrateur : FALCON de LONGEVIALLE Louis, Niel, Andéol, Marie, Gabriel ; Commissaire aux comptes titulaire : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C
    Bodacc B n°20240077, annonce n°2195
  • MODIFICATION 07/04/2024
    RCS de Rouen
    Dénomination : ARTEFACT
    Adresse : 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE BOUETTE Laurent Michel Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Administrateur : PLANTROU Stéphane ; Administrateur : PLANTROU Romain, Pierre, Philippe ; Administrateur : EHRMAN Amélie, Fleur ; Commissaire aux comptes titulaire : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C
    Bodacc B n°20240069, annonce n°2167
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2023
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20230089, annonce n°6653
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2022
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20220060, annonce n°2219
  • MODIFICATION 03/12/2021
    RCS de Rouen
    Dénomination : ARTEFACT
    Adresse : 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LE BOUETTE Laurent Michel Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Directeur général délégué, Administrateur : PLANTROU Stéphane ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Administrateur : PLANTROU Romain, Pierre, Philippe ; Administrateur : EHRMAN Amélie, Fleur ; Commissaire aux comptes titulaire : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C
    Bodacc B n°20210235, annonce n°1909
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/06/2021
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20210113, annonce n°7328
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2020
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 67 Avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20200053, annonce n°2408
  • MODIFICATION 05/11/2019
    RCS de Rouen
    Dénomination : ARTEFACT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Président du conseil d'administration : PLANTROU Stéphane ; Directeur général délégué, Administrateur : LE BOUETTE Laurent, Michel, Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL D.E.C. (SAS)
    Bodacc B n°20190213, annonce n°2531
  • MODIFICATION 31/05/2019
    RCS de Rouen
    Dénomination : ARTEFACT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Président du conseil d'administration : PLANTROU Stéphane ; Directeur général délégué, Administrateur : LE BOUETTE Laurent, Michel, Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : DOISY Hervé ; Commissaire aux comptes suppléant : DEL MOLINO Philippe
    Bodacc B n°20190104, annonce n°3449
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/04/2019
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20190065, annonce n°7251
  • MODIFICATION 19/07/2018
    RCS de Rouen
    Dénomination : ARTEFACT
    Capital : 122 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 16/05/2018 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ARTEFACT, Société d'exercice libéral à forme anonyme et conseil d'administration (SELAFAC), 67 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN (RCS ROUEN (7608) 323 913 632) NATRIX, Société à responsabilité limitée (SARL), 67 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN (RCS ROUEN (7608) 509 516 845)
    Administration : Directeur général, Président du conseil d'administration : PLANTROU Stéphane ; Administrateur : LE BOUETTE Laurent, Michel, Pierre ; Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc ; Administrateur : FAILLER Patrick, Jean-Louis, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : DOISY Hervé ; Commissaire aux comptes suppléant : DEL MOLINO Philippe
    Bodacc B n°20180135, annonce n°4632
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2018
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20180071, annonce n°1090
  • VENTE 12/04/2018
    RCS de Rouen
    Adresse : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20180071, annonce n°1313
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2017
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20170022, annonce n°4971
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2016
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20160037, annonce n°8218
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/05/2015
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20150042, annonce n°6586
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2014
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20140017, annonce n°9641
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2013
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20130051, annonce n°12225
  • MODIFICATION 10/07/2013
    RCS de Rouen
    Dénomination : ARTEFACT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Président du conseil d'administration : PLANTROU Stéphane Administrateur : LE BOUETTE Laurent, Michel, Pierre Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc Commissaire aux comptes titulaire : DOISY Hervé Commissaire aux comptes suppléant : DEL MOLINO Philippe
    Bodacc B n°20130131, annonce n°3312
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2012
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20120012, annonce n°10815
  • MODIFICATION 04/09/2011
    RCS de Rouen
    Dénomination : ARTEFACT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : PLANTROU Stéphane Administrateur : LE BOUETTE Laurent, Michel, Pierre Administrateur : PLOUCHARD Philippe, François, Marc Commissaire aux comptes titulaire : DOISY Hervé Commissaire aux comptes suppléant : VAN LERENBERGHE Gilles
    Bodacc B n°20110171, annonce n°1468
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2011
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20110046, annonce n°11370
  • MODIFICATION 01/12/2010
    RCS de Rouen
    Dénomination : ARTEFACT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : PLANTROU Stéphane Administrateur : COULOUME Yves Administrateur : LE BOUETTE Laurent, Michel, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : DOISY Hervé Commissaire aux comptes suppléant : VAN LERENBERGHE Gilles
    Bodacc B n°20100232, annonce n°1397
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2010
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20100028, annonce n°9909
  • MODIFICATION 07/03/2010
    RCS de Rouen
    Dénomination : ARTEFACT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : PLANTROU Stéphane Administrateur : COULOUME Yves Administrateur : NATRIX (SARL) représenté par PLOUCHARD Philippe, François, Marc Commissaire aux comptes titulaire : DOISY Hervé Commissaire aux comptes suppléant : VAN LERENBERGHE Gilles
    Bodacc B n°20100046, annonce n°1393
  • MODIFICATION 17/11/2009
    RCS de Rouen
    Dénomination : ARTEFACT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : PLANTROU Stéphane Administrateur : COULOUME Yves Administrateur : NATRIX (SARL) représenté par PLOUCHARD Philippe François Marc Commissaire aux comptes titulaire : DOISY Herve Commissaire aux comptes suppléant : VAN LERENBERGHE Gilles
    Bodacc B n°20090221, annonce n°1786
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/03/2009
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20090018, annonce n°8378
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2008
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : 67 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen
    Bodacc C n°20080015, annonce n°9764

Cartographie de ARTEFACT

Comment contacter ARTEFACT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 67 AVENUE GUSTAVE FLAUBERT
76000 ROUEN
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de ARTEFACT

Biens immobiliers de ARTEFACT

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ARTEFACT

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DE 40 LOGEMENTS QUARTIER LAMARCK A BARENTIN (76360)

    Montant : 158,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LOGEO SEINE (LOGEO SEINE ESTUAIRE)

    En savoir plus

  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’environ 52 logements - Impasse Jacqueline Auriol - 76250 BOOS

    Montant : 556 375,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ROUEN

    En savoir plus

  • Objet : CONCOURS MAITRISE OEUVRE LANQUETOT phase procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables

    Montant : 372 503,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE

    En savoir plus

  • Objet : Construction d’un foyer d’accueil médicalisé sur le site de l’IMS à Bolbec

    Montant : 3 496 638,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME (HABITAT 76)

    En savoir plus

  • Objet : Construction d’un foyer d’accueil médicalisé sur le site de l’IMS à Bolbec

    Montant : 34 796 221,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME (HABITAT 76)

    En savoir plus

  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation et l’extension de l’INSPE en un nouveau collège - BONNEVILLE

    Montant : 2 646 300,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

    En savoir plus

  • Objet : Marché subséquent 5 à l’AC MOE Réhabilitation de l’ensemble immobilier Malherbe

    Montant : 203 000,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME

    En savoir plus

  • Objet : Concours de Maîtrise d’Oeuvre - Réalisation d’une Résidence Intergénérationnelle - Acquisition Amélioration d’une maison Maître - Réhabilitation grange & salle d’activités - réalisation Halle Gourmande - Esp. Public Voiries Jardins partagés LANQUETOT

    Montant : 372 503,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DU BATIMENT PLACE GAMBETTA A CAEN

    Montant : 496 319,00 € · Notifié le : 08/08/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CALVADOS

    En savoir plus

  • Objet : Construction d’un foyer d’accueil médicalisé sur le site de l’IMS à Bolbec

    Montant : 3 407 200,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME (HABITAT 76)

    En savoir plus

  • Objet : Marché subséquent N°2 - Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’ensemble immobilier 17 rue Malherbe à Rouen

    Montant : 249 421,00 € · Notifié le : 05/08/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME

    En savoir plus

  • Objet : 10-2020 MOE CRIQUETOT-Mission de maîtrise d'œuvre - conception de 12 logements locatifs - route de Gonneville-la-Mallet - CRIQUETOT L’ESNEVAL 76280

    Montant : 113 207,00 € · Notifié le : 16/03/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE

    En savoir plus

  • Objet : Accord-Cadre mono-attributaire de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’ensemble immobilier situé 17 rue Malherbe à Rouen

    Montant : 67 510,00 € · Notifié le : 05/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME

    En savoir plus

Labels et certificats de ARTEFACT

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2019 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2019
Note NC
Écart rémunération (sur 40) NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ARTEFACT

  • ARTEFACT
    Enregistrée le 26/11/2007
    Expire le 26/11/2027
    Classes : 36 , 37 , 42
    Numéro : FR3540036
    Marque renouvelée
  • ARTEFACT ARCHITECTURE ET URBANISME
    Enregistrée le 19/07/1995
    Expire le 19/07/2005
    Classes : 36 , 42
    Numéro : FR95581665
    Marque expirée

Aides perçues par ARTEFACT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.