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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

NANTERRE AMANDIERS SARL

324 896 257 · Active
Adresse : 7 AVENUE PABLO PICASSO, 92000 NANTERRE
Activité : Arts du spectacle vivant
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/06/1982
Dirigeant : Rauck Christophe

Informations juridiques de NANTERRE AMANDIERS SARL

SIREN : 324 896 257
SIRET (siège) : 324 896 257 00015
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR94324896257
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 03/09/1982 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/09/1982)
Numéro RCS : 324 896 257 R.C.S. Nanterre
Capital social : 46 000,00 €

Activité de NANTERRE AMANDIERS SARL

Activité principale déclarée : Production, coproduction de spectacles; Recherche, création de spectacles par tous moyens; Organisation de tournées en France et à l'étranger; Formation de comédiens et professionnels du spectacle; La participation à la production de films, l'exploitation de salles de projection de cinéma, salle de montage cinématographique et de sonorisation, de studio de cinéma et, en général, toutes activités Cinematographiiques
Code NAF ou APE : 90.01Z (Arts du spectacle vivant)
Domaine d’activité : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Formes d'exercice : Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective : Pour les entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) - IDCC 1285
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise NANTERRE AMANDIERS SARL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    324 896 257 00015
    Adresse : 7 AVENUE PABLO PICASSO 92000 NANTERRE
    Date de création : 01/06/1982

Etablissements de l'entreprise NANTERRE AMANDIERS SARL

Finances de NANTERRE AMANDIERS SARL

Performance 2023 2022 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 975K 1,1M 731K 1,43M
Marge brute (€) 1,07M 1,98M 984K 1,45M
EBITDA - EBE (€) 357K 414K 801K 506K
Résultat d'exploitation (€) -329K 94,4K 679K 142K
Résultat net (€) -254K 113K 475K 48,8K
Croissance 2023 2022 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) -11,6 -48,9 -13,1
Taux de croissance de l'effectif (%) 9 -6
Taux de marge brute (%) 110 180 135 102
Taux de marge d'EBITDA (%) 36,6 37,6 110 35,4
Taux de marge opérationnelle (%) -33,7 8,6 93 9,9
Gestion BFR 2023 2022 2020 2019
BFR (€) -932K -906K -721K -633K
BFR exploitation (€) -657K -494K -425K -273K
BFR hors exploitation (€) -276K -412K -295K -360K
BFR (j de CA) -349 -300 -360 -162
BFR exploitation (j de CA) -246 -163 -213 -69,7
BFR hors exploitation (j de CA) -103 -137 -148 -92
Délai de paiement clients (j) 153 60,9 76,1 63,1
Délai de paiement fournisseurs (j) 148 85,1 88,5 60,4
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2023 2022 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) 446K 566K 627K 429K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 45,7 51,3 85,9 30
Fonds de roulement net global (€) -388K -307K 151K -222K
Couverture du BFR 0,4 0,3 -0,2 0,4
Trésorerie (€) 544K 599K 871K 411K
Dettes financières (€) 321K 340K 11,6K 14,1K
Capacité de remboursement -0,5 -0,5 -1,4 -0,9
Ratio d'endettement (Gearing) -0,7 -0,4 -5,3 1,5
Autonomie financière (%) 13 27,4 7,7 -20,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,6 -0,6 -1,1 -0,8
Solvabilité 2023 2022 2020 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,96M 1,66M 1,21M
Liquidité générale 0,8 1,1 0,9
Couverture des dettes -4,7 -5,1 -0,3 -0,5
Fonds propres (€) 343K 678K 161K -271K
Rentabilité 2023 2022 2020 2019
Marge nette (%) -26 10,2 65,1 3,4
Rentabilité sur fonds propres (%) -74,1 16,6 296 -18
Rentabilité économique (%) -9,7 4,6 22,7 3,8
Valeur ajoutée (€) -1,44M -981K -1,29M -896K
Valeur ajoutée / CA (%) -147 -88,9 -176 -62,7
Structure d'activité 2023 2022 2020 2019
Effectif 85 78
Salaires et charges sociales (€) 4,36M 4,97M 4,08M 4,76M
Salaires / CA (%) 448 451 559 333
Impôts et taxes (€) 131K 101K 85,8K 76,5K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 58,7K 511K

Dirigeants et représentants de NANTERRE AMANDIERS SARL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NANTERRE AMANDIERS SARL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de NANTERRE AMANDIERS SARL

    • Lettre de nomination
    17/11/2022
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Agrément de nouveaux associés
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/01/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    07/07/2020
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Agrément de nouveaux associés
    • Statuts mis à jour
    14/01/2014
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/11/2013
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    23/02/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    15/09/2006
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    06/12/2002
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
    03/04/2002
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    18/03/2002
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    10/09/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    25/02/1999
    • Acte modificatif
      • Divers
    22/12/1994
    • Acte modificatif
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    20/07/1994
    • Acte modificatif
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    04/05/1993

Comptes annuels de NANTERRE AMANDIERS SARL

  • Comptes sociaux 2023 22/05/2024
  • Comptes sociaux 2022 30/05/2023
  • Comptes sociaux 2020 10/01/2022
  • Comptes sociaux 2019 23/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 31/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 07/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 31/05/2017

Alertes de NANTERRE AMANDIERS SARL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de NANTERRE AMANDIERS SARL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NANTERRE AMANDIERS SARL

  • Tribunal des activités économiques de Nanterre, 21/01/2025, 2024F01297
    Position : Défendeur
    Autres parties : CFP COMPTOIR FIDUCIAIRE DE PARIS, CISION
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Nanterre, 21/01/2025, 2024F01297
    Position : Défendeur
    Autres parties : CISION
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 21/04/2022, 19/03365
    Début du contentieux : 12/06/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 21/04/2022, 19/03364
    Début du contentieux : 12/06/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 11/06/1991, 90-11.131
    Début du contentieux : 30/11/1989
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Mikli Diffusion, Circuit A, Telema, Agence Référence
    Dispositif : Rejet
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Annonces BODACC de NANTERRE AMANDIERS SARL

  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 007 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20240100, annonce n°5167
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 007 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20230105, annonce n°6444
  • MODIFICATION 20/11/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : NANTERRE AMANDIERS S.A.R.L.
    Adresse : 007 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : RAUCK Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : COURCEL, AUDIT & CONSEILS ; Commissaire aux comptes : LAMY Vincent ; Commissaire aux comptes suppléant : KERNER MORIN Lara
    Bodacc B n°20220225, annonce n°3067
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/01/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 007 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20220008, annonce n°3093
  • MODIFICATION 29/01/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : NANTERRE AMANDIERS S.A.R.L.
    Adresse : 007 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : RAUCK Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : COURCEL, AUDIT & CONSEILS ; Commissaire aux comptes suppléant : KERNER MORIN Lara
    Bodacc B n°20210020, annonce n°4136
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 007 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20200123, annonce n°10000
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 7 avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20190155, annonce n°10092
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 7 avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20180152, annonce n°13064
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 7 avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20170050, annonce n°6501
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 7 avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20160045, annonce n°9947
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 7 avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20150086, annonce n°10964
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/03/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 7 avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20150021, annonce n°8654
  • MODIFICATION 22/01/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : NANTERRE AMANDIERS S. A. R. L.
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : KERNER MORIN Lara en fonction le 23 Février 2011 Commissaire aux comptes titulaire : COURCEL, AUDIT & CONSEILS en fonction le 23 Février 2011 Gérant : QUESNE Philippe en fonction le 14 Janvier 2014
    Bodacc B n°20140015, annonce n°3050
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 7 avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20130037, annonce n°9795
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 7 avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20120025, annonce n°13676
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 7 avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20110026, annonce n°12354
  • MODIFICATION 03/03/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : NANTERRE AMANDIERS S. A. R. L.
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant : MARTINELLI Jean Louis en fonction le 03 Avril 2002 Commissaire aux comptes suppléant : KERNER MORIN Lara en fonction le 23 Février 2011 Commissaire aux comptes titulaire : COURCEL, AUDIT & CONSEILS en fonction le 23 Février 2011
    Bodacc B n°20110044, annonce n°1309
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 7 avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20100032, annonce n°10563
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/05/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 7 avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20090029, annonce n°10055
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 7 avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
    Bodacc C n°20080025, annonce n°8328

Cartographie de NANTERRE AMANDIERS SARL

Comment contacter NANTERRE AMANDIERS SARL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 7 AVENUE PABLO PICASSO
92000 NANTERRE

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de NANTERRE AMANDIERS SARL

  • LE - CAC (517 658 670) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NANTERRE AMANDIERS SARL et LE - CAC de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NANTERRE AMANDIERS SARL et COMPAGNIE EUROPEENNE D'AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de NANTERRE AMANDIERS SARL

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Appels d'offres gagnés par NANTERRE AMANDIERS SARL

  • Objet : Cession Derriere les lignes ennemies

    Montant : 39 659,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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Appels d'offres lancés par NANTERRE AMANDIERS SARL

  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel scénique pour le Théâtre Nanterre-Amandiers. Le présent marché est réservé à l’achat de matériels neufs. Les marques et modèles parfois indiqués dans ce document sont donnés à titre indicatif, afin de définir le niveau de qualité recherché par le Théâtre Nanterre-Amandiers.

    Montant : 163 990,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SO WHAT & CO

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel scénique pour le Théâtre Nanterre-Amandiers. Le présent marché est réservé à l’achat de matériels neufs. Les marques et modèles parfois indiqués dans ce document sont donnés à titre indicatif, afin de définir le niveau de qualité recherché par le Théâtre Nanterre-Amandiers. - Fourniture d’appareils motorisés pour l’éclairage scénique

    Montant : 449 605,00 € · Notifié le : 02/11/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : D 6 BELL LIGHT

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet l’acquisition et l’installation de matériel de sonorisation pour le Théâtre Nanterre-Amandiers. Ce marché comprend de l’achat de matériel et des prestations de service. Le présent marché est réservé à l’achat et la mise en œuvre de matériels neufs. Les marques et modèles parfois indiqués dans ce document sont donnés à titre indicatif, afin de définir le niveau de qualité recherché par le Théâtre Nanterre-Amandiers. - Système de sonorisation de la grande salle du Théâtre Nanterre-Amandiers

    Montant : 237 878,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HOLOPHONIX

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet l’acquisition et l’installation de matériel de sonorisation pour le Théâtre Nanterre-Amandiers. Ce marché comprend de l’achat de matériel et des prestations de service. Le présent marché est réservé à l’achat et la mise en œuvre de matériels neufs. Les marques et modèles parfois indiqués dans ce document sont donnés à titre indicatif, afin de définir le niveau de qualité recherché par le Théâtre Nanterre-Amandiers. - Système d’Intercom

    Montant : 100 214,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DUSHOW

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel scénique pour le Théâtre Nanterre-Amandiers. Le présent marché est réservé à l’achat de matériels neufs. Les marques et modèles parfois indiqués dans ce document sont donnés à titre indicatif, afin de définir le niveau de qualité recherché par le Théâtre Nanterre-Amandiers. - Fourniture de pupitres de commande et périphériques pour l’éclairage scénique

    Montant : 86 101,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SO WHAT & CO

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel scénique pour le Théâtre Nanterre-Amandiers. Le présent marché est réservé à l’achat de matériels neufs. Les marques et modèles parfois indiqués dans ce document sont donnés à titre indicatif, afin de définir le niveau de qualité recherché par le Théâtre Nanterre-Amandiers. - Fourniture de projecteurs d’éclairage scénique pour cyclorama

    Montant : 99 221,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SO WHAT & CO

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel scénique pour le Théâtre Nanterre-Amandiers. Le présent marché est réservé à l’achat de matériels neufs. Les marques et modèles parfois indiqués dans ce document sont donnés à titre indicatif, afin de définir le niveau de qualité recherché par le Théâtre Nanterre-Amandiers. - fourniture de vidéoprojecteur et son jeu d’optiques

    Montant : 111 664,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SO WHAT & CO

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel scénique pour le Théâtre Nanterre-Amandiers. Le présent marché est réservé à l’achat de matériels neufs. Les marques et modèles parfois indiqués dans ce document sont donnés à titre indicatif, afin de définir le niveau de qualité recherché par le Théâtre Nanterre-Amandiers. - Fourniture de consoles de mixage audio numérique

    Montant : 55 861,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SO WHAT & CO

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel scénique pour le Théâtre Nanterre-Amandiers. Le présent marché est réservé à l’achat de matériels neufs. Les marques et modèles parfois indiqués dans ce document sont donnés à titre indicatif, afin de définir le niveau de qualité recherché par le Théâtre Nanterre-Amandiers. - Fourniture d’un système de microphones HF

    Montant : 42 920,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SO WHAT & CO

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Labels et certificats de NANTERRE AMANDIERS SARL

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Marques déposées par NANTERRE AMANDIERS SARL

  • THÉTRE NANTERRE-AMANDIERS
    Enregistrée le 09/02/2009
    Expire le 09/02/2019
    Classes : 09 , 16 , 25 , 41
    Numéro : FR3628209
    Marque expirée

Aides perçues par NANTERRE AMANDIERS SARL

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine pour la période 2024-2026
Montant : 1 252 370 €
Autorité : Ministère de la Culture
Publication : 11/05/2024
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111666
Référence : TM-12422961
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine pour la période 2024-2026
Montant : 14 541 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 03/12/2024
Publication : 11/05/2024
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111666
Référence : TM-12422935
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 4 847 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Publication : 10/05/2023
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-11888214
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 2 255 450 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 07/11/2019
Publication : 11/06/2019
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-10173691
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 2 403 500 €
Autorité : Ministère de la Culture
Publication : 11/06/2019
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-10173656

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