Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Pappers Justice IA
Mise à jour RCS : le 26/10/2026 Mise à jour RNE : le 26/10/2026 Mise à jour INSEE : le 26/10/2026

SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

328 801 451 · Active
Adresse : 10 RUE DES GOURLIS, 92500 RUEIL-MALMAISON
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 10/12/1983
Dirigeant : GALIN Philippe

Informations juridiques de SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

SIREN : 328 801 451
SIRET (siège) : 328 801 451 00027
Forme juridique : Autre société civile
Numéro de TVA : FR16328801451
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 31/07/2023 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/01/1984)
Numéro RCS : 328 801 451 R.C.S. Nanterre
Capital social : 3 048,98 Euro

Activité de SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

Activité principale déclarée : location immobiliere
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Formes d'exercice : Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527

Votre trésorerie est bloquée sur un compte à terme ? Il existe mieux.

Découvrir Spiko
Spiko

Etablissements de l'entreprise SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    328 801 451 00027
    Adresse : 10 RUE DES GOURLIS 92500 RUEIL-MALMAISON
    Date de création : 22/04/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    328 801 451 00019
    Adresse : 4 RUE ALBERT THIBAUDET 41000 BLOIS
    Date de création : 10/12/1983
    Date de clôture : 22/04/2023

Etablissements de l'entreprise SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

Finances de SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

Dirigeants et représentants de SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

    • Acte
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Transfert du siège social dans le ressort
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Transfert du siège social dans le ressort
    • Statuts mis à jour
    31/07/2023
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    11/12/2017
    • Acte notarié
      • Donation/partage de parts
    • Statuts mis à jour
    10/05/2011
    • Acte notarié
      • Donation/partage de parts
    • Statuts mis à jour
    10/05/2011

Comptes annuels de SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces BODACC de SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

Cartographie de SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

Comment contacter SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 10 RUE DES GOURLIS
92500 RUEIL-MALMAISON

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SOCIETE CIVILE CHARLES D'ORLEANS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur