| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 63.11Z |
| Domaine d’activité : | Services d'information |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de QUESTEL
| SIREN : | 329 326 896 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 329 326 896 00134 |
| Numéro LEI : |
9695005SPCW50TQVZ905 |
| Forme juridique : | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 14/11/1997 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 14/11/1997) |
| Numéro RCS : | 329 326 896 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 395 417 814,00 € |
Activité de QUESTEL
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Etablissements de l'entreprise QUESTEL
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Adresse : L'EUROPEEN 23 AVENUE DOYEN LOUIS WEIL 38000 GRENOBLEDate de création : 01/06/2024Activité distincte : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B)Nom commercial : QUESTEL
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Adresse : WTC ENTREE H 1300 ROUTE DES CRETES 06560 VALBONNEDate de création : 15/01/2017Enseigne : QUESTEL.ORBIT
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Adresse : BAT A 1 PLACE FRANCIS PONGE 34000 MONTPELLIERDate de création : 01/04/2019Date de clôture : 12/08/2022 et transféré vers un autre établissementNom commercial : QUESTEL
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Adresse : 10 RUE D'ARMENIE 38000 GRENOBLEDate de création : 01/01/2019Date de clôture : 01/06/2024 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B)Nom commercial : QUESTEL
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Adresse : MARINA DEL REY - BAT C LOT 38A 2 RUE DES CONSULS 34970 LATTESDate de création : 18/03/2016Date de clôture : 01/04/2019 et transféré vers un autre établissementNom commercial : QUESTEL
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Adresse : 909 AVENUE DES PLATANES 34970 LATTESDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 18/03/2016 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 1 BOULEVARD DE LA MADELEINE 75001 PARISDate de création : 01/01/2014Date de clôture : 17/01/2022 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 47 RUE DE LA VICTOIRE 75009 PARISDate de création : 01/12/2012Date de clôture : 01/01/2014 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 4 RUE DES COLONNES 75002 PARISDate de création : 13/10/1997Date de clôture : 01/12/2012 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Programmation informatique (62.01Z)
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Adresse : 55 AVENUE DES CHAMPS PIERREUX 92000 NANTERREDate de création : 20/09/1991Date de clôture : 13/10/1997 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Activités de banques de données (72.4Z)
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Adresse : LES BOUILLIDES 930 ROUTE DES DOLINES 06560 VALBONNEDate de création : 01/01/1990Date de clôture : 15/01/2017 et transféré vers un autre établissementEnseigne : QUESTEL ORBIT
Etablissements de l'entreprise QUESTEL
Dirigeants et représentants de QUESTEL
Entreprises dirigées par QUESTEL
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de QUESTEL
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de QUESTEL
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement de président
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Décision(s) du président
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
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Statuts mis à jour
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Décision(s) du président
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Projet de traité de fusion
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Projet de traité de fusion
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Décision(s) des associés
- Décision d'augmentation
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Décision(s) du président
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Décision(s) des associés
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Projet de traité de fusion
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Projet de traité de fusion
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Projet de traité de fusion
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Projet de traité de fusion
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Décision(s) des associés
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Décision(s) des associés
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Déclaration de conformité
- Fusion définitive
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Déclaration de conformité
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Déclaration de conformité
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Déclaration de conformité
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Traité
- Projet de fusion
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Traité
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Traité
- Projet de fusion
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Traité
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement de président
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Décision(s) de l'associé unique
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Rapport du commissaire à la scission
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Rapport du commissaire à la scission
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Traité
- Projet d'apport partiel d'actif QUESTEL SERVICES
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Traité
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement de forme juridique ANO A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
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Rapport du commissaire à la transformation
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal du directoire
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal du directoire
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Certificat
- Attestation bancaire
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Procès-verbal du directoire
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Certificat
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Délégation de pouvoir
- Décision d'augmentation
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Rapport du commissaire aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Changement du système d'organisation ANCIENNE FORME
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Reconstitution de l'actif net
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Procès-verbal du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de président du directoire
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
- Nomination de président du conseil de surveillance
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Statuts mis à jour
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
-
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Extrait de procès-verbal
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
- Divers
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Extrait de procès-verbal
-
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Lettre
- Changement de représentant permanent
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
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Lettre
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Nomination de directeur général DELEGUE
- Nomination de directeur général
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Démission(s) d'administrateur(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Mise en harmonie des statuts
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Statuts mis à jour
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
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Statuts mis à jour
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
-
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Acte
- Divers
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Certificat
- DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
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Lettre
- Nomination de représentant permanent
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Réduction et augmentation du capital social
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
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Rapport du commissaire aux comptes
- - 2 -
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Statuts mis à jour
- Divers
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Acte
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Extrait de procès-verbal
- Changement(s) d'administrateur(s)
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Extrait de procès-verbal
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Certificat
- Attestation bancaire
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Réduction et augmentation du capital social
- Changement(s) d'administrateur(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Décision de réduction
- Décision d'augmentation
- FIN DE FONCTION DE L'ADMINISTRATEUR DELEGUE
- Changement de président
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Rapport du commissaire aux comptes
- Divers
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Statuts mis à jour
- Divers
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Certificat
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Procès-verbal du conseil d'administration
- NOMINATION ADMINISTRATEUR DELEGUE
- Cooptation d'administrateurs
- Démission de président du conseil d'administration ET D'ADMINISTRATEUR
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Nomination(s) d'administrateur(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Nomination de directeur général
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Extrait de procès-verbal
- Reconstitution de l'actif net
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Extrait de procès-verbal
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur 55 AVENUE DES CHAMPS PIERREUX 92000 NANTERRE
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Statuts mis à jour
- Divers
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de QUESTEL
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Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de QUESTEL
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de QUESTEL
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VENTE 20/02/2026RCS de NanterreBodacc A n°20260035, annonce n°680Adresse : 2 Rue Sarah Bernhardt 92600 Asnières-sur-SeineCatégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne moraleOrigine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 66657 EURNouveau propriétaire : Novagraaf Technologie
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CESSION DE FONDS DE COMMERCE12/02/2026Aux termes d'un acte sous signature privée en date du 30 janvier 2026.Dénomination : QuestelJournal : mesinfos.fr/lessor38
Enregistré au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT de Grenoble, Dossier 2026 00007604 référence 3804P03 2026 A 00350 le 5 février 2026,
Questel SAS, société par actions simplifiée dont le siège social est situé 23, rue d'Antin, 75002 Paris, et dont le numéro unique d'identification est 329 326 896 R.C.S. Paris, représentée par son président Questel Unite, elle-même représentée par son président Questel Topco, elle-même représentée par son président Monsieur Charles Besson,
a cédé à
Novagraaf Technologies, société anonyme à conseil d'administration dont le siège social est situé 2, rue Sarah Bernhardt, 92600 Asnières-sur-Seine, et dont le numéro unique d'identification est 329 402 507 R.C.S. Nanterre, représentée par son directeur général, Monsieur Philippe Vigand,
le Fonds de Commerce sis L'Européen, 23, Avenue Doyen Louis Weil, 38000 Grenoble pour lequel il fait l'objet d'une immatriculation au registre du commerce et des sociétés de Grenoble sous le numéro SIRET 329 326 896 00159, pour un prix de 66.657 euros.
Entrée en jouissance au 1er février 2026 à 0 h.
Les oppositions seront reçues dans les 10 jours de la dernière en date des publicités légales à l'adresse du fonds.
Pour avis -
MODIFICATION 16/04/2024RCS de ParisBodacc B n°20240075, annonce n°2236Dénomination : QUESTELCapital : 395 417 814,00 €Adresse : 23 rue d'Antin 75002 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Président partant : Questel International ; nomination du Président : Questel Unite
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MODIFICATION 03/03/2022RCS de ParisBodacc B n°20220044, annonce n°4535Dénomination : QUESTELCapital : 395 417 814,00 €Adresse : 23 rue d'Antin 75002 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
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VENTE 23/11/2021RCS de ParisBodacc A n°20210227, annonce n°2046Adresse : 1 boulevard de la Madeleine 75001 ParisCatégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Ancien propriétaire : AboutInnovation
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MODIFICATION 16/09/2021RCS de ParisBodacc B n°20210181, annonce n°3214Dénomination : QUESTELCapital : 395 417 814,00 €Adresse : 1 boulevard de la Madeleine 75001 ParisDescription : modification survenue sur le capital (augmentation)
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VENTE 15/07/2021RCS de ParisBodacc A n°20210136, annonce n°1603Adresse : 1 boulevard de la Madeleine 75001 ParisCatégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Ancien propriétaire : YOOMAP
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VENTE 24/04/2019RCS de ParisBodacc A n°20190080, annonce n°2663Adresse : 1 boulevard de la Madeleine 75001 ParisCatégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Ancien propriétaire : EXPERNOVA
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VENTE 04/04/2019RCS de ParisBodacc A n°20190067, annonce n°2370Adresse : 1 boulevard de la Madeleine 75001 ParisCatégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Ancien propriétaire : AVENIUM CONSULTING
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MODIFICATION 18/09/2018RCS de ParisBodacc B n°20180177, annonce n°988Dénomination : QUESTELCapital : 417 814,00 €Adresse : 1 boulevard de la Madeleine 75001 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Président partant : QUESTEL EXPANSION ; nomination du Président : Questel International
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CONSTITUTION25/07/2017Aux termes d'un acte SSP à PARIS du 21/07/2017, il a été constitué une SAS, présentant les caractéristiques suivantes :Dénomination : AboutInnovationJournal : Affiches Parisiennes
Objet : La conception l'édition et l'exploitation d'un plate-forme Web de services pour l'accès à la propriété intellectuelle des TPE/PME ainsi que le conseil, l'assistance la formation la réalisation d'études, de veille, d'analyses, d'audit ou de prestations, dans tous les domaines, notamment du droit, du numérique, de l'innovation du marketing de l'organisation du management, en faveur de toute personne physique ou morale, ou autre entité.
Dénomination : AboutInnovation
Siège : 1 Boulevard de la Madeleine – 75001 PARIS
Durée : 99 années.
Capital : 10.000 euros.
Président : QUESTEL, SAS, Siège : 1 Bld de la Madeleine 75001 PARIS, 329 326 896 RCS PARIS, sans limitation de durée.
Commissaires aux Comptes : Sté Audit Conseil Holding, SAS, Siège 58bis rue de la chaussée d'Antin 75009 PARIS (Titulaire) ; FINANTIS HOLDING, SAS, Siège : 58bis rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS (Suppléant). Immatriculation au RCS de PARIS. -
MODIFICATION 17/06/2016RCS de ParisBodacc B n°20160119, annonce n°3386Dénomination : QUESTELCapital : 417 814,00 €Adresse : 1 boulevard de la Madeleine 75001 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Président partant : QUESTEL DEVELOPPEMENT SAS, nomination du Président : QUESTEL EXPANSION
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MODIFICATION 25/05/2014RCS de ParisBodacc B n°20140100, annonce n°1378Dénomination : QUESTELCapital : 417 814,00 €Adresse : 1 boulevard de la Madeleine 75001 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
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MODIFICATION 19/05/2013RCS de ParisBodacc B n°20130095, annonce n°631Dénomination : QUESTELCapital : 417 814,00 €Adresse : 47 rue de la Victoire 75009 ParisDescription : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
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DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2010RCS de ParisBodacc C n°20100001, annonce n°4092Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : 4 R DES COLONNES 75002 PARIS
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MODIFICATION 27/08/2008RCS de ParisBodacc B n°20080152, annonce n°2309Dénomination : QUESTELCapital : 417 814,00 €Adresse : 4 rue des Colonnes 75002 ParisDescription : modification survenue sur la forme juridique et l'administrationAdministration : nomination du Président : QUESTEL DEVELOPPEMENT SAS, Président du Directoire partant : Besson, Charles-Henri, Président du conseil de surveillance partant : Besson, Jean Fernand, Membre du Directoire partant : Martin, Jean-Luc, Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Rouget, Sylvain, Membre du conseil de surveillance partant : Besson, Laurent, Membre du conseil de surveillance partant : Buffet, Pierre, Membre du conseil de surveillance partant : Gevers, Jacques
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MODIFICATION 27/05/2008RCS de ParisBodacc B n°20080089, annonce n°1567Dénomination : QUESTELCapital : 417 814,00 €Adresse : 4 rue des Colonnes 75002 ParisDescription : modification survenue sur le capital (augmentation)
Cartographie de QUESTEL
Comment contacter QUESTEL ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
1300 route des crêtes 06900 SOPHIA ANTIPOLIS
|
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.
Services recommandés pour les SASU
| Prestataire | Service | |
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Commissaire aux comptes | En savoir plus |
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SOBEM SCAME (015 551 278) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUESTEL et SOBEM SCAME de la relation : Commissaire aux comptes
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ABOUTINNOVATION (831 092 580) Cité 5 fois entre 2017 et 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUESTEL et ABOUTINNOVATION de la relation : Actionnariat
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QUESTEL EXPANSION (811 182 542) Cité 3 fois entre 2016 et 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUESTEL et QUESTEL EXPANSION de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG AUDIT , AUDITEX , Questel International et 1 autre
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YOOMAP (797 833 969) Cité 4 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUESTEL et YOOMAP de la relation : Fusion
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MEDIAS ET REGIES SERVICES SNC (382 696 078) Cité 1 fois en 1996Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUESTEL et MEDIAS ET REGIES SERVICES SNC de la relation : Inconnue
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IHS GLOBAL SAS (388 299 893) Cité 1 fois en 1996Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUESTEL et IHS GLOBAL SAS de la relation : Inconnue
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ALTARES - D & B (572 014 199) Cité 1 fois en 1996Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUESTEL et ALTARES - D & B de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , GRANT THORNTON , NEWCO ALTARES et 1 autre
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LES ECHOS (582 071 437) Cité 1 fois en 1996Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUESTEL et LES ECHOS de la relation : Commissaire aux apports
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PUBLICIS LA MAISON (775 687 114) Cité 1 fois en 1996Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUESTEL et PUBLICIS LA MAISON de la relation : Inconnue
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MADICIA (380 413 732) Cité 1 fois en 1996Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUESTEL et MADICIA de la relation : Actionnariat
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CARTE EXPERT (352 484 901) Cité 1 fois en 1995Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUESTEL et CARTE EXPERT de la relation : Actionnariat
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Seules 34 sur environ 100 relations (34%) sont affichées dans cette liste.
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Appels d'offres gagnés par QUESTEL
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Objet : La SEMMARIS souhaite mettre en place une surveillance de marques et de signes proactive et systématique. La surveillance portera principalement sur la marque et le signe « Rungis » et ses variantes, sur différents canaux : - Le registre de marques français – INPI ; - Les noms de domaine ; - Les réseaux sociaux. En option, la SEMMARIS s’interroge sur l’opportunité de surveiller également les marques / canaux suivants : - Les registres de marques à l’international ; - Le contenu en ligne – web ; - Le registre du commerce et des sociétés en France et autres registres officiels français ; - Le registre de marques français – INPI pour la marque AGORALIM ; - Les noms de domaine pour la marque AGORALIM ; - Les réseaux sociaux pour la marque AGORALIM ; - Le registre de marques français – INPI pour la marque CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS RUNGIS. La présente consultation a pour objet de sélectionner un prestataire chargé de : - Détecter et signaler à la SEMMARIS toute utilisatio...
Montant : 15 766,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Mise en place d’un outil "Kiosque à solutions"
Montant : 166 760,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ACTION LOGEMENT GROUPE
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Objet : Fourniture d’un accès au serveur d’information brevets Orbit.com et à l’acquisition de services et produits complémentaires édités par QUESTEL
Montant : 7 450,00 € · Notifié le : 22/10/2021 · Durée : 4 ans
Acheteur : 152000428
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Labels et certificats de QUESTEL
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 87
Conforme aux normes Egapro
| Année | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Note | 87 | 91 | 93 | 89 | 76 |
| Écart rémunération (sur 40) | 37 | 31 | 38 | 34 | 31 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | |||||
| Écart taux promotion (sur 15) | |||||
| Retour congé maternité (sur 15) | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 10 | 10 | 5 | 5 | 5 |
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Marques déposées par QUESTEL
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PLUSPATEnregistrée le 11/07/2002Expire le 11/07/2012Classes : 09 , 35 , 38 , 42Numéro : FR3173693Marque expirée
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IP TRACKEREnregistrée le 21/02/2002Expire le 21/02/2012Classes : 09 , 35 , 38 , 42Numéro : FR3149279Marque expirée
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BTO BRANDS.COMEnregistrée le 08/06/2001Expire le 08/06/2011Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3104487Marque expirée
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TRADEMARK EXPLOREREnregistrée le 10/11/1999Expire le 10/11/2019Classes : 35 , 38 , 42Numéro : FR99822783Marque expirée
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Enregistrée le 31/08/1995Expire le 31/08/2015Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42Numéro : FR95586354Marque expirée
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QUESTEL ORBITEnregistrée le 12/04/1995Expire le 12/04/2035Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42 , 45Numéro : FR95567364Marque renouvelée
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IMAGINATIONEnregistrée le 13/07/1994Expire le 13/07/2014Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR94528980Marque expirée
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ORBITEnregistrée le 26/07/1990Expire le 26/07/2030Classes : 09 , 35 , 37 , 40 , 42 , 43 , 44 , 45Numéro : FR1606168Marque renouvelée
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QUESTELEnregistrée le 11/12/1987Expire le 11/12/2027Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42Numéro : FR1439611Marque renouvelée
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DARCEnregistrée le 08/04/1982Expire le 08/04/2012Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 38 , 39 , 41 , 42Numéro : FR1200911Marque expirée