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Mise à jour RCS : le 23/06/2026 Mise à jour RNE : le 23/06/2026 Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

MAUFFREY FRANCHE-COMTE

331 396 168 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : Zone Industrielle du Bois Joli, ROUTE DE LA PLAINE D’ELOYES, 88200 SAINT-NABORD
Activité : Transports routiers de fret interurbains
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1985
Dirigeant : FINANCIERE MAUFFREY

Voir les statuts

Informations juridiques de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

SIREN : 331 396 168
SIRET (siège) : 331 396 168 00030
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR14331396168
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'EPINAL , le 01/01/1985 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/01/1985)
Numéro RCS : 331 396 168 R.C.S. Epinal
Capital social : 870 212,00 €

Extrait INPI

Activité de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

Activité principale déclarée : Transports routiers de fret interurbains
Code NAF ou APE : 49.41A (Transports routiers de fret interurbains)
Domaine d’activité : Transports terrestres et transport par conduites
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MAUFFREY FRANCHE-COMTE applique soit différente. : Transports routiers et activités auxiliaires du transport - IDCC 16
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise MAUFFREY FRANCHE-COMTE

  • Siège

    En activité

    331 396 168 00030
    Adresse : Zone Industrielle du Bois Joli ROUTE DE LA PLAINE D’ELOYES 88200 SAINT-NABORD
    Date de création : 27/05/2021
  • Établissement secondaire

    En activité

    331 396 168 00063
    Adresse : 335 ROUTE DU MOLLARD 01160 SAINT-MARTIN-DU-MONT
    Date de création : 01/06/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    331 396 168 00022
    Adresse : 11 RUE JEAN MOULIN 39230 SELLIERES
    Date de création : 01/01/1993
  • Établissement secondaire

    Fermé

    331 396 168 00014
    Adresse : 39800 BRAINANS
    Date de création : 01/01/1985
    Date de clôture : 15/11/2010 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)

Etablissements de l'entreprise MAUFFREY FRANCHE-COMTE

Finances de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

Dirigeants et représentants de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    15/07/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    15/07/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    09/06/2025
    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    16/04/2025
    • Document inconnu
    07/08/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de président
      • Changement de forme juridique
      • Refonte des statuts
    • Statuts mis à jour
    23/11/2021
    • Rapport du commissaire à la transformation
    25/10/2021
    • Acte
      • bulletin de souscription de parts sociales
      • certificat du dépositaire
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Transfert du siège social dans le ressort
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal de la gérance
      • constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social et de la modification corrélative des statuts
    • Statuts mis à jour
    06/07/2021
    • Acte
      • bulletin de souscription de parts sociales
      • certificat du dépositaire
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Transfert du siège social dans le ressort
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal de la gérance
      • constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social et de la modification corrélative des statuts
    • Statuts mis à jour
    06/07/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    10/11/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes
    06/07/2020
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    13/06/2019
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres Continuation de la société malgré les pertes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres Continuation de la société malgré les pertes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Procès-verbal de la gérance
      • Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres Continuation de la société malgré les pertes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres Continuation de la société malgré les pertes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    24/07/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Reconstittuion des capitaux propres
    26/06/2013
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Continuation de la société malgré les pertes
    19/06/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social
    18/01/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social
    18/01/2012
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    11/02/2011
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    11/02/2011
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    11/02/2011
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    30/12/2010
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    30/12/2010
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    30/12/2010
    • Acte notarié
    • Divers
    • Statuts mis à jour
    21/12/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    23/04/2002
    • Document inconnu
    04/10/1996

Comptes annuels de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

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Conformité de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

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Alertes de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 01/06/2012
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

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Contentieux de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

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Annonces BODACC de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

  • MODIFICATION 20/07/2025
    RCS d'Epinal
    Dénomination : MAUFFREY FRANCHE-COMTÉ
    Capital : 870 212,00 €
    Adresse : Route de la Plaine d'Eloyes Zone Industrielle du Bois Joli 88200 Saint-Nabord
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20250137, annonce n°3345
  • VENTE 25/04/2025
    RCS d'Epinal
    Adresse : Route de la Plaine d'Eloyes Zone Industrielle du Bois Joli 88200 Saint-Nabord
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20250081, annonce n°3207
  • MODIFICATION 25/02/2025
    RCS d'Epinal
    Dénomination : MAUFFREY FRANCHE-COMTÉ
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20250039, annonce n°2505
  • MODIFICATION 11/08/2023
    RCS d'Epinal
    Dénomination : MAUFFREY FRANCHE-COMTÉ
    Capital : 527 352,00 €
    Adresse : Route de la Plaine d'Eloyes Zone Industrielle du Bois Joli 88200 Saint-Nabord
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230154, annonce n°1153
  • MODIFICATION 28/11/2021
    RCS d'Epinal
    Dénomination : MAUFFREY FRANCHE-COMTÉ
    Adresse : Route de la Plaine d'Eloyes Zone industrielle du bois Joli 88200 Saint-Nabord
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : FINANCIERE MAUFFREY ; Commissaire aux comptes titulaire : YZICO
    Bodacc B n°20210231, annonce n°2304
  • IMMATRICULATION 08/07/2021
    RCS d'Epinal
    Dénomination : MAUFFREY FRANCHE-COMTÉ
    Adresse : Route de la Plaine d'Eloyes Zone Industrielle du Bois Joli 88200 Saint-Nabord
    Bodacc A n°20210132, annonce n°1852
  • MODIFICATION 25/11/2020
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MAUFFREY FRANCHE-COMTÉ
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée YZICO devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20200229, annonce n°1330
  • MODIFICATION 23/07/2020
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MAUFFREY FRANCHE-COMTÉ
    Capital : 504 840,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200141, annonce n°476
  • MODIFICATION 27/06/2019
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MAUFFREY FRANCHE-COMTÉ
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20190122, annonce n°1521
  • MODIFICATION 06/08/2014
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MAUFFREY BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
    Capital : 304 640,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140149, annonce n°802
  • MODIFICATION 10/07/2013
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MAUFFREY BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
    Capital : 387 212,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20130131, annonce n°1816
  • MODIFICATION 02/02/2012
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MAUFFREY BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
    Capital : 1 270 080,00 €
    Description : Modification de la dénomination. Modification du capital.
    Bodacc B n°20120023, annonce n°1001
  • MODIFICATION 25/03/2011
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : TRANSPORTS MILLOUX
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MILLOUX Christian André Jacques nom d'usage : MILLOUX n'est plus gérant. FAIVRE Rose Marie Françoise Henriette nom d'usage : FAIVRE n'est plus gérant. MAUFFREY Dominique Jean Paul nom d'usage : MAUFFREY devient gérant.
    Bodacc B n°20110060, annonce n°1785
  • MODIFICATION 12/01/2011
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : TRANSPORTS MILLOUX
    Adresse : 11 rue Jean Moulin 39230 Sellières
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20110008, annonce n°1224
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2010
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 39800 Brainans
    Bodacc C n°20100063, annonce n°6226
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2009
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 39800 Brainans
    Bodacc C n°20090078, annonce n°2624
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/01/2009
    RCS de Dôle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 39800 Brainans
    Bodacc C n°20090001, annonce n°4735
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2008
    RCS de Dôle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 39800 Brainans
    Bodacc C n°20080003, annonce n°1895

Cartographie de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

Comment contacter MAUFFREY FRANCHE-COMTE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : Zone Industrielle du Bois Joli
ROUTE DE LA PLAINE D’ELOYES
88200 SAINT-NABORD
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

  • FINANCIERE MAUFFREY (306 450 412) Cité 15 fois entre 2011 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MAUFFREY FRANCHE-COMTE et FINANCIERE MAUFFREY de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Luc MAUFFREY , Dominique MAUFFREY , YZICO et 15 autres
  • LACTOCOL (489 431 619) Cité 2 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MAUFFREY FRANCHE-COMTE et LACTOCOL de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bruno BATAILLER
  • MAHDI TOUNSI (892 744 574) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MAUFFREY FRANCHE-COMTE et MAHDI TOUNSI de la relation : Fusion
  • ROUSSELOT JEAN (390 200 004) Cité 2 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MAUFFREY FRANCHE-COMTE et ROUSSELOT JEAN de la relation : Inconnue
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MAUFFREY FRANCHE-COMTE et BNP PARIBAS de la relation : Banque

Biens immobiliers de MAUFFREY FRANCHE-COMTE

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Appels d'offres gagnés par MAUFFREY FRANCHE-COMTE

  • Objet : Transport des collectes sélectives

    Montant : 1 207 170,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 36 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS

    En savoir plus

  • Objet : TRANSPORT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS RECYCLABLES SECS LIVRES AUX STATIONS DE TRANSFERT, DES STATIONS AU CDTOM DU JURA,: Lot 1: ENLEVEMENT ET TRANSPORT DE DOLE BREVANS AU CDTOM OU A TOUTE AUTRE INSTALLATION DESIGNEE PAR LE SYDOM DU JURA

    Montant : 30,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

    En savoir plus

  • Objet : TRANSPORT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS RECYCLABLES SECS LIVRES AUX STATIONS DE TRANSFERT, DES STATIONS AU CDTOM DU JURA,: Lot 2: ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES DECHETS DE LA STATION DE TRANSFERT DE ST CLAUDE (PLAN D\'ACIER) AU CDTOM OU A TOUTE AUTRE INSTALLATION DESIGNEE PAR LE SYDOM

    Montant : 31,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

    En savoir plus

  • Objet : TRANSPORT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS RECYCLABLES SECS LIVRES AUX STATIONS DE TRANSFERT, DES STATIONS AU CDTOM DU JURA,: Lot 3: ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES DECHETS DE LA STATION DE TRANSFERT DE MORBIER (COL DE LA SAVINE) AU CDTOM OU A TOUTE AUTRE INSTALLATION DESIGNEE PAR LE SYDOM

    Montant : 34,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

    En savoir plus

  • Objet : TRANSPORT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS RECYCLABLES SECS LIVRES AUX STATIONS DE TRANSFERT, DES STATIONS AU CDTOM DU JURA,: Lot 4: ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES DECHETS DE LA STATION DE TRANSFERT DE CHAMPAGNOLE AU CDTOM OU A TOUTE AUTRE INSTALLATION DESIGNEE PAR LE SYDOM

    Montant : 25,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

    En savoir plus

  • Objet : TRANSPORT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS RECYCLABLES SECS LIVRES AUX STATIONS DE TRANSFERT, DES STATIONS AU CDTOM DU JURA,: Lot 5: ENLEVEMENT ET TRANSPORT DE POLIGNY AU CDTOM OU A TOUTE AUTRE INSTALLATION DESIGNEE PAR LE SYDOM DU JURA

    Montant : 19,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

    En savoir plus

  • Objet : TRANSPORT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS RECYCLABLES SECS LIVRES AUX STATIONS DE TRANSFERT, DES STATIONS AU CDTOM DU JURA,: Lot 6: ENLEVEMENT ET TRANSPORT DU CDTOM (LONS LE SAUNIER) A TOUTE INSTALLATION DE TRAITEMENT DESIGNEE PAR LE SYDOM DU JURA

    Montant : 34,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

    En savoir plus

  • Objet : Transport du verre

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SICTOM DE LA ZONE DE DOLE

    En savoir plus

  • Objet : Transport de Verre

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SICTOM DE LA ZONE DE DOLE

    En savoir plus

  • Objet : Marché de transport des déchets ménagers des quais de transfert des Fins, Maîche et Vercel à Valopôle à Pontarlier

    Montant : 341 615,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS

    En savoir plus

  • Objet : Transport des mâchefers

    Montant : 5,00 € · Notifié le : 07/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

    En savoir plus

  • Objet : Transport des refus de tri

    Montant : 12,00 € · Notifié le : 07/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

    En savoir plus

  • Objet : Enlèvement et transport des déchets de la station de transfert de Dole-Brevans au CDTOM ou à toute installation de traitement désignée par le SYDOM du Jura

    Montant : 20,00 € · Notifié le : 07/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

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  • Objet : Lot 2 : Enlèvement et transport des déchets de la station de transfert de St Claude (Plan d’Acier) au CDTOM ou à toute installation de traitement désignée par le SYDOM du Jura

    Montant : 22,00 € · Notifié le : 07/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

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  • Objet : Lot 3: Enlèvement et transport des déchets de la station de transfert de Morbier (Col de la Savine) au CDTOM ou à toute installation de traitement désignée par le SYDOM du Jura

    Montant : 21,00 € · Notifié le : 07/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

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  • Objet : Lot 4: Enlèvement et transport des déchets de la station de transfert de Champagnole au CDTOM ou à toute installation de traitement désignée par le SYDOM du Jura

    Montant : 15,00 € · Notifié le : 07/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

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  • Objet : Lot 5: Enlèvement et transport des déchets de la station de transfert de Poligny au CDTOM ou à toute installation de traitement désignée par le SYDOM du Jura

    Montant : 15,00 € · Notifié le : 07/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

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  • Objet : Lot 6: Enlèvement et transport des déchets du CDTOM (Lons le Saunier) à toute installation de traitement désignée par le SYDOM du Jura

    Montant : 35,00 € · Notifié le : 07/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

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