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Mise à jour RNA : le 15/07/2026 Mise à jour INSEE : le 14/07/2026

COMITE DEP FEDER FRANCAISE BASKET BALL

331 827 352 · Active
Adresse : 1686 CHEMIN DE SAUVECANNE, 13320 BOUC-BEL-AIR
Activité : Activités de clubs de sports
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/10/1984
Dirigeants : Prud homme Frederique , Martin Eric , Prud''homme Frédérique

Informations juridiques de COMITE DEP FEDER FRANCAISE BASKET BALL

SIREN : 331 827 352
SIRET (siège) : 331 827 352 00021
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR71331827352
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 11/09/1945
Identifiant association : W133002838

Activité de COMITE DEP FEDER FRANCAISE BASKET BALL

Objet de l'association : Pratique du basket-ball.
Code NAF ou APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective : Sport - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise COMITE DEP FEDER FRANCAISE BASKET BALL

  • Établissement

    En activité

    331 827 352 00021
    Adresse : 1686 CHEMIN DE SAUVECANNE 13320 BOUC-BEL-AIR
    Date de création : 18/06/2022
  • Établissement

    Fermé

    331 827 352 00013
    Adresse : 12 RUE D'ARCOLE 13006 MARSEILLE
    Date de création : 01/10/1984
    Date de clôture : 18/06/2022 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise COMITE DEP FEDER FRANCAISE BASKET BALL

Finances de COMITE DEP FEDER FRANCAISE BASKET BALL

Dirigeants et représentants de COMITE DEP FEDER FRANCAISE BASKET BALL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE DEP FEDER FRANCAISE BASKET BALL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMITE DEP FEDER FRANCAISE BASKET BALL

    • Récépissé de modification
    20/07/2022
    • Liste dirigeants
    20/07/2022
    • Procès verbal
    20/07/2022
    • Récépissé de modification
    06/07/2022
    • Statuts
    06/07/2022
    • Procès verbal
    06/07/2022
    • Récépissé de modification
    28/07/2021
    • Liste dirigeants
    28/07/2021
    • Procès verbal
    28/07/2021
    • Récépissé de modification
    30/09/2020
    • Procès verbal
    30/09/2020
    • Liste dirigeants
    30/09/2020
    • Récépissé de modification
    22/08/2017
    • Récépissé délivré
    22/08/2017
    • Liste dirigeants
    22/08/2017
    • Procès verbal
    22/08/2017
    • Procès verbal
    22/08/2017
    • Liste dirigeants
    26/08/2016
    • Récépissé de modification
    07/07/2016
    • Procès verbal
    07/07/2016
    • Formulaire déclaration
    07/07/2016
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    07/07/2016
    • Procès verbal
    05/10/2015
    • Procès verbal
    07/08/2014
    • Procès verbal
    06/11/2013
    • Récépissé de modification
    03/09/2012
    • Procès verbal
    03/09/2012
    • Liste dirigeants
    03/09/2012
    • Liste dirigeants
    09/08/2011
    • Procès verbal
    09/08/2011
    • Récépissé de modification
    08/08/2011
    • Récépissé de modification
    19/07/2010
    • Procès verbal
    19/07/2010
    • Liste dirigeants
    19/07/2010
    • Récépissé de modification
    06/08/2009
    • Procès verbal
    06/08/2009
    • Liste dirigeants
    06/08/2009
    • Récépissé de modification
    08/10/2008
    • Procès verbal
    08/10/2008
    • Liste dirigeants
    08/10/2008
    • Procès verbal
    26/09/2007
    • Récépissé de modification
    10/10/2006
    • Lettre
    10/10/2006
    • Procès verbal
    10/10/2006
    • Liste dirigeants
    10/10/2006
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