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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

ACROPOSE (ACROPOSE SARL)

332 290 386 · Active
Adresse : 20 COURS ALEXANDRE BORODINE, 26000 VALENCE
Activité : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 09/04/1985
Dirigeant : BEAD Invest

Informations juridiques de ACROPOSE

SIREN : 332 290 386
SIRET (siège) : 332 290 386 00033
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR36332290386
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROMANS , le 03/06/1985 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/06/1985)
Numéro RCS : 332 290 386 R.C.S. Romans
Capital social : 230 000,00 €

Activité de ACROPOSE

Activité principale déclarée : INSTALLATION DE MATERIEL D'EQUIPEMENT ROUTIER DE TOUTE NATURE (POSE DE SIGNALISATION ROUTIERE) - VENTE DE CE MATERIEL, PRESTATIONS RELATIVES AUX TRAVAUX NEUFS DE RENOVATION, D'INSTALLATION D'INFRASTRUCTURE...
Code NAF ou APE : 25.11Z (Fabrication de structures métalliques et de parties de structures)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ACROPOSE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    332 290 386 00033
    Adresse : 20 COURS ALEXANDRE BORODINE 26000 VALENCE
    Date de création : 01/06/2000
    Enseigne : ACROPOSE SARL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    332 290 386 00025
    Adresse : ZONE D'ACTIVITE RUE DE LA FAUCHETIERE 26250 LIVRON-SUR-DROME
    Date de création : 01/04/1988
    Date de clôture : 01/06/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres travaux d'installation (45.3H)

Etablissements de l'entreprise ACROPOSE

Finances de ACROPOSE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 108K -21,2K -332K -49,6K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 849K 994K 1,02M 1,03M
BFR exploitation (€) 398K 266K 264K 375K
BFR hors exploitation (€) 451K 728K 756K 660K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 1,18M 1,14M 1,15M 1,64M
Couverture du BFR 1,4 1,1 1,1 1,6
Trésorerie (€) 334K 145K 133K 608K
Dettes financières (€) 545K 629K 664K 854K
Ratio d'endettement (Gearing) 0,3 0,8 0,8 0,2
Autonomie financière (%) 38,4 37,6 39,8 43
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 785K
Liquidité générale 2,3
Couverture des dettes 1,9 0,8 0,8 2,3
Fonds propres (€) 748K 640K 661K 994K

Dirigeants et représentants de ACROPOSE

Entreprises dirigées par ACROPOSE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ACROPOSE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ACROPOSE

    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes
    08/12/2021
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/12/2020
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    16/09/2015
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    04/08/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/08/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification non statutaire
    21/03/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
    08/03/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
    23/02/2007
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    15/02/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/02/2007
    • Document inconnu
    01/01/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
    14/08/2000
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    26/06/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification des commissaires aux comptes
    05/08/1997

Comptes annuels de ACROPOSE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 01/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 21/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 30/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 10/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 13/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 19/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 06/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 01/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 14/08/2017

Procédures collectives de ACROPOSE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ACROPOSE

  • Cour d'appel de Grenoble, 29/10/2012, 2010/00600
    Début du contentieux : 24/05/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.R.L. MOBIL CONCEPTS
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  • Cour d'appel de Colmar, 27/04/2010, 2006/00610
    Début du contentieux : 02/12/2005
    Position : Demandeur
    Autres parties : SINEU SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de ACROPOSE

  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2026
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 20 Cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260129, annonce n°3080
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2025
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 20 Cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250143, annonce n°8390
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2024
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 20 Cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240172, annonce n°1831
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2023
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 20 Cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230175, annonce n°2473
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/09/2022
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 20 Cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220181, annonce n°1387
  • MODIFICATION 23/12/2021
    RCS de Romans
    Dénomination : ACROPOSE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée FM AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CAUGANT Christian nom d'usage : CAUGANT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20210249, annonce n°644
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2021
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 20 Cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210213, annonce n°842
  • MODIFICATION 17/12/2020
    RCS de Romans
    Dénomination : ACROPOSE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée BEAD Invest devient président. NOUAILLE DEGORCE Ivan Henri Marie nom d'usage : NOUAILLE DEGORCE n'est plus président
    Bodacc B n°20200245, annonce n°1006
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2020
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 20 Cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200153, annonce n°3137
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2019
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 20 Cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190132, annonce n°465
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2018
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 20 cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180159, annonce n°2479
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2017
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 20 cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170086, annonce n°29
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2016
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 20 cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Bodacc C n°20160076, annonce n°1038
  • MODIFICATION 08/10/2015
    RCS de Romans
    Dénomination : ACROPOSE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MERCIER François nom d'usage : MERCIER n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée FM AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
    Bodacc B n°20150193, annonce n°399
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2015
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 20 cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Bodacc C n°20150100, annonce n°2277
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/01/2015
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 20 cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Bodacc C n°20150004, annonce n°1474
  • MODIFICATION 21/08/2014
    RCS de Romans
    Dénomination : ACROPOSE
    Capital : 230 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140159, annonce n°575
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2013
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 20 cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Bodacc C n°20130052, annonce n°238
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2012
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 20 cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Bodacc C n°20120064, annonce n°3932
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2011
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 20 cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Bodacc C n°20110038, annonce n°2577
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2010
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 20 cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Bodacc C n°20100050, annonce n°1900
  • MODIFICATION 29/10/2009
    RCS de Romans
    Dénomination : ACROPOSE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SOCIETE R.M. CONSULTANTS ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. MERCIER François nom d'usage : MERCIER François devient commissaire aux comptes titulaire. CAUGANT Christian nom d'usage : CAUGANT Christian devient commissaire aux comptes suppléant. A.R.H. STRATEGIE MANAGEMENT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20090209, annonce n°193
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2009
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 20 cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Bodacc C n°20090055, annonce n°2733
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2008
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 20 cours Alexandre Borodine 26000 Valence
    Bodacc C n°20080053, annonce n°1382

Cartographie de ACROPOSE

Comment contacter ACROPOSE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 20 COURS ALEXANDRE BORODINE
26000 VALENCE

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de ACROPOSE

  • INDECO (493 143 317) Cité 4 fois en 2007 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACROPOSE et INDECO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BEAD Invest , Jean-Pierre POLINI
  • BEAD INVEST (820 362 069) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACROPOSE et BEAD INVEST de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Pierre POLLINI , ODICEO
  • ULYSSE (489 728 196) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACROPOSE et ULYSSE de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bernard CHEVALIER-SEYVET , Anne-Marie CHEVALIER-SEYVET , Fabien CHEVALIER-SEYVET et 2 autres
  • HORIZON (438 661 134) Cité 4 fois entre 2001 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACROPOSE et HORIZON de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACROPOSE et RM CONSULTANTS ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • CAP SUD (398 868 398) Cité 3 fois entre 1994 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACROPOSE et CAP SUD de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de ACROPOSE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par ACROPOSE

  • Objet : MP2310-Mobiliers urbains pour voirie, année 2023-2024 (1 an reconductible 3 fois) - Lot 1 : mobiliers urbains métalliques (fonte ou acier).

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE LE PERREUX SUR MARNE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture d’appuis vélos pour Valence-Romans Mobilités

    Montant : 390 000,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VALENCE-ROMANS MOBILITES

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de mobilier urbain

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 15/04/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BEAUVAIS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS POUR VÉLOS POUR VALENCE-ROMANS DEPLACEMENTS

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/12/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VALENCE-ROMANS MOBILITES

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER URBAIN DE LIMITATION D ACCES - AC A BDC

    Montant : 765 000,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE VALENCE (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de ACROPOSE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par ACROPOSE

  • Neomob
    Enregistrée le 09/07/2018
    Expire le 09/07/2028
    Classes : 06 , 19 , 20
    Numéro : FR4467872
    Marque enregistrée
  • Ilot Paysager
    Enregistrée le 21/11/2012
    Expire le 21/11/2022
    Classes : 06 , 19 , 44
    Numéro : FR3962608
    Marque expirée
  • ACROCHOC
    Enregistrée le 02/07/2012
    Expire le 02/07/2032
    Classes : 06 , 11 , 17 , 19 , 20 , 28
    Numéro : FR3931223
    Marque renouvelée
  • Tri'color
    Enregistrée le 16/03/2009
    Expire le 16/03/2019
    Classes : 06 , 19 , 28 , 41 , 43
    Numéro : FR3637146
    Marque expirée
  • ECOLAPETON
    Enregistrée le 18/02/2009
    Expire le 18/02/2019
    Classes : 06 , 09 , 11 , 19 , 28 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR3630958
    Marque expirée
  • ACROPOSE urbain & durable
    Enregistrée le 12/10/2007
    Expire le 12/10/2027
    Classes : 06 , 11 , 19 , 20 , 28
    Numéro : FR3531314
    Marque renouvelée
  • PERFECT LINE
    Enregistrée le 22/07/1998
    Expire le 22/07/2008
    Classes : 06 , 19 , 20
    Numéro : FR98743455
    Marque expirée
  • ACROPOSE
    Enregistrée le 09/08/1995
    Expire le 09/08/2015
    Classes : 06 , 20 , 42
    Numéro : FR95584643
    Marque expirée

Dessins déposés par ACROPOSE

  • Fontaine d'eau potable
    Enregistré le 12/01/2000
    Expiré le 12/01/2025
    Numéro : FR000250
  • Grille d'arbre
    Enregistré le 21/03/2001
    Expiré le 21/03/2026
    Numéro : FR011781
  • Barrière
    Enregistré le 05/02/2002
    Expiré le 05/02/2017
    Numéro : FR020824
  • Mobilier urbain Borne anti stationnement
    Enregistré le 19/11/2007
    Expiré le 19/11/2012
    Numéro : FR075264
  • Mobilier urbain : banc Annecy avec découpe
    Enregistré le 31/03/2008
    Expiré le 31/03/2018
    Numéro : FR081520
  • Mobilier urbain : bac à fleurs Annecy
    Enregistré le 31/03/2008
    Expiré le 31/03/2018
    Numéro : FR083021
  • Mobilier urbain Banquette
    Enregistré le 19/11/2007
    Expiré le 19/11/2012
    Numéro : FR090017
  • Mobilier urbain Corbeille de propreté
    Enregistré le 19/11/2007
    Expiré le 19/11/2012
    Numéro : FR090018
  • Banc citadelle
    Enregistré le 23/02/2009
    Expiré le 23/02/2019
    Numéro : FR090892
  • Mobilier urbain : Potelet - Modèle PIXEL
    Enregistré le 09/11/2010
    Expiré le 09/11/2020
    Numéro : FR20105683
  • Mobilier urbain : BARRIERE - Modèle CAMPUS
    Enregistré le 09/11/2010
    Expiré le 09/11/2020
    Numéro : FR20105685
  • Mobilier urbain : potelet modèle BIOS
    Enregistré le 09/11/2010
    Expiré le 09/11/2020
    Numéro : FR20105686
  • Mobilier urbain : Corbeille - Modèle PIXEL
    Enregistré le 09/11/2010
    Expiré le 09/11/2020
    Numéro : FR20111137
  • Mobilier urbain : banc - Modèle PIXEL
    Enregistré le 09/11/2010
    Expiré le 09/11/2020
    Numéro : FR20111138
  • Mobilier urbain : CORBEILLE - Modèle CAMPUS
    Enregistré le 09/11/2010
    Expiré le 09/11/2020
    Numéro : FR20111139
  • Mobilier urbain : CORBEILLE RONDE modèle BIOS
    Enregistré le 09/11/2010
    Expiré le 09/11/2020
    Numéro : FR20111140
  • Mobilier urbain : BANC SIMPLE modèle BIOS
    Enregistré le 09/11/2010
    Expiré le 09/11/2020
    Numéro : FR20111141
  • Mobilier urbain : barrière assis-debout ECOLOR
    Enregistré le 18/04/2011
    Expire le 18/04/2031
    Numéro : FR20112052
  • Bac à fleurs
    Enregistré le 06/07/2015
    Expire le 06/07/2030
    Numéro : FR20153375
  • Banc
    Enregistré le 06/07/2015
    Expire le 06/07/2030
    Numéro : FR20155364
  • Corbeille
    Enregistré le 06/07/2015
    Expire le 06/07/2030
    Numéro : FR20155365
  • Barrière assis-debout
    Enregistré le 19/05/2016
    Expire le 19/05/2031
    Numéro : FR20162656
  • Corbeille
    Enregistré le 29/08/2016
    Expire le 29/08/2026
    Numéro : FR20164283
  • Potelet urbain
    Enregistré le 26/07/1995
    Expiré le 26/07/2020
    Numéro : FR954191
  • Barrière urbaine
    Enregistré le 19/04/1996
    Expiré le 19/04/2021
    Numéro : FR962449
  • Panneau de signalisation
    Enregistré le 11/02/1998
    Expiré le 11/02/2023
    Numéro : FR980967
  • Poteau
    Enregistré le 05/05/1999
    Expiré le 05/05/2024
    Numéro : FR993002

Aides perçues par ACROPOSE

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