| Code NAF ou APE : | 91.03Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de FONDATION DINA VIERNY
| SIREN : | 333 557 163 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 333 557 163 00016 |
| Forme juridique : | Fondation |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de FONDATION DINA VIERNY
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Etablissements de l'entreprise FONDATION DINA VIERNY
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Adresse : VALLEE DE LA ROUME 66650 BANYULS-SUR-MERDate de création : 01/07/1994Enseigne : MUSEE MAILLOL
Etablissements de l'entreprise FONDATION DINA VIERNY
Dirigeants et représentants de FONDATION DINA VIERNY
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FONDATION DINA VIERNY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de FONDATION DINA VIERNY
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de FONDATION DINA VIERNY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de FONDATION DINA VIERNY
Alertes de FONDATION DINA VIERNY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de FONDATION DINA VIERNY
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de FONDATION DINA VIERNY
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Cour de cassation, 08/12/2021, 20-19.002Début du contentieux : 21/11/2019Position : DemandeurAutres parties : CROWN WORLDWIDE SASDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de FONDATION DINA VIERNY
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Cartographie de FONDATION DINA VIERNY
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter FONDATION DINA VIERNY ?
Labels et certificats de FONDATION DINA VIERNY
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par FONDATION DINA VIERNY
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ARISTIDE MAILLOLEnregistrée le 29/09/2021Expire le 29/09/2031Classes : 06 , 14 , 16 , 18 , 35 , 36 , 37 , 38 , 41 , 42 , 43 , 45Numéro : FR4804183Marque enregistrée
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M MUSEE MAILLOL PARISEnregistrée le 08/06/2017Expire le 08/06/2027Classes : 06 , 09 , 14 , 16 , 18 , 19 , 20 , 21 , 25 , 35 , 38 , 41 , 42 , 43 , 45Numéro : FR4367066Marque enregistrée
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MAILLOLEnregistrée le 04/06/2015Expire le 04/06/2035Classes : 06 , 14 , 16 , 19 , 20 , 21 , 35 , 36 , 37 , 38 , 41 , 42 , 45Numéro : FR4186264Marque renouvelée
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FONDATION DINA VIERNY MUSEE MAILLOLEnregistrée le 16/09/2014Expire le 16/09/2024Classes : 06 , 14 , 16 , 19 , 20 , 21 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45Numéro : FR4118670Marque expirée
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MUSEE MAILLOLEnregistrée le 01/03/2012Expire le 01/03/2022Classes : 06 , 14 , 16 , 19 , 20 , 21 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45Numéro : FR3901594Marque expirée
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MEnregistrée le 27/10/2011Expire le 27/10/2021Classes : 06 , 14 , 16 , 19 , 20 , 21 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45Numéro : FR3870030Marque expirée
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MAILLOLEnregistrée le 13/10/2009Expire le 04/06/2035Classes : 06 , 14 , 16 , 19 , 20 , 21 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45Numéro : FR3683292Marque renouvelée