Société SCEA PEPINIERES WADEL WININGER : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

Adresse :	ROUTE DE DELLE, 68580 UEBERSTRASS
Activité :	Sylviculture et autres activités forestières
Effectif :	Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création :	01/07/1984
Dirigeants :	Wininger Sebastien , Wininger Emmanuelle , Wininger Delphine

Informations juridiques de SCEA PEPINIERES WADEL WININGER

SIREN :	333 772 101
SIRET (siège) :	333 772 101 00023
Forme juridique :	Société civile d'exploitation agricole
Numéro de TVA :	FR59333772101
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de MULHOUSE , le 15/10/1985 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 15/10/1985)
Numéro RCS :	333 772 101 R.C.S. Mulhouse
Capital social :	12 348,37 €

Extrait INPI

Activité de SCEA PEPINIERES WADEL WININGER

Activité principale déclarée :	Pépinières forestières et ornementales
Code NAF ou APE :	02.10Z (Sylviculture et autres activités forestières)
Domaine d’activité :	Sylviculture et exploitation forestière
Forme d'exercice :	Commerciale
Convention collective :	Régionale de polyculture Alsace - IDCC 8422

Etablissements de l'entreprise SCEA PEPINIERES WADEL WININGER

Siège et établissement principal
En activité

333 772 101 00023

Adresse : ROUTE DE DELLE 68580 UEBERSTRASS

Voir sur la carte

Date de création : 10/11/2003
Établissement secondaire
Fermé

333 772 101 00015

Adresse : 68580 UEBERSTRASS

Voir sur la carte

Date de création : 01/07/1984

Date de clôture : 10/11/2003 et transféré vers un autre établissement

Activité distincte : Culture de légumes ; maraîchage (01.1C)

Etablissements de l'entreprise SCEA PEPINIERES WADEL WININGER

Dirigeants et représentants de SCEA PEPINIERES WADEL WININGER

L'ARBRE W SA

Autre

SIREN : 448788059

Depuis le 23/12/2014

Wininger Sebastien

Gérant et associé indéfiniment responsable

56 ans - 09/1969

Depuis le 23/12/2014

Wininger Emmanuelle

Gérant et associé indéfiniment responsable

55 ans - 03/1971

Depuis le 23/12/2014

Wininger Delphine

Gérant et associé indéfiniment responsable

57 ans - 09/1968

Depuis le 23/12/2014

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCEA PEPINIERES WADEL WININGER

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SCEA PEPINIERES WADEL WININGER

- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
  - Changement(s) de gérant(s)
22/05/2015
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement relatif à la durée de la personne morale
  - Changement relatif à la durée de la personne morale
- Statuts mis à jour
10/02/2011
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement relatif à la durée de la personne morale
  - Changement relatif à la durée de la personne morale
- Statuts mis à jour
10/02/2011
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement relatif à la durée de la personne morale
- Statuts mis à jour
10/02/2011
- Acte sous seing privé
  - Cession de parts
  - Cession de parts
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement(s) de gérant(s)
  - Changement(s) de gérant(s)
16/06/2009
- Procès-verbal d'assemblée
  - Transfert du siège 68580 UEBERSTRASS Route de Delle
  - Transfert du siège 68580 UEBERSTRASS Route de Delle
- Statuts mis à jour
18/02/2004
- Divers
  - modification article 6 des statuts
  - modification article 6 des statuts
- Procès-verbal d'assemblée
- Statuts mis à jour
08/08/2003

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Comptes annuels de SCEA PEPINIERES WADEL WININGER

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Annonces BODACC de SCEA PEPINIERES WADEL WININGER

MODIFICATION 05/07/2015
RCS de Mulhouse

Dénomination : PEPINIERES WADEL WININGER

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : gérants, associés : WININGER (Emmanuelle), WOEHL (Delphine) née WININGER, WININGER (Sébastien)

Bodacc B n°20150127, annonce n°651
MODIFICATION 02/08/2009
RCS de Mulhouse

Dénomination : PEPINIERES WADEL WININGER

Capital : 12 348,37 €

Adresse : route de Delle 68580 Ueberstrass

Description : modification survenue sur l'administration, date d'effet : 12/12/2008

Administration : changement de gérant, gérant partant : WININGER née WADEL (Isabelle), nouveau gérant associé : L'ARBRE W SA

Bodacc B n°20090146, annonce n°2038

Cartographie de SCEA PEPINIERES WADEL WININGER

Comment contacter SCEA PEPINIERES WADEL WININGER ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	ROUTE DE DELLE 68580 UEBERSTRASS

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Entreprises citées de SCEA PEPINIERES WADEL WININGER

SCIC VEGETAL NORD EST (915 136 907) Cité 1 fois en 2022

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCEA PEPINIERES WADEL WININGER et SCIC VEGETAL NORD EST de la relation : Actionnariat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jacques DETEMPLE
L'ARBRE W (448 788 059) Cité 1 fois en 2009

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCEA PEPINIERES WADEL WININGER et L'ARBRE W de la relation : Actionnariat

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Delphine WININGER , Sebastien WININGER , Emmanuelle WININGER

Biens immobiliers de SCEA PEPINIERES WADEL WININGER

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Objet : Le présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l’ONF et l’éducation, l’arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets) qui en sont issus, dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Nation Verte) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et du changement climatique dans les forêts gérées par la Direction Territoriale Grand-Est. - CHENE PUBESCENT

Montant : 11 880,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Montant : 18 285,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Montant : 7 524,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

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Montant : 13 700,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

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Montant : 14 820,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

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Montant : 10 875,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

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Montant : 24 940,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

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Montant : 10 556,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

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Montant : 27 169,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans

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Montant : 12 996,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 3 ans

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Montant : 26 500,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans

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Montant : 22 641,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans

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Montant : 20 400,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans

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Montant : 20 400,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans

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Montant : 22 396,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans

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Montant : 22 898,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans

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Montant : 26 520,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans

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Montant : 28 463,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 1 an

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Montant : 26 150,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 1 an

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Montant : 26 793,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

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Montant : 26 795,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

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Montant : 29 290,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Montant : 21 563,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Montant : 17 250,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Montant : 14 264,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Montant : 17 600,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : 2025_PLANTATION DE CHENE SESSILE ET DE CORMIER_LOT1 pour le broyage lourd en plein

Montant : 41 763,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SI FORESTIER TRIAGE GUESSLING HEMERING
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Objet : Fourniture et livraison d’arbustes et de protections individuelles pour un programme de plantation de haies champêtres - Fourniture d’arbustes

Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/08/2023 · Durée : 3 ans

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAUER - PECHELBRONN
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés racines nues, en conteneurs ou en mottes (godets), d’essences et de catégories diverses pour la mise en œuvre des travaux de reboisement réalisés dans le cadre du

Montant : 5 332,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés racines nues, en conteneurs ou en mottes (godets), d’essences et de catégories diverses pour la mise en œuvre des travaux de reboisement réalisés dans le cadre du

Montant : 23 320,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés racines nues, en conteneurs ou en mottes (godets), d’essences et de catégories diverses pour la mise en œuvre des travaux de reboisement réalisés dans le cadre du

Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés racines nues, en conteneurs ou en mottes (godets), d’essences et de catégories diverses pour la mise en œuvre des travaux de reboisement réalisés dans le cadre du

Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés racines nues, en conteneurs ou en mottes (godets), d’essences et de catégories diverses pour la mise en œuvre des travaux de reboisement réalisés dans le cadre du

Montant : 15 070,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés racines nues, en conteneurs ou en mottes (godets), d’essences et de catégories diverses pour la mise en œuvre des travaux de reboisement réalisés dans le cadre du

Montant : 5 005,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés racines nues, en conteneurs ou en mottes (godets), d’essences et de catégories diverses pour la mise en œuvre des travaux de reboisement réalisés dans le cadre du

Montant : 13 724,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés racines nues, en conteneurs ou en mottes (godets), d’essences et de catégories diverses pour la mise en œuvre des travaux de reboisement réalisés dans le cadre du

Montant : 14 100,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés racines nues, en conteneurs ou en mottes (godets), d’essences et de catégories diverses pour la mise en œuvre des travaux de reboisement réalisés dans le cadre du

Montant : 6 240,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés racines nues, en conteneurs ou en mottes (godets), d’essences et de catégories diverses pour la mise en œuvre des travaux de reboisement réalisés dans le cadre du

Montant : 23 250,00 € · Notifié le : 22/03/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Le présent accord-cadre de contrat de culture s’inscrit majoritairement dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Relance) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et climatique dans les forêts gérées pa

Montant : 22 500,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE)
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Objet : Fourniture de protections individuelles pour arbustes - Fourniture d’arbustes

Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/08/2021 · Durée : 1 an

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAUER - PECHELBRONN
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Objet : Fourniture de protections individuelles pour arbustes - Fourniture de protections individuelles pour arbustes

Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/08/2021 · Durée : 1 an

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAUER - PECHELBRONN
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés en racines nues, ou en conteneurs ou en mottes (godets), d’essences et de catégories diverses pour la mise en œuvre des travaux de reboisement réalisés dans le ca

Montant : 29 760,00 € · Notifié le : 28/04/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Contrat de culture majoritairement dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Relance) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et climatique - forêts gérées par la DT ONF de Bourgogne-Franche-Comté -

Montant : 63 860,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE)
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Objet : Contrat de culture majoritairement dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Relance) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et climatique - forêts gérées par la DT ONF de Bourgogne-Franche-Comté -

Montant : 42 763,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE)
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de plants forestiers dans les forêts gérées par les agences territoriales de Nord Alsace (67), Schirmeck (67), Colmar (68), Mulhouse (68) et Vosges Montagne (88) de la Direction Territoriale Grand-Est de l’Offi

Montant : 475,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de plants forestiers dans les forêts gérées par les agences territoriales de Nord Alsace (67), Schirmeck (67), Colmar (68), Mulhouse (68) et Vosges Montagne (88) de la Direction Territoriale Grand-Est de l’Offi

Montant : 722,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de plants forestiers dans les forêts gérées par les agences territoriales de Nord Alsace (67), Schirmeck (67), Colmar (68), Mulhouse (68) et Vosges Montagne (88) de la Direction Territoriale Grand-Est de l’Offi

Montant : 274,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de plants forestiers dans les forêts gérées par les agences territoriales de Nord Alsace (67), Schirmeck (67), Colmar (68), Mulhouse (68) et Vosges Montagne (88) de la Direction Territoriale Grand-Est de l’Offi

Montant : 1 680,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de plants forestiers dans les forêts gérées par les agences territoriales de Nord Alsace (67), Schirmeck (67), Colmar (68), Mulhouse (68) et Vosges Montagne (88) de la Direction Territoriale Grand-Est de l’Offi

Montant : 1 060,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de plants forestiers dans les forêts gérées par les agences territoriales de Nord Alsace (67), Schirmeck (67), Colmar (68), Mulhouse (68) et Vosges Montagne (88) de la Direction Territoriale Grand-Est de l’Offi

Montant : 2 750,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de plants forestiers dans les forêts gérées par les agences territoriales de Nord Alsace (67), Schirmeck (67), Colmar (68), Mulhouse (68) et Vosges Montagne (88) de la Direction Territoriale Grand-Est de l’Offi

Montant : 1 000,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de plants forestiers dans les forêts gérées par les agences territoriales de Nord Alsace (67), Schirmeck (67), Colmar (68), Mulhouse (68) et Vosges Montagne (88) de la Direction Territoriale Grand-Est de l’Offi

Montant : 5 496,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de plants forestiers dans les forêts gérées par les agences territoriales de Nord Alsace (67), Schirmeck (67), Colmar (68), Mulhouse (68) et Vosges Montagne (88) de la Direction Territoriale Grand-Est de l’Offi

Montant : 675,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de plants forestiers dans les forêts gérées par les agences territoriales de Nord Alsace (67), Schirmeck (67), Colmar (68), Mulhouse (68) et Vosges Montagne (88) de la Direction Territoriale Grand-Est de l’Offi

Montant : 2 175,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

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Montant : 360,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

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Montant : 5 396,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

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Montant : 1 160,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de plants forestiers dans les forêts gérées par les agences territoriales de Nord Alsace (67), Schirmeck (67), Colmar (68), Mulhouse (68) et Vosges Montagne (88) de la Direction Territoriale Grand-Est de l’Offi

Montant : 4 324,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de plants forestiers dans les forêts gérées par les agences territoriales de Nord Alsace (67), Schirmeck (67), Colmar (68), Mulhouse (68) et Vosges Montagne (88) de la Direction Territoriale Grand-Est de l’Offi

Montant : 225,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

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Montant : 3 149,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

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Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SCEA PEPINIERES WADEL WININGER

PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable

2 621 €

FEAGA

23/05/2023

•

01/04/2025

L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.

Inconnu

•

Inconnue

PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable

6 966 €

FEAGA

23/05/2023

•

01/04/2025

L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.

Inconnu

•

Inconnue

PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

2 584 €

FEAGA

01/04/2024

Inconnu

•

Inconnue

PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

182 €

FEAGA

01/04/2024

Inconnu

•

Inconnue

PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

4 552 €

FEAGA

01/04/2024

Inconnu

•

Inconnue

PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

6 602 €

FEAGA

01/04/2024

Inconnu

•

Inconnue

aides au développement de la sylviculture et à l’adaptation des forêts au changement climatique

200 000 €

Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation

09/07/2023

Aides aux investissements liés à la transformation et à la commercialisation de produits agricoles

Subvention directe

SA.41595

•

TM-11883065

PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

6 478 €

FEAGA,FEADER,Etat/National

01/04/2022

Inconnu

•

Inconnue

PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

2 509 €

FEAGA,FEADER,Etat/National

01/04/2022

Inconnu

•

Inconnue

PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

167 €

FEAGA,FEADER,Etat/National

01/04/2022

Inconnu

•

Inconnue

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