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Mise à jour RCS : le 26/07/2026 Mise à jour RNE : le 26/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

334 067 063 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : TOUR TRINITY, 1 B PLACE DE LA DEFENSE, 92400 COURBEVOIE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 12/11/1985
Dirigeant : Julien Vincent

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Informations juridiques de TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

SIREN : 334 067 063
SIRET (siège) : 334 067 063 00068
Numéro LEI : 549300UOVKYXM4K8PJ57 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR14334067063
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 16/11/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 16/11/2012)
Numéro RCS : 334 067 063 R.C.S. Nanterre
Capital social : 1 539 796,10 €

Extrait INPI

Activité de TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

Activité principale déclarée : Toutes activités d'études et d'ingénierie, ainsi que toutes activités de recherches et de services liés au dessin et à la réalisation, à la modification ou à l'entretien d'installations pétrolières, chimiques ou autres, ainsi qu'à l'entreprise générale dans ces mêmes domaines.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    334 067 063 00068
    Adresse : TOUR TRINITY 1 B PLACE DE LA DEFENSE 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 18/10/2021
  • Établissement secondaire

    En activité

    334 067 063 00076
    Adresse : RUE JEAN HURE 76580 LE TRAIT
    Date de création : 15/05/2026
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 067 063 00050
    Adresse : 6-8-FAUBOURG DE L ARCHE ZAC DANTON 6 ALLEE DE L'ARCHE 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 02/01/2019
    Date de clôture : 18/10/2021 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 067 063 00043
    Adresse : 89 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE 75016 PARIS
    Date de création : 25/10/2012
    Date de clôture : 02/01/2019 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 067 063 00035
    Adresse : TECHOPOLE DE CHATEAU GOMBE RUE ALBERT EINSTEIN 13013 MARSEILLE
    Date de création : 10/01/2005
    Date de clôture : 25/10/2012 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 067 063 00027
    Adresse : LOT 45 VILLEVIEILLE 13790 ROUSSET
    Date de création : 21/04/1988
    Date de clôture : 10/01/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

Finances de TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 206M 122M 186 250M
Marge brute (€) 291M 196M 25,9M 199M
EBITDA - EBE (€) 16,3M -7,9M -23,5M -46,1M
Résultat d'exploitation (€) 19,6M -1,3M -25,1M -32,4M
Résultat net (€) 9,6M -17M -27 -35M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 68,9 65,6M -100 170M
Taux de croissance de l'effectif (%) 4,6 1
Taux de marge brute (%) 141 160 13,9 79,6
Taux de marge d'EBITDA (%) 7,9 -6,5 -12,6 -18,4
Taux de marge opérationnelle (%) 9,5 -1,1 -13,5 -13
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 131M -43,8M -22M 71,6M
BFR exploitation (€) 140M 85,3M -33,7M 78,5M
BFR hors exploitation (€) -8,8M -129M 11,7M -6,9M
BFR (j de CA) 232 -131 -43,2 105
BFR exploitation (j de CA) 248 255 -66,1 115
BFR hors exploitation (j de CA) -15,6 -386 22,9 -10,1
Délai de paiement clients (j) 661 845 567 467
Délai de paiement fournisseurs (j) 417 535 458 326
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 9,6M -17,4M -19,9M -30M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,7 -14,3 -10,7 -12
Fonds de roulement net global (€) 100M 136M -53,2M 55,1M
Couverture du BFR 0,8 -3,1 2,4 0,8
Trésorerie (€) 700K 0 4,8M
Dettes financières (€) 150M 134M 82,2M
Capacité de remboursement 15,5 -7,7 0 -2,6
Ratio d'endettement (Gearing) -2,4 -16,5 0 -2,2
Autonomie financière (%) -11K -1,7 -13,3 -7,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) 9,1 -16,9 0 -1,7
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 572M
Liquidité générale 1
Couverture des dettes 0,1 0 0,1
Fonds propres (€) -62,4M -8,1M -63,6M -35,9M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 4,7 -14,3 -14,9 -14,1
Rentabilité sur fonds propres (%) -15,4 215 43,6 98,3
Rentabilité économique (%) 16,9 -3,7 -5,8 -7
Valeur ajoutée (€) 25,1M -12,7M -15,4M -15,4M
Valeur ajoutée / CA (%) 12,2 -10,4 -8,3 -6,2
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 431 412 410
Salaires et charges sociales (€) 62,5M 58,2M 52,1M 52,7M
Salaires / CA (%) 30,3 47,7 28 21,1
Impôts et taxes (€) 3,7M 3,3M 3,3M 4,6M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

Entreprises dirigées par TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    14/01/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    14/01/2025
    • Document inconnu
    06/11/2024
    • Document inconnu
    06/08/2024
    • Document inconnu
    11/07/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    09/11/2022
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    18/07/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    27/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    26/07/2021
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    05/07/2021
    • Décision(s) des associés
      • Fusion absorption
      • Augmentation du capital social
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    04/02/2021
    • Rapport du commissaire aux apports
    22/12/2020
    • Projet de traité de fusion
      • avec TECHNIPFMC CORPORATE SERVICES -
    24/11/2020
    • Décision(s) des associés
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/07/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Apport partiel d'actif
    • Statuts mis à jour
    21/02/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • du capital -
    24/12/2019
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • avec TECHNIP FRANCE -
    17/12/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    25/10/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    25/10/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Refonte des statuts
    • Statuts mis à jour
    11/10/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    01/02/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Décision de réduction
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Décision d'augmentation
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution de l'actif net
    • Statuts mis à jour
    15/09/2017
    • Décision(s) des associés
      • Changement de président
      • Fin de mandat de directeur général délégué
    06/06/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    23/06/2015
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
    28/05/2015
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    24/07/2014
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    23/07/2013
    • Acte
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    14/03/2013
    • Acte
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/01/2013
    • Acte
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/01/2013
    • Acte
      • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur rue Albert Einstein Technopole Château Gombert BF 94 13382 Marseille cedex 13
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    16/11/2012
    • Document inconnu
    14/09/2012
    • Document inconnu
    14/09/2012
    • Document inconnu
    14/09/2012
    • Document inconnu
    24/07/2012
    • Document inconnu
    26/03/2012
    • Document inconnu
    23/07/2008
    • Document inconnu
    07/08/2007
    • Document inconnu
    18/02/2005
    • Document inconnu
    22/12/2004
    • Document inconnu
    14/09/2004
    • Document inconnu
    01/08/2003
    • Document inconnu
    20/06/2003
    • Document inconnu
    04/06/2003
    • Document inconnu
    23/05/2003
    • Document inconnu
    18/02/2003
    • Document inconnu
    18/02/2003
    • Document inconnu
    16/12/2002
    • Document inconnu
    31/12/2001
    • Document inconnu
    23/10/1998

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Comptes annuels de TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

  • Comptes sociaux 2024 05/11/2025
  • Comptes sociaux 2023 30/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 31/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 05/11/2022
  • Comptes sociaux 2020 26/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 27/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 08/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 19/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 31/07/2017
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Conformité de TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

0 procédure collective
1 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2020
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

  • Cour d'appel de Versailles, 09/01/2025, 24/00882
    Début du contentieux : 05/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/11/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 1bis Place de la Défense Tour Trinity 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20250217, annonce n°10017
  • VENTE 29/01/2025
    RCS de Nanterre
    Adresse : 1bis Place de la Défense Tour Trinity 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 410000.00 euros
    Ancien propriétaire : TECHNIP OFFSHORE INTERNATIONAL
    Bodacc A n°20250020, annonce n°2500
  • MODIFICATION 16/01/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TechnipFMC Subsea France
    Capital : 1 539 796,10 €
    Adresse : 1bis Place de la Défense Tour Trinity 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20250011, annonce n°4774
  • MODIFICATION D'OBJET SOCIAL
    08/01/2025
    Dénomination : FC / TechnipFMC Subsea France
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    TechnipFMC Subsea France
    Société par actions simplifiée au capital social de 1.539.796,10 euros
    1BIS Place de la Défense, Tour Trinity, 92400 Courbevoie
    334 067 063 R.C.S NANTERRE
    Le 31 décembre 2024, l'associé unique décide de modifier l'article 3 (Objet social) des statuts de la Société, qui lira désormais ainsi qu'il suit :
    ' La Société a pour objet en tous pays :
    Toutes activités d'études et d'ingénierie, ainsi que toutes activités de recherches et de services liés au dessin et à la réalisation, à la modification ou à l'entretien d'installations pétrolières, chimiques ou autres, ainsi qu'à l'entreprise générale dans ces mêmes domaines ;
    Toute activité :
    - d'ingénierie, d'études, de maîtrise d'oeuvre et de conduite d'interventions ou d'installations ;
    - d'étude et de mise en oeuvre de procédés, de procédures, de moyens d'intervention, d'analyse, de prévention, de traitement, de mesure et de contrôle ;
    - d'analyse, d'expertise, de conseil en maîtrise de risques ;
    - d'organisation et de formation ;
    notamment appliquée aux activités d'exploration et d'exploitation des ressources naturelles, notamment sous-marines ou plus généralement en tous milieux hostiles ;
    La fabrication et la vente de matériels principalement destinés à l'industrie du pétrole, l'exécution de toutes études et recherches concernant ces matériels ; la fourniture de tous services liés à leur mise en oeuvre ;
    L'assistance technique et les opérations d'expertise ;
    La représentation de toutes les firmes et compagnies étrangères qualifiées dans la technique et les procédés de construction, le montage et l'équipement de raffineries de pétrole, d'usines de produits chimiques ou autres ;
    L'exécution de toutes recherches dans les applications de la chimie, de la physique et des sciences connexes ;
    Le développement et la mise au point de tous procédés pour l'utilisation pratique sur le plan industriel des résultats des études effectuées par la Société ou par toute autre personne, physique ou morale ;
    La prise de tous brevets relatifs aux procédés ainsi mis ou point et l'exploitation sous une forme quelconque desdits brevets ;
    Toutes opérations immobilières, commerciales, économiques, juridiques, civiles, financières et industrielles se rattachant directement ou indirectement à l'un des objets sus-énoncés et à tous objets similaires ou connexes ;
    Le tout, tant par elle-même que comme intermédiaire pour le compte de tiers et en participation, ou en commissionnaire,
    La participation directe ou indirecte de la Société dans toutes opérations de cette nature, soit par voie de création de sociétés, d'apports à des sociétés déjà existantes, de fusion avec elles, de cession à des sociétés de tout ou partie de ses biens ou droits immobiliers et mobiliers, de souscriptions, achats et ventes de titres et droits sociaux, de commandites, d'avances, de prêts ou autrement. '
  • VENTE 12/11/2024
    RCS de Nanterre
    Adresse : 1bis Place de la Défense Tour Trinity 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240219, annonce n°2798
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1bis Place de la Défense Tour Trinity 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20240214, annonce n°9784
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1bis Place de la Défense Tour Trinity 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20230218, annonce n°5507
  • MODIFICATION 13/11/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TechnipFMC Subsea France
    Adresse : 1bis Place de la Défense Tour Trinity 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur la dénomination.
    Bodacc B n°20220220, annonce n°3231
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1bis Place de la Défense Tour Trinity 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20220217, annonce n°5121
  • MODIFICATION 29/10/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TECHNIP N-POWER
    Adresse : 1 Bis Place de la Défense 1bis Place de la Défense Tour Trinity 92400 Courbevoie
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20210212, annonce n°2005
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : l'Arche Zac Danton 6-8 Allée de l'Arche Faubourg de 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20210145, annonce n°8750
  • MODIFICATION 07/02/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TECHNIP N-POWER
    Capital : 1 539 796,10 €
    Adresse : l'Arche Zac Danton 6-8 Allée de l'Arche Faubourg de 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Président : JULIEN Vincent ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20210026, annonce n°2730
  • VENTE 29/11/2020
    RCS de Nanterre
    Adresse : l'Arche Zac Danton 6-8 Allée de l'Arche Faubourg de 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200232, annonce n°2202
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : l'Arche Zac Danton 6-8 Allée de l'Arche Faubourg de 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20200146, annonce n°4487
  • MODIFICATION 30/07/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TECHNIP N-POWER
    Adresse : l'Arche Zac Danton 6-8 Allée de l'Arche Faubourg de 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PIETON Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20200146, annonce n°2521
  • MODIFICATION 25/02/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TECHNIP N-POWER
    Capital : 1 464 692,00 €
    Adresse : l'Arche Zac Danton 6-8 Allée de l'Arche Faubourg de 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200039, annonce n°4497
  • VENTE 22/12/2019
    RCS de Nanterre
    Adresse : l'Arche Zac Danton 6-8 Allée de l'Arche Faubourg de 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20190246, annonce n°1091
  • MODIFICATION 29/10/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TECHNIP N-POWER
    Adresse : l'Arche Zac Danton 6-8 Allée de l'Arche Faubourg de 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PIETON Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT - Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe
    Bodacc B n°20190209, annonce n°3125
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : l'Arche Zac Danton 6-8 allée de l'Arche Faubourg de 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20190140, annonce n°14059
  • IMMATRICULATION 05/02/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TECHNIP N-POWER
    Adresse : l'Arche Zac Danton 6-8 allée de l'Arche Faubourg de 92400 Courbevoie
    Bodacc A n°20190025, annonce n°3406
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 89 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
    Bodacc C n°20180192, annonce n°4772
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 89 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
    Bodacc C n°20170086, annonce n°4830
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 89 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
    Bodacc C n°20160073, annonce n°4830
  • MODIFICATION 16/06/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : TECHNIP N-POWER
    Capital : 37 008,00 €
    Adresse : 89 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Kandé, nom d'usage : Kandé de Beaupuy, Sylvie, nomination du Président : Benkimoun, Gérard, Directeur général délégué partant : Siwertz, Nicolas, Directeur général délégué partant : Michel, Gilles, Directeur général délégué partant : Vergne, nom d'usage : Duperat, Virginie
    Bodacc B n°20160118, annonce n°1026
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 89 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
    Bodacc C n°20150062, annonce n°4599
  • MODIFICATION 12/06/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : TECHNIP N-POWER
    Capital : 37 008,00 €
    Adresse : 89 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Harrison, John, nomination du Président : Kandé, nom d'usage : Kandé de Beaupuy, Sylvie
    Bodacc B n°20150111, annonce n°992
  • MODIFICATION 08/08/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : TECHNIP N-POWER
    Capital : 37 008,00 €
    Adresse : 89 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : Chaumartin, Anik, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Georghiou, Jean-Christophe
    Bodacc B n°20140151, annonce n°999
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 89 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
    Bodacc C n°20140041, annonce n°9048
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 89 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
    Bodacc C n°20130059, annonce n°7550
  • MODIFICATION 29/03/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : TECHNIP N-POWER
    Capital : 37 008,00 €
    Adresse : 89 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général délégué : Vergne, nom d'usage : Duperat, Virginie
    Bodacc B n°20130063, annonce n°1110
  • MODIFICATION 14/02/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : TECHNIP N-POWER
    Capital : 37 008,00 €
    Adresse : 89 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général délégué : Siwertz, Nicolas, nomination du Directeur général délégué : Michel, Gilles
    Bodacc B n°20130032, annonce n°1023
  • IMMATRICULATION 02/12/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : TECHNIP N-POWER
    Adresse : 89 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
    Bodacc A n°20120233, annonce n°536
  • MODIFICATION 25/09/2012
    RCS de Marseille
    Dénomination : TECHNIP N-POWER
    Description : Modification de la dénomination. Modification de l'activité. Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik en fonction le 25 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Juillet 2012 Président : HARRISON John en fonction le 17 Septembre 2012
    Bodacc B n°20120185, annonce n°76
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2012
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue Albert Einstein Technopole Château Gombert Bp 94 13382 Marseille
    Bodacc C n°20120055, annonce n°1508
  • MODIFICATION 02/08/2012
    RCS de Marseille
    Dénomination : CYBERNETIX MICROELECTRONIQUE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : CYBERNETIX représenté par QUESNEL Jean Jacques modification le 25 Juillet 2012 Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik en fonction le 25 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Juillet 2012
    Bodacc B n°20120148, annonce n°97
  • MODIFICATION 04/04/2012
    RCS de Marseille
    Dénomination : CYBERNETIX MICROELECTRONIQUE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : SARDET Pierre en fonction le 25 Juillet 2008 Président : CYBERNETIX représenté par QUESNEL Jean Jacques en fonction le 27 Mars 2012
    Bodacc B n°20120067, annonce n°197
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2011
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue Albert Einstein Technopole Château Gombert Bp 94 13382 Marseille
    Bodacc C n°20110038, annonce n°1509
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2010
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue Albert Einstein Technopole Château Gombert Bp 94 13382 Marseille
    Bodacc C n°20100046, annonce n°821
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2009
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rue Albert Einstein Technopole Château Gombert Bp 94 13382 Marseille
    Bodacc C n°20090071, annonce n°400
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2008
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Technopole Château Gombert Bp 94, rue Albert Einstein 13382 Marseille
    Bodacc C n°20080067, annonce n°1118
  • MODIFICATION 05/08/2008
    RCS de Marseille
    Dénomination : CYBERNETIX MICROELECTRONIQUE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : MICHEL GillesCommissaire aux comptes titulaire : SOCIETE MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : SARDET Pierre en fonction le 25 Juillet 2008.
    Bodacc B n°20080137, annonce n°74

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 73
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 73 88 89 88 87
Écart rémunération (sur 40) 38 38 39 38 37
Écart taux d’augmentation (sur 20) 5 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

  • DUCOflex
    Enregistrée le 26/01/2012
    Expire le 26/01/2022
    Classes : 06 , 17 , 19
    Numéro : FR3892013
    Marque expirée
  • HD-FLEX
    Enregistrée le 21/12/2007
    Expire le 21/12/2027
    Classes : 01 , 06 , 17 , 19
    Numéro : FR3545765
    Marque renouvelée
  • CP
    Enregistrée le 29/02/2000
    Expire le 01/03/2030
    Classes : 06 , 17
    Numéro : FR3010894
    Marque renouvelée
  • COFLEXIP
    Enregistrée le 29/02/2000
    Expire le 01/03/2030
    Classes : 06 , 17
    Numéro : FR3010895
    Marque renouvelée
  • DUCO
    Enregistrée le 24/11/1999
    Expire le 24/11/2029
    Classes : 06 , 17
    Numéro : FR99825031
    Marque renouvelée
  • NIKAFLEX
    Enregistrée le 08/10/1999
    Expire le 08/10/2029
    Classes : 02 , 06 , 17 , 40
    Numéro : FR99816462
    Marque renouvelée
  • FLEX GAMMA-FLEX
    Enregistrée le 31/07/1998
    Expire le 31/07/2028
    Classes : 01 , 17
    Numéro : FR98744300
    Marque renouvelée
  • EFLEX
    Enregistrée le 14/05/1997
    Expire le 14/05/2027
    Classes : 09
    Numéro : FR97677862
    Marque renouvelée
  • CROSSFLEX
    Enregistrée le 30/06/1992
    Expire le 30/06/2032
    Classes : 01 , 17
    Numéro : FR92424835
    Marque renouvelée
  • ISU
    Enregistrée le 08/12/1986
    Expire le 08/12/2026
    Classes : 06 , 09 , 17
    Numéro : FR1402956
    Marque renouvelée
  • COFOAM
    Enregistrée le 29/01/1986
    Expire le 29/01/2036
    Classes : 17
    Numéro : FR1340606
    Marque renouvelée
  • COFLON
    Enregistrée le 03/09/1985
    Expire le 03/09/2035
    Classes : 17
    Numéro : FR1321925
    Marque renouvelée
  • CP COFLEXIP
    Enregistrée le 12/04/1985
    Expire le 12/04/2035
    Classes : 06 , 07 , 17 , 37 , 42
    Numéro : FR1305447
    Marque renouvelée

Brevets déposés par TECHNIPFMC SUBSEA FRANCE

  • PROCEDE DE POSITIONNEMENT D'UN COMPOSANT ELECTRONIQUE PAR RAPPORT A PLUSIEURS PLOTS DE CONNEXIONS
    Enregistré le 07/10/2004
    Expiré le 02/11/2010
    Numéro : FR0410601
    Classes : H05K3/043 , H05K3/22 , H05K3/303 , H05K2201/10636 , H05K2203/0195 , H05K2203/166 , H05K2203/175 , Y02P70/50 , H10W99/00 , H10W72/07223 , H10W72/07236 , H10W72/073
    Déchu
  • CONDUITE TUBULAIRE FLEXIBLE A GAINE ANTI-USURE
    Enregistré le 11/05/2005
    Expiré le 30/05/2025
    Numéro : FR0504739
    Classes : B32B1/08 , B32B3/04 , B32B15/08 , B32B27/20 , B32B27/286 , B32B2264/02 , B32B2307/51 , B32B2307/54 , B32B2307/546 , B32B2307/554 , B32B2307/702 , B32B2307/732 , B32B2307/746 , B32B2597/00 , B32B2605/16 , E21B17/20 , F16L11/083 , F16L11/12 , F16L57/06 , F16L58/1063 , Y10T29/49826 , B32B1/08 , E21B17/20 , F16L11/08 , F16L11/12 , F16L57/06 , F16L58/10 , F16L58/1045 , B32B1/08 , B32B15/08 , Y10T29/49826 , B32B3/04 , B32B2597/00 , B32B2307/51 , B32B2307/702 , B32B27/286 , E21B17/20 , B32B2307/546 , F16L11/083 , B32B2307/746 , F16L58/1063 , B32B2264/02 , B32B2307/54 , B32B2307/732 , B32B1/08 , B32B2307/554 , B32B15/08 , F16L57/06 , B32B27/20 , B32B2605/16 , F16L11/12
    Expiré
  • PROCEDE D'ESSAI PAR MISE EN PRESSION D'UNE ENCEINTE DEFINISSANT UN VOLUME INTERIEUR
    Enregistré le 02/04/2007
    Expire le 29/04/2027
    Numéro : FR0754208
    Classes : G01N3/12 , G01M3/3209
  • CONDUITE TUBULAIRE FLEXIBLE POUR LE TRANSPORT D'HYDROCARBURES GAZEUX.
    Enregistré le 27/04/2007
    Expire le 29/04/2027
    Numéro : FR0703083
    Classes : F16L11/083 , G01M3/2815 , G01M3/283 , G01M3/2846 , F16L2201/30 , F16L9/147 , F16L11/08 , F16L11/083 , F16L11/08 , F16L11/083 , F16L2201/30 , F16L11/083 , G01M3/283 , F16L2201/30 , G01M3/2846 , G01M3/2815
  • PROCEDE DE MONTAGE D'UN EMBOUT SUR UNE CONDUITE POUR FORMER UN RACCORD.
    Enregistré le 10/09/2007
    Expiré le 02/10/2023
    Numéro : FR0706319
    Classes : F16L33/01 , F16L33/213
    Déchu
  • DISPOSITIF D'AJUSTEMENT DE L'INCLINAISON D'UN EQUIPEMENT DISPOSE SUR UN SUPPORT ANCRE SUR UN FOND MARIN
    Enregistré le 19/10/2007
    Expire le 27/10/2026
    Numéro : FR0707340
    Classes : E02D27/52
  • CONDUITE FLEXIBLE POUR LE TRANSPORT DES HYDROCARBURES EN EAU PROFONDE
    Enregistré le 11/01/2008
    Expire le 28/01/2027
    Numéro : FR0800164
    Classes : F16L11/083 , F16L11/08 , F16L11/08 , F16L11/083 , F16L11/083
  • MODULE DE FLOTTABILITE DESTINE A ETRE MONTE AUTOUR D'UNE CONDUITE IMMERGEE, ENSEMBLE DE FLOTTABILITE ET DISPOSITIF IMMERGE ASSOCIE
    Enregistré le 08/04/2008
    Expire le 29/04/2027
    Numéro : FR0852358
    Classes : F16L1/24
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE STRUCTURE TUBULAIRE FLEXIBLE
    Enregistré le 13/05/2009
    Expire le 28/05/2027
    Numéro : FR0902307
    Classes : B29L2023/22 , B32B1/08 , C08K5/0083 , C08L23/10 , C08L23/16 , C08L53/02 , F16L11/083 , B32B5/02 , B32B5/22 , B32B5/26 , B32B27/12 , B32B27/18 , B32B27/32 , B32B2262/0269 , B32B2262/101 , B32B2262/103 , B32B2270/00 , B32B2274/00 , B32B2307/50 , B32B2307/546 , B32B2597/00 , B29C48/15 , B29C48/09 , B29C48/13 , B29C48/18 , B29C48/305 , B29C48/32 , B29C48/34 , B29C48/15 , F16L11/14 , B29C48/09 , B29C48/13 , B29C48/15 , B29C48/18 , C08L53/02 , B29C48/09 , B29C48/13 , B29C48/15 , B29C48/305 , B29C48/32 , B29C48/34
  • PROCEDE D'INSTALLATION D'UNE TOUR HYBRIDE DANS UNE ETENDUE D'EAU, TOUR HYBRIDE ET INSTALLATION D'EXPLOITATION DE FLUIDES ASSOCIEE
    Enregistré le 27/06/2008
    Expiré le 25/06/2026
    Numéro : FR0854337
    Classes : E21B17/012 , E21B43/0107 , E21B17/012 , E21B43/0107 , Y10T29/49826
  • METHODE D'INSTALLATION D'UNE CONDUITE TUBULAIRE SUR LE FOND MARIN
    Enregistré le 29/07/2008
    Expire le 30/07/2026
    Numéro : FR0804313
    Classes : F16L1/12 , F16L1/16
  • DISPOSITIF ET PROCEDES DE MONTAGE D'UN CONDUITE FLEXIBLE SUR UNE STRUCTURE.
    Enregistré le 05/08/2008
    Expire le 25/08/2026
    Numéro : FR0855415
    Classes : E21B17/017 , E21B19/004 , E21B43/0107 , F16L1/202
  • TETE D'EXTRUSION ANNULAIRE
    Enregistré le 23/12/2008
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR0807428
    Classes : B29L2023/22 , C10L1/026 , C10L1/19 , C11C3/003 , B29C48/15 , B29C48/09 , B29C48/10 , B29C48/11 , B29C48/0018 , B29C48/156 , B29C48/32 , B29C48/34 , B29C48/362 , B29C2948/92647 , B29C48/30 , B29C48/32 , B29C48/695 , B29C48/34 , B29C48/36 , C10L1/19 , B29C48/09 , B29C48/10 , B29C48/11 , B29C48/0018 , B29C48/15 , B29C48/156 , B29C48/32 , B29C48/34 , B29C48/362 , B29C2948/92647
  • PROCEDE DE MESURE D'AU MOINS UNE CARACTERISTIQUE GEOMETRIQUE D'UNE SECTION PLANE A MESURER SUR UNE PIECE
    Enregistré le 09/01/2009
    Expire le 28/01/2027
    Numéro : FR0950094
    Classes : G01B9/00 , G01B11/06 , G01B11/24 , G01B11/2441 , G01B11/26 , G01B9/00 , G01B11/00 , G01B11/06 , G01B11/24 , G01B11/26
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE CONDUITE TUBULAIRE FLEXIBLE DE GRANDE LONGUEUR
    Enregistré le 04/05/2009
    Expire le 28/05/2027
    Numéro : FR0902149
    Classes : F16L11/081 , F16L11/082 , F16L11/08
  • FONDATION SUPPORT POUR UNE HYDROLIENNE, DISPOSITIF SUBAQUATIQUE ET PROCEDE DE MISE EN PLACE ASSOCIES.
    Enregistré le 28/08/2009
    Expire le 25/08/2026
    Numéro : FR0955893
    Classes : E02D27/42 , E02D27/52 , E02D27/425 , Y02E10/30 , E02D27/42 , E02D27/52 , E02D27/525 , E02D29/06 , E02D27/52 , E02D27/42 , E02D27/425
  • RAIDISSEUR POUR UNE CONDUITE FLEXIBLE
    Enregistré le 03/11/2009
    Expire le 27/11/2026
    Numéro : FR0905254
    Classes : C08G18/10 , C08G18/76 , E21B17/01 , E21B19/00 , F16L3/01 , H01R13/56 , C08G18/10 , C08G18/7657 , E21B19/004 , F16L57/02 , C08G18/10 , C08G18/76 , E21B17/01 , E21B19/00 , F16L3/01 , H01R13/56 , C08G18/10 , C08L75/04 , F16L3/01
  • CONDUITE FLEXIBLE SOUS MARINE COMPRENANT UNE COUCHE COMPRENANT UNE RESINE POLYMERE COMPRENANT UN SILSESQUIOXANE OLIGOMERIQUE POLYEDRIQUE
    Enregistré le 14/06/2010
    Expiré le 25/06/2026
    Numéro : FR1054674
    Classes : F16L11/083 , Y10T137/0318 , Y10T428/1352 , Y10T428/139 , B32B2597/00 , F16L11/00 , F16L11/083 , Y10T137/0318 , Y10T428/1352 , Y10T428/139
  • ENSEMBLE DE SUPPORT D'AU MOINS UNE CONDUITE DE TRANSPORT DE FLUIDE A TRAVERS UNE ETENDUE D'EAU, INSTALLATION ET PROCEDE ASSOCIES.
    Enregistré le 05/01/2010
    Expire le 28/01/2027
    Numéro : FR1050028
    Classes : B63B21/507 , B63B22/021 , B63B22/04 , E21B17/012 , F16L1/20 , F16L1/24 , B63B21/507 , B63B22/021 , B63B22/04 , E21B17/012 , F16L1/20 , F16L1/24
  • EMBOUT DE RACCORDEMENT D'UNE CONDUITE FLEXIBLE DE TRANSPORT D'UN FLUIDE CRYOGENIQUE
    Enregistré le 18/06/2010
    Expiré le 25/06/2026
    Numéro : FR1054843
    Classes : F16L33/01 , F16L25/0036 , F16L33/26
  • STRUCTURE TUBULAIRE FLEXIBLE COMPRENANT UNE COUCHE D'UN COMPOSE POLYMERIQUE FLUORE
    Enregistré le 01/09/2010
    Expire le 29/09/2026
    Numéro : FR1056924
    Classes : B32B1/08 , B32B27/304 , B32B2270/00 , B32B2307/54 , B32B2307/552 , B32B2307/714 , B32B2597/00 , F16L11/083
  • DISPOSITIF DE MISE SOUS TENSION DE CONDUITES TUBULAIRES
    Enregistré le 07/09/2010
    Expire le 29/09/2026
    Numéro : FR1003564
    Classes : F16L1/23 , B65H51/105 , B65H59/18
  • DISPOSITIF DE MISE SOUS TENSION ET DE SERRAGE D'UN ELEMENT ALLONGE DE FORME TUBULAIRE
    Enregistré le 23/11/2010
    Expire le 27/11/2026
    Numéro : FR1059646
    Classes : B63B35/03 , B65H51/105 , F16L1/23 , B63B35/03 , B65H51/105 , F16L1/23
  • DISPOSITIF D'EXTRACTION DE MATERIAU SOLIDE SUR LE FOND D'UNE ETENDUE D'EAU ET PROCEDE ASSOCIE
    Enregistré le 27/04/2011
    Expire le 29/04/2027
    Numéro : FR1153590
    Classes : E02F3/902 , E02F7/065 , E02F7/005 , E02F7/00 , E02F5/28 , E02F7/10 , E02F3/88 , E02F3/902 , E02F7/065 , E02F7/005
  • ENSEMBLE ET METHODE DE FABRICATION D'UNE GAINE TUBULAIRE
    Enregistré le 11/06/2012
    Expiré le 25/06/2026
    Numéro : FR1255444
    Classes : B29L2023/225 , F16L11/083 , B29C48/83 , B29C48/15 , B29C48/09 , B29C48/10 , B29C48/0021 , B29C48/151 , B29C48/21 , B29C48/32 , B29C48/34 , B29C48/395 , B29C48/76 , B29C48/761 , B29C48/766 , B29C48/79 , B29C48/832 , B29C48/515 , B29C48/21 , F16L11/083 , B29C48/515 , B29C48/09 , B29C48/10 , B29C48/0021 , B29C48/15 , B29C48/151 , B29C48/32 , B29C48/34 , B29C48/395 , B29C48/76 , B29C48/761 , B29C48/766 , B29C48/79 , B29C48/83 , B29C48/832
  • CONDUITE TUBULAIRE FLEXIBLE A GAINE DE PRESSION DOUBLE COUCHES
    Enregistré le 03/02/2012
    Expire le 27/02/2027
    Numéro : FR1251029
    Classes : F16L11/083
  • CONDUITE TUBULAIRE FLEXIBLE POUR LE TRANSPORT D'HYDROCARBURES CORROSIFS
    Enregistré le 01/03/2012
    Expire le 30/03/2027
    Numéro : FR1200623
    Classes : E21B17/015 , F16L11/083 , F16L2011/047 , E21B17/015 , F16L11/10 , F16L11/12
  • STRUCTURE TUBULAIRE FLEXIBLE D'EXPLOITATION PETROLIERE A HAUTE TENUE
    Enregistré le 01/03/2012
    Expire le 30/03/2027
    Numéro : FR1251910
    Classes : B32B1/08 , C08L27/16 , C08K5/11 , C08L2205/025 , F16L11/083 , B32B15/08 , B32B27/08 , B32B27/20 , B32B27/22 , B32B27/304 , B32B27/32 , B32B27/34 , B32B2264/102 , B32B2264/104 , B32B2307/4026 , B32B2307/714 , B32B2597/00 , C08K5/12 , B29K2027/16 , B29K2105/0038 , B29K2105/0085 , B29K2705/00 , B29L2009/003 , B29L2023/005 , B29C48/21 , B29C48/022 , B32B1/08 , C08L27/16 , C08K5/11 , C08L2205/025 , F16L11/083 , B32B27/304 , B32B2597/00 , B32B27/22 , B32B2264/104 , B32B27/34 , B32B2264/102 , B32B2307/714 , B32B15/08 , B32B27/32 , B32B27/08 , B32B27/20 , B32B2307/4026 , C08K5/12 , B29K2027/16 , B29K2105/0038 , B29K2105/0085 , B29K2705/00 , B29L2009/003 , B29L2023/005 , E21B17/20
  • PROCEDE DE POSITIONNEMENT D'UN ENSEMBLE DE FOND AU FOND D'UNE ETENDUE D'EAU, ET DISPOSITIF ASSOCIE
    Enregistré le 04/04/2012
    Expire le 29/04/2027
    Numéro : FR1253105
    Classes : E02D23/08 , B63B27/08
  • REVETEMENT METALLIQUE DE FILS D'ARMURE EN ACIER D'UNE CONDUITE TUBULAIRE FLEXIBLE DESTINEE AU TRANSPORT DE FLUIDE D'HYDROCARBURES
    Enregistré le 24/07/2012
    Expire le 30/07/2026
    Numéro : FR1257159
    Classes : F16L11/081 , F16L11/16
  • CONDUITE FLEXIBLE SOUS MARINE COMPRENANT UNE GAINE POLYMERIQUE INTERNE ET/OU EXTERNE D'ETANCHEITE COMPRENANT UN POLYETHYLENE A HAUT POIDS MOLECULAIRE
    Enregistré le 03/08/2012
    Expire le 25/08/2026
    Numéro : FR1257601
    Classes : B32B1/08 , B32B27/32 , F16L11/087 , B32B2307/7265 , B32B2270/00 , B32B2597/00 , B32B27/32 , B32B1/08 , B32B2270/00 , B32B2307/7265 , B32B2597/00 , F16L11/087
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE CONDUITE SOUS-MARINE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN ŒUVRE
    Enregistré le 11/12/2012
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR1261898
    Classes : D07B3/005 , D07B2301/5509 , D07B2301/251 , D07B2301/3583 , D07B2301/5559 , Y10T29/53052 , Y10T29/53061 , Y10T29/53526 , Y10T29/5353 , Y10T29/49778 , Y10T29/4978 , D07B7/022 , Y10T29/53052 , Y10T29/53061 , Y10T29/53526 , Y10T29/5353 , Y10T29/49778 , Y10T29/4978 , F16L11/16 , F16L11/24 , F16L1/123 , F16L9/042 , F16L9/16 , F16L9/165 , F16L2101/30 , D07B3/005 , D07B2301/5509 , D07B2301/251 , D07B2301/3583 , D07B2301/5559 , D07B7/022
  • BARGE FLOTTANTE SUBMERSIBLE
    Enregistré le 08/01/2013
    Expire le 28/01/2027
    Numéro : FR1350151
    Classes : B63B35/003 , B63B2027/165 , B63C11/34 , B63G8/001 , B63B77/00 , E21B19/002 , B63B77/00 , E21B19/002
  • ENSEMBLE DE CONNEXION SOUS-MARIN ET METHODE DE CONNEXION
    Enregistré le 25/01/2013
    Expire le 28/01/2027
    Numéro : FR1350661
    Classes : E21B43/0107 , E21B43/013 , E21B17/012 , E21B17/015 , E21B17/04 , E21B19/002 , E21B17/04 , E21B19/16 , E21B43/0107 , E21B43/013 , E21B17/012 , E21B17/015
  • ENSEMBLE DE CONNEXION DE CONDUITES SOUS-MARINES
    Enregistré le 25/01/2013
    Expire le 28/01/2027
    Numéro : FR1350662
    Classes : E21B17/012 , E21B17/015 , E21B43/0107 , E21B17/012 , E21B17/015 , E21B43/0107 , E21B17/01 , E21B17/20 , E21B19/002 , E21B19/16
  • DISPOSITIF SOUS-MARIN D'APPUI ET METHODE D'INSTALLATION POUR INITIER LE FLAMBEMENT LATERAL D'UNE CONDUITE RIGIDE
    Enregistré le 21/03/2013
    Expire le 30/03/2027
    Numéro : FR1352529
    Classes : F16L1/20 , F16L1/24 , F16L3/20 , F16L51/04 , F16L3/2431 , F16L1/20 , F16L1/24 , F16L3/20 , F16L51/04 , F16L1/123 , F16L1/205 , F16L1/207 , F16L1/235 , F16L57/02
  • CONDUITE TUBULAIRE FLEXIBLE CHAUFFEE PAR LE PASSAGE D'UN COURANT ELECTRIQUE AU SEIN D'ARMURES COMPOSITES EN CARBONE
    Enregistré le 21/05/2013
    Expire le 28/05/2027
    Numéro : FR1301178
    Classes : F16L11/083 , F16L11/088 , F16L11/127 , F16L53/38
  • COMPOSITION DE MATERIAU COMPOSITE POUR NEUTRALISER DES COMPOSES ACIDES ET CONDUITE COMPRENANT UNE GAINE REALISEE AVEC UNE TELLE COMPOSITION
    Enregistré le 13/06/2013
    Expire le 22/06/2027
    Numéro : FR1355480
    Classes : B32B1/08 , B32B27/20 , C08K3/22 , C08L27/16 , F16L11/08 , F16L58/10 , B32B27/18 , B32B27/304 , B32B1/08 , C08K3/22 , F16L58/1009 , F16L9/147 , F16L11/083 , B32B2264/102 , B32B2270/00 , B32B2597/00 , C08K2003/2272 , B32B1/08 , B32B27/20 , C08K3/16 , C08K3/22 , C08K3/26 , C08L27/16 , F16L11/08 , F16L58/10 , B32B1/08 , B32B27/20 , B32B2264/102 , B32B2270/00 , C08L27/16 , F16L58/10 , F16L11/08 , C08K3/22 , B32B27/18 , B32B27/304 , B32B1/08 , F16L9/147 , B32B2264/102 , B32B2597/00 , F16L11/083 , B32B2270/00 , C08K2003/2272 , C08K3/22 , F16L58/1009 , B32B15/08 , B32B27/34 , B32B2250/02 , B32B2307/714 , C23F11/04 , F16L11/08 , F16L58/10
  • EMBOUT DE CONNEXION D'UNE CONDUITE FLEXIBLE AVEC UN ORGANE D'ESPACEMENT, CONDUITE FLEXIBLE ET PROCEDE ASSOCIES
    Enregistré le 03/07/2013
    Expiré le 31/07/2024
    Numéro : FR1356510
    Classes : F16L33/01 , F16L33/01 , F16L33/18
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE CONDUITE TUBULAIRE FLEXIBLE
    Enregistré le 22/08/2013
    Expire le 25/08/2026
    Numéro : FR1358126
    Classes : F16L11/083
  • EMBOUT DE CONNEXION D'UNE CONDUITE FLEXIBLE AVEC ANCRAGE DES FILS D'ARMURE PAR COINCEMENT
    Enregistré le 03/12/2013
    Expire le 23/12/2026
    Numéro : FR1362031
    Classes : F16L33/01 , F16L33/01 , F16L33/01
  • CONDUITE TUBULAIRE FLEXIBLE A COUCHE DE MAINTIEN RESISTANTE
    Enregistré le 06/12/2013
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR1362242
    Classes : F16L11/08 , F16L11/083 , F16L11/083
  • ENSEMBLE DE TRANSFERT DE FLUIDE ENTRE LE FOND D'UNE ETENDUE D'EAU ET LA SURFACE ET PROCEDE ASSOCIE
    Enregistré le 13/12/2013
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR1362603
    Classes : B63B22/021
  • EMBOUT DE CONNEXION D'UNE CONDUITE FLEXIBLE, CONDUITE FLEXIBLE ET PROCEDE ASSOCIES
    Enregistré le 23/12/2013
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR1363479
    Classes : F16L33/01 , F16L33/01 , F16L33/01
  • METHODE DE SUIVI DE L'INTEGRITE D'UNE CONDUITE TUBULAIRE FLEXIBLE
    Enregistré le 24/12/2013
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR1303091
    Classes : F16L11/127 , F16L11/083 , G01M5/0025 , G01M5/0033 , G01M5/0083
  • CONDUITE TUBULAIRE FLEXIBLE A HAUTE RESISTANCE ET PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 27/12/2013
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR1363636
    Classes : F16L11/083 , F16L11/083
  • EMBOUT DE CONNEXION D'UNE CONDUITE FLEXIBLE MUNI D'UN CAPTEUR DE DETECTION, CONDUITE FLEXIBLE, NECESSAIRE ET PROCEDE ASSOCIES
    Enregistré le 14/01/2014
    Expire le 28/01/2027
    Numéro : FR1450280
    Classes : F16L33/01 , F16L2201/30 , G01M3/005 , G01M3/243 , G01M3/38
  • CONDUITE FLEXIBLE DE TRANSPORT DE FLUIDE ET PROCEDE ASSOCIE
    Enregistré le 11/02/2014
    Expire le 27/02/2027
    Numéro : FR1451051
    Classes : F16L55/041 , F16L11/083 , F16L55/041 , F16L11/083
  • CONDUITE FLEXIBLE DE TRANSPORT DE FLUIDE, METHODE DE FABRICATION ET PROCEDE DE DETERMINATION ASSOCIES
    Enregistré le 26/03/2014
    Expiré le 02/04/2024
    Numéro : FR1452584
    Classes : F16L11/083 , F16L11/088 , F16L11/20 , G01M3/2815 , G01M3/283 , F16L2201/30
    Déchu
  • CONDUITE FLEXIBLE SOUS-MARINE COMPRENANT UNE COUCHE COMPRENANT UN POLYETHYLENE A RESISTANCE THERMIQUE ACCRUE RETICULE
    Enregistré le 14/10/2014
    Expiré le 31/10/2023
    Numéro : FR1459856
    Classes : B32B5/10 , B32B15/02 , B32B15/085 , B32B27/16 , B32B27/32 , B32B1/08 , B32B2262/103 , B32B2270/00 , B32B2307/306 , B32B2307/50 , B32B2307/712 , B32B2307/714 , B32B2307/7265 , B32B2597/00 , F16L11/083 , B32B7/03 , B32B7/03
    Déchu

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