Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RNA : le 27/06/2026 Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

334 216 249 · Active
Adresse : 80 RUE DE REUILLY, 75012 PARIS
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 10/10/1985

Voir les comptes

Informations juridiques de COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

SIREN : 334 216 249
SIRET (siège) : 334 216 249 00048
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR14334216249
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 03/02/1975
Identifiant association : W751037158

Activité de COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Objet de l'association : Animée d'un esprit de solidarité et de convivialité, poursuit bénévolement au service de ses seuls membres adhérents, plusieurs objectifs et buts ainsi définis : participer, sous toutes les formes autorisées par la loi, à la vie sociale du cnfpt ; organiser et assurer la gestion de l'action sociale déléguée par le cnfpt qui vise à améliorer les conditions de vie des agents publics ainsi qu'au personnel employé par l'association et de leur famille ou ayants-droits, ainsi qu'à les aider à faire face à des situations difficiles ; tous les agents ouvrants droit visés dans la convention pluriannuelle entre le cfnpt et le cos du cnfpt sont désignés comme agents dès lors qu'ils se sont dûment inscrits sur le site internet du cos du cnfpt ; les agents actifs du cnfpt et le personnel employé par l'association qui s'acquittent de la cotisation d'adhésion sont désignés comme adhérents et sont également considérés comme ouvrants droit aux prestations sociales ; entreprendre et développer des activités culturelles, sportives et de loisirs destinées aux membres adhérents du cos du cnfpt, à leurs ayants-droits ainsi qu'aux seuls retraités du cnfpt, mais également au personnel employé par l'association ; tous les agents ouvrants droit visés dans la convention pluriannuelle entre le cnfpt et le cos du cnfpt sont désignés comme adhérents ou retraités adhérents du cos du cnfpt dès lors qu'ils se sont dûment inscrits sur le site internet du cos du cnfpt et qu'ils se sont acquittés de la cotisation d'adhésion fixée par le conseil d'administration et approuvée par l'assemblée générale de l'association ;
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

  • Établissement

    En activité

    334 216 249 00048
    Adresse : 80 RUE DE REUILLY 75012 PARIS
    Date de création : 27/06/2011
  • Établissement

    Fermé

    334 216 249 00030
    Adresse : 10-12 10 RUE D'ANJOU 75008 PARIS
    Date de création : 25/05/1998
    Date de clôture : 27/06/2011 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement

    Fermé

    334 216 249 00022
    Adresse : 3 VILLA THORETON 75015 PARIS
    Date de création : 19/05/1989
    Date de clôture : 25/05/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)

Etablissements de l'entreprise COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Finances de COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Dirigeants et représentants de COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

    • Récépissé de modification
    14/09/2022
    • Statuts
    14/09/2022
    • Procès verbal
    14/09/2022
    • Récépissé de modification
    24/12/2021
    • Liste dirigeants
    24/12/2021
    • Procès verbal
    24/12/2021
    • Récépissé de modification
    18/08/2021
    • Procès verbal
    18/08/2021
    • Liste dirigeants
    18/08/2021
    • Récépissé de modification
    30/12/2020
    • Liste dirigeants
    29/12/2020
    • Procès verbal
    29/12/2020
    • Récépissé de modification
    16/11/2017
    • Liste dirigeants
    16/11/2017
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    16/11/2017
    • Formulaire déclaration
    16/11/2017
    • Procès verbal
    16/11/2017
    • Récépissé de modification
    22/09/2016
    • Procès verbal
    22/09/2016
    • Liste dirigeants
    22/09/2016
    • Récépissé de modification
    12/02/2016
    • Procès verbal
    12/02/2016
    • Liste dirigeants
    12/02/2016
    • Récépissé de modification
    20/01/2016
    • Procès verbal
    20/01/2016
    • Statuts
    20/01/2016
    • Récépissé de modification
    29/10/2015
    • Procès verbal
    29/10/2015
    • Liste dirigeants
    29/10/2015
    • Récépissé de modification
    27/03/2015
    • Procès verbal
    27/03/2015
    • Liste dirigeants
    27/03/2015
    • Récépissé de modification
    08/12/2014
    • Immeuble(s) (liste complète)
    08/12/2014
    • Acte notarié
    08/12/2014
    • Récépissé de modification
    21/08/2014
    • Liste dirigeants
    21/08/2014
    • Procès verbal
    21/08/2014
    • Liste dirigeants
    18/07/2014
    • Récépissé de modification
    25/03/2013
    • Procès verbal
    25/03/2013
    • Récépissé de modification
    08/01/2013
    • Statuts
    08/01/2013
    • Procès verbal
    08/01/2013
    • Liste dirigeants
    08/01/2013
    • Lettre de déclaration
    08/01/2013
    • Récépissé de modification
    22/09/2011
    • Lettre de déclaration
    22/09/2011
    • Procès verbal
    22/09/2011
    • Liste dirigeants
    22/09/2011

    • Chargement...

    Voir plus
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

  • Comptes sociaux 2024 23/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 18/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 15/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 28/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 20/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 05/07/2021
  • Comptes sociaux 2018 22/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 23/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 23/05/2018
  • Comptes sociaux 2015 23/05/2018

Conformité de COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces JOAFE de COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

  • MODIFICATION 14/01/2016
    Préfecture de police
    Dénomination : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE.
    Adresse : C/o CNFPT- CS 41232 , 80, rue de Reuilly, 75578 Paris Cedex 12
    Activité : animée d'un esprit de solidarité et de convivialité, poursuit bénévolement au service de ses seuls adhérents, plusieurs objectifs et buts ainsi définis : participer, sous toutes ses formes autorisées par la loi à la vie sociale du CNFPT ; organiser et assurer la gestion de l'action sociale, culturelle, sportive et de loisirs des membres adhérents du COS du CNFPT ; l'action sociale, d'ordre collectif ou individuel, vise à améliorer la vie des agents publics et leur familles ou ayants-droits, notamment dans les domaines de la restauration, du logement, de l'enfance et des loisirs, ainsi qu'à les aider à faire face à des situations difficiles.
    Joafe n°20160005, annonce n°1618

Cartographie de COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 80 RUE DE REUILLY
75012 PARIS
Organisme : MY LEGAL PARTNER
Email : [email protected]
Téléphone : 0156594292
Adresse : 64 Rue de Miromesnil 75008 PARIS

Services recommandés pour les associations

Prestataire Service
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo SeDomicilier Domiciliation En savoir plus
Logo Qonto Banque En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COS DU CNFPT COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.