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Mise à jour RCS : le 08/09/2026 Mise à jour RNE : le 08/09/2026 Mise à jour INSEE : le 07/09/2026

CSM-AD

334 593 746 · Active
Adresse : ZONE D'ACTIVITE COMMERCIALE DES PIERRE, 11 RUE DU TRAITE DE ROME, 69780 MIONS
Activité : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 15/01/1986
Dirigeant : Du Breil De Pontbriand De La Caunelaye Eric

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Informations juridiques de CSM-AD

SIREN : 334 593 746
SIRET (siège) : 334 593 746 00053
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR30334593746
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 17/01/2011 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/08/1994)
Numéro RCS : 334 593 746 R.C.S. Lyon
Capital social : 400 000,00 €

Extrait INPI

Activité de CSM-AD

Activité principale déclarée : Fabrication et vente d'articles de chaudronnerie, mécano-soudure, mécanique et tôlerie
Code NAF ou APE : 25.11Z (Fabrication de structures métalliques et de parties de structures)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CSM-AD

  • Siège et établissement principal

    En activité

    334 593 746 00053
    Adresse : ZONE D'ACTIVITE COMMERCIALE DES PIERRE 11 RUE DU TRAITE DE ROME 69780 MIONS
    Date de création : 01/09/2010
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 593 746 00046
    Adresse : 10 RUE CLAUDE BRUYAS 42800 SAINT-MARTIN-LA-PLAINE
    Date de création : 25/01/2002
    Date de clôture : 01/09/2010 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de carrosseries et remorques (29.20Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 593 746 00038
    Adresse : ZI DU MUNAT 42800 SAINT-MARTIN-LA-PLAINE
    Date de création : 04/12/1998
    Date de clôture : 01/01/2010
    Activité distincte : Fabrication de carrosseries et remorques (29.20Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 593 746 00020
    Adresse : ZI LES FLACHES 42800 SAINT-MARTIN-LA-PLAINE
    Date de création : 27/02/1989
    Date de clôture : 01/01/2010 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de carrosseries et remorques (29.20Z)

Etablissements de l'entreprise CSM-AD

Finances de CSM-AD

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 4,83M 5,33M 7,13M 7,53M
Marge brute (€) 3,21M 3,43M 4,64M 4,99M
EBITDA - EBE (€) 312K 390K 1,22M 1,43M
Résultat d'exploitation (€) 290K 346K 1,15M 1,35M
Résultat net (€) 212K 280K 820K 937K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -9,4 -25,3 -5,3 1,3
Taux de marge brute (%) 66,4 64,4 65,2 66,3
Taux de marge d'EBITDA (%) 6,5 7,3 17,1 19
Taux de marge opérationnelle (%) 6 6,5 16,2 18
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 875K 1M 963K 1,31M
BFR exploitation (€) 1,28M 1,18M 1,52M 1,91M
BFR hors exploitation (€) -401K -175K -557K -600K
BFR (j de CA) 66,2 68,6 49,3 63,4
BFR exploitation (j de CA) 96,5 80,6 77,8 92,5
BFR hors exploitation (j de CA) -30,3 -12 -28,5 -29,1
Délai de paiement clients (j) 92,8 80,3 77,1 97
Délai de paiement fournisseurs (j) 48,8 50,2 50,5 56,1
Ratio des stocks / CA (j) 37 33 31,4 33
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 250K 328K 892K 1,03M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 5,2 6,2 12,5 13,6
Fonds de roulement net global (€) 1,19M 1,04M 1,38M 1,65M
Couverture du BFR 1,4 1 1,4 1,3
Trésorerie (€) 314K 35,7K 416K 341K
Dettes financières (€) 47,5K 408K
Capacité de remboursement -1,3 -0,1 -0,4 0,1
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 0 -0,2 0
Autonomie financière (%) 68,1 67 62,7 74,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1 -0,1 -0,3 0
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,01M 1,27M 1,83M
Liquidité générale 2,2 2,1 1,7
Couverture des dettes -4,7 -39,5 -3,9 71
Fonds propres (€) 2,16M 1,95M 2,17M 5,35M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 4,4 5,3 11,5 12,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 9,8 14,4 37,8 17,5
Rentabilité économique (%) 6,7 9,6 23,7 13
Valeur ajoutée (€) 1,55M 1,7M 2,65M 2,88M
Valeur ajoutée / CA (%) 32,1 31,9 37,3 38,2
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 20 0 26
Salaires et charges sociales (€) 1,18M 1,26M 1,37M 1,37M
Salaires / CA (%) 24,5 23,7 19,2 18,2
Impôts et taxes (€) 58,9K 55,4K 68K 72,9K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 201K 34,2K

Dirigeants et représentants de CSM-AD

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CSM-AD

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de CSM-AD

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    14/12/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    22/10/2021
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    24/09/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    02/12/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/09/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    12/09/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    31/03/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    17/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    17/02/2012
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la date de cloture de l'exercice social
    17/01/2011
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la date de cloture de l'exercice social
    17/01/2011
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la date de cloture de l'exercice social
    17/01/2011
    • Document inconnu
    25/05/2009
    • Document inconnu
    17/12/2002
    • Document inconnu
    26/03/2002
    • Document inconnu
    10/07/2001
    • Document inconnu
    04/01/1996
    • Document inconnu
    05/12/1994

Comptes annuels de CSM-AD

  • Comptes sociaux 2025 23/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 28/01/2026
  • Comptes sociaux 2023 26/03/2026
  • Comptes sociaux 2022 26/03/2026
  • Comptes sociaux 2021 28/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 16/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/02/2021
  • Comptes sociaux 2018 25/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 21/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 19/07/2017

Conformité de CSM-AD

0 procédure collective
5 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de CSM-AD

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de CSM-AD

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CSM-AD

  • Cour d'appel de Lyon, 29/10/2015, 15/07208
    Début du contentieux : 30/04/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI LES ALPES
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Lyon, 23/06/2015, 14/03465
    Début du contentieux : 25/02/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.C.. ENOILGAT
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Lyon, 30/04/2015, 14/02443
    Début du contentieux : 25/02/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI LES ALPES
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Lyon, 30/04/2015, 14/02441
    Début du contentieux : 25/02/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI DE L'INDUSTRIE
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Lyon, 30/04/2015, 14/02442
    Début du contentieux : 11/02/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : ENOILGAT
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Annonces BODACC de CSM-AD

  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 11 Rue Du Traité de Rome 69780 Mions
    Bodacc C n°20260148, annonce n°14030
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/04/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 11 Rue Du Traité de Rome 69780 Mions
    Bodacc C n°20260078, annonce n°5011
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/04/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 11 Rue Du Traité de Rome 69780 Mions
    Bodacc C n°20260078, annonce n°5010
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/02/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 11 Rue Du Traité de Rome 69780 Mions
    Bodacc C n°20260029, annonce n°6317
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 11 Rue Du Traité de Rome 69780 Mions
    Bodacc C n°20220131, annonce n°7829
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 11 Rue Du Traité de Rome 69780 Mions
    Bodacc C n°20210122, annonce n°5931
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 11 Rue Du Traité de Rome 69780 Mions
    Bodacc C n°20210044, annonce n°8846
  • MODIFICATION 11/10/2020
    RCS de Lyon
    Dénomination : CSM-AD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société d'exercice libéral à RL AGECOV n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée BMG.AEC n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée GROUPE Y NANTES ATLANTIQUE devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée GROUPE Y BOISSEAU devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20200198, annonce n°3052
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/10/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 11 Rue Du Traité de Rome 69780 Mions
    Bodacc C n°20190201, annonce n°3914
  • MODIFICATION 20/09/2018
    RCS de Lyon
    Dénomination : CSM-AD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MIRANDA DIAS Arlindo nom d'usage : MIRANDA DIAS n'est plus gérant. PINTO DIAS Carlos nom d'usage : PINTO DIAS n'est plus gérant. DU BREIL DE PONTBRIAND DE LA CAUNELAYE Eric Yves Marie nom d'usage : DU BREIL DE PONTBRIAND DE LA CAUNELAYE devient gérant
    Bodacc B n°20180179, annonce n°3790
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 11 rue du Traité de Rome 69780 Mions
    Bodacc C n°20180166, annonce n°4129
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 11 rue du Traité de Rome 69780 Mions
    Bodacc C n°20170078, annonce n°7110
  • MODIFICATION 07/10/2016
    RCS de Lyon
    Dénomination : CSM-AD
    Capital : 400 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20160197, annonce n°2591
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 11 rue du Traité de Rome 69780 Mions
    Bodacc C n°20160088, annonce n°7076
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 11 rue du Traité de Rome 69780 Mions
    Bodacc C n°20150052, annonce n°3890
  • MODIFICATION 24/04/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : CSM-AD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société d'exercice libéral à RL AGECOV devient commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée BMG.AEC devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20150080, annonce n°1453
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 11 rue du Traité de Rome 69780 Mions
    Bodacc C n°20140033, annonce n°8803
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 11 rue du Traité de Rome Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 69780 Mions
    Bodacc C n°20130036, annonce n°10556
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 11 rue du Traité de Rome Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 69780 Mions
    Bodacc C n°20120023, annonce n°7826
  • MODIFICATION 14/03/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : CSM-AD
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20120052, annonce n°1825
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/09/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 11 rue du Traité de Rome Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 69780 Mions
    Bodacc C n°20110060, annonce n°5177
  • IMMATRICULATION 09/02/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : CHAUDRONNERIE DE SAINT MARTIN
    Adresse : Zone d'Activité Commerciale des Pierres Blanches 11 rue du Traité de Rome 69780 Mions
    Bodacc A n°20110028, annonce n°1545
  • RADIATION 02/02/2011
    RCS de Saint-Etienne
    Bodacc B n°20110023, annonce n°1336
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/05/2010
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : 10 rue Claude Bruyas 42800 Saint-Martin-la-Plaine
    Bodacc C n°20100030, annonce n°4154
  • MODIFICATION 05/06/2009
    RCS de Saint-Etienne
    Dénomination : CSM - CHAUDRONNERIE DE ST MARTIN
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 10 rue Claude Bruyas 42800 Saint-Martin-la-Plaine
    Description : Changement de gérant
    Administration : Co-gérant : MIRANDA DIAS Arlindo. Co-gérant : PINTO DIAS Carlos Manuel.
    Bodacc B n°20090106, annonce n°410
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/01/2009
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : 10 rue Claude Bruyas 42800 Saint-Martin-la-Plaine
    Bodacc C n°20090008, annonce n°3129
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2008
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : 10 rue Claude Bruyas 42800 Saint-Martin-la-Plaine
    Bodacc C n°20080020, annonce n°5638
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Comment contacter CSM-AD ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : ZONE D'ACTIVITE COMMERCIALE DES PIERRE
11 RUE DU TRAITE DE ROME
69780 MIONS

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Entreprises citées de CSM-AD

  • GROUPE ARCADIAS (510 345 598) Cité 4 fois entre 2009 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSM-AD et GROUPE ARCADIAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : GROUPE Y BOULLIER , Eric DE PONTBRIAND
  • A D SIGNALISATION (409 172 426) Cité 4 fois entre 2002 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSM-AD et A D SIGNALISATION de la relation : Actionnariat
  • SLAPIS APPLICATIONS (962 503 785) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CSM-AD et SLAPIS APPLICATIONS de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de CSM-AD

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Appels d'offres gagnés par CSM-AD

Labels et certificats de CSM-AD

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Brevets déposés par CSM-AD

  • DISPOSITIF DE FIXATION D'UN PANNEAU DE SIGNALISATION ROUTIERE NOTAMMENT SUR UNE GLISSIERE DE SECURITE
    Enregistré le 04/10/1999
    Expiré le 02/11/2010
    Numéro : FR9912607
    Classes : E01F9/669
    Déchu
  • DISPOSITIF DE RAMASSAGE DE CONES DE SIGNALISATION AUTOROUTIERE OU ROUTIERE
    Enregistré le 22/11/2002
    Expiré le 30/11/2018
    Numéro : FR0214633
    Classes : E01F9/70
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FIXATION DE PANNEAUX SUR DES GLISSIERES DE SECURITE POUR ROUTE OU AUTOROUTE
    Enregistré le 28/02/2002
    Expiré le 26/02/2010
    Numéro : FR0202727
    Classes : E01F9/669
    Dossier déchu définitivement
  • REMORQUE POUR LE TRANSPORT D'ELEMENTS DE SIGNALISATION ROUTIERE
    Enregistré le 30/09/2002
    Expiré le 30/09/2009
    Numéro : FR0212283
    Classes : E01F9/688 , E01F9/70
    Déchu
  • REMORQUE POUR LE TRANSPORT D'ELEMENTS DE SIGNALISATION SOUS FORME D'UN PANNEAU OU BALISE
    Enregistré le 04/06/2003
    Expiré le 30/06/2009
    Numéro : FR0306949
    Classes : E01F9/70
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF POUR CREER UN QUAI A USAGE TEMPORAIRE, POUR LES USAGERS D'UN MOYEN DE TRANSPORT
    Enregistré le 17/09/2004
    Expiré le 30/09/2009
    Numéro : FR0452081
    Classes : B61B1/02
    Déchu
  • ENSEMBLE DE SIGNALISATION ROUTIERE ET AUTOROUTIERE REMORQUE OU EMBARQUE
    Enregistré le 24/03/2006
    Expiré le 31/03/2011
    Numéro : FR0651027
    Classes : E01F9/662
    Déchu
  • DISPOSITIF DE RAMASSAGE DE CONES DE SIGNALISATION ROUTIERE.
    Enregistré le 10/11/2006
    Expiré le 30/11/2018
    Numéro : FR0654823
    Classes : E01F9/70
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MONTAGE D'UN PANNEAU DE SIGNALISATION ROUTIERE SUR UNE GLISSIERE DE SECURITE.
    Enregistré le 25/10/2007
    Expiré le 31/10/2024
    Numéro : FR0758556
    Classes : E01F9/669 , E01F9/65
    Déchu
  • ENSEMBLE DE SIGNALISATION ROUTIERE ET AUTOROUTIERE REMORQUE OU EMBARQUE
    Enregistré le 23/10/2013
    Expiré le 31/10/2024
    Numéro : FR1360298
    Classes : E01F9/662
    Déchu
  • Dispositif de signalisation routière remorqué
    Enregistré le 16/04/2021
    Expire le 20/04/2027
    Numéro : FR2103935
    Classes : E01F9/662
  • Dispositif de signalisation routière remorqué
    Enregistré le 16/04/2021
    Expire le 20/04/2027
    Numéro : FR2103936
    Classes : E01F9/662

Aides perçues par CSM-AD

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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