Activité de SARL LE TERMINUS
| Activité principale déclarée : |
1) Bar restaurant 2) jeux automatiques ainsi que toutes activités annexes ou connexes |
| Code NAF ou APE : |
56.10A (Restauration traditionnelle) |
| Domaine d’activité : |
Restauration |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SARL LE TERMINUS applique soit différente.
:
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Hôtels, cafés, restaurants (HCR) -
IDCC 1979
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise SARL LE TERMINUS
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Siège et établissement principal
En activité
335 015 715 00014
Adresse : 6 PLACE VAILLANT - COUTURIER
01100 OYONNAX
Date de création :
01/01/1986
Enseigne : SARL LE TERMINUS
Etablissements de l'entreprise SARL LE TERMINUS
Finances de SARL LE TERMINUS
Dirigeants et représentants de SARL LE TERMINUS
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Gérant
63 ans
- 11/1962
Depuis le 09/09/2015
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SARL LE TERMINUS
Documents juridiques de SARL LE TERMINUS
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Reconstitution de l'actif net
02/07/2021
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Procès-verbal d'assemblée
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/04/2011
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- entre M. Farid KERNOU et M. Kamel KERNOU
- entre M. Fodil KERNOU et M. Kamel KERNOU
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
04/03/2008
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement relatif à l'objet social
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Statuts mis à jour
06/10/1994
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Acte sous seing privé
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Déclaration de conformité
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
17/05/1993
Comptes annuels de SARL LE TERMINUS
Les déclarations de comptes de SARL LE TERMINUS nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
30/06/2023
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Comptes sociaux 2021
18/05/2022
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Comptes sociaux 2020
05/07/2021
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Comptes sociaux 2019
24/06/2020
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Comptes sociaux 2018
08/07/2019
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Comptes sociaux 2017
16/10/2018
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Comptes sociaux 2016
14/06/2017
Annonces BODACC de SARL LE TERMINUS
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DÉPÔT DES COMPTES
17/05/2026
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2025
Adresse :
6 Place Vaillant-Couturier 01100 Oyonnax
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20260092, annonce
n°5
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DÉPÔT DES COMPTES
13/04/2025
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
6 Place Vaillant-Couturier 01100 Oyonnax
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250073, annonce
n°3
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DÉPÔT DES COMPTES
07/06/2024
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
6 Place Vaillant-Couturier 01100 Oyonnax
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240109, annonce
n°5
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DÉPÔT DES COMPTES
05/07/2023
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
6 Place Vaillant-Couturier 01100 Oyonnax
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230128, annonce
n°4
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DÉPÔT DES COMPTES
20/05/2022
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
6 Place Vaillant-Couturier 01100 Oyonnax
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220099, annonce
n°10
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DÉPÔT DES COMPTES
07/07/2021
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
6 Place Vaillant-Couturier 01100 Oyonnax
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210131, annonce
n°6
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DÉPÔT DES COMPTES
28/06/2020
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
6 Place Vaillant-Couturier 01100 Oyonnax
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200124, annonce
n°8
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DÉPÔT DES COMPTES
10/07/2019
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
6 Place Vaillant-Couturier 01100 Oyonnax
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190131, annonce
n°6
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DÉPÔT DES COMPTES
18/10/2018
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
6 place Vaillant-Couturier 01100 Oyonnax
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180194, annonce
n°4
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DÉPÔT DES COMPTES
22/06/2017
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
6 place Vaillant-couturier 01100 Oyonnax
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170052, annonce
n°29
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DÉPÔT DES COMPTES
19/07/2016
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
6 place Vaillant-couturier 01100 Oyonnax
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160067, annonce
n°22
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DÉPÔT DES COMPTES
21/09/2015
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
6 place Vaillant-couturier 01100 Oyonnax
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150096, annonce
n°19
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DÉPÔT DES COMPTES
16/07/2014
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
6 place Vaillant-couturier 01100 Oyonnax
Bodacc C
n°20140040, annonce
n°32
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DÉPÔT DES COMPTES
26/07/2013
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
6 place Vaillant-Couturier 01100 Oyonnax
Bodacc C
n°20130043, annonce
n°28
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DÉPÔT DES COMPTES
20/08/2012
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2011
Adresse :
6 place Vaillant-Couturier 01100 Oyonnax
Bodacc C
n°20120050, annonce
n°64
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DÉPÔT DES COMPTES
02/08/2011
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
6 place Vaillant-Couturier 01100 Oyonnax
Bodacc C
n°20110042, annonce
n°26
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DÉPÔT DES COMPTES
03/11/2010
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2009
Adresse :
6 place Vaillant-couturier 01100 Oyonnax
Bodacc C
n°20100081, annonce
n°40
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DÉPÔT DES COMPTES
30/07/2009
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2008
Adresse :
6 place Vaillant-couturier 01100 Oyonnax
Bodacc C
n°20090047, annonce
n°33
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DÉPÔT DES COMPTES
12/07/2008
RCS de Bourg-en-Bresse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2007
Adresse :
6 place Vaillant-couturier 01100 Oyonnax
Bodacc C
n°20080045, annonce
n°30
Cartographie de SARL LE TERMINUS
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Labels et certificats de SARL LE TERMINUS
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de SARL LE TERMINUS
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par SARL LE TERMINUS
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
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