SC PATRIMONIALE ARNO

Informations juridiques de SC PATRIMONIALE ARNO

SIREN :	337 518 104
SIRET (siège) :	337 518 104 00019
Forme juridique :	Autre société civile
Numéro de TVA :	FR36337518104
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de PARIS , le 29/04/1986 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 29/04/1986)
Numéro RCS :	337 518 104 R.C.S. Paris
Capital social :	7 622,45 €

Extrait INPI

Activité de SC PATRIMONIALE ARNO

Activité principale déclarée :	APPROPRIATION, GESTION ET MISE EN VALEUR D'UN PATRIMOINE FONCIER
Code NAF ou APE :	41.10D (Supports juridiques de programmes)
Domaine d’activité :	Construction de bâtiments
Forme d'exercice :	Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SC PATRIMONIALE ARNO applique soit différente. :	Promotion immobilière - IDCC 1512

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Etablissements de l'entreprise SC PATRIMONIALE ARNO

• Siège et établissement principal

  En activité

  337 518 104 00019
  Adresse : 94 RUE JOUFFROY D'ABBANS 75017 PARIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/05/1986

Etablissements de l'entreprise SC PATRIMONIALE ARNO

Finances de SC PATRIMONIALE ARNO

Dirigeants et représentants de SC PATRIMONIALE ARNO

MONSUEZ Bruno
Gérant
59 ans - 01/1967
Depuis le 04/05/2017

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SC PATRIMONIALE ARNO

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SC PATRIMONIALE ARNO

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Comptes annuels de SC PATRIMONIALE ARNO

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Conformité de SC PATRIMONIALE ARNO

0 procédure collective

1 contentieux

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Alertes de SC PATRIMONIALE ARNO

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Procédures collectives de SC PATRIMONIALE ARNO

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Contentieux de SC PATRIMONIALE ARNO

• Cour d'appel de Paris, 16/12/2008, 06/21222
  Début du contentieux : 25/07/2006
  Position : Défendeur

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Annonces de SC PATRIMONIALE ARNO

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Cartographie de SC PATRIMONIALE ARNO

Comment contacter SC PATRIMONIALE ARNO ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	94 RUE JOUFFROY D'ABBANS 75017 PARIS

Services recommandés

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Entreprises citées de SC PATRIMONIALE ARNO

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Biens immobiliers de SC PATRIMONIALE ARNO

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Appels d'offres gagnés par SC PATRIMONIALE ARNO

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Labels et certificats de SC PATRIMONIALE ARNO

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Propriétés intellectuelles de SC PATRIMONIALE ARNO

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Aides perçues par SC PATRIMONIALE ARNO

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