| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20A |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
Informations juridiques de SCI DE BAS TURNY
| SIREN : | 338 616 048 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 338 616 048 00017 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de SENS , le 04/09/1986 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 04/09/1986) |
| Numéro RCS : | 338 616 048 R.C.S. Sens |
| Capital social : | 457 880,57 € |
Activité de SCI DE BAS TURNY
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Etablissements de l'entreprise SCI DE BAS TURNY
Etablissements de l'entreprise SCI DE BAS TURNY
Dirigeants et représentants de SCI DE BAS TURNY
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Associé indéfiniment responsable
36 ans - 11/1989Depuis le 26/12/2025
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Associé indéfiniment responsable
43 ans - 03/1983Depuis le 26/12/2025
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Associé indéfiniment responsable
42 ans - 10/1984Depuis le 26/12/2025
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Gérant, Associé indéfiniment responsable
76 ans - 12/1949Depuis le 04/05/2017
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Associé indéfiniment responsable
17 ans - 11/2008Depuis le 24/12/2010
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Associé indéfiniment responsable
19 ans - 03/2007Depuis le 24/12/2010
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI DE BAS TURNY
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI DE BAS TURNY
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Ordonnance
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Ordonnance
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Requête au juge commis à la surveillance du RCS
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Requête au juge commis à la surveillance du RCS
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Expédition d'un acte authentique
- Cession ou donation de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Expédition d'un acte authentique
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de SCI DE BAS TURNY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI DE BAS TURNY
0 procédure collective
Alertes de SCI DE BAS TURNY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI DE BAS TURNY
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI DE BAS TURNY
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Cour d'appel de Paris, 06/11/2014, 13/14462Début du contentieux : 25/06/2013Position : DéfendeurAutres parties : SCI DU BAS DU BOISDispositif : Autres
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Cour d'appel de Paris, 21/05/2014, 12/11986Début du contentieux : 03/05/2012Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 26 BIS RUE DE LAPARISDispositif : Confirmation totale
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Cour d'appel de Paris, 06/02/2009, 08/13479Début du contentieux : 20/06/2008Position : DéfendeurAutres parties : PALADAR
Annonces BODACC de SCI DE BAS TURNY
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MODIFICATION 30/12/2025RCS de SensBodacc B n°20250250, annonce n°3073Dénomination : SCI DE BAS TURNYCapital : 457 880,57 €Adresse : Bas Turny 89570 TurnyDescription : Modification survenue sur le capital.Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEVILLARD Noël Jean-Baptiste Christian ; Associé indéfiniment responsable : CHEVILLARD Nicolas, Christopher ; Associé indéfiniment responsable : CHEVILLARD Grégory, Stewart ; Associé indéfiniment responsable : BOUIALA Juliet, Jeanne
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Entreprises citées de SCI DE BAS TURNY
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SCI ZIDOR (421 262 106) Cité 4 fois en 2025 et 2026Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DE BAS TURNY et SCI ZIDOR de la relation : ActionnariatDirigeants : NOEL CHEVILLARD
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