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Mise à jour RCS : le 13/06/2026 Mise à jour RNE : le 13/06/2026 Mise à jour INSEE : le 12/06/2026

ALCATEL-LUCENT FRANCE

338 966 385 · Radiée depuis le 17/01/2014
Adresse : 3 AV OCTAVE GREARD, 75007 PARIS 7
Activité : Fabrication d'équipements de communication
Effectif : 0 salarié (donnée 2013)
Création : 02/10/1986
Dirigeants : LE GROUIEC Loïc , GOYET Albert , GAY-DON Dominique , Bourguignon Matthieu , RAAD Fadi , Lebreton Sébastien

Informations juridiques de ALCATEL-LUCENT FRANCE

SIREN : 338 966 385
SIRET (siège) : 338 966 385 00498
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR55338966385
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de PARIS, le 17/01/2014)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 31/12/2013)
Numéro RCS : 338 966 385 R.C.S. Paris
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de ALCATEL-LUCENT FRANCE

Activité principale déclarée : Fabrication d'équipements de communication
Code NAF ou APE : 26.30Z (Fabrication d'équipements de communication)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ALCATEL-LUCENT FRANCE applique soit différente. : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise ALCATEL-LUCENT FRANCE

  • Siège

    Fermé

    338 966 385 00498
    Adresse : 3 AV OCTAVE GREARD 75007 PARIS 7
    Date de création : 17/05/2010
    Date de clôture : 31/12/2013 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00506
    Adresse : GAIA II 2600 RTE DES CRETES 06560 VALBONNE
    Date de création : 28/02/2011
    Date de clôture : 15/11/2013
    Activité distincte : Programmation informatique (62.01Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00480
    Adresse : PARC SAINT-EXUPERY - BAT B 8 AV YVES BRUNAUD 31770 COLOMIERS
    Date de création : 19/05/2008
    Date de clôture : 31/12/2013 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00472
    Adresse : 16 AV DESCARTES 92350 LE PLESSIS-ROBINSON
    Date de création : 01/02/2007
    Date de clôture : 31/12/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00464
    Adresse : PARC D ACTIVITES DE MAGNY CHATEAUFORT 78117 CHATEAUFORT
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 05/01/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00456
    Adresse : PARC CADERA SUD BAT P1 AV PRESIDENT J F KENNEDY 33700 MERIGNAC
    Date de création : 01/06/2004
    Date de clôture : 31/12/2013
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00449
    Adresse : 7 A 9 7 AV MORANE SAULNIER 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 01/06/2004
    Date de clôture : 31/12/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00431
    Adresse : 26 AV JEAN FRANCOIS CHAMPOLLION 31000 TOULOUSE
    Date de création : 01/04/2003
    Date de clôture : 19/05/2008 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00423
    Adresse : ZI SUD EST 6 RUE DU BAS VILLAGE 35510 CESSON-SEVIGNE
    Date de création : 01/01/2002
    Date de clôture : 31/12/2008
    Activité distincte : Recherche-développement en biotechnologie (72.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00399
    Adresse : 28A30 28 RUE BAHON RAULT 35000 RENNES
    Date de création : 29/12/2000
    Date de clôture : 31/12/2013 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Recherche-développement en biotechnologie (72.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00381
    Adresse : 82 RTE DE BAYONNE 31000 TOULOUSE
    Date de création : 29/12/2000
    Date de clôture : 01/04/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil en systèmes informatiques (72.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00407
    Adresse : 1 RUE AMPERE 91300 MASSY
    Date de création : 29/12/2000
    Date de clôture : 08/08/2007
    Activité distincte : Conseil en systèmes informatiques (72.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00324
    Adresse : 1 RUE JEANNE BRACONNIER 92190 MEUDON
    Date de création : 29/10/1999
    Date de clôture : 31/12/2013
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00282
    Adresse : 5 RUE NOEL PONS 92000 NANTERRE
    Date de création : 01/06/1998
    Date de clôture : 31/12/2004
    Activité distincte : Fabrication d'équipements d'émission et de transmission hertzienne (32.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00290
    Adresse : RTE DE NOZAY 91460 MARCOUSSIS
    Date de création : 01/06/1998
    Date de clôture : 31/12/2006
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00308
    Adresse : 260 RUE DES NOISETIERS 50110 TOURLAVILLE
    Date de création : 01/06/1998
    Date de clôture : 21/05/2002 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'équipements d'émission et de transmission hertzienne (32.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00316
    Adresse : ZAC LA MARIE 97224 DUCOS
    Date de création : 01/01/1998
    Date de clôture : 25/12/2004
    Activité distincte : Fabrication d'appareils de téléphonie (32.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00357
    Adresse : 5 AV NEWTON 92140 CLAMART
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 30/03/2001
    Activité distincte : Fabrication d'appareils de téléphonie (32.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00373
    Adresse : CITE GIRARD 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN
    Date de création : 01/05/1996
    Date de clôture : 10/04/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00274
    Adresse : IMMEUBLE LES BOURGOGNES 32 AV KLEBER 92700 COLOMBES
    Date de création : 01/01/1996
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Fabrication d'appareils de téléphonie (32.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00266
    Adresse : PARC DES GRILLONS 60 RTE DE SARTROUVILLE 78230 LE PECQ
    Date de création : 01/05/1993
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Fabrication d'appareils de téléphonie (32.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00365
    Adresse : QUAI LE PLAN 84390 SAINT-CHRISTOL
    Date de création : 01/01/1992
    Date de clôture : 31/12/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00241
    Adresse : Z.A BATIMENT EVOLIC 5 1 VERGERS 69760 LIMONEST
    Date de création : 01/02/1991
    Date de clôture : 25/12/1993
    Activité distincte : Fabrication d'appareils de téléphonie (32.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00233
    Adresse : CALIFORNIE 97232 LE LAMENTIN
    Date de création : 29/11/1990
    Date de clôture : 01/01/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'appareils de téléphonie (32.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00332
    Adresse : 17 RUE JEANNE BRACONNIER 92190 MEUDON
    Date de création : 01/08/1990
    Date de clôture : 31/12/2000
    Activité distincte : Autres activités de télécommunications (64.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00415
    Adresse : 8 AV DU MARECHAL JUIN 92190 MEUDON
    Date de création : 01/02/1990
    Date de clôture : 31/12/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00209
    Adresse : LIEU DIT LE MAIL LE MAIL 44700 ORVAULT
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 31/12/2013 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels (33.20D)
    Enseigne : NANTES ORVAULT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00217
    Adresse : 6 RUE DU MAINE 97400 SAINT-DENIS
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 31/08/2005
    Activité distincte : Fabrication d'appareils de téléphonie (32.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00183
    Adresse : 114 RUE CLAUDE CHAPPE 25300 PONTARLIER
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de composants passifs et de condensateurs (32.1A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00191
    Adresse : 55 RUE EDGAR QUINET 92240 MALAKOFF
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 25/12/1992
    Activité distincte : Fabrication de composants passifs et de condensateurs (32.1A)
    Enseigne : MALAKOFF
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00027
    Adresse : 12 RUE DE LA BAUME 75008 PARIS 8
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 17/05/2010 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00175
    Adresse : AV D OCHSENFURT 50200 COUTANCES
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 30/06/2000 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de composants passifs et de condensateurs (32.1A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00035
    Adresse : AV CHARLES DE GAULLE 45140 ORMES
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 31/12/2013 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels (33.20D)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00068
    Adresse : 120 RUE ROGER GLINEL 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 01/01/2000
    Activité distincte : Fabrication d'appareils de téléphonie (32.2B)
    Enseigne : CHERBOURG QUERQUEVILLE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00043
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE RUE LAVOISIER 76260 EU
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 31/12/2013 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00118
    Adresse : VILLARCEAUX RTE DE NOZAY 91620 LA VILLE-DU-BOIS
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 31/12/2013 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00092
    Adresse : 10 RUE MARCEL DASSAULT 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 01/06/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'appareils de téléphonie (32.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00084
    Adresse : 21 BD LITTRE 78600 LE MESNIL-LE-ROI
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Fabrication d'appareils de téléphonie (32.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00076
    Adresse : 10 B RUE LOUIS LORMAND 78320 LA VERRIERE
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Fabrication d'appareils de téléphonie (32.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00225
    Adresse : ZI DE L'ORMEAU DE PIED 143 CRS PAUL DOUMER 17100 SAINTES
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 30/06/2000 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Découpage, emboutissage (28.4B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00134
    Adresse : CONVENANT VRAS 22220 MINIHY-TREGUIER
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 25/12/1994
    Activité distincte : Fabrication d'appareils de téléphonie (32.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00100
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE 45200 AMILLY
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 25/12/1992
    Activité distincte : Fabrication d'appareils de téléphonie (32.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00050
    Adresse : 98 AV DE BROGNY 74000 ANNECY
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 30/04/1998 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pompes et compresseurs (29.1C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00159
    Adresse : RTE DE TREGASTEL 22300 LANNION
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'appareils de téléphonie (32.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00126
    Adresse : RTE DE PERROS 4 RUE LOUIS DE BROGLIE 22300 LANNION
    Date de création : 28/07/1989
    Date de clôture : 31/12/2013 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels (33.20D)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    338 966 385 00340
    Adresse : 3 AV DU MARECHAL JUIN 92190 MEUDON
    Date de création : 01/09/1988
    Date de clôture : 31/12/2000
    Activité distincte : Autres activités de télécommunications (64.2B)

Finances de ALCATEL-LUCENT FRANCE

Dirigeants et représentants de ALCATEL-LUCENT FRANCE

Entreprises dirigées par ALCATEL-LUCENT FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ALCATEL-LUCENT FRANCE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ALCATEL-LUCENT FRANCE

    • Document inconnu
    17/01/2014
    • Document inconnu
    18/11/2013
    • Document inconnu
    15/11/2013
    • Document inconnu
    26/08/2013
    • Document inconnu
    27/05/2013
    • Document inconnu
    12/12/2012
    • Document inconnu
    13/02/2012
    • Document inconnu
    23/09/2011
    • Document inconnu
    01/04/2011
    • Document inconnu
    23/11/2010
    • Document inconnu
    23/07/2010
    • Document inconnu
    08/06/2010
    • Document inconnu
    08/06/2010
    • Document inconnu
    20/05/2010
    • Document inconnu
    04/05/2010
    • Document inconnu
    01/02/2010
    • Document inconnu
    03/07/2009
    • Document inconnu
    03/07/2009
    • Document inconnu
    11/02/2009
    • Document inconnu
    19/01/2009
    • Document inconnu
    09/12/2008
    • Document inconnu
    18/11/2008
    • Document inconnu
    27/10/2008
    • Document inconnu
    29/09/2008
    • Document inconnu
    03/07/2008
    • Document inconnu
    17/04/2008
    • Document inconnu
    18/02/2008
    • Document inconnu
    28/12/2007
    • Document inconnu
    31/10/2007
    • Document inconnu
    10/07/2007
    • Document inconnu
    30/04/2007
    • Document inconnu
    30/04/2007
    • Document inconnu
    15/02/2007
    • Document inconnu
    30/01/2007
    • Document inconnu
    30/01/2007
    • Document inconnu
    17/01/2007
    • Document inconnu
    04/12/2006
    • Document inconnu
    23/10/2006
    • Document inconnu
    10/08/2006
    • Document inconnu
    10/08/2006
    • Document inconnu
    04/08/2006
    • Document inconnu
    26/06/2006
    • Document inconnu
    26/06/2006
    • Document inconnu
    29/07/2005
    • Document inconnu
    16/02/2005
    • Document inconnu
    02/02/2005
    • Document inconnu
    10/12/2004
    • Document inconnu
    19/11/2004
    • Document inconnu
    19/11/2004
    • Document inconnu
    07/10/2004

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Comptes annuels de ALCATEL-LUCENT FRANCE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ALCATEL-LUCENT FRANCE

0 procédure collective
116 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ALCATEL-LUCENT FRANCE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de ALCATEL-LUCENT FRANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ALCATEL-LUCENT FRANCE

  • Cour de cassation, 16/06/2021, 20-83.098
    Début du contentieux : 15/05/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Cour d'appel de Paris
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 09/12/2020, 20-83.098
    Début du contentieux : 15/05/2020
    Position : Demandeur
    Dispositif : QPC autres
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  • Cour d'appel de Paris, 20/02/2019, 17/07499
    Début du contentieux : 06/10/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : EXIDE TECHNOLOGIES SAS, SAS SAFT, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour de cassation, 15/03/2018, 16-28.350
    Début du contentieux : 21/10/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Midi-Pyrénées
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 15/03/2018, 17-15.419
    Début du contentieux : 26/01/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Île-de-France, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 12/07/2017, 16-13.445, 16-13.633
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMITE ENTREP ALCATEL LUCENT INTERNATIONAL, Syndicat CGT Alcatel-Lucent Villarceaux, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33, Personne anonymisée 34, Personne anonymisée 35, Personne anonymisée 36
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Versailles, 12/01/2016, 15/00434
    Début du contentieux : 09/01/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMITE ENTREP ALCATEL LUCENT INTERNATIONAL, SAS GFI INFORMATIQUE TELECOM anciennement QUATORZELEC, Société GFI INFORMATIQUE, Syndicat CGT ALCATEL-LUCENT VILLARCEAUX, FEDERATION GENERALE DES MINES ET DE LA METALLURGIE CFDT, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33, Personne anonymisée 34, Personne anonymisée 35, Personne anonymisée 36, Personne anonymisée 37, Personne anonymisée 38, Personne anonymisée 39, Personne anonymisée 40
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 21/05/2015, 13NC00174
    Début du contentieux : 29/11/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : DEPARTEMENT DE LA MOSELLE, Sogea Construction
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  • Conseil d'État, 04/02/2015, 364708
    Début du contentieux : 01/04/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : LA POSTE
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  • Conseil d'État, 19/11/2013, 364708
    Début du contentieux : 01/04/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
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  • Cour d'appel de Paris, 14/11/2013, 11/13886
    Début du contentieux : 27/05/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : SIDEF LA SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET DE DEVELOPPEMENT EUROPEEN EN FRANCE, THALES ALENIA SPACE FRANCE, SA ALCATEL LUCENT PARTICIPATIONS
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour de cassation, 26/06/2013, 12-19.746
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Cour de cassation, 26/06/2013, 12-19.745
    Début du contentieux : 21/03/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal de grande instance de Paris, 29/03/2013, 2012/16718
    Début du contentieux : 25/06/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société HIGH POINT SARL, BOUYGUES TELECOM, ERICSSON FRANCE, SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R, HUAWEI TECHNOLOGIES FRANCE, SODEXO ENTREPRISES, Société NOKIA SIEMENS NETWORKS FRANCE
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 16/10/2012, 10VE01908
    Début du contentieux : 01/04/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère public
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  • Cour de cassation, 02/10/2012, 11-21.362
    Début du contentieux : 02/10/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : HELILAGON, GENERALI IARD
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 02/10/2012, 11-21.362
    Début du contentieux : 02/10/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : HELILAGON, GENERALI IARD
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 11/07/2012, 11-17.207
    Début du contentieux : 08/03/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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  • Cour d'appel de Pau, 07/06/2012, 11/00349
    Début du contentieux : 15/12/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • CNIL, 31/12/2011, DR-2011-421, DF-2011-421
    Début du contentieux : 01/01/2011
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Versailles, 13/07/2011, 09/03901
    Début du contentieux : 01/09/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Versailles, 13/07/2011, 08/1204
    Début du contentieux : 01/09/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Paris, 11/05/2011, 09/11429
    Début du contentieux : 05/05/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : SODEXO ENTREPRISES, S.A ALCATEL LUCENT FRANCE nouvelle dénomination de la société ALCATEL CIT, SA libanaise ETS CAPORAL & MORETTI S.A.L, ETS CAPORAL & MORETTI S.A.L
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour de cassation, 14/10/2009, 07-44.965, 07-44.966, 07-44.967, 07-44.968, 07-44.969, 07-44.970, 07-44.971, 07-44.972, 07-44.973, 07-44.974, 07-44.975, 07-44.976, 07-44.977, 07-44.978, 07-44.979, 07-44.980, 07-44.981, 07-44.982, 07-44.983, 07-44.984, 07-44.985, 07-44.986, 07-44.987
    Début du contentieux : 10/09/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 14/10/2009, 08-43.881, 08-43.882, 08-43.883, 08-43.884, 08-43.885, 08-43.886, 08-43.887, 08-43.888, 08-43.889, 08-43.890, 08-43.891, 08-43.892, 08-43.893, 08-43.894, 08-43.895, 08-43.896, 08-43.897, 08-43.898, 08-43.899, 08-43.900, 08-43.901, 08-43.902, 08-43.903, 08-43.904, 08-43.905, 08-43.906, 08-43.907, 08-43.908, 08-43.909, 08-43.910, 08-43.911, 08-43.912, 08-43.913, 08-43.914, 08-43.915, 08-43.916, 08-43.917, 08-43.918, 08-43.919, 08-43.920, 08-43.921, 08-43.922, 08-43.923, 08-43.924, 08-43.925, 08-43.926, 08-43.927, 08-43.928, 08-43.929, 08-43.930, 08-43.931, 08-43.932, 08-43.933, 08-43.934, 08-43.935, 08-43.936, 08-43.937, 08-43.938, 08-43.939, 08-43.940, 08-43.941, 08-43.942, 08-43.943, 08-43.944, 08-43.945, 08-43.946, 08-43.947, 08-43.948, 08-43.949, 08-43.950, 08-43.951, 08-43.952, 08-43.953, 08-43.954, 08-43.955, 08-43.956, 08-43.957, 08-43.958, 08-43.959, 08-43.960, 08-43.961, 08-43.962, 08-43.963, 08-43.964, 08-43.965, 08-43.966, 08-43.967, 08-43.968, 08-43.969, 08-43.970, 08-43.971, 08-43.972, 08-43.973, 08-43.974, 08-43.975, 08-43.976, 08-43.977, 08-43.978, 08-43.979
    Début du contentieux : 05/06/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 13/05/2009, 08-43.169
    Début du contentieux : 06/05/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Alcatel Centro America, INSTITUT FORMATION ALCATEL CIT, Compagnie Industrielle des Télécommunications (CIT), Alcatel Costa Rica, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 24/09/2008, 07-40.717, 07-40.727, 07-40.743, 07-40.747, 07-40.759, 07-40.766
    Début du contentieux : 12/12/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 24/09/2008, 07-40.709, 07-40.710, 07-40.711, 07-40.712, 07-40.713, 07-40.714, 07-40.715, 07-40.716, 07-40.718, 07-40.719, 07-40.720, 07-40.721, 07-40.722, 07-40.723, 07-40.724, 07-40.725, 07-40.726, 07-40.728, 07-40.729, 07-40.730, 07-40.731, 07-40.732, 07-40.733, 07-40.734, 07-40.735, 07-40.736, 07-40.737, 07-40.738, 07-40.739, 07-40.740, 07-40.741, 07-40.742, 07-40.744, 07-40.745, 07-40.746, 07-40.748, 07-40.749, 07-40.750, 07-40.751, 07-40.752, 07-40.753, 07-40.754, 07-40.755, 07-40.756, 07-40.757, 07-40.758, 07-40.760, 07-40.761, 07-40.762, 07-40.763, 07-40.764, 07-40.765, 07-40.767, 07-40.768, 07-40.769, 07-40.770, 07-40.771, 07-40.772, 07-40.773, 07-40.774, 07-40.775, 07-40.776, 07-40.777, 07-40.778, 07-40.779, 07-40.780, 07-40.781, 07-40.782
    Début du contentieux : 12/12/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE
    Dispositif : Cassation
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04158
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/4143
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04204
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04140
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04231
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04198
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04157
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04174
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04162
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04185
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04199
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/4142
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04178
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04239
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Demandeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/42229
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04183
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04237
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04210
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04168
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04206
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04189
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/4145
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04144
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04226
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04184
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04211
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04163
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04213
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04233
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04155
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04150
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04138
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04170
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04151
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04192
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04181
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/4149
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04147
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04227
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04203
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04230
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04161
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04159
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04202
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04182
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04176
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/4160
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/4173
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04191
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04216
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04228
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04169
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04164
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04166
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04154
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04200
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04175
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/4144
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04190
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04165
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04179
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04224
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04196
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04180
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04186
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04148
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04195
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04209
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/4167
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04220
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04172
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2008, 07/04188
    Début du contentieux : 14/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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Annonces BODACC de ALCATEL-LUCENT FRANCE

  • RADIATION 02/02/2014
    RCS de Paris
    Bodacc B n°20140023, annonce n°1117
  • MODIFICATION 03/12/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 127 552 907,00 €
    Adresse : 3 avenue Octave Gréard 75007 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20130232, annonce n°1504
  • VENTE 26/11/2013
    RCS de Paris
    Adresse : 3 avenue Octave Gréard 75007 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20130227, annonce n°1351
  • MODIFICATION 10/09/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 30 651 907,00 €
    Adresse : 3 avenue Octave Gréard 75007 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Le Grouiec, Loïc, Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Homsy, Pascal, nomination du Directeur général délégué : Bourguignon, Matthieu, nomination du Directeur général délégué : Don, nom d'usage : Gay-Don, Dominique, nomination du Directeur général délégué : Lebreton, Sébastien
    Bodacc B n°20130174, annonce n°1917
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 3 avenue Octave Gréard 75007 Paris
    Bodacc C n°20130059, annonce n°7599
  • MODIFICATION 11/06/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 30 651 907,00 €
    Adresse : 3 avenue Octave Gréard 75007 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Durand, Olivier
    Bodacc B n°20130110, annonce n°1688
  • MODIFICATION 11/06/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 30 651 907,00 €
    Adresse : 3 avenue Octave Gréard 75007 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Thomas, Rémi
    Bodacc B n°20130110, annonce n°1681
  • MODIFICATION 28/12/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 30 651 907,00 €
    Adresse : 3 avenue Octave Gréard 75007 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (diminution)
    Bodacc B n°20120251, annonce n°1207
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 3 avenue Octave Gréard 75007 Paris
    Bodacc C n°20120066, annonce n°5128
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 3 avenue Octave Gréard 75007 Paris
    Bodacc C n°20120066, annonce n°5127
  • MODIFICATION 28/02/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 38 857 930,00 €
    Adresse : 3 avenue Octave Gréard 75007 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général délégué partant : Baichere, Didier, Directeur général délégué partant : Coffinieres, Pierre
    Bodacc B n°20120041, annonce n°1038
  • MODIFICATION 11/10/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 38 857 930,00 €
    Adresse : 3 avenue Octave Gréard 75007 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : Macioce, Pascal, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20110197, annonce n°1025
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 3 avenue Octave Gréard 75007 Paris
    Bodacc C n°20110061, annonce n°8214
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 3 AV OCTAVE GREARD 75007 PARIS
    Bodacc C n°20100065, annonce n°5218
  • MODIFICATION 10/08/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 38 857 930,00 €
    Adresse : 3 avenue Octave Gréard 75007 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Coqueran, Régine
    Bodacc B n°20100153, annonce n°943
  • MODIFICATION 24/06/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 38 857 930,00 €
    Adresse : 3 avenue Octave Gréard 75007 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20100121, annonce n°2028
  • MODIFICATION 15/06/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 38 857 930,00 €
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général délégué partant : Sieger, Guy
    Bodacc B n°20100114, annonce n°1887
  • MODIFICATION 09/06/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 38 857 930,00 €
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Barnabe, Pierre, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Homsy, Pascal, nomination du Directeur général délégué : Coffinieres, Pierre
    Bodacc B n°20100110, annonce n°1198
  • MODIFICATION 25/05/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 38 857 930,00 €
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général délégué : Baichere, Didier
    Bodacc B n°20100100, annonce n°1851
  • MODIFICATION 19/02/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 38 857 930,00 €
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général délégué et Administrateur partant : Beretti, Pierre, Administrateur partant : Haddad, nom d'usage : Guillaumin, Caroline, nomination de l'Administrateur : Delahaye, Michel
    Bodacc B n°20100035, annonce n°1163
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 12 R DE LA BAUME 75008 PARIS
    Bodacc C n°20090093, annonce n°6044
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Bodacc C n°20090071, annonce n°4856
  • MODIFICATION 22/07/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 38 857 930,00 €
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Haddad, nom d'usage : Guillaumin, Caroline.
    Bodacc B n°20090138, annonce n°1070
  • MODIFICATION 03/03/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 38 857 930,00 €
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Baujard, Olivier, modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Barnabe, Pierre, Directeur général délègué partant : Nesci, Vincenzo, Directeur général délègué partant : Barre, Nicolas, nomination du Directeur général délègué : Goyet, Albert, nomination du Directeur général délègué : Le Grouiec, Loïc, nomination du Directeur général délègué : Raad, Fadi, Administrateur partant : Barth, Jean-Paul, Administrateur partant : Fouques, Etienne, nomination de l'Administrateur : Thomas, Rémi, nomination de l'Administrateur : Mathieu, nom d'usage : Gauthey, Gabrielle.
    Bodacc B n°20090043, annonce n°884
  • MODIFICATION 28/02/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 38 857 930,00 €
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration
    Administration : modification du Commissaire aux comptes titulaire ERNST & YOUNG ET AUTRES.
    Bodacc B n°20090041, annonce n°4235
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Bodacc C n°20080086, annonce n°6886
  • MODIFICATION 15/10/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 1 665 339 840,00 €
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Cornu, Jozef, nomination de l'Administrateur : Fouques, Etienne.
    Bodacc B n°20080187, annonce n°1392
  • MODIFICATION 13/10/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 1 665 339 840,00 €
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20080075, annonce n°1064
  • MODIFICATION 12/08/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 1 665 339 840,00 €
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général délègué partant : Gerardin, Eric, nomination du Directeur général délègué : Barre, Nicolas
    Bodacc B n°20080142, annonce n°2102
  • MODIFICATION 03/07/2008
    RCS de paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 1 665 339 840,00 €
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Directeur général délègué et Administrateur Beretti, Pierre, nomination du Directeur général délègué : Barnabe, Pierre, nomination du Directeur général délègué : Nesci, Vincenzo, nomination du Directeur général délègué : Gerardin, Eric, nomination du Directeur général délègué : Sieger, Guy
    Bodacc B n°20080116, annonce n°1631
  • MODIFICATION 05/06/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 1 665 339 840,00 €
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Giroux, Jean-Christophe, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Baujard, Olivier, Directeur général délègué partant : Le Grouiec, Loic, Directeur général délègué partant : Picard, Olivier, Directeur général délègué partant : Sieger, Guy, modification de l'Administrateur Beretti, Pierre, Administrateur partant : Rouanne, Marc François, nomination de l'Administrateur : Keryer, Philippe
    Bodacc B n°20080096, annonce n°1572
  • MODIFICATION 23/03/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : ALCATEL-LUCENT FRANCE
    Capital : 265 364 340,00 €
    Adresse : 12 rue de La Baume 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général délègué partant : Chapuis, Jehan-Eric, nomination du Directeur général délègué : Sieger, Guy. .
    Bodacc B n°20080050, annonce n°2508

Annonces BALO de ALCATEL-LUCENT FRANCE

  • AUTRES OPERATIONS 03/12/2010
    Numéro d’affaire : 06199
    Type d’informations : Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs
    Description : 1006199 3 décembre 2010BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°145 Autres opérations____________________ Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs____________________     ALCATEL-LUCENT FRANCE  Société anonyme au capital de 38 857 930 €. Siège social : 3, avenue Octave Gréard, 75007 Paris. 338 966 385 R.C.S. Paris.    Alcatel-Lucent International se substitue à la Compagnie Financière Alcatel-Lucent à compter du 2 août 2010. En conséquence, un mandat a été donné à Alcatel-Lucent International, société par actions simplifiée au capital de 610 040 000 EUR dont le siège social est au 3, avenue Octave Gréard, 75007 Paris, immatriculée sous le numéro 493 378 939 R.C.S. Paris, en vue d’assurer pour le compte de la société le Service des Titres.     1006199
    Bulletin BALO n°145 du 03/12/2010, affaire n°06199
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Entreprises citées de ALCATEL-LUCENT FRANCE

  • SCI CHATEAU PINGON (322 505 355) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et SCI CHATEAU PINGON de la relation : Actionnariat
  • SCI M.D.J.B. (352 027 239) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et SCI M.D.J.B. de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Myriam DESCHAMPS , Jimmy BEAUNE
  • NOKIA NETWORKS FRANCE (493 378 939) Cité 4 fois en 2013 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et NOKIA NETWORKS FRANCE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Eric DECOURCHELLE , Alice SEMAR , DELOITTE & ASSOCIES et 2 autres
  • ALTRAN CONNECTED SOLUTIONS (493 378 889) Cité 3 fois en 2010 et 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALTRAN CONNECTED SOLUTIONS de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , David CHOVAUX
  • AMS ATSUKE MESSAGING SERVICES (491 765 483) Cité 5 fois entre 2010 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et AMS ATSUKE MESSAGING SERVICES de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Atsukè , BENOIT HABERT , DAMIEN BOUSSON
  • CIBAIR (501 654 537) Cité 3 fois en 2011 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et CIBAIR de la relation : Banque
  • ALDDO (538 488 917) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALDDO de la relation : Commissaire aux comptes
  • VEGA 23 (495 190 605) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et VEGA 23 de la relation : Commissaire aux comptes
  • BEJON DAMIEN (753 046 507) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et BEJON DAMIEN de la relation : Inconnue
  • OPEN PLUG (442 817 599) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et OPEN PLUG de la relation : Actionnariat
  • NOKIA BELL LABS FRANCE (487 631 095) Cité 8 fois entre 2008 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et NOKIA BELL LABS FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-luc BEYLAT , DELOITTE ET ASSOCIE SA , BEAS
  • 2DBP FINANCES (523 809 911) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et 2DBP FINANCES de la relation : Immobilier
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrice BOURON
  • MOTIVE COMMUNICATIONS FRANCE (448 571 596) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et MOTIVE COMMUNICATIONS FRANCE de la relation : Actionnariat
  • SOC IMMOBILIERE VILLARCEAUX NOZAY (319 266 722) Cité 3 fois en 1994 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et SOC IMMOBILIERE VILLARCEAUX NOZAY de la relation : Actionnariat
  • COTEAUX ET VALLEE DE L'HERS NETWORKS - COVAL NETWORKS (491 927 554) Cité 3 fois en 2008 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et COTEAUX ET VALLEE DE L'HERS NETWORKS - COVAL NETWORKS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DELOITTE & ASSOCIES , COVAGE INFRA , Jean-Paul RIVIERE et 2 autres
  • THALES SECURITY SOLUTIONS & SERVICES (487 630 980) Cité 6 fois en 2006 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et THALES SECURITY SOLUTIONS & SERVICES de la relation : Actionnariat
  • LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE (410 717 151) Cité 4 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE de la relation : Fusion
  • DISELEC (491 687 422) Cité 5 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et DISELEC de la relation : Fusion
  • LEXISNEXIS INFOLIB (328 960 265) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et LEXISNEXIS INFOLIB de la relation : Actionnariat
  • ALCATEL LUCENT (542 019 096) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALCATEL LUCENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DELOITTE & ASSOCIES , Pierre-Gaël CHANTEREAU
  • MANOBI (433 104 130) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et MANOBI de la relation : Banque
  • NEXTENSO (424 683 621) Cité 6 fois en 2004 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et NEXTENSO de la relation : Fusion
  • FCI PONTARLIER (383 703 808) Cité 9 fois entre 1993 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et FCI PONTARLIER de la relation : Actionnariat
  • NEX ELECTRO (562 064 287) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et NEX ELECTRO de la relation : Banque
  • ALCATEL TRANSPORT SA (352 038 525) Cité 4 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALCATEL TRANSPORT SA de la relation : Actionnariat
  • ALCATEL CONTRACTING (383 949 559) Cité 4 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALCATEL CONTRACTING de la relation : Fusion
  • ALCATEL INTERNATIONAL SERVICE (326 865 698) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALCATEL INTERNATIONAL SERVICE de la relation : Actionnariat
  • NEWBRIDGE NETWORKS SA (317 663 813) Cité 4 fois en 2001 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et NEWBRIDGE NETWORKS SA de la relation : Fusion
  • PREMIERS PAS (429 421 290) Cité 2 fois en 2000 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et PREMIERS PAS de la relation : Inconnue
  • ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (389 534 256) Cité 2 fois en 1994 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALCATEL SUBMARINE NETWORKS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain BISTON , DELOITTE & ASSOCIES
  • ALE INTERNATIONAL (602 033 185) Cité 4 fois en 2000 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALE INTERNATIONAL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nicolas BRUNEL , BAKER TILLY SOFIDEEC , Brice ROGIR
  • ALCATEL TITN ANSWARE (682 007 398) Cité 7 fois en 2000 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALCATEL TITN ANSWARE de la relation : Actionnariat
  • RESALEC (424 683 472) Cité 4 fois en 2000 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et RESALEC de la relation : Actionnariat
  • DSC COMMUNICATION FRANCE SA (407 942 259) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et DSC COMMUNICATION FRANCE SA de la relation : Actionnariat
  • SAS AF1 (349 105 452) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et SAS AF1 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick CHICHERI , PKF Arsilon Commissariat aux Comptes
  • ADC SYSTEMS INTEGRATION FRANCE (392 354 429) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ADC SYSTEMS INTEGRATION FRANCE de la relation : Actionnariat
  • SAINTRONIC (420 864 324) Cité 3 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et SAINTRONIC de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS , Frédéric MAUREL , METHUSA
  • ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS (389 502 253) Cité 3 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : IN EXTENSO SECAG , ASC4 ELVIA , Alain DIETSCH
  • TELECOM LILLE (378 131 403) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et TELECOM LILLE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE , FRANCE TELECOM , ALCATEL CIT et 6 autres
  • NOKIA PARTICIPATIONS (333 150 043) Cité 6 fois entre 1996 et 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et NOKIA PARTICIPATIONS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Corinne VERMEULEN , Esa NIINIMAKI , DELOITTE & ASSOCIES et 2 autres
  • 3S PHOTONICS (392 305 652) Cité 5 fois entre 1993 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et 3S PHOTONICS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BEAS , DELOITTE & ASSOCIES , BECOUZE et 2 autres
  • ALCATEL DATA NETWORKS (323 658 641) Cité 8 fois en 1993 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALCATEL DATA NETWORKS de la relation : Fusion
  • THALES ALENIA SPACE FRANCE (414 725 101) Cité 7 fois en 1998 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et THALES ALENIA SPACE FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG et autres , Hervé DERREY
  • KOEPFERT ERIC (434 444 444) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et KOEPFERT ERIC de la relation : Inconnue
  • GUEDJIG DRISS (848 139 770) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et GUEDJIG DRISS de la relation : Inconnue
  • SOCIETE FRANCAISE D'EXPORTATION DE MATERIELS SYSTEMES ET SERVICES RELEVANT DES MINISTERES DE L'INTERIEUR (335 275 715) Cité 3 fois entre 1997 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et SOCIETE FRANCAISE D'EXPORTATION DE MATERIELS SYSTEMES ET SERVICES RELEVANT DES MINISTERES DE L'INTERIEUR de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DELOITTE & ASSOCIES , BEAS , Henri HURAND
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
  • ALCATEL TELSPACE SERVICES INTERNATION (400 010 963) Cité 7 fois en 1998 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALCATEL TELSPACE SERVICES INTERNATION de la relation : Actionnariat
  • THALES (552 059 024) Cité 2 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et THALES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS , ERNST & YOUNG AUDIT , Philippe LEPINAY et 16 autres
  • THOMSON CSF SYSTEMES TELECOMMUNICATION (414 727 206) Cité 6 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et THOMSON CSF SYSTEMES TELECOMMUNICATION de la relation : Actionnariat
  • SA ETUDES REALISAT MECAN RHONE (064 502 776) Cité 2 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et SA ETUDES REALISAT MECAN RHONE de la relation : Avocat
  • TELSPACE S.A. (327 095 600) Cité 2 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et TELSPACE S.A. de la relation : Avocat
  • ALCATEL TELSPACE (327 961 611) Cité 4 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALCATEL TELSPACE de la relation : Fusion
  • BARREIRO SEBASTIEN (503 574 063) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et BARREIRO SEBASTIEN de la relation : Inconnue
  • ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE (689 802 809) Cité 4 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE de la relation : Fusion
  • 849 600 861 Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et de la relation : Inconnue
  • PFEIFFER VACUUM (085 980 357) Cité 5 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et PFEIFFER VACUUM de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PWC AUDIT , Guillaume KREZIAK
  • ATELIERS D'ELECTRONIQUE ET D'AUTOMATISME (643 650 484) Cité 5 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ATELIERS D'ELECTRONIQUE ET D'AUTOMATISME de la relation : Actionnariat
  • THALES ISR (332 051 085) Cité 4 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et THALES ISR de la relation : Actionnariat
  • INSTITUT FORMATION ALCATEL CIT (314 282 260) Cité 5 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et INSTITUT FORMATION ALCATEL CIT de la relation : Actionnariat
  • SCI ATOMIUM QUERQUEVILLE (353 508 237) Cité 2 fois en 1995 et 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et SCI ATOMIUM QUERQUEVILLE de la relation : Notaire
  • ALCATEL MOBILE COMMUNICATION FRANCE (327 948 048) Cité 4 fois en 1995 et 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALCATEL MOBILE COMMUNICATION FRANCE de la relation : Fusion
  • ATR CORELEC (335 146 734) Cité 2 fois en 1995 et 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ATR CORELEC de la relation : Fusion
  • CATS (385 251 905) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et CATS de la relation : Fusion
  • RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE (659 804 397) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DELOITTE & ASSOCIES , Philippe FIZELLIER
  • ALSTOM T D CETT SA (775 685 951) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et ALSTOM T D CETT SA de la relation : Actionnariat
  • MORITEL (392 138 707) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et MORITEL de la relation : Actionnariat
  • LINDATEL (392 305 660) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCATEL-LUCENT FRANCE et LINDATEL de la relation : Actionnariat
    • Seules 68 sur environ 250 relations (27.2%) sont affichées dans cette liste.
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Marques déposées par ALCATEL-LUCENT FRANCE

  • MOBILE RAIL
    Enregistrée le 27/03/2007
    Expire le 27/03/2017
    Classes : 09 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR3490975
    Marque expirée
  • Flexibleware
    Enregistrée le 17/02/2003
    Expire le 17/02/2023
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3209984
    Marque expirée
  • OPEN-PLUG
    Enregistrée le 04/06/2002
    Expire le 04/06/2022
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3167403
    Marque expirée
  • CAPASITE
    Enregistrée le 11/08/1997
    Expire le 11/08/2007
    Classes : 09
    Numéro : FR97691244
    Marque expirée
  • 9100
    Enregistrée le 11/08/1997
    Expire le 11/08/2017
    Classes : 09
    Numéro : FR97691245
    Marque expirée
  • CYBERCINEMA
    Enregistrée le 22/02/1996
    Expire le 30/05/2026
    Classes : 38 , 41 , 42
    Numéro : FR96612171
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • TELSPACE
    Enregistrée le 29/11/1991
    Expire le 29/11/2011
    Classes : 09 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR1709035
    Marque expirée
  • DEDALE
    Enregistrée le 07/08/1991
    Expire le 07/08/2011
    Classes : 07 , 09
    Numéro : FR1685551
    Marque expirée
  • D.I.A.N.E.S. DEFINITION ET INTEGRATION DANS LES ACTIVITES SENSIBLES DE NORMES ET ELEMENTS DE SECURITE
    Enregistrée le 08/02/1991
    Expire le 08/02/2011
    Classes : 09 , 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR1729900
    Marque expirée
  • E.D.V.I.G.E. EVALUATION DES RISQUES ET DEFINITION DES VULNERABILITES INCIDENTS GRAVES ET ENJEUX
    Enregistrée le 08/02/1991
    Expire le 08/02/2011
    Classes : 09 , 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR1729901
    Marque expirée
  • I.B.I.S.C.U.S. IDENTIFICATION DES BESOINS POUR INTEGRATION DE LA SECURITE, LORS DE LA CONCEPTION OU L'UTILISATION DES SYTEMES D'INFORMATION
    Enregistrée le 08/02/1991
    Expire le 08/02/2011
    Classes : 09 , 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR1729902
    Marque expirée
  • OSCILLOLAME
    Enregistrée le 14/08/1990
    Expire le 14/08/2010
    Classes : 09
    Numéro : FR1609289
    Marque expirée
  • CITIM
    Enregistrée le 03/05/1990
    Expire le 03/05/2010
    Classes : 09
    Numéro : FR1590288
    Marque expirée
  • X.R.M.
    Enregistrée le 08/01/1990
    Expire le 08/01/2020
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR1580285
    Marque expirée
  • CIT
    Enregistrée le 07/02/1989
    Expire le 07/02/2019
    Classes : 09
    Numéro : FR1589670
    Marque expirée
  • DPX400
    Enregistrée le 24/08/1988
    Expire le 24/08/2018
    Classes : 09
    Numéro : FR1484848
    Marque expirée
  • 8300
    Enregistrée le 27/07/1988
    Expire le 27/07/2008
    Classes : 09
    Numéro : FR1480234
    Marque expirée
  • "MARCOUSSIS"
    Enregistrée le 26/07/1988
    Expire le 26/07/2008
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR1480031
    Marque expirée
  • PACKTEL
    Enregistrée le 21/09/1987
    Expire le 21/09/2017
    Classes : 07 , 09
    Numéro : FR1427896
    Marque expirée
  • MT 20
    Enregistrée le 04/05/1987
    Expire le 04/05/2007
    Classes : 09
    Numéro : FR1406547
    Marque expirée
  • DRYTEL
    Enregistrée le 27/04/1987
    Expire le 27/04/2017
    Classes : 07 , 09
    Numéro : FR1405712
    Marque expirée
  • CORATEL
    Enregistrée le 20/03/1987
    Expire le 20/03/2017
    Classes : 09
    Numéro : FR1399589
    Marque expirée
  • EQUATEL
    Enregistrée le 05/01/1987
    Expire le 05/01/2017
    Classes : 07 , 09 , 11 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR1387778
    Marque expirée
  • SIMAT
    Enregistrée le 22/07/1986
    Expire le 22/07/2006
    Classes : 09
    Numéro : FR1364714
    Marque expirée
  • DIGIPORT
    Enregistrée le 11/02/1986
    Expire le 11/02/2006
    Classes : 09 , 38
    Numéro : FR1342260
    Marque expirée
  • EMERATEL
    Enregistrée le 06/08/1984
    Expire le 06/08/2014
    Classes : 07 , 09 , 16 , 28
    Numéro : FR1281485
    Marque expirée
  • EMERITEL
    Enregistrée le 06/08/1984
    Expire le 06/08/2014
    Classes : 07 , 09 , 16 , 28
    Numéro : FR1281486
    Marque expirée
  • EMERTELEC
    Enregistrée le 06/08/1984
    Expire le 06/08/2014
    Classes : 07 , 09 , 16 , 28
    Numéro : FR1281487
    Marque expirée
  • SYSOPE
    Enregistrée le 11/08/1983
    Expire le 11/08/2003
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR1243106
    Marque expirée
  • SLE CITEREL
    Enregistrée le 28/09/1982
    Expire le 28/09/2002
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR1214115
    Marque expirée
  • E 10
    Enregistrée le 24/08/1982
    Expire le 24/08/2022
    Classes : 09
    Numéro : FR1213973
    Marque expirée
  • GIR 200
    Enregistrée le 27/07/1982
    Expire le 27/07/2012
    Classes : 07 , 09
    Numéro : FR1210254
    Marque expirée

Brevets déposés par ALCATEL-LUCENT FRANCE

  • DIODE HAUTE TENSION DE VERROUILLAGE D'ONDE.
    Enregistré le 06/02/1991
    Expiré le 23/02/2000
    Numéro : FR9101316
    Classes : H10W90/00
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE FILTRAGE DES PERTURBATIONS SUR UNE LIGNE D'ENERGIE.
    Enregistré le 26/06/1991
    Expiré le 19/06/2002
    Numéro : FR9107878
    Classes : H02H9/04
    Dossier déchu définitivement
  • MACHINE VOLUMETRIQUE A GUIDAGE MAGNETIQUE
    Enregistré le 19/02/1993
    Expiré le 16/01/1999
    Numéro : FR9301926
    Classes : F04C2/10 , F04C2/22 , F04C15/008 , F04C2/10 , F04C2/22 , F04C15/008
    Dossier déchu définitivement
  • TETE OPTIQUE POUR SYSTEME DE COMMUNICATION A FIBRE OPTIQUE
    Enregistré le 24/02/1993
    Expiré le 16/01/1999
    Numéro : FR9302112
    Classes : G02B6/4202 , G02B6/4236 , G02B6/4238
    Brevet / CCP expiré
  • SYSTEME POUR RETABLIR LA QUALITE DE TRANSMISSION D'UNE LIAISON INCLUANT DES EQUIPEMENTS AMPLIFICATEURS, EN CAS DE DEFAILLANCE D'UN OU DE PLUSIEURS DE CES EQUIPEMENTS AMPLIFICATEURS
    Enregistré le 16/03/1993
    Expiré le 12/03/2010
    Numéro : FR9303015
    Classes : H04B10/2933 , H04B10/2933
    Dossier déchu définitivement
  • FILTRE OPTIQUE A RESONATEUR EN ANNEAU
    Enregistré le 31/03/1993
    Expiré le 13/03/2002
    Numéro : FR9303766
    Classes : G02B6/12007 , G02B6/125 , G02F1/011 , G02F1/3133 , G02F2203/055 , H01S5/5045
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'EVALUATION DE LA QUALITE DE TRANSMISSION D'UN EQUIPEMENT AMPLIFICATEUR OPTIQUE
    Enregistré le 30/03/1993
    Expiré le 15/03/2003
    Numéro : FR9303674
    Classes : H03F3/085 , H04B10/077 , H04B10/07955 , H04B10/077 , H03F3/085 , H04B10/07955
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'EVALUATION DE TEMPS DE PROPAGATION DE SIGNAUX A L'INTERIEUR D'UN CIRCUIT INTEGRE
    Enregistré le 31/03/1993
    Expiré le 13/03/2002
    Numéro : FR9303767
    Classes : H03K5/131 , H03K5/15
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'ALIGNEMENT DE SIGNAUX GENERES PAR UN COMPOSANT ELCTRONIQUE INTEGRE
    Enregistré le 31/03/1993
    Expiré le 13/02/1999
    Numéro : FR9303768
    Classes : H03K5/15 , H03K5/131
    Dossier déchu définitivement
  • INSTALLATION DE DETECTION DE FUITES POUR LE CONTROLE D'ETANCHEITE D'EMBALLAGES SCELLES
    Enregistré le 08/04/1993
    Expiré le 13/03/1999
    Numéro : FR9304191
    Classes : G01M3/227 , G01M3/227
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE REPHASAGE D'UN SIGNAL NUMERIQUE TRANSMIS SUIVANT UNE TRANSMISSION SYNCHRONE ET SUSCEPTIBLE D'ETRE AFFECTE DE GIGUE
    Enregistré le 25/05/1993
    Expiré le 24/05/2005
    Numéro : FR9306230
    Classes : H04L7/0338
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITF POUR LIMITER LA DESADAPTATION D'IMPEDANCE D'UNE LIAISON POINT A MULTIPOINTS AYANT COMME SUPPORT UN FOND DE PANIER
    Enregistré le 21/06/1993
    Expiré le 18/05/1999
    Numéro : FR9307470
    Classes : H03H7/38
    Dossier déchu définitivement
  • CIRCUIT D'INTERFACE DE LIAISON NUMERIQUE POUR UNITE TERMINALE DE CENTRE DE COMMUTION A MODE DE TRANSFERT ASYNCHRONE
    Enregistré le 15/07/1993
    Expiré le 29/06/1999
    Numéro : FR9308685
    Classes : H04L12/5601 , H04L49/1553 , H04L49/30 , H04L2012/5672 , H04Q11/0478
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'ASSERVISSEMENT DE LA TENSION DE POLARISATION D'UNE SOURCE OPTIQUE
    Enregistré le 01/07/1993
    Expiré le 16/06/2000
    Numéro : FR9308068
    Classes : G02F1/0123 , G02F1/212 , G02F1/0123 , G02F1/212
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE COMMUTATION PHOTONIQUE A MODE DE TRANSFERT ASYNCHRONE, EQUIVALENT A PLUSIEURS MATRICES DE COMMUTATION INDEPENDANTES
    Enregistré le 19/08/1993
    Expiré le 01/08/2002
    Numéro : FR9310113
    Classes : H04L49/1553 , H04L49/106 , H04Q11/0005 , H04Q11/0478 , H04Q2011/0009 , H04Q2011/0011 , H04Q2011/0013 , H04Q2011/002 , H04Q2011/0039 , H04Q2011/0052
    Dossier déchu définitivement
  • MATRICE DE COMMUTATION A MODE DE TRANSFERT ASYNCHRONE
    Enregistré le 19/08/1993
    Expiré le 20/07/1999
    Numéro : FR9310114
    Classes : H04L12/5601 , H04L49/1576 , H04L2012/5679 , H04L2012/5681 , H04Q11/0478
    Dossier déchu définitivement
  • REACTEUR A PLASMA POUR UN PROCEDE DE DEPOT OU DE GRAVURE
    Enregistré le 27/08/1993
    Expiré le 17/07/1998
    Numéro : FR9310301
    Classes : H01J37/321 , H01J37/3211 , H05H1/46 , H01J37/3211 , H05H1/46 , H01J37/321
    Dossier déchu définitivement
  • INSTALLATION POUR L'EPURATION EN CONTINU D'UN SOLVANT
    Enregistré le 01/09/1993
    Expiré le 21/08/1999
    Numéro : FR9310425
    Classes : C23G5/04 , B01D3/10 , B01D5/0045 , F04C27/02
    Dossier déchu définitivement
  • PROTOCOLE DE SIGNALISATION SUPPORTANT DES SERVICES MULTIMEDIAS
    Enregistré le 02/09/1993
    Expiré le 14/09/2008
    Numéro : FR9310471
    Classes : H04L2012/563 , H04L69/24 , H04L9/40 , H04L2012/563 , H04L69/24 , H04L9/40
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE COMPARAISON DES RYTHMES D'ECRITURE ET DE LECTURE D'UNE MEMOIRE-TAMPON
    Enregistré le 10/09/1993
    Expiré le 29/09/2010
    Numéro : FR9310824
    Classes : G11C7/00
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE FILTRAGE DE GIGUE DE DEJUSTIFICATION POSITIVE D'UN TRAIN NUMERIQUE ET APPLICATION AU FILTRAGE DE GIGUE DE DEJUSTIFICATION POSITIVE ET POSITIVE-NEGATIVE D'UN TRAIN NUMERIQUE
    Enregistré le 20/10/1993
    Expiré le 16/09/1999
    Numéro : FR9312496
    Classes : H04J3/076 , H04J3/076
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF DE LISSAGE DE SAUTS DE PHASE SUSCEPTIBLES D'AFFECTER UN SIGNAL DE RYTHME, ET APPLICATION AU FILTRAGE DE LA GIGUE DE DEJUSTIFICATION D'UN TRAIN NUMERIQUE
    Enregistré le 10/09/1993
    Expiré le 04/09/2002
    Numéro : FR9310823
    Classes : H04J3/076
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE COMMANDE D'ACCES A UNE MEMOIRE A ACCES SEQUENTIEL
    Enregistré le 01/10/1993
    Expiré le 16/09/1999
    Numéro : FR9311732
    Classes : G11C7/1018
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF POUR JUSTIFIER A INTERVALLES REGULIERS UN TRAIN NUMERIQUE
    Enregistré le 20/10/1993
    Expiré le 27/10/2010
    Numéro : FR9312497
    Classes : H04J3/076 , H04J3/076
    Dossier déchu définitivement
  • DETECTEUR DE FUITE A GAZ TRACEUR ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT
    Enregistré le 28/10/1993
    Expiré le 16/09/1999
    Numéro : FR9312868
    Classes : G01M3/202
    Dossier déchu définitivement
  • SELECTEUR OPTIQUE ET LIAISON OPTIQUE COMPORTANT CE SELECTEUR
    Enregistré le 18/11/1993
    Expiré le 27/10/2000
    Numéro : FR9313782
    Classes : G02F1/313 , G02F1/313
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE MESURE D'ENERGIE IMPULSIONNELLE
    Enregistré le 03/12/1993
    Expiré le 21/12/2001
    Numéro : FR9314539
    Classes : G01R29/02 , G01R31/12 , G01R29/02 , G01R31/12
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET SYSTEME DE LOCALISATION
    Enregistré le 16/12/1993
    Expiré le 13/11/1999
    Numéro : FR9315170
    Classes : B61L25/026 , G01S13/04 , G01S13/878
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE SECURISATION DE LIAISONS OPTIQUES
    Enregistré le 29/12/1993
    Expiré le 11/12/2002
    Numéro : FR9315809
    Classes : H04J14/0227 , H04B10/032 , H04J14/0246 , H04J14/0279 , H04J14/0282 , H04J14/0294
    Dossier déchu définitivement
  • PALIER MAGNETIQUE PERMETTANT D'ASSURER LA ROTATION D'UN CORPS SOLIDE AUTOUR D'UN AXE FIXE ET ENSEMBLE COMPORTANT UNE PARTIE STATORIQUE ET UNE PARTIE ROTORIQUE SUSPENDUE PAR UN TEL PALIER
    Enregistré le 19/01/1994
    Expiré le 15/12/1999
    Numéro : FR9400537
    Classes : F04D19/048 , F16C32/0408 , F16C32/0425 , F16C32/0427 , F16C39/063 , H02K7/09 , F04D19/048 , F16C32/0408 , F16C32/0425 , F16C32/0427 , F16C39/063 , H02K7/09
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE CONTROLE DE CONGESTION A L'INTERFACE ENTRE DES ENTITES CONSOMMATRICES DE BANDE PASSANTE ET UNE ENTITE FOURNISSEUSE DE BANDE PASSANTE, DANS UN RESEAU DE TELECOMMUNICATION A MODE DE TRANSFERT ASYNCHRONE
    Enregistré le 17/01/1994
    Expiré le 31/12/1998
    Numéro : FR9400427
    Classes : H04L12/5602 , H04L2012/5615 , H04L2012/5619 , H04L2012/5632 , H04Q11/0478
    Dossier déchu définitivement
  • SYSTEME DE COMMUNICATION OPTIQUE A BROUILLEUR DE POLARISATION
    Enregistré le 18/02/1994
    Expiré le 24/01/2001
    Numéro : FR9401894
    Classes : H04B10/532
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE TRANSMISSION OPTIQUE PRESENTANT UNE SENSIBILITE REDUITE A LA DISPERSION, ET SYSTEME DE TRANSMISSION POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 20/04/1994
    Expiré le 16/04/2003
    Numéro : FR9404732
    Classes : H04B10/2513 , H04B10/25137 , H04B2210/254 , H04B10/2513 , H04B10/25137 , H04B2210/254
    Dossier déchu définitivement
  • SYSTEME D'ALIMENTATION SECURISE
    Enregistré le 31/05/1994
    Expiré le 18/04/2001
    Numéro : FR9406603
    Classes : H02H9/025 , H02H3/063 , H02J1/10
    Dossier déchu définitivement
  • MULTIPLEXEUR SPECTRAL OPTIQUE A INSERTION-EXTRACTION
    Enregistré le 07/06/1994
    Expiré le 17/06/2005
    Numéro : FR9406984
    Classes : H04J14/0204 , H04J14/0205 , H04J14/0206 , H04J14/021 , H04J14/0212 , H04J14/0213 , H04Q11/0062 , H04Q2011/0011 , H04Q2011/0013 , H04Q2011/0015 , H04Q2011/0039 , H04Q2011/0092 , H04Q11/0062 , H04J14/0212 , H04Q2011/0013 , H04J14/0205 , H04Q2011/0011 , H04Q2011/0039 , H04J14/0213 , H04J14/0204 , H04J14/021 , H04Q2011/0015 , H04Q2011/0092 , H04J14/0206
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES PERTURBATIONS TRANSITOIRES ELEVEES
    Enregistré le 24/06/1994
    Expiré le 19/06/2002
    Numéro : FR9407804
    Classes : H01P1/2039 , H01Q1/50 , H02H9/005
    Dossier déchu définitivement
  • RESEAU DE COMMUTATION, UTILISATION ET PROCEDE DE CROISSANCE D'UN TEL RESEAU, ET SYSTEME COMPRENANT UN TEL RESEAU.
    Enregistré le 29/06/1994
    Expiré le 31/05/2002
    Numéro : FR9408021
    Classes : H04L12/5601 , H04L49/106 , H04L49/1553 , H04L49/1576 , H04L2012/561 , H04Q3/68 , H04L12/5601 , H04L49/106 , H04L49/1553 , H04L49/1576 , H04L2012/561 , H04Q3/68
    Dossier déchu définitivement
  • MATRICE DE COMMUTATION PHOTONIQUE
    Enregistré le 12/07/1994
    Expiré le 29/06/2001
    Numéro : FR9408628
    Classes : H04Q11/0005 , H04Q2011/0009 , H04Q2011/0011 , H04Q2011/0013 , H04Q2011/0015 , H04Q2011/002 , H04Q2011/0039 , H04Q2011/0052
    Dossier déchu définitivement
  • POMPE A VIDE TURBOMOLECULAIRE
    Enregistré le 19/08/1994
    Expiré le 12/08/2008
    Numéro : FR9410147
    Classes : F04D19/04 , F04D25/0606 , F04D19/04 , F04D25/0606
    Dossier déchu définitivement
  • RESEAU DE TRANSMISSION POINT A MULTIPOINT A ACCES MULTIPLES PAR REPARTITION TEMPORELLE
    Enregistré le 23/09/1994
    Expiré le 04/09/2004
    Numéro : FR9411401
    Classes : H04J3/0682 , H04J3/0682
    Dossier déchu définitivement
  • SIMULATEUR D'IMPULSION ELECTROMAGNETIQUE
    Enregistré le 22/11/1994
    Expiré le 08/11/2014
    Numéro : FR9413963
    Classes : F41A33/00 , G01R29/0828
    Brevet / CCP expiré
  • PROTOCOLE TRANSACTIONNEL, ET SYSTEME POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROTOCOLE
    Enregistré le 21/11/1994
    Expiré le 24/11/2007
    Numéro : FR9413900
    Classes : G06F9/466 , G06F9/526 , G06F9/526 , G06F9/466
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE D'ACHEMINEMENT DE CELLULES DANS UN RESEAU DE COMMUTATION A MULTIPLEXAGE TEMPOREL ASYNCHRONE, RESEAU, COMMUTATEUR D'ENTREE ET APPLICATION CORRESPONDANTS
    Enregistré le 01/12/1994
    Expiré le 13/11/1999
    Numéro : FR9414451
    Classes : H04L45/10 , H04L45/24 , H04L45/24 , H04L45/10
    Dossier déchu définitivement
  • DETECTEUR DE FUITE
    Enregistré le 07/12/1994
    Expiré le 17/12/2008
    Numéro : FR9414708
    Classes : G01M3/202 , G01M3/205 , G01M3/202 , G01M3/205
    Dossier déchu définitivement
  • ENSEMBLE TOURNANT COMPORTANT NOTAMMENT DES MOYENS DE SUSTENTATION RADIAUX ET UNE BUTEE AXIALE MAGNETIQUE
    Enregistré le 26/12/1994
    Expiré le 12/12/2007
    Numéro : FR9415647
    Classes : F04D19/048 , F16C32/0465 , F16C32/0489 , F16C2300/62 , H02K7/09 , H02K7/14 , H02K21/22 , H02K29/03 , H02K29/08 , F16C2360/45 , H02K21/22 , H02K7/14 , F04D19/048 , H02K29/03 , H02K7/09 , F16C32/0489 , F16C32/0465 , H02K29/08 , F16C2300/62 , F16C2360/45
    Dossier déchu définitivement
  • DETECTEUR DE FUITE A GAZ TRACEUR
    Enregistré le 12/05/1995
    Expiré le 12/05/2004
    Numéro : FR9505671
    Classes : G01M3/202 , G01M3/202
    Dossier déchu définitivement
  • INSTALLATION POUR DETECTER LA PRESENCE D'HELIUM DANS UN CIRCUIT DE FLUIDE
    Enregistré le 24/05/1995
    Expiré le 25/04/2009
    Numéro : FR9506220
    Classes : G01M3/202 , G01M3/202
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE VERROUILLAGE DE PHASE ET BOUCLE APPLIQUANT CE PROCEDE
    Enregistré le 31/05/1995
    Expiré le 25/04/2009
    Numéro : FR9506458
    Classes : H03L7/087 , H03L7/087
    Dossier déchu définitivement
  • MATRICE DE COMMUTATION A MODE DE TRANSFERT ASYNCHRONE, DE GRANDE CAPACITE
    Enregistré le 14/06/1995
    Expiré le 15/06/2008
    Numéro : FR9507070
    Classes : H04L12/5601 , H04L49/106 , H04L49/107 , H04L49/3081 , H04L2012/5605 , H04Q11/0005 , H04Q2011/0009 , H04Q2011/0011 , H04L12/5601 , H04L49/3081 , H04L2012/5605 , H04L49/107 , H04Q2011/0011 , H04Q2011/0009 , H04Q11/0005 , H04L49/106
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE POUR ALLOUER DES IDENTIFICATEURS DE TRANSACTION, ET SYSTEME POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 23/06/1995
    Expiré le 19/06/2007
    Numéro : FR9507576
    Classes : G06F9/466 , G06F9/466
    Dossier déchu définitivement

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