Activité de SAS MERCIER NOVATECH
| Activité principale déclarée : |
Reproduction de plantes |
| Code NAF ou APE : |
01.30Z (Reproduction de plantes) |
| Domaine d’activité : |
Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Forme d'exercice : |
Libérale non réglementée |
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Convention collective
:
|
PA/CUMA -
IDCC 7024
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
30/09/2026 |
Etablissements de l'entreprise SAS MERCIER NOVATECH
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Siège et établissement principal
En activité
339 743 999 00031
Adresse : 11 RUE DE LA CHAIGNEE
85770 VIX
Date de création :
16/03/2023
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Adresse : 16 RUE DE LA CHAIGNEE
85770 VIX
Date de création :
22/03/2005
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Établissement secondaire
Fermé
339 743 999 00015
Adresse : LES GREZES HAUTES
84840 LAMOTTE-DU-RHONE
Date de création :
01/01/1987
Activité distincte : Culture de céréales ; cultures industrielles
(01.1A)
Etablissements de l'entreprise SAS MERCIER NOVATECH
Finances de SAS MERCIER NOVATECH
Dirigeants et représentants de SAS MERCIER NOVATECH
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Président
48 ans
- 03/1978
Depuis le 27/03/2020
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Ancien commissaire aux comptes suppléant
Du 28/04/2017
au 02/07/2021
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Ancien commissaire aux comptes titulaire
Du 28/04/2017
au 02/07/2021
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Ancien président
54 ans
- 01/1972
Du 28/04/2017
au 09/07/2020
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SAS MERCIER NOVATECH
Documents juridiques de SAS MERCIER NOVATECH
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Décision(s) de l'associé unique
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social dans le ressort
- Transfert du siège social dans le ressort
- Modification(s) statutaire(s)
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
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Statuts mis à jour
21/06/2023
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Décision(s) de l'associé unique
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
02/07/2021
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Décision(s) de l'associé unique
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
29/01/2021
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Extrait de décision(s) de l'associé unique
09/07/2020
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Extrait de décision(s) de l'associé unique
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Divers Modification du mode de direction de la société - fin des membres du conseil de surveillance et du directoire
- Nomination de président
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Statuts mis à jour
05/06/2015
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Extrait de décision(s) de l'associé unique
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
26/07/2013
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Décision(s) de l'associé unique
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
31/03/2010
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Décision(s) de l'associé unique
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
31/03/2010
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Décision(s) des associés
- Réduction du capital social ANCIENNE FORME JURIDIQUE : S.A.R.L
- Changement de forme juridique
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Procès-verbal du conseil de surveillance
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Statuts mis à jour
09/03/2009
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Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
22/12/2008
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Changement(s) de gérant(s)
27/05/2008
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Démission(s) de gérant(s)
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social SIEGE SOCIAL TRANSFERE DE LES HAUTES GREZES 84840 LAMOTTE DU RHONE A 16 RUE DE LA CHAIGNEE 85770 VIX
15/07/2005
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Comptes annuels de SAS MERCIER NOVATECH
Les déclarations de comptes de SAS MERCIER NOVATECH nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € et que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était supérieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait les deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
17/05/2023
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Comptes sociaux 2021
16/03/2022
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Comptes sociaux 2020
03/06/2021
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Comptes sociaux 2019
08/07/2020
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Comptes sociaux 2018
13/11/2019
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Comptes sociaux 2017
20/03/2018
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Comptes sociaux 2016
18/07/2017
Conformité de SAS MERCIER NOVATECH
Alertes de SAS MERCIER NOVATECH
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 22/03/2005
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de SAS MERCIER NOVATECH
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SAS MERCIER NOVATECH
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Cour d'appel de Nîmes,
23/11/2010, 06/04408
Début du contentieux :
21/09/2006
Position :
Demandeur
Autres parties :
GROUPAMA SUD
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Cour d'appel de Nîmes,
23/11/2010, 08/00155
Début du contentieux :
29/10/2007
Position :
Défendeur
Autres parties :
GROUPAMA SUD
Annonces BODACC de SAS MERCIER NOVATECH
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DÉPÔT DES COMPTES
24/04/2026
RCS de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2025
Adresse :
11 rue de la chaignée 85770 Vix
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20260079, annonce
n°5639
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DÉPÔT DES COMPTES
11/04/2025
RCS de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2024
Adresse :
11 rue de la chaignée 85770 Vix
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250072, annonce
n°3596
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DÉPÔT DES COMPTES
12/06/2024
RCS de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2023
Adresse :
11 rue de la chaignée 85770 Vix
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240112, annonce
n°9543
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MODIFICATION
30/06/2023
RCS de La Roche-sur-Yon
Dénomination : MERCIER NOVATECH
Capital :
100 000,00 €
Adresse :
11 rue de la chaignée 85770 Vix
Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
Bodacc B
n°20230125, annonce
n°576
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DÉPÔT DES COMPTES
26/05/2023
RCS de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2022
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230101, annonce
n°3764
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DÉPÔT DES COMPTES
25/03/2022
RCS de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2021
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220060, annonce
n°2662
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MODIFICATION
13/07/2021
RCS de La Roche-sur-Yon
Dénomination : MERCIER NOVATECH
Capital :
100 000,00 €
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Description : modification survenue sur l'administration
Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant partant : SALUSTRO REYDEL
Bodacc B
n°20210135, annonce
n°2433
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DÉPÔT DES COMPTES
13/06/2021
RCS de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2020
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210114, annonce
n°4454
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MODIFICATION
09/02/2021
RCS de La Roche-sur-Yon
Dénomination : MERCIER NOVATECH
Capital :
100 000,00 €
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
Bodacc B
n°20210027, annonce
n°2383
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MODIFICATION
19/07/2020
RCS de La Roche-sur-Yon
Dénomination : MERCIER NOVATECH
Capital :
37 000,00 €
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Description : modification survenue sur l'administration
Administration : Président partant : Mercier, Miguel ; nomination du Président : Mercier, Guillaume Marc Roger
Bodacc B
n°20200138, annonce
n°4829
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DÉPÔT DES COMPTES
17/07/2020
RCS de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2019
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200137, annonce
n°1411
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DÉPÔT DES COMPTES
22/11/2019
RCS de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2018
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190225, annonce
n°1885
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DÉPÔT DES COMPTES
29/03/2018
RCS de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2017
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180058, annonce
n°2454
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DÉPÔT DES COMPTES
04/08/2017
RCS de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2016
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170071, annonce
n°11795
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DÉPÔT DES COMPTES
25/07/2016
RCS de La roche sur yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2015
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Bodacc C
n°20160070, annonce
n°6776
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DÉPÔT DES COMPTES
03/12/2015
RCS de La roche sur yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2014
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Bodacc C
n°20150125, annonce
n°9259
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MODIFICATION
14/06/2015
RCS de La roche sur yon
Dénomination : MERCIER NOVATECH
Description : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
Administration : Président : MERCIER Miguel modification le 05 Juin 2015 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 05 Juin 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL SA en fonction le 05 Juin 2015
Bodacc B
n°20150112, annonce
n°733
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MODIFICATION
04/08/2013
RCS de La roche sur yon
Dénomination : MERCIER NOVATECH
Description : Modification de représentant.
Administration : Président du directoire : MERCIER Miguel Président du conseil de surveillance : MERCIER Roger Membre du conseil de surveillance : MERCIER Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST en fonction le 26 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE en fonction le 26 Juillet 2013
Bodacc B
n°20130149, annonce
n°1518
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MODIFICATION
20/03/2009
RCS de La Roche-sur-Yon
Dénomination : MERCIER NOVATECH
Capital :
37 000,00 €
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Description : Réduction du capital Transformation en société par actions simplifiée
Administration : Président du directoire : MERCIER Miguel. Président du conseil de surveillance : MERCIER Roger. Membre du conseil de surveillance : MERCIER Jean-Pierre.
Bodacc B
n°20090056, annonce
n°1869
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MODIFICATION
10/06/2008
RCS de La Roche-sur-Yon
Dénomination : MERCIER NOVATECH
Capital :
77 175,00 €
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Description : Changement de gérant
Administration : Gérant : MERCIER RogerGérant : MERCIER Miguel.
Bodacc B
n°20080099, annonce
n°1836
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DÉPÔT DES COMPTES
29/05/2008
RCS de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2005
Adresse :
16 rue de la Chaignée 85770 Vix
Bodacc C
n°20080029, annonce
n°8323
Cartographie de SAS MERCIER NOVATECH
Services recommandés pour les SAS
Entreprises citées de SAS MERCIER NOVATECH
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAS MERCIER NOVATECH et FINANCIERE MERCIER de la relation :
Actionnariat
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAS MERCIER NOVATECH et CECOM AUDIT de la relation :
Commissaire aux comptes
En savoir plus
Biens immobiliers de SAS MERCIER NOVATECH
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par SAS MERCIER NOVATECH
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de SAS MERCIER NOVATECH
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :
2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012
Propriétés intellectuelles
de SAS MERCIER NOVATECH
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par SAS MERCIER NOVATECH
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
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