| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 71.12B |
| Domaine d’activité : | Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
| SIREN : | 339 752 644 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 339 752 644 00015 |
| Forme juridique : | Autre société civile professionnelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de VESOUL , le 12/01/1987 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 12/01/1987) |
| Numéro RCS : | 339 752 644 R.C.S. Vesoul |
| Capital social : | 6 692,51 € |
Activité de INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
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Etablissements de l'entreprise INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
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Adresse : 38 RUE DES GRANGES 25000 BESANCONDate de création : 01/05/1996Date de clôture : 31/12/2010
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Adresse : 37 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 54280 SEICHAMPSDate de création : 01/01/1996Date de clôture : 01/01/1998Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)Enseigne : INITIATIVE A ET D
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Adresse : 6 RUE DE LORRAINE 25000 BESANCONDate de création : 27/09/1991Date de clôture : 01/05/1996 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
Etablissements de l'entreprise INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
Dirigeants et représentants de INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
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Gérant et associé indéfiniment responsable
46 ans - 05/1980Depuis le 04/02/2021
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Gérant et associé indéfiniment responsable
59 ans - 02/1967Depuis le 27/09/2018
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Gérant et associé indéfiniment responsable
58 ans - 08/1967Depuis le 17/09/2018
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Gérant et associé indéfiniment responsable
51 ans - 09/1974Depuis le 02/04/2012
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Ancien gérant, Associé indéfiniment responsable
69 ans - 11/1956Du 27/09/2018 au 26/02/2021
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Ancien gérant, Associé
59 ans - 06/1967Du 07/12/2015 au 27/09/2018
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Mme HABERT Virginie cède 110 parts à M. PLATEL Vincent
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Changement(s) de gérant(s)
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Divers
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Divers
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Divers
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Divers
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Comptes annuels de INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
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MODIFICATION 03/03/2021RCS de VesoulBodacc B n°20210043, annonce n°1753Dénomination : INITIATIVE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENTAdresse : 4 Passage Jules Didier 70000 VesoulDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : SANOU Marjolaine, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PLATEL Vincent, Pierre, Roger ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEBON Thomas ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : KELLER Eric
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MODIFICATION 04/10/2018RCS de VesoulBodacc B n°20180189, annonce n°4390Dénomination : INITIATIVE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : ZAMBELLI Christian, Emile, Marcel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : KELLER Eric ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SANOU Marjolaine, Marie né(e) PAULIN ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PLATEL Vincent, Pierre, Roger
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MODIFICATION 03/05/2012RCS de Vesoul-GrayBodacc B n°20120086, annonce n°1655Dénomination : INITIATIVE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant associé : ZAMBELLI Christian, Emile, Marcel Gérant associé : HABERT Virginie, Hélène, Jeanine Gérant associé : KELLER Eric Gérant associé : SANOU Marjolaine, Marie né(e) PAULIN
Cartographie de INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
Comment contacter INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT ?
Appels d'offres gagnés par INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
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Objet : ÉLABORATION PVAP LONS LE SAUNIER
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
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Objet : ÉLABORATION PVAP BAUME LES MESSIEURS
Montant : 43 400,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
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Objet : Réalisation d’études relatives au projet d’aménagement foncier
Montant : 43 300,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR
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Objet : Réalisation d’études relatives au projet d’aménagement foncier agricole, forestier etnenvironnemental de la commune de CHAZEUIL.
Montant : 46 900,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR
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Objet : Étude d’aménagement des communes de BAUDONCOURT et BROTTE LES LUXEUIL (70300)
Montant : 11 726,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE
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Objet : Elaboration de deux plans de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) pour les communes de Lons-le-Saunier et Baume-les Messieurs sans modification du périmètre des SPR.
Montant : 43 400,00 € · Notifié le : 06/09/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)
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Objet : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val de Gray sur les 48 communes
Montant : 434 388,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY
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Objet : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val de Gray sur les 48 communes
Montant : 434 388,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY
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Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL DU VAL DE GRAY SUR LES 48 COMMUNES -
Montant : 434 388,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY
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Objet : Réalisation des études du projet et de l’éventuelle réalisation de l’aménagement foncier de la commune d’Ampilly-le-Sec
Montant : 35 500,00 € · Notifié le : 10/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR
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Objet : Élaboration d’un atlas de la biodiversité communale
Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 ans
Acheteur : COMMUNE DE GRANGES (MAIRIE)
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement des zones d’activités
Montant : 150 040,00 € · Notifié le : 25/11/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (ZONE D'ACTIVITE)
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement des zones d’activités
Montant : 150 040,00 € · Notifié le : 25/11/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (ZONE D'ACTIVITE)
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Objet : MP398-Etudes pr�alables d’am�nagement foncier sur la commune de FRESSE - March� n� 2019-152 : lot n�2 Volet environnemental de l'�tude d’am�nagement
Montant : 6 350,00 € · Notifié le : 16/10/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE
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