PELLIER ARMAND

Informations juridiques de PELLIER ARMAND

SIREN :	339 894 495
SIRET (siège) :	339 894 495 00011
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR00339894495
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 17/11/1998)

Extrait INPI

Activité de PELLIER ARMAND

Activité principale déclarée :	Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules, Culture de la canne à sucre, Élevage d autres animaux
Autres activités :	ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT
Code NAF ou APE :	01.50Z (Culture et élevage associés)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice :	Artisanale non réglementée, Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise PELLIER ARMAND

• Établissement principal

  En activité

  339 894 495 00011
  Adresse : GRAND BOIS LES HAUTS 40 CHEMIN GRAND-PERE 97410 SAINT-PIERRE

  Voir sur la carte

  Date de création : 12/12/1986
• Établissement secondaire

  Fermé

  339 894 495 00029
  Adresse : RAVINE DES FIGUES 6 IMPASSE DES LETCHIS 97410 SAINT-PIERRE

  Voir sur la carte

  Date de création : 17/12/1998

  Date de clôture : 01/03/1999 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Construction de maisons individuelles (45.2A)

Etablissements de l'entreprise PELLIER ARMAND

Finances de PELLIER ARMAND

Dirigeants et représentants de PELLIER ARMAND

PELLIER Armand
Chef d'entreprise
65 ans - 11/1960
Depuis le 12/12/1986

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PELLIER ARMAND

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

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Documents juridiques de PELLIER ARMAND

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Comptes annuels de PELLIER ARMAND

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0 contentieux

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Comment contacter PELLIER ARMAND ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	GRAND BOIS LES HAUTS 40 CHEMIN GRAND-PERE 97410 SAINT-PIERRE

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Entreprises citées de PELLIER ARMAND

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Labels et certificats de PELLIER ARMAND

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Propriétés intellectuelles de PELLIER ARMAND

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par PELLIER ARMAND

Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d’autres contraintes spécifiques (article 31)

Montant : 493 €

Autorité : FEADER

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de cette mesure est de soutenir des bénéficiaires confrontés à des contraintes particulières liées à leur localisation en zone de montagne ou dans d’autres zones touchées par des contraintes naturelles importantes ou d’autres contraintes spécifiques.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VII.1 - Mesures prévues par le règlement (UE) no 228/2013

Montant : 1 544 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2025

Objectif : Les mesures POSEI sont des dispositifs agricoles spécifiquement destinés à tenir compte des contraintes auxquelles sont confrontées les régions ultrapériphériques conformément à l’article 349 du traité. Elles consistent en deux éléments principaux: le régime spécifique d’approvisionnement et les mesures d’aide à la production locale. Le premier vise à alléger les surcoûts de l’approvisionnement en produits essentiels liés à l’ultrapériphéricité de ces régions (au moyen d’une aide en ce qui concerne les produits originaires de l’Union et d’une exonération du droit à l’importation en ce qui concerne les produits originaires de pays tiers) et les secondes visent à favoriser le développement du secteur agricole local (paiements directs et mesures de marché). Les mesures POSEI permettent également le financement de programmes phytosanitaires.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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