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Mise à jour RCS : le 02/07/2026 Mise à jour RNE : le 02/07/2026 Mise à jour INSEE : le 01/07/2026

PIVADIS (SM CONSEIL)

340 360 403 · Active
Adresse : 24 RUE DE LA BREDAUCHE, 45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN
Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/02/1987
Dirigeant : Merlin Stephane

Informations juridiques de PIVADIS

SIREN : 340 360 403
SIRET (siège) : 340 360 403 00026
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR51340360403
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ORLEANS , le 12/03/1992 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/03/1992)
Numéro RCS : 340 360 403 R.C.S. Orleans
Capital social : 24 000,00 €

Activité de PIVADIS

Activité principale déclarée : Toute activité de conseil et d'assistance a toute personne physique ou morale exerçant une activité industrielle, financière, culturelle, sociale et de prestations de services elle a plus particulièrement pour objet, le conseil, l'assistance technique, les études stratégiques et de développement dans les domaines de l'industrie et du commerce du textile, de l'habillement et de tout ce qui concerné la parure de la personne la formation en matière de vente, d'organisation et d'action commerciales ainsi que toutes opérations commerciales, mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet social ou a tous objets similaires ou connexes
Code NAF ou APE : 70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Formes d'exercice : Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise PIVADIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    340 360 403 00026
    Adresse : 24 RUE DE LA BREDAUCHE 45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN
    Date de création : 01/01/1992
    Enseigne : SM CONSEIL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    340 360 403 00018
    Adresse : 31 RUE DU DOCTEUR PEYROT 95600 EAUBONNE
    Date de création : 01/02/1987
    Date de clôture : 25/12/1992
    Activité distincte : Conseil pour les affaires et la gestion (74.1G)

Etablissements de l'entreprise PIVADIS

Finances de PIVADIS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 431K 481K 602K 485K
Marge brute (€) 431K 481K 0 0
EBITDA - EBE (€) 3,57K 45K 0 0
Résultat d'exploitation (€) -11,4K 19,1K 0 0
Résultat net (€) -146 2,63K 7,23K 3,17K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -10,4 -20,1 24,1 55,6
Taux de marge brute (%) 100 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 0,8 9,4
Taux de marge opérationnelle (%) -2,6 4
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 274K 154K 0 0
BFR exploitation (€) 365K 243K 0 0
BFR hors exploitation (€) -91,2K -88,7K 0 0
BFR (j de CA) 232 117
BFR exploitation (j de CA) 309 184
BFR hors exploitation (j de CA) -77,3 -67,3
Délai de paiement clients (j) 323 192
Délai de paiement fournisseurs (j) 44,5 33,2
Ratio des stocks / CA (j) 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 14,8K 28,6K 0 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 3,4 5,9
Fonds de roulement net global (€) 328K 228K 0 0
Couverture du BFR 1,2 1,5
Trésorerie (€) 53,7K 73,9K 0 0
Dettes financières (€) 180K 111K 0 0
Capacité de remboursement 8,6 1,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0,8 0,2
Autonomie financière (%) 35 42,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) 35,5 0,8
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
Couverture des dettes 0,1 1,1
Fonds propres (€) 158K 158K 0 0
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 0 0,5
Rentabilité sur fonds propres (%) -0,1 1,7
Rentabilité économique (%) 0 0,7
Valeur ajoutée (€) 299K 368K 0 0
Valeur ajoutée / CA (%) 69,5 76,5
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 6 0
Salaires et charges sociales (€) 292K 320K 0 0
Salaires / CA (%) 67,9 66,6
Impôts et taxes (€) 3,1K 2,68K 0 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de PIVADIS

  • Président
    59 ans - 09/1966
    Depuis le 22/09/2017
  • Anciens dirigeants
  • Ancien gérant
    04/1937 - 04/2019 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
    Du 12/03/1992 au 12/10/2017

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PIVADIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PIVADIS

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de forme juridique en SAS
    • Statuts mis à jour
    06/01/2020
    • Document inconnu
    18/11/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    05/10/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de la dénomination sociale Changement de dénomination en celle de PIVADIS
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    18/01/2008
    • Divers
      • Divers CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    15/06/2001
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    16/12/1993

Comptes annuels de PIVADIS

  • Comptes sociaux 2024 15/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 31/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 20/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 24/02/2023
  • Comptes sociaux 2020 01/02/2022
  • Comptes sociaux 2019 26/03/2021
  • Comptes sociaux 2018 28/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 14/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 16/10/2017

Annonces BODACC de PIVADIS

  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2025
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20250140, annonce n°3323
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2024
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20240155, annonce n°8621
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2023
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20230210, annonce n°2436
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/03/2023
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20230046, annonce n°1390
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/02/2022
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20220029, annonce n°267
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/04/2021
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20210067, annonce n°2124
  • MODIFICATION 15/01/2020
    RCS d'Orléans
    Dénomination : PIVADIS
    Capital : 24 000,00 €
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : modification du Président Merlin, Stéphane
    Bodacc B n°20200010, annonce n°774
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2019
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20190214, annonce n°2792
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2018
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180219, annonce n°1156
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2017
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170108, annonce n°2418
  • MODIFICATION 24/10/2017
    RCS d'Orléans
    Dénomination : PIVADIS
    Capital : 24 000,00 €
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Gérant Merlin, Serge, nomination du Gérant : Merlin, Stéphane
    Bodacc B n°20170204, annonce n°700
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2016
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20160102, annonce n°5232
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2015
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20150108, annonce n°3484
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2014
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20140068, annonce n°4592
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2013
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20130073, annonce n°5672
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2012
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20120035, annonce n°4999
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2011
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20110037, annonce n°6050
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2010
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20100047, annonce n°5151
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2009
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20090043, annonce n°4274
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2008
    RCS d'Orléans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 24 rue de la Bredauche 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
    Bodacc C n°20080050, annonce n°3793
  • MODIFICATION 13/02/2008
    RCS d'Orléans
    Dénomination : PIVADIS
    Capital : 24 000,00 €
    Description : Modification survenue sur la dénomination, le capital
    Bodacc B n°20080027, annonce n°2227

Cartographie de PIVADIS

Comment contacter PIVADIS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 24 RUE DE LA BREDAUCHE
45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
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Entreprises citées de PIVADIS

  • AUDISOL (520 993 866) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PIVADIS et AUDISOL de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de PIVADIS

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Appels d'offres gagnés par PIVADIS

  • Objet : ELABORATION DU VOLET COMMERCIAL DU FUTUR SCOT

    Montant : 70 600,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SM RHONE PROVENCE BARONNIES

    En savoir plus
  • Objet : ELABORATION DU VOLET COMMERCIAL DU FUTUR SCoT RHONE PROVENCE BARONNIES

    Montant : 40 600,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SM RHONE PROVENCE BARONNIES

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE PUBLIC D’ETUDES Contribution à la révision du SCoT du Nord Toulousain sur les stratégies économiques et commerciales dont rédaction du DAACL

    Montant : 54 600,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORRIALE DU NORD TOULOUSAIN

    En savoir plus
  • Objet : MOE REQUALIFICATION AVENUE GRAND SUD A CHAMBRAY-LES-TOURS

    Montant : 221 850,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

    En savoir plus
  • Objet : REACTUALISATION DE L ETUDE D AMENAGEMENT COMMERCIAL ET DU PARC HOTELIER DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN

    Montant : 43 800,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU COTENTIN

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE DE REVITALISATION CENTRE-BOURG

    Montant : 48 700,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VILLEMEUX SUR EURE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE PORTANT SUR LA REALISATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR DE DEVELOPPEMENT DU SECTEUR DU BAB

    Montant : 158 308,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ANGLET (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage : Conseil sur la faisabilité immobilière dans les périmètres d’OAP du futur PLUI

    Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ANGLET (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : SCOT 2025

    Montant : 162 720,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU PAYS GIENNOIS

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  • Objet : ETUDE REVITALISATION BOURG CENTRE

    Montant : 47 050,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SOURS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Réactualisation de l’étude d’aménagement commercial et du parc hôtelier de la Communauté d’Agglomération du Cotentin

    Montant : 39 250,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU COTENTIN

    En savoir plus
  • Objet : TMVL | 24MOE AV GRAND SUD | 1

    Montant : 221 850,00 € · Notifié le : 30/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

    En savoir plus
  • Objet : RECENSEMENT QUALITATIF DES LOCAUX COMMERCIAUX A L’ECHELLE DE DIJON METROPOLE

    Montant : 20 350,00 € · Notifié le : 30/09/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DIJON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Prestation d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration du DAACL et volet Artisanal Commercial et Logistique du SCOT-AEC

    Montant : 40 350,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON

    En savoir plus
  • Objet : M22-027VDC MISSION D AMO POUR UNE ETUDE DE RETRUSCTURATION ET DE PROGRAMMATION D UN ILOT EN COEUR DE VILLE-CHATEAUROUX

    Montant : 71 400,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHATEAUROUX (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE URBAINE DU SECTEUR COQ GAULOIS

    Montant : 85 469,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE BRIE COMTE ROBERT (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : AC ETUDES D’AMENAGEMENT LOT 1 ETUDES DE DEFINITION

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE

    En savoir plus
  • Objet : Etude de programmation urbaine sur le secteur RN7 / Hérons cendrés

    Montant : 163 450,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE RIS ORANGIS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 - MISSION DE CONSEIL EN URBANISME

    Montant : 72 575,00 € · Notifié le : 01/09/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHENNEVIERES-SUR-MARNE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : M22-027VDC MISSION D AMO POUR UNE ETUDE DE RETRUSCTURATION ET DE PROGRAMMATION D UN ILOT EN COEUR DE VILLE-CHATEAUROUX

    Montant : 70 700,00 € · Notifié le : 09/06/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHATEAUROUX (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE URBAINE DU SECTEUR COQ GAULOIS

    Montant : 85 469,00 € · Notifié le : 03/05/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE BRIE COMTE ROBERT (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE URBAINE DU SECTEUR COQ GAULOIS

    Montant : 85 469,00 € · Notifié le : 03/05/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE BRIE COMTE ROBERT (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Etude restructuration zones commerciales Portet et Roques

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 14/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LE MURETAIN AGGLO

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d’étude de programmation des rez-de-chaussée actifs sur la ZAC des Six Routes et la ZAC du quartier de la Mairie à La Courneuve (93). - Activités commerciales

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 12/01/2022 · Durée : 2 ans

    Acheteur : SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

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  • Objet : M2020-067-Étude de programmation urbaine Eysines Centre

    Montant : 112 700,00 € · Notifié le : 10/06/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SPL LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE

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  • Objet : Élaboration d’un schéma de cohérence commerciale à l’échelle de Dijon Métropole

    Montant : 47 675,00 € · Notifié le : 27/01/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DIJON (MAIRIE)

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  • Objet : ETUDE URBAINE CADRE SECTEUR DU BOULEVARD ROBERT BALLANGER

    Montant : 81 000,00 € · Notifié le : 06/01/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VILLEPINTE (MAIRIE)

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  • Objet : Révision du SCoT

    Montant : 69 900,00 € · Notifié le : 31/10/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : PETR GATINAIS MONTARGOIS

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  • Objet : MP2019-09 MARCHE REDYNAMISATION DES CENTRES VILLES :AMO ET ÉTUDES URBAINES

    Montant : 143 520,00 € · Notifié le : 23/10/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

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  • Objet : Mise en oeuvre des procédures d’élaboration et d’évolution des documents d’urbanisme, des sites patrimoniaux remarquables et des périmètres délimités des abords

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 07/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA AGGLO PAYS D'ISSOIRE

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  • Objet : Mise en oeuvre des procédures d’élaboration et d’évolution des documents d’urbanisme, des sites patrimoniaux remarquables et des périmètres délimités des abords

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 07/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA AGGLO PAYS D'ISSOIRE

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  • Objet : Mise en oeuvre des procédures d’élaboration et d’évolution des documents d’urbanisme, des sites patrimoniaux remarquables et des périmètres délimités des abords

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 07/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA AGGLO PAYS D'ISSOIRE

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  • Objet : Mise en oeuvre des procédures d’élaboration et d’évolution des documents d’urbanisme, des sites patrimoniaux remarquables et des périmètres délimités des abords

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 07/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA AGGLO PAYS D'ISSOIRE

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  • Objet : M19005-Mission d’assistance pour l’élaboration d’un programme d’actions stratégiques pour le commerce Saint-Germainois

    Montant : 30 125,00 € · Notifié le : 12/07/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (MAIRIE)

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Labels et certificats de PIVADIS

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Marques déposées par PIVADIS

  • VITIRIS
    Enregistrée le 30/07/2001
    Expire le 30/07/2021
    Classes : 35
    Numéro : FR3114226
    Marque expirée
  • PIVADIS
    Enregistrée le 11/03/1994
    Expire le 11/03/2034
    Classes : 35 , 36 , 42
    Numéro : FR94510571
    Marque renouvelée

Aides perçues par PIVADIS

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