AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

Informations juridiques de AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

SIREN :	342 057 619
SIRET (siège) :	342 057 619 00021
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR72342057619
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 13/12/1983
Identifiant association :	W131008403

Activité de AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

Objet de l'association :	Apporter à ses membres toute l'aide matérielle et morale possible
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

• Établissement

  En activité

  342 057 619 00021
  Adresse : 6 RUE DES MINIMES 13530 TRETS

  Voir sur la carte

  Date de création : 08/02/2013
• Établissement

  Fermé

  342 057 619 00013
  Adresse : 11 AVENUE JEAN JAURES 13530 TRETS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/07/1987

  Date de clôture : 08/02/2013 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

Finances de AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

Dirigeants et représentants de AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

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Documents juridiques de AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

• • Récépissé de modification

  16/05/2013
• • Procès verbal

  16/05/2013
• • Liste dirigeants

  16/05/2013
• • Statuts

  16/05/2013

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Comptes annuels de AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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0 procédure collective

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Procédures collectives de AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

• Tribunal administratif de Marseille, 14/11/2023, 2310149
  Début du contentieux : 23/08/2023
  Position : Défendeur
  Autres parties : Association IFAC PACA
  Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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Annonces JOAFE de AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	6 RUE DES MINIMES 13530 TRETS

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Entreprises citées de AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

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Economie sociale et solidaire

Certifiée

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Aides perçues par AMICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU HAUT DE L'ARC

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