ISNARD Francoise (DOMAINE DES FAN-FAON)

Informations juridiques de ISNARD Francoise

SIREN :	342 316 494
SIRET (siège) :	342 316 494 00034
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR18342316494
Inscription au RCS :	RADIÉ (du greffe de ROMANS, le 07/11/1994)
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 05/07/1987)
Numéro RCS :	342 316 494 R.C.S. Romans

Extrait INPI

Activité de ISNARD Francoise

Activité principale déclarée :	Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE :	01.43Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise ISNARD Francoise

• Établissement principal

  En activité

  342 316 494 00034
  Adresse : LES CHAISONS 07290 SAINT-JEURE-D AY

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/08/2005

  Enseigne : DOMAINE DES FAN-FAON
• Établissement secondaire

  Fermé

  342 316 494 00026
  Adresse : FERME AU DIAMANT GRIS 26190 BOUVANTE

  Voir sur la carte

  Date de création : 14/04/1992

  Date de clôture : 30/09/2005 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Autres activités récréatives (92.7C)

  Nom commercial : CENTRE D'EQUITATION DE LOISIRS

  Enseigne : CENTRE D'EQUITATION DE LOISIRS
• Établissement principal

  Fermé

  342 316 494 00000
  Adresse : FONT D URLE 26190 ST JEAN EN ROYANS

  Date de création : 05/07/1987

  Date de clôture : 06/01/1989

  Activité distincte : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés (47.89Z)

Etablissements de l'entreprise ISNARD Francoise

Finances de ISNARD Francoise

Dirigeants et représentants de ISNARD Francoise

ISNARD Francoise
Chef d'entreprise
61 ans - 08/1965
Depuis le 05/07/1987

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ISNARD Francoise

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ISNARD Francoise

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Comptes annuels de ISNARD Francoise

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Conformité de ISNARD Francoise

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0 contentieux

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Cartographie de ISNARD Francoise

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ISNARD Francoise ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	LES CHAISONS 07290 SAINT-JEURE-D AY

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Entreprises citées de ISNARD Francoise

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Biens immobiliers de ISNARD Francoise

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Labels et certificats de ISNARD Francoise

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ISNARD Francoise

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ISNARD Francoise

Intitulé : PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles

Montant : 3 970 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2019

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 1 895 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2018

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 3 314 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2018

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 2 260 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2018

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 75 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2018

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 60 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2017

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 955 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2017

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 3 458 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2017

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 2 117 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2017

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 108 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2016

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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