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Mise à jour RCS : le 13/09/2026 Mise à jour RNE : le 13/09/2026 Mise à jour INSEE : le 13/09/2026

SME-ENVIRONNEMENT

343 619 854 · Active
Adresse : ZA PENAYE, 501 RUE DE PRE BONGUIN, 01300 CHAZEY-BONS
Activité : Collecte des déchets non dangereux
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1988
Dirigeants : Serrand Johany , Vigny Soit Vignier Nadege , Guyonnet Jacques

Informations juridiques de SME-ENVIRONNEMENT

SIREN : 343 619 854
SIRET (siège) : 343 619 854 00080
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR28343619854
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 07/08/2020 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 07/08/2020)
Numéro RCS : 343 619 854 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 50 000,00 €

Activité de SME-ENVIRONNEMENT

Activité principale déclarée : Ramassage traitement et reconditionnement ordures ménagères
Code NAF ou APE : 38.11Z (Collecte des déchets non dangereux)
Domaine d’activité : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Activités du déchet - IDCC 2149
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SME-ENVIRONNEMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    343 619 854 00080
    Adresse : ZA PENAYE 501 RUE DE PRE BONGUIN 01300 CHAZEY-BONS
    Date de création : 28/01/1988
  • Établissement secondaire

    Fermé

    343 619 854 00106
    Adresse : 37 RUE PAUL SAIN 84000 AVIGNON
    Date de création : 28/02/2020
    Date de clôture : 01/01/2021 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    343 619 854 00098
    Adresse : LIEU DIT PENAYE RTE DE BILLIEU 01300 CHAZEY-BONS
    Date de création : 01/10/2007
    Date de clôture : 01/10/2007
    Activité distincte : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (90.0B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    343 619 854 00056
    Adresse : CHE DU CORVAT 73470 NOVALAISE
    Date de création : 02/06/1998
    Date de clôture : 31/12/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    343 619 854 00049
    Adresse : ZI LA PELLISSIERE LA PELISSIERE 01300 BELLEY
    Date de création : 01/01/1996
    Date de clôture : 01/09/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (90.0B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    343 619 854 00023
    Adresse : LES BORDELIERES RTE DE BILLIEU 01300 CHAZEY-BONS
    Date de création : 01/01/1989
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (90.0B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    343 619 854 00072
    Adresse : AU BOURG 01350 CEYZERIEU
    Date de création : 01/01/1988
    Date de clôture : 01/01/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    343 619 854 00064
    Adresse : 01300 MARIGNIEU
    Date de création : 01/01/1988
    Date de clôture : 01/01/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    343 619 854 00031
    Adresse : LIEUDIT PENAYE RTE DE BILLIEU 01300 CHAZEY-BONS
    Date de création : 01/01/1988
    Date de clôture : 28/02/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    343 619 854 00015
    Adresse : RUE DES ABATTOIRS 01300 BELLEY
    Date de création : 01/01/1988
    Date de clôture : 01/01/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)

Etablissements de l'entreprise SME-ENVIRONNEMENT

Finances de SME-ENVIRONNEMENT

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 4,07M 3,73M 3,78M 4,02M
Marge brute (€) 3,1M 3,07M 3,07M 3,32M
EBITDA - EBE (€) 229K 226K 192K 363K
Résultat d'exploitation (€) 152K 179K 128K 340K
Résultat net (€) 125K 135K 101K 244K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 9,2 -1,4 -6 -44,4
Taux de croissance de l'effectif (%) -52,9
Taux de marge brute (%) 76,1 82,4 81,3 82,6
Taux de marge d'EBITDA (%) 5,6 6,1 5,1 9
Taux de marge opérationnelle (%) 3,7 4,8 3,4 8,5
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 295K 5,36K 267K 301K
BFR exploitation (€) 525K 246K 464K 462K
BFR hors exploitation (€) -230K -240K -197K -161K
BFR (j de CA) 26,5 0,6 25,8 27,4
BFR exploitation (j de CA) 47,1 24,1 44,8 42
BFR hors exploitation (j de CA) -20,6 -23,5 -19 -14,6
Délai de paiement clients (j) 78,2 75 87,2 83
Délai de paiement fournisseurs (j) 55,8 83 64,5 63,5
Ratio des stocks / CA (j) 7,4 4,6 2 1,9
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 177K 215K 166K 352K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,3 5,8 4,4 8,8
Fonds de roulement net global (€) 502K 531K 512K 669K
Couverture du BFR 1,7 99,1 1,9 2,2
Trésorerie (€) 207K 525K 244K 368K
Dettes financières (€) 166K 175K 34,2K 63K
Capacité de remboursement -0,2 -1,6 -1,3 -0,9
Ratio d'endettement (Gearing) 0 -0,4 -0,2 -0,3
Autonomie financière (%) 48,3 44,7 50,1 52,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,2 -1,5 -1,1 -0,8
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 937K 1,08M 826K 832K
Liquidité générale 1,4 1,3 1,6 1,8
Couverture des dettes -14,9 -1,6 -1,9 -1,2
Fonds propres (€) 874K 882K 847K 956K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 3,1 3,6 2,7 6,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 14,4 15,3 11,9 25,5
Rentabilité économique (%) 6,9 6,8 6 13,4
Valeur ajoutée (€) 1,29M 1,26M 1,18M 1,32M
Valeur ajoutée / CA (%) 31,7 33,8 31,2 32,7
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 16
Salaires et charges sociales (€) 1,06M 1,03M 978K 1,03M
Salaires / CA (%) 26,1 27,7 25,9 25,7
Impôts et taxes (€) 27,4K 29,4K 52,7K 46K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0 0

Dirigeants et représentants de SME-ENVIRONNEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SME-ENVIRONNEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SME-ENVIRONNEMENT

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    28/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    05/11/2025
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    22/06/2023
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de directeur général
      • Transfert du siège social et de l'établissement principal
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    25/02/2021
    • Acte
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement de directeur général
      • Changement de président
      • Transfert du siège social et de l'établissement principal
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    05/03/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    02/08/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    02/08/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    31/12/2013
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
    23/08/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    12/07/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    21/01/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Refonte des statuts
      • en SAS
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    23/11/2012
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • SAS
    11/10/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de TRILOGIE
      • Modification du Nom Commercial en : ASPICUV - ENVIBEN - VERMOBIL
    • Statuts mis à jour
    31/01/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège anciennement : ZA LA PELISSIERE - 01300 BELLEYactuellement : ZA PENAYE - 01300 CHAZEY BONS
    • Statuts mis à jour
    06/10/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    08/10/2001
    • Divers
      • CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE
      • CHNAGEMENT DE GERANT
      • TRANSFERT DU SIEGE
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    27/03/1996

Comptes annuels de SME-ENVIRONNEMENT

  • Comptes sociaux 2024 03/11/2025
  • Comptes sociaux 2023 12/11/2024
  • Comptes sociaux 2022 13/12/2023
  • Comptes sociaux 2021 12/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 01/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 28/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 09/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 26/04/2017

Procédures collectives de SME-ENVIRONNEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SME-ENVIRONNEMENT

  • Cour de cassation, 18/12/2018, 17-16.387
    Début du contentieux : 28/04/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Chambéry, 14/02/2017, 16/01033
    Début du contentieux : 28/04/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle

Annonces BODACC de SME-ENVIRONNEMENT

  • MODIFICATION 11/05/2026
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SME-ENVIRONNEMENT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BERTELETTI Isabelle Sylvie nom d'usage : SERRAND n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20260089, annonce n°209
  • MODIFICATION 27/01/2026
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SME-ENVIRONNEMENT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration GROUPE AEE n'est plus commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20260017, annonce n°414
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/11/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 501 Rue de Pré Bonguin Zone artisanale De Penaye 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20250228, annonce n°14
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : ZA de Penaye 501 Rue de Pré Bonguin 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20240220, annonce n°2
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : ZA de Penaye 501 Rue de Pré Bonguin 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20230242, annonce n°4
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : ZA de Penaye 501 Rue de Pré Bonguin 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20220200, annonce n°6
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : ZA de Penaye 501 Rue de Pré Bonguin 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20210172, annonce n°3
  • MODIFICATION 28/02/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SME-ENVIRONNEMENT
    Adresse : ZA de Penaye 501 Rue de Pré Bonguin 01300 Chazey-Bons
    Description : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE AEE ; Président : SERRAND Johany Albert Georges ; Directeur général : VIGNY soit VIGNIER Nadège Clémentine Simone ; Directeur général : GUYONNET Jacques Olivier ; Directeur général : SERRAND Isabelle Sylvie
    Bodacc B n°20210041, annonce n°36
  • TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
    22/01/2021
    Dénomination : SME-ENVIRONNEMENT
    Journal : tpbm-presse.com
    SME-ENVIRONNEMENT
    Société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros
    Siège social : 37, Rue Paul Saïn
    84000 AVIGNON
    343 619 854 RCS AVIGNON
    _______________
    Les associés de la société SME-ENVIRONNEMENT ont décidé par Assemblée Générale Extraordinaire en date du 29 décembre 2020 de transférer le siège social de AVIGNON (84000) - 37, Rue Paul Saïn à CHAZEY-BONS (01300) - 501, rue Pré Bonguin - ZA de Penaye, ceci à compter du 1er janvier 2021.
    POUR AVIS
    Le Président
  • VENTE 14/01/2021
    RCS d'Avignon
    Adresse : 37 Rue Paul Saïn Cs 40100 84918 Avignon Cedex 9
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 50000.00 euros
    Nouvel exploitant : MINERIS
    Bodacc A n°20210009, annonce n°7
  • MODIFICATION 20/09/2020
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SME-ENVIRONNEMENT
    Adresse : ZA Penaye 01300 Chazey-Bons
    Description : Modification survenue sur la date de début d'activité.
    Bodacc B n°20200183, annonce n°28
  • IMMATRICULATION 12/03/2020
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SME-ENVIRONNEMENT
    Adresse : 37 Rue Paul Saïn 84000 Avignon
    Bodacc A n°20200051, annonce n°2109
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : Za "penaye" 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20200022, annonce n°3
  • MODIFICATION 11/10/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SME-ENVIRONNEMENT
    Adresse : Za "penaye" 01300 Chazey-Bons
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PIDOU Didier, Yves, Georges ; Directeur général : Caroline, Charlotte, Anna ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE AEE
    Bodacc B n°20190197, annonce n°22
  • MODIFICATION 06/08/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SME-ENVIRONNEMENT
    Adresse : Za "penaye" 01300 Chazey-Bons
    Description : Modification survenue sur l'administration, le nom commercial.
    Administration : Président : PIDOU Didier, Yves, Georges ; Directeur général : PIDOU-CHAPPEL Caroline, Charlotte, Anna ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE AEE
    Bodacc B n°20190194, annonce n°42
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/03/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : Zone Artisanale "penaye" 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20190047, annonce n°4
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/05/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : Zone Artisanale "penaye" 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20180086, annonce n°8
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/05/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : Zone Artisanale "Penaye" 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20170037, annonce n°4
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : Zone Artisanale "Penaye" 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20160037, annonce n°16
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/01/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : Zone Artisanale "Penaye" 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20150008, annonce n°18
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : Zone Artisanale "Penaye" 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20140008, annonce n°8
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : Zone Artisanale "Penaye" 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20140008, annonce n°7
  • MODIFICATION 10/09/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRILOGIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : PIDOU Didier, Yves, Georges Directeur général : PIDOU-CHAPPEL Caroline, Charlotte, Anna né(e) PIDOU Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE AEE (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : DMP & ASSOCIES (SACA)
    Bodacc B n°20130174, annonce n°56
  • MODIFICATION 01/02/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRILOGIE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : PIDOU Didier, Yves, Georges Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE AEE (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : DMP & ASSOCIES (SACA)
    Bodacc B n°20130023, annonce n°21
  • MODIFICATION 04/12/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRILOGIE
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : DUMAS Marc Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE AEE (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : DMP & ASSOCIES (SACA)
    Bodacc B n°20120234, annonce n°18
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : Zone Artisanale "Penaye" 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20120080, annonce n°11
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/11/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : Zone Artisanale "Penaye" 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20110083, annonce n°14
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/10/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : Zone Artisanale "Penaye" 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20100075, annonce n°28
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2009
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : Zone Artisanale Penaye 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20090088, annonce n°13
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2008
    RCS de Belley
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : Z.A. Penaye 01300 Chazey-Bons
    Bodacc C n°20080112, annonce n°7
  • MODIFICATION 16/03/2008
    RCS de Belley
    Dénomination : TRILOGIE
    Capital : 50 000,00 €
    Adresse : ZA Penaye 01300 Chazey Bons
    Description : modification sur la dénomination (ancienne : DUMAS ENVIRONNEMENT) le 09/12/07
    Bodacc B n°20080045, annonce n°16

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Appels d'offres gagnés par SME-ENVIRONNEMENT

  • Objet : Mise a disposition d’une déchetterie mobile sur le territoire de HBA

    Montant : 205 800,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : Mise à disposition de bennes-Déchetterie Plateau d’hauteville

    Montant : 1 134 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

    En savoir plus
  • Objet : Gestion haut de quai, gardiennage

    Montant : 556 500,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Mise à disposition de bennes - Déchetterie de Plateau d’Hauteville

    Montant : 757 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Gestion haut de quai, gardiennage - Déchetterie de Plateau d’Hauteville

    Montant : 371 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : Lot 3-Transport de bennes MULTI et PAPIERS+transport, transf

    Montant : 881 840,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYND INTERCOMMUNAL DE VALORISATION (VALORISATION MATIERE)

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  • Objet : Mise à disposition d’une déchetterie mobile sur le territoire de Haut-Bugey Agglomération

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/02/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : EVACUATION DES DECHETS BALAYEUSES DE LA VILLE DE VALSERHONE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VALSERHONE (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire de Haut-Bugey Agglomération

    Montant : 5 954 551,00 € · Notifié le : 08/03/2024 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : Collecte des déchets recyclablehors verre en porte à porte Plateau Hauteville

    Montant : 40 600,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : Collecte des déchets recyclables hors verre en porte à porte sur le secteur de Plateau d’Hauteville

    Montant : 36 700,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 5 mois

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : Exploitation des trois déchetteries du territoire de la Communauté de communes Bugey Sud, - Lot 2 : Transport et valorisation des déchets

    Montant : 511 252,00 € · Notifié le : 15/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC BUGEY SUD

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  • Objet : Mise à disposition d’une déchetterie mobile sur le territoire de Haut-Bugey Agglomération

    Montant : 130 667,00 € · Notifié le : 22/02/2023 · Durée : 2 ans

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : MISE A DISPOSITION DECHETTERIE MOBILE SUR TERRITOIRE HBA

    Montant : 130 667,00 € · Notifié le : 22/02/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : EXPLOITATION EN HAUT DE QUAI GARDIENNAGE

    Montant : 475 272,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : MISE A DISPOSITION DE BENNES AVEC OU SANS ENLEVEMENT ET TRANSPORT

    Montant : 1 066 678,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR UNE PARTIE DU TERRIT

    Montant : 10 668 319,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : Exploitation de la déchetterie du Plateau d’Hauteville - Exploitation en haut de quai, gardiennage

    Montant : 328 728,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : Exploitation de la déchetterie du Plateau d’Hauteville - Mise à disposition de bennes avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement des déchets

    Montant : 716 519,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : Marché de collecte des ordures ménagères sur six communes de Haut-Bugey Agglomération

    Montant : 38 910,00 € · Notifié le : 13/04/2022 · Durée : 3 mois

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : Collecte des déchets recyclables hors verre sur une partie du territoire de haut-Bugey Agglomération - Collecte des déchets recyclables en porte à porte sur le secteur du Plateau d’Hauteville

    Montant : 157 404,00 € · Notifié le : 26/05/2021 · Durée : 2 ans

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : Collecte des ordures ménagères sur six communes de Haut-Bugey Agglomération : Aranc, Champdor-Corcelles, Corlier, Evosges, Plateau d’Hauteville et Prémillieu

    Montant : 212 995,00 € · Notifié le : 25/05/2021 · Durée : 11 mois

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : Mise à disposition d’une déchetterie mobile sur le territoire de Haut-Bugey Agglomération

    Montant : 121 520,00 € · Notifié le : 11/02/2021 · Durée : 2 ans

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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  • Objet : Collecte sélective des conteneurs d’apports volontaires - Lot n°3 Verre

    Montant : 295 347,00 € · Notifié le : 23/10/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC BUGEY SUD

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  • Objet : Collecte en apport volontaire des ordures ménagères et des recyclables secs

    Montant : 3 496 210,00 € · Notifié le : 09/10/2019 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYCLUM

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  • Objet : Exploitation de trois déchetteries, transport et valorisation des déchets: Lot 2: Transport et valorisation des déchets

    Montant : 228 700,00 € · Notifié le : 13/05/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC BUGEY SUD

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Labels et certificats de SME-ENVIRONNEMENT

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par SME-ENVIRONNEMENT

  • SME Environnement
    Enregistrée le 21/05/2015
    Expire le 21/05/2025
    Classes : 39 , 40
    Numéro : FR4182422
    Marque expirée
  • SME ENVIRONNEMENT
    Enregistrée le 29/11/2013
    Expire le 12/09/2026
    Classes : 40 , 39 , 40
    Numéro : FR4052028
    Demande totalement rejetée
  • VERMOBIL
    Enregistrée le 20/02/2008
    Expire le 20/02/2018
    Classes : 37 , 39 , 40
    Numéro : FR3557286
    Marque expirée
  • ASPICUV
    Enregistrée le 20/02/2008
    Expire le 20/02/2018
    Classes : 37 , 39 , 40
    Numéro : FR3557287
    Marque expirée
  • ENVIBEN
    Enregistrée le 20/02/2008
    Expire le 20/02/2018
    Classes : 37 , 39 , 40
    Numéro : FR3557289
    Marque expirée
  • Enregistrée le 20/02/2008
    Expire le 20/02/2018
    Classes : 37 , 39 , 40
    Numéro : FR3557290
    Marque expirée

Aides perçues par SME-ENVIRONNEMENT

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