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Mise à jour RCS : le 21/06/2026 Mise à jour RNE : le 21/06/2026 Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

FORM'ARCHITECTURE

345 125 256 · Active
Adresse : 39 BOULEVARD DE MENILMONTANT, 75011 PARIS
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/05/1988
Dirigeants : Subira-Puig Michel , Simonet Noe

Informations juridiques de FORM'ARCHITECTURE

SIREN : 345 125 256
SIRET (siège) : 345 125 256 00056
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR11345125256
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 14/03/1991 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/03/1991)
Numéro RCS : 345 125 256 R.C.S. Paris
Capital social : 4 824,00 €

Activité de FORM'ARCHITECTURE

Activité principale déclarée : Cabinet d'architecture.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise FORM'ARCHITECTURE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    345 125 256 00056
    Adresse : 39 BOULEVARD DE MENILMONTANT 75011 PARIS
    Date de création : 07/05/2014
    Nom commercial : FORM'ARCHITECTURE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    345 125 256 00049
    Adresse : 33 RUE DE TLEMCEN 75020 PARIS
    Date de création : 01/01/1993
    Date de clôture : 07/05/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    345 125 256 00031
    Adresse : 155 RUE JEAN JAURES 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS
    Date de création : 01/07/1992
    Date de clôture : 27/07/2023 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    345 125 256 00023
    Adresse : 6 RUE DU 19 MARS 1962 94200 IVRY-SUR-SEINE
    Date de création : 20/10/1990
    Date de clôture : 01/07/1992 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise FORM'ARCHITECTURE

Finances de FORM'ARCHITECTURE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 1,22M 1,38M
Marge brute (€) 1,24M 1,38M
EBITDA - EBE (€) 47,8K 108K
Résultat d'exploitation (€) 40,2K 107K
Résultat net (€) 316K 202K 35,3K 87,3K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -11,6 40,4
Taux de marge brute (%) 101 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 3,9 7,8
Taux de marge opérationnelle (%) 3,3 7,7
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -148K 43,9K -72K -132K
BFR exploitation (€) 351K 413K 144K 126K
BFR hors exploitation (€) -499K -369K -216K -257K
BFR (j de CA) -21,5 -34,8
BFR exploitation (j de CA) 43 33,3
BFR hors exploitation (j de CA) -64,5 -68,1
Délai de paiement clients (j) 57,6 56,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 48,8 66,6
Ratio des stocks / CA (j) 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 59,6K 91,9K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,9 6,7
Fonds de roulement net global (€) 678K 551K 423K 489K
Couverture du BFR -4,6 12,5 -5,9 -3,7
Trésorerie (€) 826K 508K 495K 621K
Dettes financières (€) 24,8K 19,9K 15,3K 17,9K
Capacité de remboursement -8 -6,6
Ratio d'endettement (Gearing) -1 -0,7 -1 -1,1
Autonomie financière (%) 52 59,6 62,1 60,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -10 -5,6
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 305K
Liquidité générale 2,3
Couverture des dettes -0,2 -0,3 -0,2 -0,2
Fonds propres (€) 781K 667K 501K 566K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 2,9 6,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 7,1 15,4
Rentabilité économique (%) 4,4 9,3
Valeur ajoutée (€) 855K 891K
Valeur ajoutée / CA (%) 70,1 64,7
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 795K 770K
Salaires / CA (%) 65,2 55,8
Impôts et taxes (€) 13,7K 14,1K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de FORM'ARCHITECTURE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FORM'ARCHITECTURE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de FORM'ARCHITECTURE

    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    25/10/2023
    • Contrat d'apport
    • Rapport du commissaire aux apports
    • Statuts mis à jour
    23/07/2021
    • Rapport du commissaire aux apports
    22/06/2021
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    30/01/2019
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    30/01/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique
    • Statuts mis à jour
    24/10/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • sous condition suspensive
    05/10/2018
    • Rapport du commissaire à la transformation
    30/08/2018
    • Acte sous seing privé
      • entre mr Alain FRANCOIS et mr Michel SUBIRA-PUIG
      • entre mr Jacques MEIRA et mr Michel SUBIRA-PUIG
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Statuts mis à jour
    06/03/2013
    • Acte modificatif
      • TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL.
      • Divers
    12/03/1993

Comptes annuels de FORM'ARCHITECTURE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 23/09/2025
  • Comptes sociaux 2022 03/11/2023
  • Comptes sociaux 2021 07/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 27/01/2022
  • Comptes sociaux 2019 10/03/2021
  • Comptes sociaux 2018 10/03/2021
  • Comptes sociaux 2017 21/09/2018

Procédures collectives de FORM'ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FORM'ARCHITECTURE

  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 14/11/2024, 19/05312
    Début du contentieux : 04/11/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : FONCIA BELCOURT, Syndicat des copropriétaires de l'immeuble dit GRAND SQUARE, S.A.R.L. MDSN
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 08/03/2024, 24/50651
    Position : Défendeur
    Autres parties : ETABLISSEMENT PUBLIC COMMUNAL D ACCUEIL DE PERSONNES AGEES DE LA VILLE DE DIJON, ENEDIS, ORANGE, ALTICE FRANCE, COLT TECHNOLOGY SERVICES, BOUYGUES TELECOM, RESEAU OPTIQUE DE FRANCE, Société EAU DE, GRDF, ITRO, Syndicat des copropriétaires du, ICF LA SABLIERE SA D'HLM
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 29/06/2017, 15-26.108
    Début du contentieux : 17/05/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, SMABTP, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, SAS SOCIETE D'ACTIVITES SPECIALISEES
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 24/06/2015, 13/10950
    Début du contentieux : 17/05/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS SOCIETE D'ACTIVITES SPECIALISEES, SOCIÉTÉ MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS ASSURANCES, Société SMABTP, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de FORM'ARCHITECTURE

  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 39 boulevard de Ménilmontant 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250194, annonce n°12173
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2023
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 155 Rue Jean Jaurès 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20230214, annonce n°4996
  • IMMATRICULATION 03/11/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : FORM'ARCHITECTURE
    Adresse : 39 boulevard de Ménilmontant 75011 Paris
    Bodacc A n°20230212, annonce n°1607
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    12/09/2023
    Dénomination : FORM ARCHITECTURE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    FORM ARCHITECTURE
    SAS à capital variable
    Siège social : 155 rue Jean Jaurès 94120 FONTENAY SOUS BOIS
    RCS CRETEIL 345 125 256
    L'AGE du 27 juillet 2023 a décidé de transférer le siège social au 39 boulevard de Ménilmontant 75011 PARIS, à compter de ce jour.
    Président : Michel SUBIRA-PUIG demeurant 153 rue Jean Jaurès 94120 FONTENAY SOUS BOIS
    Dépôt des statuts modifiés en conséquence au RCS de PARIS désormais compétent.
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/10/2022
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 155 Rue Jean Jaurès 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20220197, annonce n°8651
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/01/2022
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 155 Rue Jean Jaurès 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20220021, annonce n°2842
  • MODIFICATION 27/07/2021
    RCS de Créteil
    Dénomination : FORM'ARCHITECTURE
    Capital : 4 824,00 €
    Adresse : 155 Rue Jean Jaurès 94120 Fontenay-sous-Bois
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Président : SUBIRA-PUIG Michel ; Directeur général : SIMONET Noé, Clément
    Bodacc B n°20210144, annonce n°2684
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2021
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 155 Rue Jean Jaurès 94120 Fontenay-sous-Bois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210050, annonce n°3352
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2021
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 155 Rue Jean Jaurès 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20210050, annonce n°3351
  • MODIFICATION 01/02/2019
    RCS de Créteil
    Dénomination : FORM'ARCHITECTURE
    Capital : 3 811,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20190023, annonce n°1999
  • MODIFICATION AUTRE
    16/11/2018
    Dénomination : FORM'ARCHITECTURE
    Journal : Affiches Parisiennes
    FORM'ARCHITECTURE
    SAS au capital de 7 622 €
    Siège social : 155 rue Jean Jaurès
    94120 FONTENAY SOUS BOIS
    345 125 256 RCS CRETEIL
    Suivant décision du Président en date du 31.10.2018, consécutive à une AGE du 01.10.2018, il a été décidé de réduire le capital social d'un montant de 3 811 € pour le porter à 3 811 €. Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés.
    Mention au RCS de Créteil
  • MODIFICATION 26/10/2018
    RCS de Créteil
    Dénomination : FORM'ARCHITECTURE
    Description : Modification de la forme juridique.Modification de représentant.
    Administration : Président : SUBIRA-PUIG Michel modification le 24 Octobre 2018
    Bodacc B n°20180205, annonce n°2436
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2018
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 155 rue Jean Jaurès 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20180187, annonce n°15301
  • MODIFICATION AUTRE
    18/09/2018
    Dénomination : FORM'ARCHITECTURE
    Journal : Affiches Parisiennes
    FORM'ARCHITECTURE
    SARL au capital de 7 622 €
    Siège social : 155 rue Jean Jaurès
    94120 FONTENAY SOUS BOIS
    345 125 256 RCS CRETEIL
    Aux termes d'un PV en date du 12 septembre 2018, l'AGE a approuvé la transformation de la société en SAS à compter du même jour, sans création d'un être moral nouveau et a adopté le texte des statuts.
    La dénomination de la société, son objet, sa durée et les date d'ouverture et de clôture de son exercice social demeurant inchangés.
    M. Michel SUBIRA-PUIG, gérant, a cessé ses fonctions du fait de la transformation de la société. M. Michel SUBIRA-PUIG demeurant 155, rue Jean Jaurès 94120 FONTENAY SOUS BOIS, a été nommé président.
    Mention au RCS de Créteil
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/01/2017
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 155 rue Jean Jaurès 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20170002, annonce n°10121
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2017
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 155 rue Jean Jaurès 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20170001, annonce n°13191
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2012
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 155 rue Jean Jaurès 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20120039, annonce n°13794
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/04/2012
    RCS de Créteil
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 155 rue Jean Jaurès 94120 Fontenay-sous-Bois
    Bodacc C n°20120019, annonce n°14817

Cartographie de FORM'ARCHITECTURE

Comment contacter FORM'ARCHITECTURE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 39 BOULEVARD DE MENILMONTANT
75011 PARIS

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de FORM'ARCHITECTURE

  • HERMESIANE (332 725 506) Cité 3 fois en 2018 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FORM'ARCHITECTURE et HERMESIANE de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FORM'ARCHITECTURE et NOE ARCHITECTURES EURL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Noé SIMONET , Michel Subira-Puig
  • FAST4BANK (753 955 988) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FORM'ARCHITECTURE et FAST4BANK de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Iulia SIMION , JULIA SIMION
  • HORTING (833 249 410) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FORM'ARCHITECTURE et HORTING de la relation : Commissaire à la transformation
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Maxime FRANCOIS

Biens immobiliers de FORM'ARCHITECTURE

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Appels d'offres gagnés par FORM'ARCHITECTURE

  • Objet : Marché subséquent n° 2022/011/B Prestations de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation de la cité Liberté, 225 logements collectifs sis 2-12 rue de la Liberté à ARGENTEUIL (95) - « Cité Liberté »

    Montant : 408 600,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : AB HABITAT

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent concernant la maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la résidence Les Arts située au 45 avenue Victor Cresson à Issy-les-Moulineaux (16 logements)

    Montant : 105 345,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

    En savoir plus
  • Objet : Marché de conception réalisation pour la résidentialisation et la réhabilitation d’un ensemble immobilier de 86 logements locatifs sociaux - 95 rue Emile Zola à Corbeil-Essonnes (91100)<br />

    Montant : 2 152 791,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LOGIAL-COOP (LOGIAL-COOP, DOMAXIA, GESSOL, HABITEAL)

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’oeuvre relative à la réhabilitation des locaux de police municipale et du centre de supervision urbaine

    Montant : 105 400,00 € · Notifié le : 31/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent concernant la maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la résidence Miquel 2 située au 42 rue Marcel Miquel à Issy-les-Moulineaux (16 logements)

    Montant : 96 600,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE PORTANT SUR LA REHABILITATION ENERGETIQUE ET LA RESIDENTIALISATION DE LOGEMENTS SUR LES COMMUNES DE MELUN, BOISSISE-LE-ROI ET SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY_2 LOTS - MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE PORTANT SUR LA REHABILITATION ENERGETIQUE ET RESIDENTIALISATION DE 60 LOGEMENTS A MELUN

    Montant : 156 816,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HABITAT 77

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE PORTANT SUR LA REHABILITATION ENERGETIQUE ET LA RESIDENTIALISATION DE LOGEMENTS SUR LES COMMUNES DE MELUN, BOISSISE-LE-ROI ET SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY_2 LOTS - MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE PORTANT SUR LA REHABILITATION ENERGETIQUE DE 24 LOGEMENTS A BOISSISE-LE-ROI ET DE 174 LOGEMENTS A SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY

    Montant : 359 260,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HABITAT 77

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’un ensemble immobilier de 31 logements sociaux sis 1-8-10 rue des Noyers à Aubervilliers (93) pour le compte de l’ONV

    Montant : 79 800,00 € · Notifié le : 13/02/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ERIGERE

    En savoir plus
  • Objet : MS 8 AC MOE MOD Salle verte-MS 8 AC MOE Salle verte

    Montant : 85 725,00 € · Notifié le : 25/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : 22-040-Marché subséquent concernant la maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la résidence Arthelon située au 34 rue d’Arthelon à Meudon

    Montant : 37 000,00 € · Notifié le : 14/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

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  • Objet : 22-040-Marché subséquent concernant la maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la résidence Arthelon située au 34 rue d’Arthelon à Meudon

    Montant : 370 000,00 € · Notifié le : 14/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

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  • Objet : 22-041-Marché subséquent concernant la maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la résidence Miquel située au 2 rue Marcel Miquel à Issy-les-Moulineaux

    Montant : 61 400,00 € · Notifié le : 14/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

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  • Objet : Mission de Maîtrise d’oeuvre : Réhabilittion de deux résidences à Noisy le Sec

    Montant : 97 144,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ICF HABITAT SOCIAL (ICF HABITAT LA SABLIERE)

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  • Objet : ACCORD CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS EN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC SEQENS SOLIDARITES ET SEQENS ACCESSION POUR LA DESIGNATION DE MAITRES D OEUVRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS OU D HEBERGEMENT PHASE OFFRE

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

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  • Objet : AC MOE MOD22-Missions de Maîtrise d’Oeuvre

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES (MAIRIE)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre dans le cadre de la résidentialisation et requalification des espaces extérieurs de la Résidence Zilina à Nanterre.

    Montant : 208 000,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : NANTERRE COOP HABITAT

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  • Objet : AC MOE Réhab 2021-2025-Lot 2 - travaux d’un montant estimé supérieur (ou égal) à 2 000 000 € HT

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 09/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : AB HABITAT

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  • Objet : 21-026-Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation-réutilisation-gros entretien-grosses réparations des bâtiments de logements et/ou d’immeubles non affectés à l’habitation de

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

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  • Objet : Mission complète de maîtrise d’oeuvre relative à la réhabilitation d’un immeuble occupé sis 48 avenue Jean Jaurès à Paris 19ème.

    Montant : 72 500,00 € · Notifié le : 07/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS

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  • Objet : DTP/MOEREHABSAUSSAIE2-CHEVILLY-Mission de maîtrise d'œuvre relative aux travaux de réhabilitation de 580 logements en milieu occupé - La Saussaie II à Chevilly-Larue

    Montant : 855 625,00 € · Notifié le : 19/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE

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