Activité de T.E.R.
| Activité principale déclarée : |
la conception, la réalisation, la commercialisation de tous objets de décoration et d'ameublement |
| Code NAF ou APE : |
32.99Z (Autres activités manufacturières n.c.a.) |
| Domaine d’activité : |
Autres industries manufacturières |
| Forme d'exercice : |
Artisanale non réglementée |
|
Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que T.E.R. applique soit différente.
:
|
Industries chimiques -
IDCC 44
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Votre trésorerie est bloquée sur un compte à terme ? Il existe mieux.
Découvrir Spiko
Etablissements de l'entreprise T.E.R.
-
Siège et établissement principal
En activité
347 941 254 00042
Adresse : 145 C AVENUE DE LA REPUBLIQUE
14800 DEAUVILLE
Date de création :
01/06/2026
-
Établissement secondaire
Fermé
347 941 254 00034
Adresse : 2 AVENUE DE LA VALLEE
14800 SAINT-ARNOULT
Date de création :
22/07/2022
-
Établissement secondaire
Fermé
347 941 254 00026
Adresse : 86 RUE DE LA MARE DES CHAMPS
76760 VIBEUF
Date de création :
24/01/2017
Activité distincte : Ingénierie, études techniques
(71.12B)
-
Établissement secondaire
Fermé
347 941 254 00018
Adresse : ROUTE DE VEULES-LES-ROSES
76760 YERVILLE
Date de création :
01/08/1988
Activité distincte : Commerce de détail d'autres équipements du foyer
(47.59B)
Etablissements de l'entreprise T.E.R.
Dirigeants et représentants de T.E.R.
-
Président
76 ans
- 07/1950
Depuis le 08/07/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de T.E.R.
Documents juridiques de T.E.R.
-
-
Liste des sièges sociaux antérieurs
19/06/2026
-
-
Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
19/06/2026
-
-
Copie des statuts mis à jour
19/06/2026
-
-
Décision(s) de l'associé unique
- Mise à jour de l'article 4 des statuts
- Transfert du siège social
-
Liste des sièges sociaux antérieurs
- Transfert du siège social
- Changement de forme juridique
-
Statuts mis à jour
15/09/2022
-
-
Décision(s) de l'associé unique
- Mise à jour de l'article 4 des statuts
- Transfert du siège social
-
Liste des sièges sociaux antérieurs
- Transfert du siège social
- Changement de forme juridique
-
Statuts mis à jour
15/09/2022
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
-
Statuts mis à jour
21/11/2019
-
-
Décision(s) de l'associé unique
- constatation de la dévolution successorale des actions appartenant à Madame Dominique TRASSY PAILLOGUES
15/11/2019
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
-
Statuts mis à jour
19/04/2017
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement de la dénomination sociale
- Nomination de président
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de forme juridique
-
Statuts mis à jour
09/09/2016
-
-
Rapport du commissaire à la transformation
30/06/2016
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- Modification de l'article 2 des statuts
- Changement relatif à l'objet social
-
Statuts mis à jour
14/01/2011
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- Modification de l'article 2 des statuts
- Changement relatif à l'objet social
-
Statuts mis à jour
14/01/2011
-
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée
- Changement relatif à l'objet social
-
Statuts mis à jour
24/01/2008
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
-
Statuts mis à jour
31/05/2005
-
-
Divers
- MODIFICATION DES ARTICLES 2,3,6 ET 7 DES STATUTS
- APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE T.E.R. (SA)PAR LA SOCIETE NORMANDE DE PARTICIPATION, SO.NO.PAR
- TRAITE DE FUSION EN DATE DU 10/09/2001
-
Déclaration de conformité
-
Procès-verbal d'assemblée
- Changement de dénomination en celle de SARL T.E.R.
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- Changement relatif à l'objet social
-
Statuts mis à jour
26/02/2002
-
-
Divers
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 20 SEPTEMBRE 2001 APPORTS PAR LA S.A. T.E.R. AU PROFIT DE LA S.A.R.L. SO.NO.PAR.
10/10/2001
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
05/01/2001
-
-
Divers
- MODIFICATION DES ARTICLES 2, 6 ET 7 ET ADOPTION DU NOUVEAU TEXTE DES STATUTSMIS A JOUR
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Changement relatif à l'objet social
-
Statuts mis à jour
09/06/1998
Comptes annuels de T.E.R.
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
-
Comptes sociaux 2022
08/06/2023
-
Comptes sociaux 2021
09/06/2022
-
Comptes sociaux 2020
06/10/2021
-
Comptes sociaux 2019
03/06/2020
-
Comptes sociaux 2018
18/11/2019
-
Comptes sociaux 2017
24/05/2018
-
Comptes sociaux 2016
02/02/2017
Annonces BODACC de T.E.R.
-
DÉPÔT DES COMPTES
11/05/2026
RCS de Lisieux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2025
Adresse :
2 Avenue de la Vallée 14800 Saint-Arnoult
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20260089, annonce
n°2469
-
DÉPÔT DES COMPTES
26/08/2025
RCS de Lisieux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
2 Avenue de la Vallée 14800 Saint-Arnoult
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250162, annonce
n°1837
-
DÉPÔT DES COMPTES
18/06/2024
RCS de Lisieux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
2 Avenue de la Vallée 14800 Saint-Arnoult
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240116, annonce
n°1461
-
DÉPÔT DES COMPTES
13/06/2023
RCS de Lisieux
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
2 Avenue de la Vallée 14800 Saint-Arnoult
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230112, annonce
n°1648
-
DÉPÔT DES COMPTES
12/06/2022
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
86 Rue de la Mare des Champs 76760 Vibeuf
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220113, annonce
n°3490
-
DÉPÔT DES COMPTES
08/10/2021
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
86 Rue de la Mare des Champs 76760 Vibeuf
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210197, annonce
n°4279
-
DÉPÔT DES COMPTES
07/06/2020
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
86 Rue de la Mare des Champs 76760 Vibeuf
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200109, annonce
n°5459
-
MODIFICATION
26/11/2019
RCS de Rouen
Dénomination : T.E.R.
Description : Modification survenue sur l'activité
Bodacc B
n°20190227, annonce
n°3144
-
DÉPÔT DES COMPTES
21/11/2019
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
86 rue de la Mare des Champs 76760 Vibeuf
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190224, annonce
n°8453
-
DÉPÔT DES COMPTES
30/05/2018
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
86 rue de la Mare des Champs 76760 Vibeuf
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180096, annonce
n°3934
-
MODIFICATION
26/04/2017
RCS de Rouen
Dénomination : T.E.R.
Adresse :
86 rue de la Mare des Champs 76760 Vibeuf
Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Bodacc B
n°20170081, annonce
n°878
-
DÉPÔT DES COMPTES
16/02/2017
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
route de Veules les Roses 76760 Yerville
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170013, annonce
n°11585
-
MODIFICATION
16/09/2016
RCS de Rouen
Dénomination : T.E.R.
Description : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
Administration : Président : TRASSY-PAILLOGUES Alfred
Bodacc B
n°20160182, annonce
n°2071
-
DÉPÔT DES COMPTES
06/05/2016
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
route de Veules les Roses 76760 Yerville
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160045, annonce
n°8007
-
DÉPÔT DES COMPTES
24/06/2015
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
route de Veules les Roses 76760 Yerville
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150053, annonce
n°6257
-
DÉPÔT DES COMPTES
28/11/2014
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
route de Veules les Roses 76760 Yerville
Bodacc C
n°20140090, annonce
n°16841
-
DÉPÔT DES COMPTES
15/05/2014
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
route de Veules les Roses 76760 Yerville
Bodacc C
n°20140027, annonce
n°8646
-
DÉPÔT DES COMPTES
13/05/2013
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2011
Adresse :
route de Veules les Roses 76760 Yerville
Bodacc C
n°20130024, annonce
n°7132
-
DÉPÔT DES COMPTES
18/08/2011
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
route de Veules les Roses 76760 Yerville
Bodacc C
n°20110046, annonce
n°11418
-
MODIFICATION
31/01/2011
RCS de Rouen
Dénomination : SARL T.E.R.
Description : Modification survenue sur l'activité
Bodacc B
n°20110022, annonce
n°1606
-
DÉPÔT DES COMPTES
12/07/2010
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2009
Adresse :
route de Veules les Roses 76760 Yerville
Bodacc C
n°20100040, annonce
n°10148
-
DÉPÔT DES COMPTES
25/07/2009
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2008
Adresse :
route de Veules les Roses 76760 Yerville
Bodacc C
n°20090046, annonce
n°6816
-
DÉPÔT DES COMPTES
08/11/2008
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2007
Adresse :
route de Veules les Roses 76760 Yerville
Bodacc C
n°20080094, annonce
n°10457
-
MODIFICATION
27/01/2008
RCS de Rouen
Dénomination : SARL T.E.R.
Description : Modification survenue sur l'activité
Bodacc B
n°20080018, annonce
n°2667
-
DÉPÔT DES COMPTES
25/01/2008
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2006
Adresse :
route de Veules les Roses 76760 Yerville
Bodacc C
n°20080004, annonce
n°11337
-
DÉPÔT DES COMPTES
25/01/2008
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2005
Adresse :
route de Veules les Roses 76760 Yerville
Bodacc C
n°20080004, annonce
n°11336
Services recommandés pour les SASU
Entreprises citées de T.E.R.
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés T.E.R. et TER de la relation :
Fusion
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés T.E.R. et CONTROLE ET TRAVAUX SPECIAUX de la relation :
Actionnariat
En savoir plus
Biens immobiliers de T.E.R.
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par T.E.R.
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de T.E.R.
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de T.E.R.
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par T.E.R.
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises
0 procédure collective
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
