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Mise à jour RCS : le 30/08/2026 Mise à jour RNE : le 30/08/2026 Mise à jour INSEE : le 29/08/2026

CIRTEM

348 011 024 · Active
Adresse : 9 AVENUE MARYSE BASTIE, 31570 SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 01/09/1988
Dirigeant : DE La Fourniere Stephane

Informations juridiques de CIRTEM

SIREN : 348 011 024
SIRET (siège) : 348 011 024 00067
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR65348011024
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 22/09/1988 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/09/1988)
Numéro RCS : 348 011 024 R.C.S. Toulouse
Capital social : 386 660,00 €

Activité de CIRTEM

Activité principale déclarée : Ingénierie, études techniques
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise CIRTEM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    348 011 024 00067
    Adresse : 9 AVENUE MARYSE BASTIE 31570 SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE
    Date de création : 28/08/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    348 011 024 00042
    Adresse : ZA SICOLAN 4 AVENUE LOUIS BLERIOT 31570 SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE
    Date de création : 01/07/2006
  • Établissement secondaire

    Fermé

    348 011 024 00059
    Adresse : 10 RUE DE LA SAUSSE 31240 SAINT-JEAN
    Date de création : 30/09/2019
    Date de clôture : 31/12/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    348 011 024 00034
    Adresse : BT HERMES 55 AVENUE LOUIS BREGUET 31400 TOULOUSE
    Date de création : 01/09/2003
    Date de clôture : 31/03/2006
    Activité distincte : Fabrication de fils et câbles isolés (31.3Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    348 011 024 00026
    Adresse : BATIMENT LA POINTE BLEUE 1389 L’OCCITANE 31670 LABEGE
    Date de création : 21/06/1991
    Date de clôture : 14/02/2017 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CIRTEM

Finances de CIRTEM

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 5,8M 3,44M
Marge brute (€) 3,84M
EBITDA - EBE (€) 89,5K
Résultat d'exploitation (€) -67K
Résultat net (€) 707K 1,25M 1,11M 498K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 68,8 -7,8
Taux de marge brute (%) 112
Taux de marge d'EBITDA (%) 2,6
Taux de marge opérationnelle (%) -2
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 5,18M 4,29M 4,35M 2,04M
BFR exploitation (€) 5,28M 3,45M 3,09M 2M
BFR hors exploitation (€) -99,6K 843K 1,25M 35,8K
BFR (j de CA) 217
BFR exploitation (j de CA) 213
BFR hors exploitation (j de CA) 3,8
Délai de paiement clients (j) 142
Délai de paiement fournisseurs (j) 130
Ratio des stocks / CA (j) 139
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 718K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 20,9
Fonds de roulement net global (€) 6,78M 6,24M 6,08M 4,32M
Couverture du BFR 1,3 1,5 1,4 2,1
Trésorerie (€) 1,6M 1,95M 1,73M 2,28M
Dettes financières (€) 1,69M 1,27M 605K 311K
Capacité de remboursement -2,7
Ratio d'endettement (Gearing) 0 -0,1 -0,2 -0,4
Autonomie financière (%) 61,9 67,5 72,2 68,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -22
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 3,16M
Liquidité générale 2,9
Couverture des dettes 70,2 -7,5 -3,1 -1,3
Fonds propres (€) 7,95M 7,68M 6,67M 5,07M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 14,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 9,8
Rentabilité économique (%) 6,8
Valeur ajoutée (€) 2,61M
Valeur ajoutée / CA (%) 75,9
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 51 0 0
Salaires et charges sociales (€) 2,58M
Salaires / CA (%) 75,1
Impôts et taxes (€) 47,6K

Dirigeants et représentants de CIRTEM

Entreprises dirigées par CIRTEM

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CIRTEM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CIRTEM

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    02/06/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    11/03/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    11/03/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    15/09/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    15/09/2025
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
    14/09/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
    14/09/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Réduction du capital
    06/07/2022
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    04/01/2022
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    22/04/2020
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption
    05/12/2019
    • Projet
      • Projet de fusion
    07/06/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    14/09/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital
    12/07/2018
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/04/2018
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    16/03/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/03/2010
    • Attestation
      • Décision sur la modification du capital social
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    21/01/2009
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    12/03/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    28/01/2004
    • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    15/09/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
    20/11/1997
    • Divers
      • Augmentation de capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    18/08/1997

Comptes annuels de CIRTEM

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 13/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 10/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 15/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 05/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 06/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 05/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 09/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 17/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 11/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 27/07/2017

Procédures collectives de CIRTEM

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CIRTEM

  • Cour d'appel de Paris, 17/12/2021, 18/17129
    Début du contentieux : 15/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : EEL ENERGY
    Dispositif : Confirmation totale

Annonces BODACC de CIRTEM

  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2026
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 9-11 avenue Maryse Bastié 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260159, annonce n°1298
  • NOMINATION DE DIRIGEANT/REPRÉSENTANT/CAC
    03/08/2026
    Journal : Le Parisien.fr (Web)
    C.I.R.T.E.M.
    Société par actions simplifiée au capital de 386 660 euros
    Siège social : 9-11 Avenue Maryse Bastié
    31570 SAINTE-FOY-D’AIGREFEUILLE
    348 011 024 RCS TOULOUSE
    Par décision de l’assemblée générale mixte du 24 juin 2026, il a été décidé de nommer la société AS AUDIT EXPERTISE, société à responsabilité limitée au capital de 5 000 euros, domiciliée ZA Activestre, 1490 Avenue du Volvestre, 31390 CARBONNE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de TOULOUSE sous le numéro 813 947 272, en qualité de Commissaire aux comptes titulaire pour une durée de six exercices, soit jusqu’à la décision de l’associé unique appelé à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2031.
    Modification au RCS de TOULOUSE.
  • MODIFICATION 12/06/2026
    RCS de Toulouse
    Dénomination : C.I.R.T.E.M.
    Capital : 386 660,00 €
    Adresse : 9-11 avenue Maryse Bastié 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20260110, annonce n°448
  • MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL
    01/04/2026
    Journal : Le Parisien.fr (Web)
    CIRTEM
    Société par actions simplifiée au capital de 381 060 euros
    Siège social : 9-11 avenue Maryse Bastié,
    31570 SAINTE-FOY D’AIGREFEUILLE
    348 011 024 RCS TOULOUSE
    Par décision en date du 2 février 2026, le président a constaté la réalisation définitive de l’augmentation de capital résultat de l’attribution gratuite de 280 actions, portant le capital social à 386 660 euros. En conséquence, les articles 6 et 7 des statuts ont été modifié.
    Pour avis.
    Le Président.
  • MODIFICATION 06/11/2025
    RCS de Toulouse
    Dénomination : C.I.R.T.E.M.
    Capital : 381 060,00 €
    Adresse : 9-11 avenue Maryse Bastié 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20250214, annonce n°96
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 4 avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250137, annonce n°3068
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 4 Avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
    Bodacc C n°20240152, annonce n°1908
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 4 Avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
    Bodacc C n°20230143, annonce n°3124
  • MODIFICATION 18/09/2022
    RCS de Toulouse
    Dénomination : C.I.R.T.E.M.
    Capital : 381 060,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220181, annonce n°581
  • MODIFICATION 18/09/2022
    RCS de Toulouse
    Dénomination : C.I.R.T.E.M.
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification de l'activité.
    Administration : DE LA FOURNIERE Stéphane Hugues Jean-Marie nom d'usage : DE LA FOURNIERE n'est plus président du conseil d'administration. DE LA FOURNIERE Stéphane Hugues Jean-Marie nom d'usage : DE LA FOURNIERE devient président. DE LA FOURNIERE Stéphane Hugues Jean-Marie nom d'usage : DE LA FOURNIERE n'est plus directeur général. SAUBION Christian Marcel nom d'usage : SAUBION n'est plus administrateur. DE LA FOURNIERE Stephane Hugues Jean Marie nom d'usage : DE LA FOURNIERE n'est plus administrateur. MONFORT Jean Luc nom d'usage : MONFORT n'est plus administrateur. DUVAL Benoît nom d'usage : DUVAL n'est plus administrateur. GLATIGNY Arnaud Gilbert Claude nom d'usage : GLATIGNY n'est plus administrateur. MOLINA Fernand nom d'usage : MOLINA n'est plus commissaire aux comptes titulaire. MOLINA Xavier nom d'usage : MOLINA n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20220181, annonce n°580
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 4 Avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
    Bodacc C n°20220136, annonce n°3328
  • MODIFICATION 09/01/2022
    RCS de Toulouse
    Dénomination : C.I.R.T.E.M.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GLATIGNY Arnaud Gilbert Claude nom d'usage : GLATIGNY devient administrateur. MARGINEDES Didier nom d'usage : MARGINEDES n'est plus administrateur
    Bodacc B n°20220006, annonce n°1907
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 4 Avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
    Bodacc C n°20210137, annonce n°2501
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 4 Avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
    Bodacc C n°20200206, annonce n°2758
  • MODIFICATION 26/04/2020
    RCS de Toulouse
    Dénomination : C.I.R.T.E.M.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DE LA FOURNIERE Stéphane Hugues Jean-Marie nom d'usage : DE LA FOURNIERE devient président du conseil d'administration. SAUBION Christian Marcel nom d'usage : SAUBION n'est plus président du conseil d'administration
    Bodacc B n°20200082, annonce n°196
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 4 Avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
    Bodacc C n°20190122, annonce n°1985
  • VENTE 13/06/2019
    RCS de Toulouse
    Adresse : 4 Avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20190112, annonce n°437
  • MODIFICATION 20/09/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : C.I.R.T.E.M.
    Capital : 415 200,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée SOCIETE FINANCIERE SAUBION n'est plus administrateur. METAIS Jean-Marc Désiré nom d'usage : METAIS n'est plus administrateur. MONFORT Jean-Luc nom d'usage : MONFORT devient administrateur. DUVAL Benoît nom d'usage : DUVAL devient administrateur
    Bodacc B n°20180184, annonce n°1153
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 4 avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
    Bodacc C n°20180130, annonce n°4665
  • MODIFICATION 30/04/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : C.I.R.T.E.M.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SAUBION Christian Marcel nom d'usage : SAUBION n'est plus directeur général. DE LA FOURNIERE Stéphane Hugues Jean-Marie nom d'usage : DE LA FOURNIERE devient directeur général. DE LA FOURNIERE Stéphane Hugues Jean-Marie nom d'usage : DE LA FOURNIERE n'est plus directeur général délégué
    Bodacc B n°20180083, annonce n°515
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 4 avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
    Bodacc C n°20170074, annonce n°6578
  • MODIFICATION 21/03/2017
    RCS de Toulouse
    Dénomination : C.I.R.T.E.M.
    Adresse : 4 avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20170056, annonce n°952
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 1389 L'Occitane 31670 Labège
    Bodacc C n°20160084, annonce n°2501
  • MODIFICATION 03/05/2016
    RCS de Toulouse
    Dénomination : C.I.R.T.E.M.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LE MANACH Jean Louis nom d'usage : LE MANACH n'est plus commissaire aux comptes suppléant. MOLINA Xavier nom d'usage : MOLINA devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20160088, annonce n°411
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 1389 L'Occitane 31670 Labège
    Bodacc C n°20150090, annonce n°20
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 1389 L'Occitane 31670 Labège
    Bodacc C n°20140071, annonce n°1789
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 1389 L'Occitane 31670 Labège
    Bodacc C n°20130045, annonce n°3540
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 1389 L'Occitane 31670 Labège
    Bodacc C n°20120050, annonce n°2784
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : voie L'Occitane la Pointe Bleue BP 661 31670 Labège
    Bodacc C n°20110055, annonce n°1602
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : voie l'Occitane la Pointe Bleue BP 661 31670 Labège
    Bodacc C n°20100057, annonce n°1560
  • MODIFICATION 26/03/2010
    RCS de Toulouse
    Dénomination : C.I.R.T.E.M.
    Capital : 358 375,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : METAIS Jean-Marc Désiré nom d'usage : METAIS Jean-Marc devient administrateur. MARGINEDES Didier nom d'usage : MARGINEDES Didier devient administrateur.
    Bodacc B n°20100060, annonce n°1431
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : voie l'Occitane la Pointe Bleue BP 661 31670 Labège
    Bodacc C n°20090072, annonce n°5338
  • MODIFICATION 03/02/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : C.I.R.T.E.M.
    Capital : 297 375,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090023, annonce n°457
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : la Pointe Bleue, voie l'Occitane BP 661 31670 Labège
    Bodacc C n°20080060, annonce n°2061

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Appels d'offres gagnés par CIRTEM

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Publié

Marques déposées par CIRTEM

  • Smart Hybrid
    Enregistrée le 05/05/2014
    Expire le 05/05/2024
    Classes : 09 , 39 , 42
    Numéro : FR4088485
    Marque expirée
  • Smart AC
    Enregistrée le 05/05/2014
    Expire le 05/05/2024
    Classes : 09 , 39 , 42
    Numéro : FR4088494
    Marque expirée
  • Smart DC
    Enregistrée le 05/05/2014
    Expire le 05/05/2024
    Classes : 09 , 39 , 42
    Numéro : FR4088502
    Marque expirée
  • CIRTEM
    Enregistrée le 06/02/2012
    Expire le 06/02/2022
    Classes : 09 , 12 , 42
    Numéro : FR3894444
    Marque expirée
  • PEMCO
    Enregistrée le 06/02/2012
    Expire le 06/02/2022
    Classes : 09 , 12 , 42
    Numéro : FR3894463
    Marque expirée

Brevets déposés par CIRTEM

  • DISPOSITIF DE CONVERSION D'ENERGIE ELECTRIQUE A DECOUPAGE
    Enregistré le 12/09/2000
    Expiré le 30/09/2016
    Numéro : FR0011611
    Classes : H02M5/293 , H02M7/483 , H02M7/4837 , H02M7/483 , H02M5/293 , H02M7/4837
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CONVERSION D'ENERGIE
    Enregistré le 25/07/2001
    Expiré le 31/07/2021
    Numéro : FR0109944
    Classes : H02M7/487 , H02M1/0095 , H02M7/4837 , H02M7/487 , H02M7/4837 , H02M1/0095
    Expiré

Aides perçues par CIRTEM

Intitulé : COVID-19: Prolongation and amendments to the scheme SA.102077
Montant : 585 252 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 12/07/2023
Publication : 07/10/2024
Objectif : Autre
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.105172
Référence : TM-12301468
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 800 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-10930116

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