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Mise à jour RCS : le 23/06/2026 Mise à jour RNE : le 23/06/2026 Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

L'ATELIER DES TERRITOIRES

349 703 173 · Active
Adresse : 32 AVENUE ANDRE MALRAUX, 57000 METZ
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/02/1989
Dirigeant : METZ Yves

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Informations juridiques de L'ATELIER DES TERRITOIRES

SIREN : 349 703 173
SIRET (siège) : 349 703 173 00071
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR17349703173
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de METZ , le 14/02/1992 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/02/1992)
Numéro RCS : 349 703 173 R.C.S. Metz
Capital social : 15 244,90 €

Extrait INPI

Activité de L'ATELIER DES TERRITOIRES

Activité principale déclarée : Toutes études d'aménagement d'environnement d'urbanisme assistance aux collectivités locales ingénierie
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise L'ATELIER DES TERRITOIRES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    349 703 173 00071
    Adresse : 32 AVENUE ANDRE MALRAUX 57000 METZ
    Date de création : 01/04/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    349 703 173 00063
    Adresse : 20 RUE D'AGEN 68000 COLMAR
    Date de création : 04/01/2016
    Enseigne : L'ATELIER DES TERRITOIRES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 703 173 00055
    Adresse : 40 AVENUE JEAN JAURES 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
    Date de création : 25/01/2012
    Date de clôture : 01/09/2018
    Enseigne : L'ATELIER DES TERRITOIRES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 703 173 00048
    Adresse : 1 RUE MARIE ANNE DE BOVET 57000 METZ
    Date de création : 01/04/1998
    Date de clôture : 01/04/2025 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 703 173 00030
    Adresse : 28 RUE CHARLES DE GAULLE 54800 CONFLANS-EN-JARNISY
    Date de création : 01/01/1992
    Date de clôture : 30/11/2002
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 703 173 00022
    Adresse : 1 RUE SEBASTIEN LECLERC 57000 METZ
    Date de création : 01/01/1992
    Date de clôture : 01/04/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 703 173 00014
    Adresse : ZA DU VAL DE L ORNE 54800 CONFLANS-EN-JARNISY
    Date de création : 01/02/1989
    Date de clôture : 25/12/1992
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise L'ATELIER DES TERRITOIRES

Finances de L'ATELIER DES TERRITOIRES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) -628K 84,2K 0 0
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,01M 319K 0 0
BFR exploitation (€) 200K 712K 0 0
BFR hors exploitation (€) 808K -393K 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 1,42M 1,88M 0 0
Couverture du BFR 1,4 5,9
Trésorerie (€) 417K 1,56M 0 0
Dettes financières (€) 0
Ratio d'endettement (Gearing) -0,4 -0,9
Autonomie financière (%) 47,2 66,1
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 636K
Liquidité générale 3,2
Couverture des dettes -0,2 0
Fonds propres (€) 1,02M 1,73M 0 0
Effectif 32 0

Dirigeants et représentants de L'ATELIER DES TERRITOIRES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de L'ATELIER DES TERRITOIRES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de L'ATELIER DES TERRITOIRES

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    22/07/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    21/05/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    21/05/2025
    • Document inconnu
    19/01/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • Ancienne forme juridique : SARLNouvelle forme juridique : SAS
      • Ancienne forme juridique : SARL Nouvelle forme juridique : SAS
    • Statuts mis à jour
    10/03/2022
    • Rapport du commissaire à la transformation
    16/12/2021
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège DE METZ (57000) 1 RUE SEBASTIEN LECLERC
    • Statuts mis à jour
    05/05/1998
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Divers
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    30/07/1997
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Cession de parts
    • Divers
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Cession de parts
    07/01/1997
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    29/08/1996
    • Divers
      • Cession de parts
    04/03/1994
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Comptes annuels de L'ATELIER DES TERRITOIRES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 08/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 08/09/2025
  • Comptes sociaux 2022 06/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 08/12/2022
  • Comptes sociaux 2020 12/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 16/03/2021
  • Comptes sociaux 2018 29/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 27/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 25/09/2017

Conformité de L'ATELIER DES TERRITOIRES

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de L'ATELIER DES TERRITOIRES

  • DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2026
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 32 Avenue André Malraux 57000 Metz
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260060, annonce n°2107
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2025
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 32 Avenue André Malraux 57000 Metz
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250244, annonce n°2028
  • MODIFICATION 24/06/2025
    RCS de Metz
    Dénomination : L'ATELIER DES TERRITOIRES
    Adresse : 32 Avenue André Malraux 57000 Metz
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20250119, annonce n°3969
  • MODIFICATION 09/02/2024
    RCS de Metz
    Dénomination : L'ATELIER DES TERRITOIRES
    Adresse : 1 Rue Marie-Anne de Bovet 57000 Metz
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : METZ Yves
    Bodacc B n°20240028, annonce n°1800
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2023
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1 Rue Marie-Anne de Bovet 57000 Metz
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230137, annonce n°3794
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/12/2022
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1 Rue Marie-Anne de Bovet 57000 Metz
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220254, annonce n°1651
  • MODIFICATION 18/03/2022
    RCS de Metz
    Dénomination : L'ATELIER DES TERRITOIRES
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : MAURY Claude
    Bodacc B n°20220055, annonce n°1564
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2021
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1 rue Marie-Anne de Bovet 57000 Metz
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210224, annonce n°6823
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/03/2021
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 1 rue Marie-Anne de Bovet 57000 Metz
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210063, annonce n°3712
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2019
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 1 rue Marie-Anne de Bovet 57000 Metz
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190174, annonce n°4270
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2018
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 1 rue Marie-Anne de Bovet 57000 Metz
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180122, annonce n°3303
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2017
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 1 rue Marie-Anne de Bovet 57000 Metz
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170108, annonce n°3351
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2017
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 1 rue Marie-Anne-de-Bovet 57000 Metz
    Bodacc C n°20170013, annonce n°7896
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2016
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 1, rue Marie-Anne-de-Bovet 57000 Metz
    Bodacc C n°20160003, annonce n°43
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2015
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 1, rue Marie-Anne-de-Bovet 57000 Metz
    Bodacc C n°20150017, annonce n°30
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2014
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 1, rue Marie-Anne-de-Bovet 57000 Metz
    Bodacc C n°20140039, annonce n°122
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2012
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 1, rue Marie-Anne-de-Bovet 57000 Metz
    Bodacc C n°20120087, annonce n°53
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2012
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 1, rue Marie-Anne-de-Bovet 57000 Metz
    Bodacc C n°20120047, annonce n°75
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/05/2011
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 1, rue Marie-Anne-de-Bovet 57000 Metz
    Bodacc C n°20110023, annonce n°105
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/05/2011
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 1, rue Marie-Anne-de-Bovet 57000 Metz
    Bodacc C n°20110023, annonce n°104
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2009
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 1, rue Marie-Anne-de-Bovet 57000 Metz
    Bodacc C n°20090066, annonce n°86
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/10/2008
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 1, rue Marie-Anne-de-Bovet 57000 Metz
    Bodacc C n°20080083, annonce n°787
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/10/2008
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2005
    Adresse : 1, rue Marie-Anne-de-Bovet 57000 Metz
    Bodacc C n°20080083, annonce n°786
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/10/2008
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2004
    Adresse : 1, rue Marie-Anne-de-Bovet 57000 Metz
    Bodacc C n°20080083, annonce n°785

Cartographie de L'ATELIER DES TERRITOIRES

Comment contacter L'ATELIER DES TERRITOIRES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 32 AVENUE ANDRE MALRAUX
57000 METZ
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Appels d'offres gagnés par L'ATELIER DES TERRITOIRES

  • Objet : MS5 - ETUDES BATIMENT ET DOSSIER DEMANDE CAS PAR CAS - PLATEAU FRESCATY

    Montant : 65 500,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

    En savoir plus

  • Objet : MS6 - ETUDE FONCIERE DANS LE CADRE DE L AMENAGEMENT DU PF

    Montant : 84 152,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

    En savoir plus

  • Objet : MS0P1 BDC MAITRISE D’OEUVRE POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DES ETANGS DE SAINT REMY

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES ETANGS DE SAINT-REMY

    En savoir plus

  • Objet : ACTUALISATION INVENTAIRE DEPARTEMENTAL ENS

    Montant : 290 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

    En savoir plus

  • Objet : ACTUALISATION INVENTAIRE DEPARTEMENTAL ENS

    Montant : 290 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

    En savoir plus

  • Objet : MS0P1 PART GLOBAL FORFAIT MAITRISE D’OEUVRE POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DES ETANGS DE SAINT REMY

    Montant : 354 700,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES ETANGS DE SAINT-REMY

    En savoir plus

  • Objet : Étude d¿un diagnostic trame verte et bleue sur le territoire de la CCPOM et d¿un plan d¿actions pour restaurer les continuités écologiques

    Montant : 47 150,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE (DECHETS MENAGERS)

    En savoir plus

  • Objet : MS0P1 PART GLOBAL FORFAIT MAITRISE D’OEUVRE POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DES ETANGS DE SAINT REMY

    Montant : 354 700,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

    En savoir plus

  • Objet : REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’UBANISME (PLU) DE HAYANGE

    Montant : 70 525,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D HAYANGE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché porte sur la réalisation d’étude préalable d’aménagement foncier sur un volet environnemental, paysager, foncier et forestier dans la commune de Dambach-la-Ville.

    Montant : 36 915,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

    En savoir plus

  • Objet : REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D¿URBANISME DE LA VILLE DE CHARLEVILLE-MEZIERES

    Montant : 99 900,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHARLEVILLE-MEZIERES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : REALISATION D INVENTAIRES ET DIAGNOSTICS ECOLOGIQUES GENERALISTES, DE SUIVIS DE TRAVAUX ET POST TRAV

    Montant : 48 870,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

    En savoir plus

  • Objet : 2023-00146 MOE REMISE EN NAVIG CANAL RHONE AU RHIN ARTZENHEIM - FRIESENHEIM

    Montant : 736 593,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION GRAND EST

    En savoir plus

  • Objet : REALISATION ETUDES ECOLOGIQUES OA ARBRES PATRIMOINE ROUTIER DU DEPARTEMENT DE LA MEUSE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

    En savoir plus

  • Objet : REALISATION ETUDES ECOLOGIQUES OA ARBRES PATRIMOINE ROUTIER DU DEPARTEMENT DE LA MEUSE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : MS4 - ETUDES DE CIRCULATION DANS LE CADRE DE L AMENAGEMENT DU PF

    Montant : 46 763,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

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  • Objet : MS0P1 BDC MAITRISE D’OEUVRE POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DES ETANGS DE SAINT REMY

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

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  • Objet : Réalisation d’un inventaire des zones humides sur le territoire de la Communauté d’agglomération d’Ardenne Métropole

    Montant : 213 050,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ARDENNE METROPOLE

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  • Objet : Aménagement du lieu-dit Daweid à Issenheim - création d’une zone d’aménagement concerté à vocation économique - lot 1 : maîtrise d’eovure d’aménagement

    Montant : 246 740,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER

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  • Objet : 2024-SA0336 Réalisation d’études générales

    Montant : 623 312,00 € · Notifié le : 16/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

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  • Objet : 25S08A - Réalisation d’un inventaire des zones humides sur le territoire de la Communauté d’agglomération d’Ardenne Métropole ; Réalisation d’un inventaire des zones humides sur le territoire de la Communauté d’Agglomération d’Ardenne Métropole (référence

    Montant : 213 050,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ARDENNE METROPOLE

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  • Objet : 2024-SM0342 Etude d’aménagement foncier des communes de LESSY et SCY-CHAZELLES

    Montant : 69 985,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

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  • Objet : 2024-SM0342 Etude d’aménagement foncier des communes de LESSY et SCY-CHAZELLES

    Montant : 69 985,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

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  • Objet : ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRE PRESTATIONS ECOLOGIQUES LOT 6

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE

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  • Objet : ETUDE TVB ET ZONE HUMIDE CCRMM

    Montant : 77 500,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE MOLSHEIM MUTZIG

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  • Objet : Etudes Préalables d’Aménagement Foncier - Volet environnemental, paysager, foncier et agricole - Commune de Waldolwisheim

    Montant : 33 634,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : Etudes Préalables d’Aménagement Foncier - Volet environnemental, paysager, foncier et agricole - Commune de Waldolwisheim

    Montant : 33 634,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : MS0P1 BDC MAITRISE D’OEUVRE POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DES ETANGS DE SAINT REMY

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

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  • Objet : Contrôles réglementaires sur les véhicules, deux roues, matériels embarqués et matériels de levage - Vérifications et contrôles des éthylotests embarqués

    Montant : 5 865,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : MS0P1 PART GLOBAL FORFAIT MAITRISE D’OEUVRE POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DES ETANGS DE SAINT REMY

    Montant : 354 700,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

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  • Objet : ACTUALISATION DE L INVENTAIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (ENS) DES VOSGES

    Montant : 599 340,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES VOSGES

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  • Objet : 2023-272 - Prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’études techniques et environnementales et pour la réalisation de dossiers réglementaires ; études environnementales et dossiers réglementaires (référence de consultation : 2023

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

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  • Objet : POURSUITE ENS 2020 2024

    Montant : 292 483,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : Lot 06 Contrôle naturaliste thème habitats naturel et flore

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : LOT 07 Contrôle naturaliste thème avifaune

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : Lot 09 Contrôle naturaliste thème herpétofaune

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : Lot 10 Contrôle naturaliste thème mammifère terrestre

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : Lot 11 Contrôle naturaliste thème insecte

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : Lot 06 Contrôle naturaliste thème habitats naturel et flore

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : LOT 07 Contrôle naturaliste thème avifaune

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : Lot 09 Contrôle naturaliste thème herpétofaune

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : Lot 10 Contrôle naturaliste thème mammifère terrestre

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : Lot 11 Contrôle naturaliste thème insecte

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : Réalisation de cartographie de végétation de la Loire Bourguignonne – Campagne 2024

    Montant : 99 850,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE

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  • Objet : Réalisation d’un diagnostic faune-flore-habitats dans le cadre de l’opération d’aménagement « Avenue de Thionville »

    Montant : 19 500,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE METZ (MAIRIE)

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  • Objet : 2023-182 - Etude d’impact de l’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) des communes de Baissey, Flagey et Villiers-lès-Aprey ; Lot unique (référence de consultation : 2023-182)

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 21/02/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

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  • Objet : Marché n° 2023-3016000500-00 - Prestations génie écologique / étude environnementale dans le cadre de la création ou de la réhabilitation de routes, carrefours et ouvrages d’art sur le département de Meurthe-et-Moselle ; Lot unique (référence de consultat

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DES ETANGS DE SAINT REMY

    Montant : 2 254 700,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

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  • Objet : AMO CONTOURNEMENT EST VERDUN

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 10/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : Le présent marché subséquent a pour objet l’élaboration du dossier de modification de droit commun n°6 du Plan Local d’Urbanisme de Bétheny.

    Montant : 8 925,00 € · Notifié le : 04/01/2024 · Durée : 1 an

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : ACTUALISATION DE L INVENTAIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (ENS) DES VOSGES

    Montant : 599 340,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES VOSGES

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  • Objet : ACTUALISATION DE L INVENTAIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (ENS) DES VOSGES

    Montant : 599 340,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES VOSGES

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  • Objet : Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme

    Montant : 55 375,00 € · Notifié le : 13/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SARREGUEMINES (MAIRIE)

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  • Objet : Etudes d’impact, dossier de demande de dérogation espèces protégées (CNPN) et conduite d’opérations d’aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental (AFAFE) - Etudes d’impact de l’opération d’aménagement de Buswiller

    Montant : 20 215,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : Etudes d’impact, dossier de demande de dérogation espèces protégées (CNPN) et conduite d’opérations d’aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental (AFAFE) - Etudes d’impact de l’opération d’aménagement d’Alteckendorf

    Montant : 19 590,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : Etudes d’impact, dossier de demande de dérogation espèces protégées (CNPN) et conduite d’opérations d’aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental (AFAFE) - Complément à l’étude d’impact de l’aménagement de Marmoutier

    Montant : 23 845,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : REALISATION DU VOLET ENVIRONNEMENTAL DANS LE CADRE DU PLUI

    Montant : 99 250,00 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE

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  • Objet : Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme de Bétheny

    Montant : 13 600,00 € · Notifié le : 24/05/2023 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : Modification n°5 du Plan local d’urbanisme de Bétheny

    Montant : 12 580,00 € · Notifié le : 24/05/2023 · Durée : 1 an

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : Inventaires faune/flore évaluation des fonctions des zones humides et actualisation de l’étude d’impact.

    Montant : 49 200,00 € · Notifié le : 31/01/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT DES PORTES DE L'ORNE

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  • Objet : 2023-00146 MOE REMISE EN NAVIG CANAL RHONE AU RHIN ARTZENHEIM - FRIESENHEIM

    Montant : 624 950,00 € · Notifié le : 25/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION GRAND EST

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  • Objet : REALISATION ETUDES ECOLOGIQUES OA ARBRES PATRIMOINE ROUTIER DU DEPARTEMENT DE LA MEUSE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : REALISATION ETUDES ECOLOGIQUES OA ARBRES PATRIMOINE ROUTIER DU DEPARTEMENT DE LA MEUSE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : REALISATION ETUDES ECOLOGIQUES OA ARBRES PATRIMOINE ROUTIER DU DEPARTEMENT DE LA MEUSE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : 2022-SM0138 - DAE - Etudes d’aménagement foncier des communes de BERLING-HANGVILLER, FALCK, GUESSLING-HEMERING, HENRIDORFF, HOMMERT et THIMONVILLE

    Montant : 42 850,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

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  • Objet : 2022-SM0138 - DAE - Etudes d’aménagement foncier des communes de BERLING-HANGVILLER, FALCK, GUESSLING-HEMERING, HENRIDORFF, HOMMERT et THIMONVILLE

    Montant : 43 750,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

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  • Objet : OP 9023- Marché d’études d’impact Loivre-Réalisation d’études d’impact (et études liées : potentiel ENR, densité urbaine à Loivre (51220) - secteur des Fontaines

    Montant : 62 000,00 € · Notifié le : 23/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGENCIA

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  • Objet : unique

    Montant : 45 780,00 € · Notifié le : 21/10/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT AVOLD (MAIRIE)

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  • Objet : REALISATION ETUDES ECOLOGIQUES OA ARBRES PATRIMOINE ROUTIER DU DEPARTEMENT DE LA MEUSE

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : Réalisation d’études écologiques sur le patrimoine routier (arbres et ouvrages d’art) du Département de la Meuse

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : RÉALISATION D’ÉTUDES ÉCOLOGIQUES SUR LE PATRIMOINE ROUTIER (ARBRES ET OUVRAGES D’ART) DU DÉPARTEMENT DE LA MEUSE

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : Le présent marché à pour objet la mission de génie et d’ingénierie écologique pour l’EPFGE

    Montant : 623 250,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST

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  • Objet : Révision allégée n°3 du PLU de Reims - Lot n° 1 : Procédures d’élaboration, de révision, de révision allégée et de mise en compatibilité des documents d’urbanisme

    Montant : 5 160,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : Prestations d’études de recensement des zones humides sur le territoire de Rives de Moselle

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 29/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC RIVES DE MOSELLE

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  • Objet : MS REALISATION INVENTAIRES DIAGNOSTICS ECOLOGIQUES GENERALISTES ET DOSSIERS REGLEMENTAIRES ENVIRONNE

    Montant : 41 150,00 € · Notifié le : 18/10/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

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  • Objet : BSM/PR-Diag Ecologique / étude impact-Plateau de Haye et site Saint-Jacques - Nancy/Maxéville - Diagnostic écologique - Etudes d’impact

    Montant : 41 850,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SUD LORRAINE INGENIERIE MUTUALISEE PROJETS

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  • Objet : Mission d’études environnementales

    Montant : 95 943,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER

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  • Objet : Marché 2021-002 : Étude préalable aux opérations d’aménagement foncier de la commune de VELET - Lot n° 2 : Volet environnement de l’étude d’aménagement.

    Montant : 9 815,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

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  • Objet : POURSUITE ENS 2020 2024

    Montant : 285 973,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : GF7U007L1 - Élaboration et évolution des documents d’urbanisme du Grand Reims - Lot 1 : Procédures d’élaboration, de révision, de révision allégée et de mise en compatibilité des documents d’urbanisme

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : GF7U007L2 - Elaboration et évolution des documents d’urbanisme du Grand Reims - Lot 2 : Procédures de modification et de modification simplifiée des plans locaux d’urbanisme

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : GF7U007L3 - Elaboration et évolution des documents d’urbanisme du Grand Reims - Lot3 : Missions complémentaires dans le cadre de procédures d’élaboration et/ou d’évolution des documents d’urbanisme déjà engagées

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

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  • Objet : ETUDE AMENAGT FONCIER VERDUN EST LOT 2 VOLET ENVIRONNEMENT ET IMPACT

    Montant : 27 920,00 € · Notifié le : 12/01/2021 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : FRAIS D ETUDES Stratégie territoriale pour le PETR et plan d’actions pour la CCTC

    Montant : 42 750,00 € · Notifié le : 04/01/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

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  • Objet : FRAIS D ETUDES Stratégie territoriale pour le PETR et plan d’actions pour la CCTC

    Montant : 42 750,00 € · Notifié le : 04/01/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

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  • Objet : FRAIS D ETUDES Stratégie territoriale pour le PETR et plan d’actions pour la CCTC

    Montant : 42 750,00 € · Notifié le : 04/01/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

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  • Objet : ACTUALISATION DE L INVENTAIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (ENS) DES VOSGES

    Montant : 599 340,00 € · Notifié le : 03/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES VOSGES

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  • Objet : ACTUALISATION DE L INVENTAIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (ENS) DES VOSGES

    Montant : 599 340,00 € · Notifié le : 03/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES VOSGES

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  • Objet : ACTUALISATION DE L INVENTAIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (ENS) DES VOSGES

    Montant : 599 340,00 € · Notifié le : 03/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES VOSGES

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  • Objet : AMO CONTOURNEMENT EST VERDUN

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 19/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : Elaboration d’un Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat (PLH)

    Montant : 96 930,00 € · Notifié le : 09/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : CA DE CHAUMONT

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  • Objet : POURSUITE ENS 2020 2024

    Montant : 285 973,00 € · Notifié le : 30/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : MS0 ERA à bons de commande ASSISTANCE TECHNIQUE A LA REALISATION DE TRAVAUX DE VOIRIE

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 31/03/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

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  • Objet : VOIE VERTE ENTRE MOUZON ET SAMOGNEUX - MAITRISE OEUVRE -

    Montant : 54 020,00 € · Notifié le : 01/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU LUXEMBOURG

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  • Objet : 2019M029-Voies Vertes Liaison �chapp�e Bleue - Fil Bleu - Coordonnateur environnement

    Montant : 7 665,00 € · Notifié le : 03/09/2019 · Durée : 8 mois

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CC RIVES DE MOSELLE

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  • Objet : 2019M030-Parc Tertiaire � Mondelange - Etude de Faisabilit�

    Montant : 6 900,00 € · Notifié le : 29/07/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CC RIVES DE MOSELLE

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  • Objet : ETUDE AMENAGT FONCIER VERDUN EST LOT 2 VOLET ENVIRONNEMENT ET IMPACT

    Montant : 25 895,00 € · Notifié le : 20/06/2019 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : ETUDE AMENAGT FONCIER VERDUN EST LOT 2 VOLET ENVIRONNEMENT ET IMPACT

    Montant : 25 505,00 € · Notifié le : 27/05/2019 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

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  • Objet : Etude environnementale du Pan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes de la Rég

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 24/05/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER

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  • Objet : Etude de faisabilite de la realisation de l’aire de grand passage des gens du voyage du nord du departement du haut-rhin sur le ban de colmar

    Montant : 55 175,00 € · Notifié le : 08/04/2019 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLMAR AGGLOMERATION

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