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Mise à jour RCS : le 31/08/2026 Mise à jour RNE : le 31/08/2026 Mise à jour INSEE : le 31/08/2026

MUSTHANE

350 753 612 · Active
Adresse : 53 RUE DE LA REPUBLIQUE, 59780 WILLEMS
Activité : Fabrication d'autres articles en caoutchouc
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 17/04/1989
Dirigeant : JR GROUP

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Informations juridiques de MUSTHANE

SIREN : 350 753 612
SIRET (siège) : 350 753 612 00026
Numéro LEI : 969500UWIQX77JLG1F57 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR95350753612
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LILLE METROPOLE , le 25/09/1991 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/05/1989)
Numéro RCS : 350 753 612 R.C.S. Lille metropole
Capital social : 1 350 000,00 €

Extrait INPI

Activité de MUSTHANE

Activité principale déclarée : Conception réalisation d'articles réunissant plastomère élastomère, polyuréthane, commercialisation négoce de produits achetés et fabriqués, transformation, conception et fabrication de produits à base de polymères, conception et réalisation de moyens de distribution d'eau et de carburant- études et conception mécaniques et techniques.
Code NAF ou APE : 22.19Z (Fabrication d'autres articles en caoutchouc)
Domaine d’activité : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Plasturgie (transformation des matières plastiques) - IDCC 292
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise MUSTHANE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    350 753 612 00026
    Adresse : 53 RUE DE LA REPUBLIQUE 59780 WILLEMS
    Date de création : 19/06/1990
    Nom commercial : MUSTHANE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    350 753 612 00059
    Adresse : 400 RUE HENRI MILLEZ 59830 LOUVIL
    Date de création : 18/09/2002
    Date de clôture : 13/06/2013 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    350 753 612 00042
    Adresse : 6 RUE SAINT-ELOI 59000 LILLE
    Date de création : 19/05/1999
    Date de clôture : 18/09/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
    Enseigne : SARL MUSTHANE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    350 753 612 00034
    Adresse : 15 RUE DE BOURGOGNE 59800 LILLE
    Date de création : 01/06/1991
    Date de clôture : 19/05/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
    Enseigne : SARL MUSTHANE

Etablissements de l'entreprise MUSTHANE

Finances de MUSTHANE

Performance 2024 2019 2018 2017
Chiffre d'affaires (€) 10,7M 6,23M 6,51M 5,49M
Marge brute (€) 6,8M 4,6M 4,26M 3,56M
EBITDA - EBE (€) 2,6M 1,74M 1,07M 552K
Résultat d'exploitation (€) 2,56M 1,69M 1,1M 438K
Résultat net (€) 2M 1,16M 646K 271K
Croissance 2024 2019 2018 2017
Taux de croissance du CA (%) -4,3 18,5
Taux de marge brute (%) 63,5 73,8 65,4 64,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 24,3 27,9 16,4 10,1
Taux de marge opérationnelle (%) 23,9 27,1 16,9 8
Gestion BFR 2024 2019 2018 2017
BFR (€) 733K 159K -124K 1,44M
BFR exploitation (€) 821K 578K 369K 1,45M
BFR hors exploitation (€) -88,5K -419K -493K -3,78K
BFR (j de CA) 25 9,3 -6,9 95,8
BFR exploitation (j de CA) 28 33,9 20,7 96,1
BFR hors exploitation (j de CA) -3 -24,6 -27,6 -0,3
Délai de paiement clients (j) 31,2 30,7 42,5 96,4
Délai de paiement fournisseurs (j) 57 45,5 30,4 55,5
Ratio des stocks / CA (j) 28,9 29,2 17,5 38,1
Autonomie financière 2024 2019 2018 2017
Capacité d'autofinancement (€) 2,08M 1,26M 860K 547K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 19,4 20,3 13,2 10
Fonds de roulement net global (€) 3,24M 2,97M 3,06M 3,05M
Couverture du BFR 4,4 18,7 -24,7 2,1
Trésorerie (€) 2,52M 2,81M 3,18M 1,61M
Dettes financières (€) 2,42K 342K 517K 711K
Capacité de remboursement -1,2 -2 -3,1 -1,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,7 -0,8 -0,9 -0,3
Autonomie financière (%) 70,6 65,2 57,6 57,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1 -1,4 -2,5 -1,6
Solvabilité 2024 2019 2018 2017
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,17M 1,15M
Liquidité générale 3,9 3,4
Couverture des dettes -0,5 -0,5 -0,3 -1,5
Fonds propres (€) 3,49M 3M 2,84M 2,69M
Rentabilité 2024 2019 2018 2017
Marge nette (%) 18,7 18,6 9,9 4,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 57,2 38,6 22,8 10,1
Rentabilité économique (%) 40,4 25,2 13,1 5,8
Valeur ajoutée (€) 4,68M 3,35M 2,75M 2,07M
Valeur ajoutée / CA (%) 43,7 53,7 42,2 37,7
Structure d'activité 2024 2019 2018 2017
Effectif 33
Salaires et charges sociales (€) 2,06M 1,53M 1,6M 1,44M
Salaires / CA (%) 19,2 24,6 24,6 26,3
Impôts et taxes (€) 52K 78,5K 84,8K 75,8K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 3,7M

Dirigeants et représentants de MUSTHANE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MUSTHANE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de MUSTHANE

    • Attestation de dépôt des fonds
    29/01/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    18/07/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    18/07/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social du 01 Janvier au 31 Décembre de chaque année.
    • Statuts mis à jour
    21/09/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Démission de directeur général
    • Statuts mis à jour
    31/05/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    12/05/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 30.09 au lieu du 31.12
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 30.09 au lieu du 31.12
    • Statuts mis à jour
    04/01/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    01/02/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    04/09/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    01/07/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    25/05/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    26/07/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    29/01/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de forme juridique
      • Nomination de président
      • Nomination de directeur général
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    28/07/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Mise en harmonie des statuts
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    11/02/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    23/10/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    02/10/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    25/03/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/07/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/06/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement de forme juridique
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
    • Statuts mis à jour
    18/06/1998
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/01/1996
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    10/12/1993
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Comptes annuels de MUSTHANE

  • Comptes sociaux 2024 22/06/2026
  • Comptes sociaux 2019 17/11/2021
  • Comptes sociaux 2017 15/07/2019

Conformité de MUSTHANE

0 procédure collective
10 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de MUSTHANE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de MUSTHANE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MUSTHANE

  • Cour de cassation, 17/12/2025, 24-22.341, 24-22.341
    Début du contentieux : 26/09/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : LES THERMES DE LA REINE
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 09/12/2025, 24/06081
    Début du contentieux : 14/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : OCEAN DEVELOPPEMENT, AEROFORCE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 26/06/2025, 24/06081
    Début du contentieux : 14/10/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : AEROFORCE, OCEAN DEVELOPPEMENT
    Dispositif : Ordonnance d'incident
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Douai, 26/09/2024, 22/05526
    Début du contentieux : 16/01/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : LES THERMES DE LA REINE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 24/05/2013, 12/08798
    Début du contentieux : 29/03/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : SA EAUX DU NORD
  • Cour d'appel de Paris, 24/05/2013, 2012/08798
    Début du contentieux : 29/03/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : SEN SOCIETE DES EAUX DU NORD
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 29/03/2012, 2011/00925
    Position : Demandeur
    Autres parties : SEN SOCIETE DES EAUX DU NORD
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 14/09/2011, 09/03055
    Début du contentieux : 11/05/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCE DES DOMAINES JEAN, EURALIS VIGNE HOLDING
  • INPI, 19/09/2007, 07-0969
    Position : Défendeur
    Autres parties : ELASTROGRAN GmbH
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Douai, 18/09/2007, 05/06596
    Début du contentieux : 12/10/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : HAAR FRANCE
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Annonces BODACC de MUSTHANE

  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2026
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 53 rue de la Republique 59780 Willems
    Bodacc C n°20260128, annonce n°1166
  • MODIFICATION 13/02/2026
    RCS de Lille Métropole
    Dénomination : MUSTHANE
    Capital : 1 350 000,00 €
    Adresse : 53 rue de la Republique 59780 Willems
    Description : modification survenue sur le représentant permanent
    Administration : modification du Président JR GROUP représenté par JOSIEN Frédérique Adresse : 9 avenue des Cerisiers B7711 Dottignies
    Bodacc B n°20260030, annonce n°1651
  • MODIFICATION 02/09/2025
    RCS de Lille Métropole
    Dénomination : MUSTHANE
    Capital : 1 350 000,00 €
    Adresse : 53 rue de la Republique 59780 Willems
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Josien, nom d'usage : Rosier, Frédérique ; nomination du Président : JR GROUP
    Bodacc B n°20250167, annonce n°2216
  • MODIFICATION 09/06/2023
    RCS de Lille Métropole
    Dénomination : MUSTHANE
    Capital : 1 350 000,00 €
    Adresse : 53 rue de la Republique 59780 Willems
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Rosier, Reza
    Bodacc B n°20230110, annonce n°1130
  • MODIFICATION 23/05/2023
    RCS de Lille Métropole
    Dénomination : MUSTHANE
    Capital : 1 350 000,00 €
    Adresse : 53 rue de la Republique 59780 Willems
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : CL AUDIT ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : HARMONIUM
    Bodacc B n°20230098, annonce n°1261
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2021
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 53 rue de la Republique 59780 Willems
    Bodacc C n°20210235, annonce n°2565
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2019
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 53 rue de la Republique 59780 Willems
    Bodacc C n°20190158, annonce n°4481
  • MODIFICATION 13/02/2018
    RCS de Lille Métropole
    Dénomination : MUSTHANE
    Capital : 1 350 000,00 €
    Adresse : 53 rue de la Republique 59780 Willems
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Tolman, Olivier ; modification du Commissaire aux comptes titulaire CL AUDIT
    Bodacc B n°20180030, annonce n°863
  • MODIFICATION 22/09/2015
    RCS de Lille Métropole
    Dénomination : MUSTHANE
    Capital : 1 350 000,00 €
    Adresse : 53 rue de la Republique 59780 Willems
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Commissaire aux comptes suppléant Quatannens, Bruno, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : CL AUDIT
    Bodacc B n°20150181, annonce n°492
  • VENTE 24/03/2015
    RCS de Lille métropole
    Adresse : 53 rue de la République 59780 Willems
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 80000 Euros.
    Ancien propriétaire : ZODIAC AEROSAFETY SYSTEMS
    Bodacc A n°20150058, annonce n°1501
  • MODIFICATION 17/07/2013
    RCS de Lille Métropole
    Dénomination : MUSTHANE
    Capital : 1 350 000,00 €
    Adresse : 53 rue de la Republique 59780 Willems
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation), l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20130136, annonce n°1090
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2012
    RCS de Lille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 400 R HENRI MILLEZ 59830 LOUVIL
    Bodacc C n°20120025, annonce n°5927
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2010
    RCS de Lille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 400 rue Henri Millez 59830 Louvil
    Bodacc C n°20100070, annonce n°7645
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2009
    RCS de Lille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : 400 rue Henri Millez 59830 Louvil
    Bodacc C n°20090025, annonce n°5644

Cartographie de MUSTHANE

Comment contacter MUSTHANE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 53 RUE DE LA REPUBLIQUE
59780 WILLEMS

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de MUSTHANE

  • FIDES (891 985 947) Cité 5 fois entre 2020 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MUSTHANE et FIDES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : JR GROUP , Frédérique JOSIEN
  • TOLMAN OLIVIER (348 555 210) Cité 2 fois en 1998 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MUSTHANE et TOLMAN OLIVIER de la relation : Commissaire aux comptes
  • MUSTIT (440 540 771) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MUSTHANE et MUSTIT de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de MUSTHANE

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Appels d'offres gagnés par MUSTHANE

  • Objet : fourniture de matériels de la « chaine de l’eau en opération » citernes et accessoires ; lot 1 Citernes souples pour le transport et/ou le stockage d’eaux destinées à la consommation humaine (EDCH) et leurs matériels d’environnement.

    Montant : 1 146 000,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : 130023450

    En savoir plus

  • Objet : fourniture de matériels de la « chaine de l’eau en opération » citernes et accessoires, lot2 réservoirs souples pour le transport et/ou le stockage d’eaux usées (EU) et accessoires.

    Montant : 1 257 690,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : 130023450

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  • Objet : Fourniture et livraison dans les centres de stockage POLMAR-Terre de métropole de petits barrages à flottaison permanente.

    Montant : 633 030,00 € · Notifié le : 09/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES MOBILITES

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bacs de stockage pour hydrocarbures afin de compléter les matériels des centres de stockage et d’intervention Polmar-Terre en métropole et en outre-mer gérés par le Ministère de la Mer - Four

    Montant : 134 661,00 € · Notifié le : 03/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES MOBILITES

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  • Objet : Fourniture de matériels de la "chaîne de l’eau en opération" - Citernes et accessoires. - Citernes souples pour le transport et/ou le stockage d’eaux destinées à la consommation humaine (EDCH) et leurs matériels d’environnement.

    Montant : 1 566 800,00 € · Notifié le : 02/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130023450

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  • Objet : Fourniture de matériels de la "chaîne de l’eau en opération" - Citernes et accessoires. - Réservoirs souples pour le transport et/ou le stockage d’eaux usées (EU) et leurs matériels d’environnement.

    Montant : 1 729 000,00 € · Notifié le : 02/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130023450

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  • Objet : Fourniture de matériels de la "chaîne de l’eau en opération" - Citernes et accessoires. - Matériels de pompage, de distribution et d’évacuation des eaux et des effluents.

    Montant : 2 555 000,00 € · Notifié le : 02/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130023450

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  • Objet : Fourniture et pose de 3 ballons obturateurs gonflables sur les réseaux d’eaux pluviales DN2500, DN2300 et DN 1400 sur le Marché International de Rungis

    Montant : 173 939,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 5 mois

    Acheteur : SOCIETE D ECONOMIE MIXE D AMENAGEMENT ET DE GESTION DU MARCHE D INTERET NATIONAL DE LA REGION.... SUITE EN OBSERVATION

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  • Objet : Approvisionnement de réservoirs souples (2 lots) pour hydrocarbures au profit du CEPPOL. - RESERVOIR SOUPLE 1M3 POUR HYDROCARBURES

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 28/10/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 130015399

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  • Objet : Approvisionnement de réservoirs souples (2 lots) pour hydrocarbures au profit du CEPPOL. - RESERVOIR SOUPLE 6M3 POUR HYDROCARBURES

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/10/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 130015399

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Labels et certificats de MUSTHANE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par MUSTHANE

  • MUSTMOVE
    Enregistrée le 08/04/2020
    Expire le 08/04/2030
    Classes : 06 , 12 , 17 , 19 , 27
    Numéro : FR4637780
    Marque enregistrée
  • MUSTMOVE
    Enregistrée le 03/04/2020
    Expire le 03/04/2030
    Classes : 06 , 12 , 17 , 19 , 27
    Numéro : FR4636736
    Marque enregistrée
  • MUSTBALANCE
    Enregistrée le 04/06/2014
    Expire le 04/06/2034
    Classes : 09
    Numéro : FR4097285
    Marque renouvelée
  • MUSTSHOCK
    Enregistrée le 04/06/2014
    Expire le 04/06/2034
    Classes : 17
    Numéro : FR4097286
    Marque renouvelée
  • MUSTHANE
    Enregistrée le 23/10/2013
    Expire le 23/10/2033
    Classes : 06 , 07 , 12 , 17 , 19 , 22
    Numéro : FR4042001
    Marque renouvelée
  • FLEXSHORE
    Enregistrée le 05/11/2012
    Expire le 05/11/2032
    Classes : 09 , 19 , 37
    Numéro : FR3959518
    Marque renouvelée
  • FLEXSHIELD
    Enregistrée le 05/11/2012
    Expire le 05/11/2032
    Classes : 09 , 19 , 37
    Numéro : FR3959519
    Marque renouvelée
  • MUSTMOVE
    Enregistrée le 06/01/2009
    Expire le 06/01/2029
    Classes : 06 , 11 , 12 , 22
    Numéro : FR3621065
    Marque renouvelée
  • MARS, Mobile Aircraft Recovery System
    Enregistrée le 18/06/2008
    Expire le 18/06/2028
    Classes : 07
    Numéro : FR3582690
    Marque renouvelée
  • DESIGN TO MOBILITY
    Enregistrée le 08/06/2007
    Expire le 08/06/2027
    Classes : 42
    Numéro : FR3505573
    Marque renouvelée
  • DESIGN TO FLEXIBILITY
    Enregistrée le 08/06/2007
    Expire le 08/06/2027
    Classes : 42
    Numéro : FR3505575
    Marque renouvelée
  • AQUAMER
    Enregistrée le 19/03/2007
    Expire le 19/03/2017
    Classes : 17
    Numéro : FR3488989
    Marque expirée
  • ELASTOPLANE
    Enregistrée le 12/12/2006
    Expire le 12/12/2016
    Classes : 17
    Numéro : FR3468739
    Marque expirée
  • MUSTHANE
    Enregistrée le 12/12/2006
    Expire le 12/12/2036
    Classes : 07 , 17 , 20
    Numéro : FR3468742
    Marque renouvelée
  • OILEN
    Enregistrée le 13/09/2005
    Expire le 13/09/2015
    Classes : 17
    Numéro : FR3380792
    Marque expirée
  • AROMER
    Enregistrée le 13/09/2005
    Expire le 13/09/2015
    Classes : 17
    Numéro : FR3380793
    Marque expirée
  • EMPTY'IT
    Enregistrée le 12/07/2005
    Expire le 12/07/2015
    Classes : 06 , 20
    Numéro : FR3370094
    Marque expirée
  • GO QUICK
    Enregistrée le 12/07/2005
    Expire le 12/07/2015
    Classes : 20
    Numéro : FR3370095
    Marque expirée
  • Muststore
    Enregistrée le 16/06/2003
    Expire le 16/06/2033
    Classes : 17 , 20
    Numéro : FR3232301
    Marque renouvelée
  • MUSTLIFT
    Enregistrée le 19/06/2001
    Expire le 19/06/2031
    Classes : 07
    Numéro : FR3106520
    Marque renouvelée
  • MUSTSHOCK
    Enregistrée le 19/06/2001
    Expire le 19/06/2011
    Classes : 17
    Numéro : FR3106523
    Marque expirée
  • MUSTSTOP
    Enregistrée le 19/06/2001
    Expire le 19/06/2031
    Classes : 17
    Numéro : FR3106524
    Marque renouvelée
  • MUSTPRESS
    Enregistrée le 19/06/2001
    Expire le 19/06/2031
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR3106527
    Marque renouvelée

Brevets déposés par MUSTHANE

  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN COUSSIN MULTI-COUCHE GONFLABLE ET COUSSIN OBTENU PAR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 23/05/1989
    Expiré le 17/04/2009
    Numéro : FR8907031
    Classes : B29D22/02
    Expiré
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN OBTURATEUR PNEUMATIQUE ET OBTURATEUR REALISE PAR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 23/05/1989
    Expiré le 17/04/2009
    Numéro : FR8907032
    Classes : B29C35/049 , B29C43/12 , B29C70/342 , B29D22/02 , B29K2021/00 , B29C70/304
    Expiré
  • INSTALLATION DE POSE CONTRE UNE SURFACE CYLINDRIQUE A UNE CONDUITE D'UN ELEMENT DE GAINAGE TUBULAIRE ET ELEMENT DE GAINAGE SIGNALE
    Enregistré le 16/02/1994
    Expiré le 28/02/2007
    Numéro : FR9401953
    Classes : F16L55/163
    Déchu
  • STRUCTURE FORMANT FILTRE MECANIQUE, EN PARTICULIER ANTI-CHOC
    Enregistré le 27/11/1995
    Expiré le 10/11/2015
    Numéro : FR9514032
    Classes : F16F9/30 , F16F2228/007 , F16F2228/008 , F16F9/30 , F16F2228/008 , F16F2228/007
    Expiré
  • DISPOSITIF GONFLABLE POUR L'OBTURATION D'UNE CONDUITE ET INSTALLATION COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 10/05/1996
    Expiré le 02/06/2003
    Numéro : FR9606171
    Classes : F16L55/12 , F16L55/128
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN ELEMENT AMORTISSEUR, ELEMENT AMORTISSEUR OBTENU PAR LE PROCEDE ET DISPOSITIF AMORTISSEUR METTANT EN OEUVRE LEDIT ELEMENT
    Enregistré le 03/08/2004
    Expiré le 14/08/2010
    Numéro : FR0408601
    Classes : F16F9/30
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE PROTECTION POUR EXCAVATION, PLUS PARTICULIEREMENT UN COUSSIN ANTI EBOULEMENT
    Enregistré le 13/05/2009
    Expire le 18/05/2027
    Numéro : FR0902300
    Classes : E02D17/08
  • REVETEMENT DE SURFACE POUR LE PASSAGE NOTAMMENT DE VEHICULES
    Enregistré le 17/06/2011
    Expire le 17/06/2027
    Numéro : FR1155299
    Classes : E01C9/086 , E01C9/086 , E01C9/086
  • DISPOSITIF POUR RECEPTIONNER L'AERONEF
    Enregistré le 02/10/2012
    Expire le 21/10/2026
    Numéro : FR1259310
    Classes : B64F1/007 , B64F1/02 , B64D2201/00 , B64D25/00 , B64F1/02
  • DISPOSITIF POUR RECEPTIONNER UN AERONEF
    Enregistré le 18/09/2013
    Expire le 18/09/2026
    Numéro : FR1358961
    Classes : B64F1/007 , B64F1/02 , B64D2201/00 , B64D25/00 , B64F1/02
  • REVETEMENT DE SURFACE POUR LE PASSAGE NOTAMMENT DE VEHICULES
    Enregistré le 19/02/2014
    Expire le 17/06/2027
    Numéro : FR1451322
    Classes : E01C9/086 , E01C9/086 , E01C9/086
  • ENSEMBLE D'ANCRAGE
    Enregistré le 19/04/2013
    Expire le 16/04/2027
    Numéro : FR1353615
    Classes : E02D5/80 , E02D5/803 , E02D5/80 , E02D5/803
  • ENSEMBLE D'ANCRAGE
    Enregistré le 14/06/2013
    Expiré le 25/06/2019
    Numéro : FR1355515
    Classes : E02D5/80 , E02D5/803 , E02D5/80 , E02D5/803
    Expiré
  • BALISE INFRAROUGE POUR PISTE D'ATTERRISSAGE
    Enregistré le 04/03/2014
    Expire le 18/03/2027
    Numéro : FR1451725
    Classes : B64D2203/00 , B64F1/20
  • TAPIS ENROULABLE POUR LE PASSAGE DE VEHICULES MUNI DE POCHES DISTINCTES
    Enregistré le 04/03/2014
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR1451724
    Classes : E01C9/08 , E01C9/086 , E01C9/08 , E01C9/086 , E01C5/20 , E01C11/16 , E01C2201/00
    Déchu
  • TAPIS DE DESENLISEMENT
    Enregistré le 01/04/2014
    Expire le 16/04/2027
    Numéro : FR1452872
    Classes : B60B39/12 , B60B2310/616 , B60B2900/113 , B60B2900/114 , B60B2900/541
  • BARRAGE GONFLABLE FLOTTANT
    Enregistré le 01/04/2014
    Expiré le 02/05/2018
    Numéro : FR1452874
    Classes : E02B15/0864
    Déchu
  • PISTE DE ROULAGE MUNIE D'UNE JONCTION PIVOT VERTICALE
    Enregistré le 15/07/2014
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1456768
    Classes : E01C5/005 , E01C9/08 , E01C9/086 , E01C2201/16 , E01C9/086 , E01C5/005 , E01C2201/16 , E01C9/08 , E01C5/005 , E01C2201/16 , E01C9/086 , E01C9/08
    Déchu
  • ENSEMBLE DE DISPOSITIFS DE PROTECTION POUR EXCAVATION
    Enregistré le 09/09/2015
    Expire le 18/05/2027
    Numéro : FR1558352
    Classes : E02D17/08
  • DEMARREUR POUR MOTEUR
    Enregistré le 02/10/2014
    Expire le 21/10/2026
    Numéro : FR1459394
    Classes : F02N3/02 , F02N11/14 , F02N15/068
  • TAPIS DE ROULAGE MUNI D'UN DISPOSITIF D'ACCROCHE
    Enregistré le 02/12/2014
    Expire le 18/12/2026
    Numéro : FR1461763
    Classes : E01C9/08
  • Système d’ancrage pour arrimer un aéronef
    Enregistré le 28/01/2019
    Expire le 20/01/2027
    Numéro : FR1900719
    Classes : B64F1/125 , B64F1/16
  • Dispositif de protection pour flanc de pneu
    Enregistré le 10/09/2020
    Expire le 18/09/2026
    Numéro : FR2009168
    Classes : B60B7/01 , B60B7/063 , B60B7/065 , B60B7/068 , B60B2900/521 , B60B2900/212 , B60C13/002 , B60B7/01 , B60B7/063 , B60B2360/10 , B60B2360/32 , B60B2900/212 , B60B7/04
  • Voile pour engin à propulsion vélique, et engin correspondant
    Enregistré le 13/12/2023
    Expire le 18/12/2026
    Numéro : FR2314062
    Classes : B63H9/0615 , B63H9/0635
  • Voile pour engin à propulsion vélique, et engin correspondant
    Enregistré le 14/10/2025
    Expire le 23/10/2026
    Numéro : FR2511905
    Classes : B63H9/0615 , B63H9/0635
  • Dispositif de protection de flanc de pneu muni d’une pièce d’adaptation
    Enregistré le 22/10/2024
    Expire le 21/10/2026
    Numéro : FR2411515
    Classes : B60B7/01 , B60B7/04 , B60B7/068
  • Dispositif de protection de roue comportant un écran thermique
    Enregistré le 17/12/2024
    Expire le 18/12/2026
    Numéro : FR2414335
    Classes : B60B7/01 , B60B7/04 , B60B7/065 , B60B7/063 , B60B7/0073
  • Tapis de roulage ayant une poche comportant au moins un trou de dégazage
    Enregistré le 10/02/2025
    Expire le 18/02/2027
    Numéro : FR2501318
    Classes : E01C9/086

Dessins déposés par MUSTHANE

  • Armature de tente
    Enregistré le 29/06/2010
    Expire le 29/06/2030
    Numéro : FR20103463

Aides perçues par MUSTHANE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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