PELTIER STEPHANE (ATET - ATEMO)

Informations juridiques de PELTIER STEPHANE

SIREN :	351 408 612
SIRET (siège) :	351 408 612 00015
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR69351408612
Inscription au RNE :	RADIÉ (le 31/12/2023)

Extrait INPI

Activité de PELTIER STEPHANE

Activité principale déclarée :	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Code NAF ou APE :	71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité :	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice :	Libérale réglementée

Faites travailler l'argent qui paie les factures.

Découvrir Spiko

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise PELTIER STEPHANE

• Établissement principal

  Fermé

  351 408 612 00015
  Adresse : LE CEDIS 56 RUE BERLIOZ 64000 PAU

  Voir sur la carte

  Date de création : 10/07/1989

  Date de clôture : 31/12/2023 et transféré vers un autre établissement

  Nom commercial : ATET - ATEMO
• Établissement

  Fermé

  351 408 612 00023
  Adresse : ESPACE 117 37 ROUTE DE TARBES 64320 IDRON

  Voir sur la carte

  Date de création : 11/07/2011

  Date de clôture : 11/07/2011 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Activité des géomètres (71.12A)

Etablissements de l'entreprise PELTIER STEPHANE

Finances de PELTIER STEPHANE

Dirigeants et représentants de PELTIER STEPHANE

PELTIER Stephane
Chef d'entreprise
68 ans - 06/1958
Depuis le 10/07/1989

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PELTIER STEPHANE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PELTIER STEPHANE

• • Acte de cession de fonds de commerce

  31/12/2022

Comptes annuels de PELTIER STEPHANE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de PELTIER STEPHANE

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Annonces BODACC de PELTIER STEPHANE

• PROCÉDURE COLLECTIVE 28/04/2023

  RCS de Pau
  Famille : Extrait de jugement

  Nature : Autre jugement et ordonnance

  Complément de jugement : jugement modifiant le jugement du 23 juin 2014 arrêtant le plan de sauvegarde par continuation de l’activité en faveur de Stéphane PELTIER en ce qu’il est autorisé à céder son fonds libéral de géomètre-topographe, moyennant un prix de 110 000 euros à la société ATEI Assistance Techniques Etudes Ingénierie, la cession prenant effet à compter de sa date de signature reçue par la société CHRISTOPHE PITICO AVOCAT et le prix de cession devant être versé à la SELARL EKIP’, commissaire à l’exécution du plan, prise en la personne de Maître François Legrand, les termes du jugement du 23 juin 2014 étant maintenus pour le surplus. Date de cessation des paiements : 13 mars 2013. Commissaire à l’exécution du plan : Me François Legrand, mandataire judiciaire, SELARL EKIP’, 3 place Albert 1er, BP 127, 64000 PAU Cedex 01. N° RG : 10/00006
  Bodacc A n°20230084, annonce n°2239

Cartographie de PELTIER STEPHANE

Comment contacter PELTIER STEPHANE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	LE CEDIS 56 RUE BERLIOZ 64000 PAU

Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les EI

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Mutuelle	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de PELTIER STEPHANE

• ATEI SAS (829 303 155) Cité 1 fois en 2022
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PELTIER STEPHANE et ATEI SAS de la relation : Actionnariat

  Dirigeants : Stéphane PELTIER , GEORGINA PELTIER

Biens immobiliers de PELTIER STEPHANE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par PELTIER STEPHANE

• Objet : La collectivité passe un marché public pour la maîtrise d’oeuvre des travaux de rénovation de la tranche 4 de la rue Jean-Jacques Rousseau.

  Montant : 2 400,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 6 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : COMMUNE D AUREILHAN (MAIRIE)

  En savoir plus

Labels et certificats de PELTIER STEPHANE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de PELTIER STEPHANE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par PELTIER STEPHANE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur