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Mise à jour RCS : le 02/06/2026 Mise à jour RNE : le 02/06/2026 Mise à jour INSEE : le 01/06/2026

HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE M (CASTEL DAMANDRE)

353 473 572 · Active
Adresse : , LE PLANCHES, 39600 LES PLANCHES-PRES-ARBOIS
Activité : Restauration traditionnelle
Effectif : Au moins 1 salarié (donnée 2026)
Création : 01/01/1990
Dirigeants : MATHIEU Pascal , MATHIEU Rachelle

Voir les statuts

Informations juridiques de HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE M

SIREN : 353 473 572
SIRET (siège) : 353 473 572 00017
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR44353473572
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LONS-LE-SAUNIER , le 01/06/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 23/04/1990)
Numéro RCS : 353 473 572 R.C.S. Lons-le-saunier
Capital social : 40 000,00 €

Activité de HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE M

Activité principale déclarée : LA FABRICATION DE PRODUITS REGIONAUX, DE PLATS A EMPORTER, CHARCUTERIE
Autres activités : Restauration traditionnelle
Code NAF ou APE : 56.10A (Restauration traditionnelle)
Domaine d’activité : Restauration
Formes d'exercice : Artisanale non réglementée, Agricole : Périmètre des non actifs agricoles
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE M applique soit différente. : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE M

  • Siège et établissement principal

    En activité

    353 473 572 00017
    Adresse : LE PLANCHES 39600 LES PLANCHES-PRES-ARBOIS
    Date de création : 01/01/1990
    Nom commercial : CASTEL DAMANDRE

Finances de HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE M

Dirigeants et représentants de HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE M

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE M

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE M

    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/04/2023
    • Expédition d'un acte authentique
      • Donation
    10/02/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    02/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes
    11/09/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes
    11/09/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/09/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Modification de l'objet social
    01/06/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
    20/08/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
    30/12/1998
    • Document inconnu
    02/06/1995
    • Document inconnu
    29/11/1994

Comptes annuels de HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE M

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 14/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 24/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 14/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 19/05/2020
  • Comptes sociaux 2018 08/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 15/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 08/06/2017

Annonces BODACC de HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE M

  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2026
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : LE PLANCHES 39600 Arbois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260083, annonce n°4033
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/05/2025
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : LE PLANCHES 39600 Arbois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250098, annonce n°3972
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2024
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : LE PLANCHES 39600 Arbois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240197, annonce n°3756
  • MODIFICATION 27/04/2023
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE MICHELLE "DOMAINE DE LA VENNE"
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MATHIEU Pascal Michel nom d'usage : MATHIEU n'est plus président. DELAVENNE Rachelle Danielle Jeanne nom d'usage : MATHIEU devient président
    Bodacc B n°20230083, annonce n°1469
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/04/2023
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : LE PLANCHES 39600 Arbois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230078, annonce n°3386
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2022
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : LE PLANCHES 39600 Arbois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220126, annonce n°7211
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2021
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : LE PLANCHES 39600 Arbois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210122, annonce n°3992
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2020
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : LE PLANCHES 39600 Arbois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200102, annonce n°3220
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2019
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : LE PLANCHES 39600 Arbois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190086, annonce n°2356
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2018
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : LE PLANCHES 39600 Arbois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180194, annonce n°5615
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2017
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : LE PLANCHES 39600 Arbois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170053, annonce n°2734
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2016
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : LE PLANCHES 39600 Arbois
    Bodacc C n°20160113, annonce n°5699
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2015
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : LE PLANCHES 39600 Arbois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150083, annonce n°3697
  • MODIFICATION 16/07/2015
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE MICHELLE "DOMAINE DE LA VENNE"
    Description : Adjonction du nom commercial. Modification de l'administration.
    Administration : BD AUDIT SAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SOCIETE D'ORGANISATION ET DE REVISION COMPTABLE "S.O.R.E.C.O." n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20150134, annonce n°836
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/12/2014
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : LE PLANCHES 39600 Arbois
    Bodacc C n°20140093, annonce n°3680
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2013
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Le Planches 39600 Arbois
    Bodacc C n°20130078, annonce n°4728
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/12/2012
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Le Planches 39600 Arbois
    Bodacc C n°20120088, annonce n°3042
  • MODIFICATION 26/09/2012
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE MICHELLE "DOMAINE DE LA VENNE"
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BRENIAUX Denis nom d'usage : BRENIAUX n'est plus commissaire aux comptes titulaire. DUPIN Bernard nom d'usage : DUPIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. BD AUDIT SAS devient commissaire aux comptes titulaire. SOCIETE D'ORGANISATION ET DE REVISION COMPTABLE "S.O.R.E.C.O." devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20120186, annonce n°1611
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2012
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Le Planches 39600 Arbois
    Bodacc C n°20120035, annonce n°4310
  • MODIFICATION 12/10/2011
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE MICHELLE "DOMAINE DE LA VENNE"
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DELAVENNE Jean-Claude Jacques Lucien nom d'usage : DELAVENNE n'est plus président. MATHIEU Pascal Michel nom d'usage : MATHIEU devient président.
    Bodacc B n°20110198, annonce n°1893
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2011
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Le Planches 39600 Arbois
    Bodacc C n°20110016, annonce n°5140
  • MODIFICATION 05/08/2010
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE MICHELLE "DOMAINE DE LA VENNE"
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20100150, annonce n°1358
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2010
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Le Planches 39600 Arbois
    Bodacc C n°20100040, annonce n°2954
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2009
    RCS de Dôle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : le Planches, 39600 Arbois
    Bodacc C n°20080007, annonce n°5153
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/01/2009
    RCS de Dôle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : le Planches, 39600 Arbois
    Bodacc C n°20090001, annonce n°4810

Cartographie de HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE M

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LE PLANCHES
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Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par HOSTELLERIE LE MOULIN DE LA MERE M

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