| Code NAF ou APE : | 72.19Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Recherche-développement scientifique |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
| SIREN : | 353 969 348 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 353 969 348 00021 |
| Forme juridique : | Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
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Etablissements de l'entreprise CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
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Adresse : 2 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 01100 BELLIGNATDate de création : 22/05/1992
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Adresse : CAMPUS DE DAMIGNY POLE UNIVERSITAIRE D'ALENCON 61250 DAMIGNYDate de création : 15/06/2017
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Adresse : PARC UNIVERSITAIRE ET TECHNOLOGIQUE RUE LEONARD DE VINCI 53810 CHANGEDate de création : 29/03/2017
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Adresse : BIOPOLE CLERMONT-LIMAGNE 2 RUE MICHEL RENAUD 63360 SAINT-BEAUZIREDate de création : 01/09/2017Date de clôture : 01/09/2022 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 125 RUE ARISTIDE BRIAND 92300 LEVALLOIS-PERRETDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 05/12/2024 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 27 ALLEE LAC D'AIGUEBELETTE 73370 LE BOURGET-DU-LACDate de création : 01/01/2013Date de clôture : 30/09/2021
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Adresse : 3 RUE DES CONDAMINES 07300 MAUVESDate de création : 01/01/2013Date de clôture : 31/03/2013
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Adresse : 126 RUE ANATOLE FRANCE 01100 OYONNAXDate de création : 01/03/1990Date de clôture : 25/12/1992Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
Etablissements de l'entreprise CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
Dirigeants et représentants de CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Entreprises dirigées par CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
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Président
SIREN : 433702297Depuis le 10/06/2009
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
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Comptes sociaux 2014 12/06/2015
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Comptes sociaux 2013 23/06/2014
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Comptes sociaux 2012 15/07/2013
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Comptes sociaux 2011 13/07/2012
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Comptes sociaux 2010 25/05/2011
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Comptes sociaux 2009 02/11/2010
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Comptes sociaux 2008 02/11/2010
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Comptes sociaux 2007 02/11/2010
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Comptes sociaux 2006 02/11/2010
Conformité de CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
0 procédure collective
Alertes de CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
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Cour d'appel de Lyon, 15/09/2023, 20/03396Début du contentieux : 17/03/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
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VENTE 21/09/2017RCS de NanterreBodacc A n°20170181, annonce n°892Adresse : 125 rue ARISTIDE BRIAND 92300 Levallois-PerretCatégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 175000 Euros.Ancien propriétaire : 3S'INPACK
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VENTE 22/04/2009RCS d'ÉvryBodacc A n°20090078, annonce n°1Adresse : 32 avenue de la Baltique 91978 CourtaboeufCatégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 75000 Euros.Nouveau propriétaire : HEXAGON METROLOGY SAS
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Cartographie de CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
Comment contacter CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES ?
| Organisme : | MON DPO EXTERNE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
2 Rue Pierre et Marie Curie 01100 Bellignat
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Entreprises citées de CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
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IPC VALORISATION (433 702 297) Cité 3 fois entre 2010 et 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES et IPC VALORISATION de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES , Etienne BECHET DE BALAN
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ADDILYS (853 757 870) Cité 1 fois en 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES et ADDILYS de la relation : Actionnariat
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Appels d'offres gagnés par CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
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Objet : Acquisition d’un système d’essai mécanique robotisé
Montant : 149 605,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY700 RHONE AUVERGNE)
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Objet : Prestations d’essais mécaniques, électriques, thermiques et physico-chimiques - Comportement mécanique
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
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Objet : Prestations d’essais mécaniques, électriques, thermiques et physico-chimiques - Tomographie
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
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Objet : Prestations d’essais mécaniques, électriques, thermiques et physico-chimiques - Structure physique
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
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Objet : Prestations d’essais mécaniques, électriques, thermiques et physico-chimiques - Morphologie
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
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Objet : Prestations d’essais mécaniques, électriques, thermiques et physico-chimiques - Broyage
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
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Objet : Prestations d’essais mécaniques, électriques, thermiques et physico-chimiques - Physico-chimie
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
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Objet : Prestations d’essais mécaniques, électriques, thermiques et physico-chimiques - Déformabilité et pégosité
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
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Labels et certificats de CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
| Année | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Note | 94 | 94 | 92 | 92 | 93 |
| Écart rémunération (sur 40) | 39 | 39 | 38 | 37 | 38 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | |||||
| Écart taux promotion (sur 15) | |||||
| Retour congé maternité (sur 15) | 15 | 15 | NC | 15 | 15 |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 |
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Marques déposées par CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
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CLARIALYSEnregistrée le 03/10/2024Expire le 03/10/2034Classes : 01 , 40 , 42Numéro : FR5087336Marque enregistrée
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SQ SynQboxEnregistrée le 19/12/2023Expire le 19/12/2033Classes : 09 , 42Numéro : FR5015609Marque enregistrée
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R - TECH L'INVENTAIRE DU RECYCLAGE PAR IPCEnregistrée le 10/03/2023Expire le 10/03/2033Classes : 09 , 40 , 42Numéro : FR4944249Marque enregistrée
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COMPAREFEnregistrée le 16/12/2022Expire le 16/12/2032Classes : 09 , 40 , 42Numéro : FR4921928Marque enregistrée
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POLYMEDIAEnregistrée le 16/12/2022Expire le 16/12/2032Classes : 09 , 40 , 42Numéro : FR4921929Marque enregistrée
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CITE3REnregistrée le 09/03/2021Expire le 09/03/2031Classes : 01 , 35 , 40 , 41 , 42Numéro : FR4741396Marque enregistrée
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Réflexe InnovationEnregistrée le 17/01/2018Expire le 17/01/2028Classes : 35 , 41 , 42Numéro : FR4420564Marque enregistrée
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INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITESEnregistrée le 25/02/2016Expire le 25/02/2036Classes : 01 , 09 , 35 , 42Numéro : FR4252021Marque renouvelée
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HCIM HORIZONTAL COMPOSITE INJECTION MOLDINGEnregistrée le 23/02/2016Expire le 23/02/2026Classes : 42Numéro : FR4251389Marque enregistrée
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NUMPLASTEnregistrée le 16/02/2016Expire le 16/02/2026Classes : 09 , 35 , 42Numéro : FR4249761Marque enregistrée
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HYDROMOLDEnregistrée le 16/02/2016Expire le 16/02/2026Classes : 09 , 35 , 42Numéro : FR4249769Marque enregistrée
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MOLDTHERMEnregistrée le 16/02/2016Expire le 16/02/2026Classes : 09 , 35 , 42Numéro : FR4249770Marque enregistrée
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MCOOLEnregistrée le 04/10/2011Expire le 04/10/2031Classes : 07 , 09 , 40 , 42 , 45Numéro : FR3863859Marque renouvelée
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Pôle Européen PlasturgieEnregistrée le 14/01/2000Expire le 14/01/2010Classes : 41 , 42Numéro : FR3002461Marque expirée
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POLE EUROPEEN PLASTURGIEEnregistrée le 14/01/2000Expire le 14/01/2010Classes : 41 , 42Numéro : FR3002462Marque expirée
Brevets déposés par CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
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PROCEDE, POUR FORMER DES CANAUX DANS UN OUTILLAGE, OUTILLAGE FORME AVEC UN TEL PROCEDE ET PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR REALISANT UN TEL PROCEDEEnregistré le 10/06/2011Expire le 15/04/2027Numéro : FR1155099Classes : B22D17/2038
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PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN DISPOSITIF A PUCE MICRO-ELECTRONIQUE DANS UN TISSU, DISPOSITIF A PUCE, ET TISSU INCORPORANT UN DISPOSITIF A PUCE SERTIEnregistré le 28/07/2011Expiré le 01/02/2014Numéro : FR1102372Classes : H05K1/189 , H05K3/30 , H05K3/32 , H05K3/321 , H05K2201/0129 , H05K2203/0278 , Y10T29/49117 , H05K1/038 , H10W90/701 , Y10T29/49117 , H05K1/189 , H05K3/30 , H05K3/32 , H05K3/321 , H05K2201/0129 , H05K2203/0278 , H10W90/701 , H05K1/038 , F21V19/004 , H05K1/028 , H05K1/0393 , H05K3/00Dossier rejeté définitivement
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PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN DISPOSITIF A PUCE MICRO-ELECTRONIQUE DANS UN TISSU, DISPOSITIF A PUCE, ET TISSU INCORPORANT UN DISPOSITIF A PUCE SERTIEnregistré le 16/11/2011Expiré le 30/11/2017Numéro : FR1103487Classes : H05K1/189 , H05K3/30 , H05K3/32 , H05K3/321 , H05K2201/0129 , H05K2203/0278 , Y10T29/49117 , H05K1/038 , H10W90/701 , Y10T29/49117 , H05K1/189 , H05K3/30 , H05K3/32 , H05K3/321 , H05K2201/0129 , H05K2203/0278 , H10W90/701 , H05K1/038 , F21V19/004 , H05K1/028 , H05K1/0393 , H05K3/00Déchu
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PROCEDE DE FABRICATION D'INSERTS DE MOULES DIFFICILEMENT REPRODUCTIBLES, INSERTS ET PIECES PLASTIQUES FABRIQUEES SELON CE PROCEDEEnregistré le 05/06/2013Expiré le 30/06/2020Numéro : FR1301274Classes : C25D1/003 , C25D1/006 , G03F7/00 , G03F7/0002 , G03F7/001 , G03F7/0017 , G03F7/0035 , G03F7/0037 , G03H1/0011 , G03H1/0244 , G03H2001/0288 , G03H2260/63Déchu
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TETE DE MELANGE ET D'INJECTION, COMPRENANT UN CORPS DANS LEQUEL S'ETENDENT DES CONDUITS D'AMENEE DES COMPOSANTS SELON LA DIRECTION D'INJECTIONEnregistré le 27/02/2013Expiré le 28/02/2025Numéro : FR1351755Classes : B29B7/7663 , B29B7/7684 , B29B7/7694Déchu
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MONTRE A OUVERTURE CENTRALEEnregistré le 07/05/2014Expiré le 31/05/2017Numéro : FR1401039Classes : G04G9/0041 , G04G9/04Déchu
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DISPOSITIF ET PROCEDE DE PRODUCTION D'UN ELEMENT MULTICOUCHEEnregistré le 26/06/2015Expiré le 30/06/2022Numéro : FR1555951Classes : B26D2001/0053 , B26F1/24 , B29C43/184 , B29C45/14221 , B29C45/14336 , B29C45/2628 , B29C70/545 , B29C70/78 , B29C2793/0045Déchu
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EMPREINTE POUR OUTILLAGE DE PLASTURGIE ET PROCEDE DE PLASTURGIEEnregistré le 13/10/2015Expiré le 02/11/2020Numéro : FR1559729Classes : B29C33/56 , B29C45/0046 , B29C45/37 , B29C2045/0094 , B29L2031/756 , B29L2031/7562Déchu
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DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LE MELANGE DE MATIERES PLASTIQUESEnregistré le 21/07/2016Expire le 29/04/2027Numéro : FR1656930Classes : B29B7/421 , B29B7/428 , B29B7/44 , B29C48/03 , B29C48/2564 , B29C48/2565 , B29C48/397 , B29C48/535 , B29C48/67 , B29C48/681 , B29C48/685
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Condenseur pour caloducEnregistré le 04/02/2021Expiré le 28/02/2025Numéro : FR2101045Classes : F28D15/0233 , F28D15/0266 , F28F2210/02 , F28F1/04Déchu
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Appareil de moulageEnregistré le 06/07/2021Expire le 29/04/2027Numéro : FR2107280Classes : B29C70/46 , B29C70/542 , B29C35/041 , B29C2035/043 , B29C35/0805 , B29C2035/0822 , B29C2035/0283 , B29C33/04 , B29C33/0011 , B29C33/306 , B29C2043/3655 , B29C2043/144 , B29C43/14 , B29C43/52 , B29C43/3642 , B29C33/02 , B29C51/087 , B29C51/36 , B29C51/30 , B29C51/428 , B29C33/04 , B29C33/306 , B29C35/007 , B29C35/0805 , B29C70/462 , B29C2035/0283 , B29C2035/0822
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PROCEDE DE SURMOULAGE INVERSÉEnregistré le 30/07/2021Expire le 22/07/2026Numéro : FR2108323Classes : B29C2045/1678 , B29C45/1676 , B29C45/06 , B29C45/0441
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Procédé de fabrication d’un module photovoltaïque et installation de fabrication correspondanteEnregistré le 14/01/2022Expire le 23/01/2027Numéro : FR2200323Classes : H02S40/20 , B32B27/304 , B32B27/308 , B32B27/36 , B32B27/34 , B32B27/365 , B32B27/302 , B32B2262/101 , B32B2262/0269 , B32B2262/065 , B32B1/00 , B32B2457/12 , H10F77/70 , H10F19/80 , H10F19/804 , B29C70/70 , B29L2031/34
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Préforme pour fabriquer une pièce en matériau composite comprenant un capteur capacitif, procédé de fabrication d’une telle préforme, pièce en matériau composite et procédé de fabrication associés.Enregistré le 09/06/2022Expiré le 30/04/2026Numéro : FR2205544Classes : B29C70/885 , B29C70/72
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Procédé de fabrication d’un module photovoltaïque utilisant un moulage par transfert de résineEnregistré le 04/07/2022Expire le 22/07/2026Numéro : FR2206779Classes : B32B17/10761 , B32B17/1077 , B32B17/10743 , B32B17/10788 , B32B17/10798 , H10F19/804 , H10F19/80
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Moule poreux pour l’injection de fibres naturelles en suspensionEnregistré le 12/01/2024Expire le 30/01/2027Numéro : FR2400309Classes : D21J7/00 , D21J3/00 , B22F10/28 , B22F5/007
Aides perçues par CTIPC CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant :
1 444 270 €
Autorité :
Conseil régional
Octroi :
12/09/2024
•
Publication :
12/12/2024
Objectif :
Aides en faveur des pôles d’innovation (art. 27)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant :
1 157 880 €
Autorité :
Conseil régional
Octroi :
12/09/2024
•
Publication :
12/12/2024
Objectif :
Aides en faveur des pôles d’innovation (art. 27)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime exempté de notification N°SA.XXXXX relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2024-2026
Montant :
115 000 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
12/10/2024
Objectif :
Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
France: Plan d’évaluation quant au régime d’aides exemptées de notification relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2020-2023
Montant :
349 500 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi :
10/06/2023
•
Publication :
12/01/2023
Objectif :
Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant :
1 257 500 €
Autorité :
Conseil régional
Objectif :
Aides à l’investissement en faveur des infrastructures de recherche (art. 26)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant :
1 412 860 €
Autorité :
Conseil régional
Objectif :
Aides à l’investissement en faveur des infrastructures de recherche (art. 26)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts