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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

D2M ENGINEERING

354 092 421 · Active
Adresse : BAT D1, 59 RUE DE SAINT MANDRIER SUR MER, 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1990
Dirigeant : STAPEM INTERNATIONAL INVESTMENTS

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Informations juridiques de D2M ENGINEERING

SIREN : 354 092 421
SIRET (siège) : 354 092 421 00032
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR11354092421
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULON , le 29/03/1990 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 29/03/1990)
Numéro RCS : 354 092 421 R.C.S. Toulon
Capital social : 60 980,00 €

Extrait INPI

Activité de D2M ENGINEERING

Activité principale déclarée : Étude et réalisation de projets industriels ingénierie assistance technique
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise D2M ENGINEERING

  • Siège et établissement principal

    En activité

    354 092 421 00032
    Adresse : BAT D1 59 RUE DE SAINT MANDRIER SUR MER 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES
    Date de création : 04/12/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    354 092 421 00024
    Adresse : ZONE PORTUAIRE DE BREGAILLO 663 AVENUE DE LA 1ERE ARMEE FRANCAISE RHIN & DANUBE 83500 LA SEYNE-SUR-MER
    Date de création : 15/06/1996
    Date de clôture : 04/12/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    354 092 421 00016
    Adresse : 175 CHEMIN DE L'EVESCAT (VC 108) 83500 LA SEYNE-SUR-MER
    Date de création : 01/03/1990
    Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise D2M ENGINEERING

Finances de D2M ENGINEERING

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 5,58M 4,32M 2,98M 2,14M
Marge brute (€) 5,71M 4,49M 3,06M
EBITDA - EBE (€) -435K 916K 579K
Résultat d'exploitation (€) -471K 866K 559K
Résultat net (€) -286K 835K 590K 67K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 29,1 44,9 39,6 -5,6
Taux de croissance de l'effectif (%) -6,3
Taux de marge brute (%) 102 104 103
Taux de marge d'EBITDA (%) -7,8 21,2 19,4
Taux de marge opérationnelle (%) -8,4 20 18,7
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,22M 1,06M 1,02M 793K
BFR exploitation (€) 718K 2,62M 1,41M 389K
BFR hors exploitation (€) 501K -1,57M -389K 403K
BFR (j de CA) 79,7 89,1 125
BFR exploitation (j de CA) 47 222 173
BFR hors exploitation (j de CA) 32,7 -132 -47,6
Délai de paiement clients (j) 74,4 237 221
Délai de paiement fournisseurs (j) 70,2 76,5 164
Ratio des stocks / CA (j) 24,8 22,4 12,2
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -233K 886K 620K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -4,2 20,5 20,8
Fonds de roulement net global (€) 1,36M 1,91M 1,3M 903K
Couverture du BFR 1,1 1,8 1,3 1,1
Trésorerie (€) 138K 850K 273K 110K
Dettes financières (€) 2,07K 1,48K 1,27K 141K
Capacité de remboursement 0,6 -1 -0,4
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,4 -0,2 0
Autonomie financière (%) 56,7 44,5 47,3 54,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,3 -0,9 -0,5
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,14M
Liquidité générale 2,2
Couverture des dettes -3,9 -0,5 -0,9 5,8
Fonds propres (€) 1,51M 2,07M 1,44M 898K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -5,1 19,3 19,8
Rentabilité sur fonds propres (%) -19 40,3 41
Rentabilité économique (%) -10,8 17,9 19,4
Valeur ajoutée (€) 1,54M 2,34M 1,94M
Valeur ajoutée / CA (%) 27,6 54 65
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 15
Salaires et charges sociales (€) 1,93M 1,38M 1,31M
Salaires / CA (%) 34,6 32 43,9
Impôts et taxes (€) 46,7K 44,4K 46,3K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 3,44M

Dirigeants et représentants de D2M ENGINEERING

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de D2M ENGINEERING

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de D2M ENGINEERING

    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    06/07/2022
    • Traité de fusion
      • Projet de fusion
    20/10/2021
    • Traité de fusion
      • Projet de fusion
    20/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/07/2021
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
    • Extrait de décision(s) du président
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
    26/03/2015
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général Modification des statuts
      • Démission de directeur général
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général Modification des statuts
    13/11/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital
      • Changement de la dénomination sociale
      • SAS
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital
    01/02/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital
      • Changement de la dénomination sociale
      • SAS
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital
    01/02/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital
      • Changement de la dénomination sociale
      • SAS
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital
    01/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    01/02/2012
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    08/12/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
      • Mise en harmonie des statuts
    19/12/2006
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission d'administrateur (s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    19/11/1997
    • Document inconnu
    01/01/1996
    • Acte modificatif
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Divers
      • Augmentation du capital social
      • Divers Modification des statuts Augmentation de capital
    07/01/1993
    • Acte modificatif
      • NOM DG
      • Divers
    07/01/1993

Comptes annuels de D2M ENGINEERING

  • Comptes sociaux 2024 28/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 18/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 09/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 05/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 04/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 09/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 28/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 20/07/2017

Conformité de D2M ENGINEERING

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de D2M ENGINEERING

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de D2M ENGINEERING

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de D2M ENGINEERING

  • Tribunal de commerce de Paris, 16/01/2025, 2024044460
    Début du contentieux : 18/04/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : INOVIA CONCEPT INVEST 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 26/11/2024, 24/00189
    Début du contentieux : 04/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société VINTAGES CRUISES LDA, SUD MARINE SHIPYARD
    Dispositif : Saisie immobilière - Ordonne la vente forcée
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de D2M ENGINEERING

  • DÉPÔT DES COMPTES 10/07/2025
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Bâtiment D1 59 Rue De Saint-Mandrier 83140 Six-Fours-les-Plages
    Bodacc C n°20250131, annonce n°17072
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2024
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Bâtiment D1 59 Rue De Saint-Mandrier 83140 Six-Fours-les-Plages
    Bodacc C n°20240149, annonce n°11442
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2023
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Bâtiment D1 59 Rue De Saint-Mandrier 83140 Six-Fours-les-Plages
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230157, annonce n°9988
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2022
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Bâtiment D1 59 Rue De Saint-Mandrier 83140 Six-Fours-les-Plages
    Bodacc C n°20220136, annonce n°15674
  • MODIFICATION 15/07/2022
    RCS de Toulon
    Dénomination : D2M ENGINEERING
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. FORESTIER Alain nom d'usage : FORESTIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20220136, annonce n°3831
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    06/07/2022
    Dénomination : D2M ENGINEERING
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    D2M ENGINEERING - Société par actions simplifiée au capital de 60 980 euros- Siège social : 59 rue de Saint-Mandrier Bâtiment D1, 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES- RCS TOULON 354 092 421
    Aux termes des décisions de l'associée unique en date du 28 juin 2022, il résulte que les mandats de la société EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE, Commissaire aux Comptes titulaire, et de Monsieur Alain FORESTIER, Commissaire aux Comptes suppléant, sont arrivés à expiration et qu'il n'est pas désigné de Commissaire aux Comptes.
    POUR AVIS, le Président
  • VENTE 29/10/2021
    RCS de Toulon
    Adresse : Bâtiment D1 59 Rue De Saint-Mandrier 83140 Six-Fours-les-Plages
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210212, annonce n°1322
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2021
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Bâtiment D1 59 Rue De Saint-Mandrier 83140 Six-Fours-les-Plages
    Bodacc C n°20210156, annonce n°9793
  • MODIFICATION 22/07/2021
    RCS de Toulon
    Dénomination : D2M ENGINEERING
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société civile SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS 3AM n'est plus président. SA à conseil d'administration STAPEM INTERNATIONAL INVESTMENTS devient président
    Bodacc B n°20210141, annonce n°3400
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    07/07/2021
    Dénomination : D2M ENGINEERING
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    D2M ENGINEERING-Société par actions simplifiée au capital de 60 980 euros- Siège social : 59 rue de Saint-Mandrier Bâtiment D1 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES - RCS TOULON 354 092 421
    Aux termes des décidons de l'Associée unique en date du 25 juin 2021, il résulte que la société STAPEM INTERNATIONAL INVESTMENTS- S2I, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 1 000 000 euros, ayant son siège social sis à 75008 PARIS - 4 avenue Hoche et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 352 343 610, a été nommée en qualité de Présidente en remplacement de la SOCIETE CIVILE DE PLACEMENT 3AM.
    POUR AVIS
    Le Président
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2020
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Bâtiment D1 59 Rue De Saint-Mandrier 83140 Six-Fours-les-Plages
    Bodacc C n°20200138, annonce n°9791
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2019
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Bâtiment D1 59 Rue De Saint-Mandrier 83140 Six-Fours-les-Plages
    Bodacc C n°20190127, annonce n°14448
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2018
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Bâtiment D1 59 rue de Saint-Mandrier 83140 Six-Fours-les-Plages
    Bodacc C n°20180133, annonce n°8686
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2017
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Bâtiment D1 59 rue de Saint-Mandrier 83140 Six-Fours-les-Plages
    Bodacc C n°20170072, annonce n°7910
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2016
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Bâtiment D1 59 rue de Saint-Mandrier 83140 Six-Fours-les-Plages
    Bodacc C n°20160070, annonce n°6431
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2015
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Bâtiment D1 59 rue de Saint-Mandrier 83140 Six-Fours-les-Plages
    Bodacc C n°20150069, annonce n°10246
  • MODIFICATION 05/04/2015
    RCS de Toulon
    Dénomination : D2M ENGINEERING
    Adresse : Bâtiment D1 59 rue de Saint-Mandrier 83140 Six-Fours-les-Plages
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20150067, annonce n°2108
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2014
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 663 avenue de la 1ère Armée Française Bregaillon 83500 La Seyne-sur-Mer
    Bodacc C n°20140051, annonce n°12306
  • MODIFICATION 21/11/2013
    RCS de Toulon
    Dénomination : D2M ENGINEERING
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : FORESTIER Alain en fonction le 01 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE en fonction le 01 Février 2012 Président : SOCIETE CIVILE DE PLACEMENTS 3AM en fonction le 13 Novembre 2013
    Bodacc B n°20130224, annonce n°1439
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2013
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 663 avenue de la 1ère Armée Française Bregaillon 83500 La Seyne-sur-Mer
    Bodacc C n°20130044, annonce n°11076
  • MODIFICATION 12/02/2012
    RCS de Toulon
    Dénomination : D2M ENGINEERING
    Capital : 60 980,00 €
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de représentant. Modification du capital.
    Administration : Administrateur : BORELLI Antoine en fonction le 19 Décembre 2006 Président : MONDESERT Bruno modification le 01 Février 2012 Directeur général : BLANCHARD Eric modification le 01 Février 2012 Commissaire aux comptes suppléant : FORESTIER Alain en fonction le 01 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE en fonction le 01 Février 2012
    Bodacc B n°20120030, annonce n°2794
  • MODIFICATION 12/02/2012
    RCS de Toulon
    Dénomination : D2M CONSULTANTS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : BORELLI Antoine en fonction le 19 Décembre 2006 Président du conseil d'administration directeur général et adm : MONDESERT Bruno en fonction le 19 Décembre 2006 Directeur général délégué et administrateur : BLANCHARD Eric en fonction le 19 Décembre 2006 Commissaire aux comptes suppléant : FORESTIER Alain en fonction le 01 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE en fonction le 01 Février 2012
    Bodacc B n°20120030, annonce n°2793
  • MODIFICATION 12/02/2012
    RCS de Toulon
    Dénomination : D2M CONSULTANTS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : IVARRA DENIS Commissaire aux comptes suppléant : FAYETTE SIMONE Administrateur : BORELLI Antoine en fonction le 19 Décembre 2006 Président du conseil d'administration directeur général et adm : MONDESERT Bruno en fonction le 19 Décembre 2006 Directeur général délégué et administrateur : BLANCHARD Eric en fonction le 19 Décembre 2006
    Bodacc B n°20120030, annonce n°2792
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2010
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 663 avenue de la 1ère Armée Française Bregaillon 83500 La Seyne-sur-Mer
    Bodacc C n°20100054, annonce n°5203
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2009
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 663 avenue de la 1ère Armée Française Bregaillon 83500 La Seyne-sur-Mer
    Bodacc C n°20090079, annonce n°7855
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2008
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 663 avenue de la 1ère Armée Française Bregaillon 83500 La Seyne-sur-Mer
    Bodacc C n°20080085, annonce n°5674
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Adresse complète : BAT D1
59 RUE DE SAINT MANDRIER SUR MER
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Entreprises citées de D2M ENGINEERING

Biens immobiliers de D2M ENGINEERING

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Appels d'offres gagnés par D2M ENGINEERING

  • Objet : Base navale de Toulon - Carénage du BP06 - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) technique

    Montant : 89 600,00 € · Notifié le : 17/01/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130001902

    En savoir plus

  • Objet : Etude et suivi de l’installation d’un système de refoulement sur la drague ANITA CONTI

    Montant : 174 790,00 € · Notifié le : 06/05/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DRAGAGES PORTS

    En savoir plus

  • Objet : 18 AEM 20-ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE PRÉALABLE A LA CONSTRUCTION D’UN NAVIRE DE NIVELAGE MÉCANIQUE ET PAR INJECTION D’EAU

    Montant : 67 280,00 € · Notifié le : 05/04/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND PORT MARITIME DU HAVRE

    En savoir plus

Labels et certificats de D2M ENGINEERING

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Brevets déposés par D2M ENGINEERING

  • DISPOSITIF POUR LA RECUPERATION ET L'INCINERATION SOUS LA MER DE PRODUITS PETROLIERS PROVENANT D'UN RESERVOIR SOUS-MARIN
    Enregistré le 24/01/2000
    Expiré le 27/07/2002
    Numéro : FR0000802
    Classes : F23G7/00 , F23G2203/60 , F23G2900/7013
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF POUR PRODUIRE, STOCKER, ET EXPORTER DU PETROLE OU DU GAZ EN MER
    Enregistré le 09/11/2004
    Expiré le 10/12/2009
    Numéro : FR0411892
    Classes : B63B1/121 , B63B21/507 , B63B2035/448 , B63B1/121
    Dossier déchu définitivement
  • SUPPORT FLOTTANT STABILISE
    Enregistré le 21/01/2005
    Expiré le 01/02/2021
    Numéro : FR0500676
    Classes : B63B1/107 , B63B35/4413 , B63B2001/128 , B63B1/107 , B63B35/4413 , B63B2001/128
    Déchu
  • STRUCTURE DE GUIDAGE DE CANALISATIONS RELIANT LE FOND MARIN A UN SUPPORT FLOTTANT
    Enregistré le 21/01/2005
    Expiré le 01/02/2021
    Numéro : FR0500677
    Classes : E21B19/006 , E21B43/0107
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CONVERSION DE L'ENERGIE MECANIQUE DE LA HOULE D'UNE ETENDUE D'EAU EN ENERGIE ELECTRIQUE.
    Enregistré le 22/09/2009
    Expiré le 30/09/2022
    Numéro : FR0956499
    Classes : F05B2240/917 , F03B13/186 , Y02E10/30 , F05B2240/917 , Y02E10/30 , F03B13/186
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ANCRAGE POUR ELEMENTS FLOTTANTS A LA SURFACE D'UNE ETENDUE D'EAU, TELLE QU'UNE MER
    Enregistré le 08/10/2009
    Expiré le 31/10/2022
    Numéro : FR0957010
    Classes : B63B21/50 , B63B22/04

Dessins déposés par D2M ENGINEERING

  • Demi coque d'un catamaran avec bulbe et hélice
    Enregistré le 28/11/2003
    Expiré le 28/11/2008
    Numéro : FR035782

Aides perçues par D2M ENGINEERING

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.