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Mise à jour RCS : le 08/07/2026 Mise à jour RNE : le 08/07/2026 Mise à jour INSEE : le 07/07/2026

3.6.9.

528 952 633 · Active
Adresse : 10 RUE DE LA FAMILLE, 25000 BESANCON
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 30/11/2010
Dirigeants : Perrette Nicolas , Morel Thierry , Vouillot Simon

Voir les statuts

Informations juridiques de 3.6.9.

SIREN : 528 952 633
SIRET (siège) : 528 952 633 00014
Forme juridique : Autre société civile
Numéro de TVA : FR88528952633
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 13/12/2010 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/12/2010)
Numéro RCS : 528 952 633 R.C.S. Besancon
Capital social : 1 500,00 €

Extrait INPI

Activité de 3.6.9.

Activité principale déclarée : Acquisition administration construction gestion de tous les biens immobiliers vente occasionnelle mise en location
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Formes d'exercice : Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que 3.6.9. applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527
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Etablissements de l'entreprise 3.6.9.

  • Siège et établissement principal

    En activité

    528 952 633 00014
    Adresse : 10 RUE DE LA FAMILLE 25000 BESANCON
    Date de création : 30/11/2010

Etablissements de l'entreprise 3.6.9.

Finances de 3.6.9.

Dirigeants et représentants de 3.6.9.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de 3.6.9.

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de 3.6.9.

    • Acte notarié
      • DETENTION PAR LA SOCIETE AGES ET VIE GESTION DE L USUFRUIT DE LA TOTALITE DES PARTS - TEMPORAIREMENT - DE LA SCI 3 6 9
      • APPROBATION DU TRAITE D APPORT
      • APPROBATION DU TRAITE D APPORT
      • DETENTION PAR LA SOCIETE AGES ET VIE GESTION DE L USUFRUIT DE LA TOTALITE DES PARTS - TEMPORAIREMENT - DE LA SCI 3 6 9
    • Statuts mis à jour
    28/03/2012
    • Acte notarié
      • DETENTION PAR LA SOCIETE AGES ET VIE GESTION DE L USUFRUIT DE LA TOTALITE DES PARTS - TEMPORAIREMENT - DE LA SCI 3 6 9
      • APPROBATION DU TRAITE D APPORT
      • APPROBATION DU TRAITE D APPORT
      • DETENTION PAR LA SOCIETE AGES ET VIE GESTION DE L USUFRUIT DE LA TOTALITE DES PARTS - TEMPORAIREMENT - DE LA SCI 3 6 9
    • Statuts mis à jour
    28/03/2012
    • Acte notarié
      • DETENTION PAR LA SOCIETE AGES ET VIE GESTION DE L USUFRUIT DE LA TOTALITE DES PARTS - TEMPORAIREMENT - DE LA SCI 3 6 9
      • APPROBATION DU TRAITE D APPORT
      • APPROBATION DU TRAITE D APPORT
      • DETENTION PAR LA SOCIETE AGES ET VIE GESTION DE L USUFRUIT DE LA TOTALITE DES PARTS - TEMPORAIREMENT - DE LA SCI 3 6 9
    • Statuts mis à jour
    28/03/2012
    • Acte notarié
      • Constitution
      • Constitution
    13/12/2010

Comptes annuels de 3.6.9.

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de 3.6.9.

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de 3.6.9.

  • CRÉATION 26/12/2010
    RCS de Besançon
    Dénomination : 3.6.9.
    Capital : 1 500,00 €
    Adresse : 10 rue de la Famille 25000 Besançon
    Activité : Acquisition administration construction gestion de tous les biens immobiliers vente occasionnelle mise en location
    Administration : Gérant associé : MOREL Thierry Gérant associé : VOUILLOT Simon Gérant associé : PERRETTE Nicolas
    Bodacc A n°20100250, annonce n°656
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de 3.6.9.

Comment contacter 3.6.9. ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 10 RUE DE LA FAMILLE
25000 BESANCON

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