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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

PRODEVAL

377 592 324 · Active
Adresse : QUARTIER DU 45 EME PARALLELE ROVALTAIN, 7 RUE ANNE-MARIE STAUB, 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 06/04/1990
Dirigeant : PART.ENR

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Informations juridiques de PRODEVAL

SIREN : 377 592 324
SIRET (siège) : 377 592 324 00059
Numéro LEI : 9695002A0YA10ZOMU157 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR23377592324
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROMANS , le 05/02/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 05/02/2014)
Numéro RCS : 377 592 324 R.C.S. Romans
Capital social : 1 012 500,00 €

Extrait INPI

Activité de PRODEVAL

Activité principale déclarée : L'ingénierie, la conception et la vente d'installations et de systèmes pour le traitement et la valorisation des gaz, principalement les gaz renouvelables (biogaz, syngaz); ingénierie, convention et vente d'installation de distribution de gaz; toute activité de maintenance et d'exploitation en relation avec les activités de la société; à titre accessoire vente d'énergie. La formation professionnelle, le conseil, le consulting et le coaching dans tous domaines d'activité liés à la fourniture de toute solution liée au traitement, à la valorisation et à la distribution de gaz dont biogaz.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise PRODEVAL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    377 592 324 00059
    Adresse : QUARTIER DU 45 EME PARALLELE ROVALTAIN 7 RUE ANNE-MARIE STAUB 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
    Date de création : 19/06/2019
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Formations générales, energie, génie climatique, sécurité des biens et des personnes, police, surveillance
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement secondaire

    Fermé

    377 592 324 00042
    Adresse : 154 ROUTE DE SEYSSES 31100 TOULOUSE
    Date de création : 28/05/2018
    Date de clôture : 31/03/2022
    Activité distincte : Récupération de déchets triés (38.32Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    377 592 324 00034
    Adresse : PARC DU 45E PARALLELE ECOPARC ROVALTAI 11 RUE OLIVIER DE SERRES 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
    Date de création : 03/02/2014
    Date de clôture : 19/06/2019 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Traitement et élimination des déchets dangereux (38.22Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    377 592 324 00026
    Adresse : ZA DU GASSET 12 RUE DES TERRES FORTES 77600 CHANTELOUP-EN-BRIE
    Date de création : 01/04/1992
    Date de clôture : 03/02/2014 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Traitement et élimination des déchets dangereux (38.22Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    377 592 324 00018
    Adresse : CITE DESCARTES 1 RUE ALBERT EINSTEIN 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 06/04/1990
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (90.0B)

Etablissements de l'entreprise PRODEVAL

Finances de PRODEVAL

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 111M 124M 122M
Marge brute (€) 70,5M 78,3M 70M 0
EBITDA - EBE (€) 2,92M 11M 1,58M 0
Résultat d'exploitation (€) 1,3M 6,68M 274K 0
Résultat net (€) 68,9K 3,94M -639K 0
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -10,6 1,3
Taux de marge brute (%) 63,8 63,3 57,3
Taux de marge d'EBITDA (%) 2,6 8,9 1,3
Taux de marge opérationnelle (%) 1,2 5,4 0,2
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 18,4M 32,4M 15,6M 0
BFR exploitation (€) 30,1M 37,5M 16,4M 0
BFR hors exploitation (€) -11,7M -5,07M -743K 0
BFR (j de CA) 60,7 95,5 46,7
BFR exploitation (j de CA) 99,2 111 48,9
BFR hors exploitation (j de CA) -38,5 -15 -2,2
Délai de paiement clients (j) 166 187 126
Délai de paiement fournisseurs (j) 161 110 161
Ratio des stocks / CA (j) 35,3 39,2 30,4
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 2,41M 9,66M 2,55M 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 2,2 7,8 2,1
Fonds de roulement net global (€) 34,6M 41,3M 28,1M 0
Couverture du BFR 1,9 1,3 1,8
Trésorerie (€) 16,4M 8,71M 12,3M 0
Dettes financières (€) 15,9M 16,9M 10,5M 0
Capacité de remboursement -0,2 0,8 -0,7
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0,3 -0,1
Autonomie financière (%) 25,8 26,5 25,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,1 0,7 -1,1
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 69,8M 62,8M
Liquidité générale 1,4 1,6
Couverture des dettes -60,4 3 -11,4
Fonds propres (€) 29,6M 30,5M 26,3M 0
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 0,1 3,2 -0,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 0,2 12,9 -2,4
Rentabilité économique (%) 0,1 3,4 -0,6
Valeur ajoutée (€) 25,1M 32,7M 19,6M 0
Valeur ajoutée / CA (%) 22,7 26,4 16,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 21,8M 20,6M 17,7M 0
Salaires / CA (%) 19,7 16,6 14,5
Impôts et taxes (€) 597K 762K 503K 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de PRODEVAL

Entreprises dirigées par PRODEVAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PRODEVAL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PRODEVAL

    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    04/03/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    11/02/2026
    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    25/04/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    13/06/2022
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
      • Décision sur la modification du capital social
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
      • Décision sur la modification du capital social
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
    27/07/2021
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
      • Décision sur la modification du capital social
    27/07/2021
    • Décision(s) du président
      • Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
      • Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
      • Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
    13/09/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Traité
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    11/10/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    28/06/2016
    • Décision(s) du président
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    05/02/2014
    • Document inconnu
    25/01/2013
    • Document inconnu
    18/11/2010
    • Document inconnu
    16/02/2010
    • Document inconnu
    16/02/2010
    • Document inconnu
    16/02/2010
    • Document inconnu
    13/01/2005
    • Document inconnu
    30/09/2004
    • Document inconnu
    18/12/1995

Comptes annuels de PRODEVAL

  • Comptes sociaux 2024 13/04/2026
  • Comptes sociaux 2023 13/04/2026
  • Comptes sociaux 2022 13/04/2026
  • Comptes sociaux 2021 13/05/2026
  • Comptes sociaux 2020 20/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 22/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 31/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 13/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 29/06/2017
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Annonces BODACC de PRODEVAL

  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2026
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Quartier du 45 Ème Parallèle Rovaltain 7 Rue Anne Marie Staub 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20260106, annonce n°1199
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2026
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Quartier du 45 Ème Parallèle Rovaltain 7 Rue Anne Marie Staub 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20260080, annonce n°877
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2026
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Quartier du 45 Ème Parallèle Rovaltain 7 Rue Anne Marie Staub 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20260080, annonce n°876
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2026
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Quartier du 45 Ème Parallèle Rovaltain 7 Rue Anne Marie Staub 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20260080, annonce n°875
  • MODIFICATION 20/03/2026
    RCS de Romans
    Dénomination : PRODEVAL
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20260055, annonce n°496
  • VENTE 29/04/2025
    RCS de Romans
    Adresse : Quartier du 45 Ème Parallèle Rovaltain 7 Rue Anne Marie Staub 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20250083, annonce n°940
  • MODIFICATION 26/06/2022
    RCS de Romans
    Dénomination : PRODEVAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée CFX AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée AUDIGEST n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20220123, annonce n°585
  • MODIFICATION 19/08/2021
    RCS de Romans
    Dénomination : PRODEVAL
    Capital : 1 012 500,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210161, annonce n°579
  • MODIFICATION 19/08/2021
    RCS de Romans
    Dénomination : PRODEVAL
    Description : Modification de l'activité. Modification de l'administration.
    Administration : SAS à capital variable ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20210161, annonce n°578
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2021
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Quartier du 45 Ème Parallèle Rovaltain 7 Rue Anne Marie Staub 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20210146, annonce n°1730
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2020
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Quartier du 45 Ème Parallèle Rovaltain 7 Rue Anne Marie Staub 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20200213, annonce n°2104
  • MODIFICATION 26/09/2019
    RCS de Romans
    Dénomination : PRODEVAL
    Adresse : Quartier du 45 Ème Parallèle Rovaltain 7 Rue Anne Marie Staub 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20190186, annonce n°298
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2019
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Parc du 45e Parallèle Ecoparc Rovaltain 11 Rue Olivier de Serres 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20190157, annonce n°1991
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2018
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Parc du 45e Parallèle Ecoparc Rovaltain 11 rue Olivier de Serres 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20180161, annonce n°26
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2017
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Parc du 45e Parallèle Ecoparc Rovaltain 11 rue Olivier de Serres 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170063, annonce n°1150
  • MODIFICATION 28/10/2016
    RCS de Romans
    Dénomination : PRODEVAL
    Capital : 216 238,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20160212, annonce n°549
  • MODIFICATION 17/07/2016
    RCS de Romans
    Dénomination : PRODEVAL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée GESCOREC AUDIT SARL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. PASTEUR Christian nom d'usage : PASTEUR n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée CFX AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée AUDIGEST devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20160139, annonce n°384
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2016
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Parc du 45e Parallèle Ecoparc Rovaltain 11 rue Olivier de Serres 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20160062, annonce n°1253
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2015
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Parc du 45e Parallèle Ecoparc Rovaltain 11 rue Olivier de Serres 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20150100, annonce n°2300
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/01/2015
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Parc du 45e Parallèle Ecoparc Rovaltain 11 rue Olivier de Serres 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20150004, annonce n°1527
  • IMMATRICULATION 23/02/2014
    RCS de Romans
    Dénomination : PRODEVAL
    Adresse : Parc du 45e Parallèle Ecoparc Rovaltain 11 rue Olivier de Serres 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc A n°20140038, annonce n°206
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2013
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 12 rue des Terres Fortes Za du Gasset 77600 Chanteloup-en-Brie
    Bodacc C n°20130078, annonce n°12367
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2012
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 12 rue des Terres Fortes Za du Gasset 77600 Chanteloup-en-Brie
    Bodacc C n°20120063, annonce n°13416
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2011
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 12 rue des Terres Fortes Z.A. du Gasset 77600 Chanteloup-en-Brie
    Bodacc C n°20110042, annonce n°12499
  • MODIFICATION 01/12/2010
    RCS de Meaux
    Dénomination : PRODEVAL
    Capital : 152 450,00 €
    Adresse : Z.A. du Gasset 12 rue des Terres Fortes 77600 Chanteloup-en-Brie
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président de la société : PART.ENR Commissaire aux comptes titulaire : GESCOREC AUDIT SARL Commissaire aux comptes suppléant : PASTEUR Christian
    Bodacc B n°20100232, annonce n°1438
  • MODIFICATION 01/12/2010
    RCS de Meaux
    Dénomination : PRODEVAL
    Capital : 152 450,00 €
    Adresse : Z.A. du Gasset 12 rue des Terres Fortes 77600 Chanteloup-en-Brie
    Description : fin du mandat du directeur général
    Administration : Président de la société : PART.ENR Commissaire aux comptes titulaire : GESCOREC AUDIT SARL Commissaire aux comptes suppléant : PASTEUR Christian
    Bodacc B n°20100232, annonce n°1437
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2010
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 12 rue des Terres Fortes Z.A. du Gasset 77600 Chanteloup-en-Brie
    Bodacc C n°20100051, annonce n°12079
  • MODIFICATION 02/03/2010
    RCS de Meaux
    Dénomination : PRODEVAL
    Capital : 152 450,00 €
    Adresse : Z.A. du Gasset 12 rue des Terres Fortes 77600 Chanteloup-en-Brie
    Description : Changement de directeur général Changement de président
    Administration : Président de la société : PART.ENR Directeur général : GUERBE Jean-Marc Gaston Commissaire aux comptes titulaire : PAGE Maurice Commissaire aux comptes suppléant : BRINDANI Marc
    Bodacc B n°20100042, annonce n°2162
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/04/2009
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 12 rue des Terres Fortes Z.A. du Gasset 77600 Chanteloup-en-Brie
    Bodacc C n°20090028, annonce n°8481
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2008
    RCS de Meaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 12 rue des Terres Fortes Z.A. du Gasset 77600 Chanteloup-en-Brie
    Bodacc C n°20080060, annonce n°8207

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Entreprises citées de PRODEVAL

  • PRODEVAL FORMATION (880 209 937) Cité 4 fois entre 2020 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et PRODEVAL FORMATION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRODEVAL , MAZARS , Sébastien PAOLOZZI
  • CEFT CONSEILS ENVIRON FROID THERMIQUE (403 154 511) Cité 9 fois entre 2013 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et CEFT CONSEILS ENVIRON FROID THERMIQUE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Sébastien PAOLOZZI
  • SUEZ VENTURES (504 726 720) Cité 5 fois entre 2016 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et SUEZ VENTURES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG et Autres , Jean-luc VENTURA , Meriem RIADI et 1 autre
  • SAINT ETIENNE METROPOLE MOBILITE BIOGAZ (943 673 509) Cité 2 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et SAINT ETIENNE METROPOLE MOBILITE BIOGAZ de la relation : Logiciel
  • ERNST & YOUNG AUDIT (344 366 315) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et ERNST & YOUNG AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • FORVIS MAZARS (351 497 649) Cité 2 fois en 2022 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et FORVIS MAZARS de la relation : Commissaire aux comptes
  • PART.ENR (508 825 783) Cité 8 fois entre 2010 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et PART.ENR de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Sébastien PAOLOZZI , Valérie BOURGEAT , Gisèle PAOLOZZI et 2 autres
  • COMETH (853 934 578) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et COMETH de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : VALDEV , LDS AUDIT , EDOUARD LELEDY et 1 autre
  • WORKS4IMPACT (901 769 943) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et WORKS4IMPACT de la relation : Banque
  • DROME ENERGIES DISTRIBUTION (904 874 922) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et DROME ENERGIES DISTRIBUTION de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRODEVAL , ARION , Sébastien PAOLOZZI et 1 autre
  • BIOGAZ DES MONTS (883 205 650) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et BIOGAZ DES MONTS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRODEVAL , AK GREEN SOLUTION , Sébastien PAOLOZZI
  • PRODEVAL SOLUTIONS (877 487 264) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et PRODEVAL SOLUTIONS de la relation : Banque
  • AGRI METHA GONES (851 362 806) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et AGRI METHA GONES de la relation : Banque
  • METHA COLLINES (837 671 874) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et METHA COLLINES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nicolas JUVEN , Loïc JUVEN
  • CFX AUDIT (797 490 208) Cité 2 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et CFX AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • COGEPARC (964 501 308) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et COGEPARC de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christian LAURAIN , SAS ORIAL , Stéphane GUILLON et 6 autres
  • @COM AUDIGEST (330 188 699) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et @COM AUDIGEST de la relation : Commissaire aux comptes
  • P.R.V. ENVIRONNEMENT (432 411 411) Cité 5 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et P.R.V. ENVIRONNEMENT de la relation : Actionnariat
  • GESCOREC AUDIT (428 660 922) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et GESCOREC AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • SODEVA 45 (418 437 299) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PRODEVAL et SODEVA 45 de la relation : Inconnue
    • Seules 20 sur environ 49 relations (40.8%) sont affichées dans cette liste.
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Biens immobiliers de PRODEVAL

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Appels d'offres gagnés par PRODEVAL

  • Objet : Lot 3 : Réseaux biogaz et lixiviats - La présent marché a pour objet la réalisation des travaux de couverture du casier n°3 à l’ISDND du HOUGA.

    Montant : 145 785,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DU GERS-TRIGONE-

    En savoir plus

  • Objet : SILOE/Maintenance unité de valorisation de Biogaz

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY (ASSAINISSEMENT EAUX USEES)

    En savoir plus

  • Objet : SUIVI POST-EXPLOITATION DES CENTRES D’ENFOUISSEMENT TECHNIQUES DU THOT ET DES MOLIERES entretien maintenance du réseau de captage du biogaz, de la torchère et des bassins d’eaux pluviales et équilibrage du réseau LOT 2

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

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  • Objet : LOT 3 UNITE D EPURATION DU BIOGAZ

    Montant : 1 142 873,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA CHOLET AGGLOMERATION (ASSAINISSEMENT)

    En savoir plus

  • Objet : Z240017F00 -LOT 2 : MAINTENANCE DES RESEAUX BIOGAZ ET DES TORCHERES SUR L?ISDND DU VALLON DU FOU A MARTIGUES ET DU CET DE VALENTOULIN A PORT DE BOUC

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : Marché payé sur le budget 10 Assainissement Contrat de maintenance des équipements PRODEVAL de la STEP de Port Douvot pour l’année 2026

    Montant : 46 550,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : Z230373A00 LOT 2 GEOSYNTHETIQUE

    Montant : 1 614 745,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : PIECES DETACHEES POUR RESEAUX LIXIVITS BIOGAZ

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TRINOVAL

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  • Objet : FOURNITURES DE PIÈCES DETACHEES POUR RÉSEAUX LIXIVIATS - BIOGAZ

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TRINOVAL

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  • Objet : Z240460F00 LOT 3 : EXTENSION ET MAINTENANCE DES NOUVEAUX RESEAUX BIOGAZ ET RESEAUX LIXIVIATS SUR L ISDND DU VALLON DU FOU A MARTIGUES

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : Z240459F00 LOT 2 : EXTENSION ET MAINTENANCE DES RESEAUX ACTUELS BIOGAZ ET LIXIVIATS SUR L ISDND DE L ARBOIS A AIX EN PROVENCE

    Montant : 2 750 000,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : Maintenance des débitmètres, extension et maintenance des réseaux biogaz et lixiviats sur les sites métropolitains - extension et maintenance des actuels réseaux biogaz et lixiviats sur ISDND de l’Arbois à Aix en Provence

    Montant : 2 750 000,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : Maintenance des débitmètres, extension et maintenance des réseaux biogaz et lixiviats sur les sites métropolitains - extension et maintenance des nouveaux réseaux biogaz et réseaux lixiviats sur ISDND du Vallon du Fou à Martigues

    Montant : 15 000 000,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : MAINTENANCE ET PRISE EN CHARGE DES GROSSES REPARATIONS DU POSTE D’EPURATION DU BOURDARY

    Montant : 392 650,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE LE BOURDARY

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  • Objet : Marché de maintenance et de prise en charge des grosses réparations du poste d’épuration de la Station d’épuration du Bourdary

    Montant : 392 650,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE LE BOURDARY

    En savoir plus

  • Objet : Le présent accord-cadre consiste en la maintenance curative et préventive du réseau biogaz, et des torchères et des débitmètres sur les sites métropolitains suivants : • ISDND du Mentaure à La Ciotat • ISDND du Vallon du Fou à Martigues • CET de Valentoulin à Port de Bouc • ISDND de l’Arbois à Aix-en-Provence. - Maintenance des réseaux biogaz et des torchères sur l’ISDND du Vallon du Fou à Martigues et du CET de Valentoulin à Port de Bouc

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : Marché de travaux de construction de l’alvéole 4 et de réhabilitation de l’alvéole 5 du casier 1 LOT 3 COLLECTE DES BIOGAZ

    Montant : 85 249,00 € · Notifié le : 25/01/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SMICTOM DU CENTRE OUEST DE L'ILLE-ET-VILAINE

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR RESEAU LIXIVIAT

    Montant : 214 000,00 € · Notifié le : 01/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TRINOVAL

    En savoir plus

  • Objet : TR 2019 01 EXTENSION DE LA STATION D’EPURATION DE BELLECOMBE

    Montant : 13 290 682,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE

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  • Objet : MAINTENANCE, TRAITEMENT ET VALORISATION DU BIOGAZ

    Montant : 217 500,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition, installation et raccordement de 6 membranes pour la STEP de la Baumette

    Montant : 45 550,00 € · Notifié le : 30/09/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT)

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition, installation et raccordement de 6 membranes pour la STEP de la Baumette

    Montant : 45 550,00 € · Notifié le : 30/09/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT)

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition, installation et raccordement de 6 membranes pour la STEP de la Baumette

    Montant : 45 550,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT)

    En savoir plus

  • Objet : 21.162-Travaux de captage du biogaz et de réinjection des lixiviats

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 18/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL POUR LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (POLE DES ENERGIES RENOUVELABLES)

    En savoir plus

  • Objet : SILOE - MAINTENANCE POUR L’UNITE DE VALORISATION DU BIOGAZ

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 22/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY (ASSAINISSEMENT EAUX USEES)

    En savoir plus

  • Objet : SILOE - Maintenance pour l’unité de valorisation du biogaz

    Montant : 56 125,00 € · Notifié le : 22/10/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY

    En savoir plus

  • Objet : 21CIC-Réseau biogaz

    Montant : 54 790,00 € · Notifié le : 29/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SMICTOM D'ALSACE CENTRALE

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  • Objet : TR 2019 01 EXTENSION DE LA STATION D’EPURATION DE BELLECOMBE

    Montant : 13 290 682,00 € · Notifié le : 08/07/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE

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  • Objet : TR 2019 01 EXTENSION DE LA STATION D’EPURATION DE BELLECOMBE

    Montant : 13 290 682,00 € · Notifié le : 08/07/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR RESEAU LIXIVIAT

    Montant : 214 000,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TRINOVAL

    En savoir plus

  • Objet : PA 09/2020-Lot 3 Réseaux

    Montant : 75 091,00 € · Notifié le : 12/03/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT

    En savoir plus

  • Objet : Maintenance des réseaux Biogaz et des torchères, analyses eaux et analyses composts

    Montant : 615 000,00 € · Notifié le : 16/02/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE

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  • Objet : TR 2019 01 EXTENSION DE LA STATION D’EPURATION DE BELLECOMBE

    Montant : 12 311 795,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de maintenance et de travaux d’extension des réseaux de transport des lixiviats et des biogaz produits par l’activité de l’ISDnD de l’Arbois (Installation de Stockage de Déchets non Danger

    Montant : 1 013 382,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : Centre Départemental de traitement des déchets de Rédoundel - Couverture et captage de biogaz - Travaux 2020: Lot 3: ENV2003

    Montant : 32 511,00 € · Notifié le : 18/05/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET D'EQUIPEMENT DE LA LOZERE (SDEE)

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  • Objet : Maintenance des réseaux Biogaz et des torchères sur les ISDND du Mentaure à La Ciotat, du Vallon du Fou à Martigues et du CET de Valentoulin à Port de Bouc, et de l’Arbois à Aix-en-Provence - Maintenance du réseau Biogaz et de la Torchère sur l’ISDND du M

    Montant : 131 932,00 € · Notifié le : 09/01/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : TR 2019 01 EXTENSION DE LA STATION D’EPURATION DE BELLECOMBE

    Montant : 12 058 263,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE

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  • Objet : Lot 3: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE RESEAUX ET CONSTRUCTION INOX

    Montant : 272 610,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

    En savoir plus

  • Objet : TRAVAUX DE COUVERTURE FINALE DES ALVEOLES 5 A 8 DU CASIER 5 DU CENTRE DE STOCKAGE DU JURA

    Montant : 46 550,00 € · Notifié le : 21/01/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYND DEPART TRAITEMENT ORDURES MENAGERES

    En savoir plus

  • Objet : Maintenance des équipements de captage et brûlage de biogaz de l’ISDND de Précilhon

    Montant : 192 475,00 € · Notifié le : 14/05/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VALOR BEARN, SYNDICAT MIXTE POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU BASSIN-EST

    En savoir plus

Labels et certificats de PRODEVAL

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Formations générales, energie, génie climatique, sécurité des biens et des personnes, police, surveillance
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 87
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 87 84 69 73 76
Écart rémunération (sur 40) 37 34 29 38 36
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 10 0
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 5 10
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par PRODEVAL

  • PRODEVAL
    Enregistrée le 18/06/2020
    Expire le 18/06/2030
    Classes : 07 , 11 , 35 , 37 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4658155
    Marque enregistrée
  • PRODEVAL INGENIERIE DES SOLUTIONS GAZ
    Enregistrée le 09/06/2017
    Expire le 09/06/2027
    Classes : 04 , 07 , 09 , 11 , 37 , 40
    Numéro : FR4367373
    Marque enregistrée
  • CEFT CONSEIL ENVIRONNEMENT FROID THERMIQUE
    Enregistrée le 09/06/2017
    Expire le 09/06/2027
    Classes : 04 , 40 , 42
    Numéro : FR4367469
    Marque enregistrée
  • Proflare
    Enregistrée le 01/06/2017
    Expire le 01/06/2027
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR4365540
    Marque enregistrée
  • AgriGNV
    Enregistrée le 13/06/2016
    Expire le 13/06/2026
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR4276849
    Marque enregistrée
  • VALODOR
    Enregistrée le 01/04/2016
    Expire le 01/04/2026
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR4261397
    Marque enregistrée
  • VALOTHERM
    Enregistrée le 02/07/2013
    Expire le 02/07/2023
    Classes : 11
    Numéro : FR4016801
    Marque expirée
  • VALOGAZ
    Enregistrée le 02/07/2013
    Expire le 02/07/2023
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR4016806
    Marque expirée
  • VALOPACK
    Enregistrée le 02/07/2013
    Expire le 02/07/2023
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR4016821
    Marque expirée
  • VALOPUR
    Enregistrée le 21/05/2013
    Expire le 21/05/2033
    Classes : 40
    Numéro : FR4006242
    Marque renouvelée

Brevets déposés par PRODEVAL

  • PROCEDE DE PURIFICATION D'UN GAZ COMPRENANT DU METHANE
    Enregistré le 27/04/2015
    Expire le 21/04/2027
    Numéro : FR1553737
    Classes : B01D53/0462 , B01D53/047 , B01D53/229 , B01D2256/245 , B01D2257/304 , B01D2257/406 , B01D2257/504 , B01D2257/556 , B01D2257/708 , B01D2257/80 , B01D2258/05 , C10L3/101 , C10L3/103 , C10L3/104 , C10L3/105 , C10L3/106 , C10L2290/542 , C12M21/04 , C12M47/18 , Y02C20/40 , Y02E50/30
  • SYSTEME D'ODORISATION D'UN GAZ PAR LECHAGE
    Enregistré le 06/07/2016
    Expire le 27/06/2026
    Numéro : FR1656465
    Classes : G05D21/02 , C10L1/003 , C10L3/006 , C10L2230/10
  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'UN GAZ
    Enregistré le 19/08/2016
    Expire le 15/07/2026
    Numéro : FR1657821
    Classes : B01D53/00 , B01D2257/304 , B01D2257/504 , B01D2257/55 , B01D2257/708 , B01D2257/80 , B01D2258/05 , C10L3/101 , C10L3/103 , C10L3/104 , C10L2270/023 , C10L2290/04 , C10L2290/26 , C12M47/18 , Y02E50/30 , Y02P20/59
  • Enrichissement d’un flux d’air en dioxygène par séparation membranaire extractive
    Enregistré le 07/02/2020
    Expiré le 25/08/2022
    Numéro : FR2001255
    Classes : B01D53/229 , B01D2256/12 , B01D2257/80 , C01B13/0251 , Y02C20/20
    Retiré
  • Traitement des gaz résiduels issus d’une épuration de biogaz
    Enregistré le 07/02/2020
    Expiré le 21/02/2026
    Numéro : FR2001254
    Classes : C10L3/08 , C10L3/101 , C10L3/104 , C10L2200/0469 , C10L2290/02 , C10L2290/04 , C10L2290/06 , C10L2290/143 , C10L2290/145 , C10L2290/24 , C10L2290/26 , C10L2290/542 , C10L2290/548 , C10L2290/58 , C10L2290/60 , C10L2290/562 , Y02E50/30
  • Station de distribution de gaz naturel comprimé pour véhicule
    Enregistré le 14/01/2021
    Expiré le 15/07/2023
    Numéro : FR2100367
    Classes : G06Q10/06315 , G06Q50/06 , F17C5/007 , F17C7/00 , F17C2221/012 , F17C2221/033 , F17C2223/0123 , F17C2225/0123 , F17C2227/0157 , F17C2250/01 , F17C2250/0473 , F17C2250/0673 , F17C2265/065 , F17C2270/0139 , G06Q10/027
    Retiré
  • Station de distribution de gaz naturel comprimé pour véhicule
    Enregistré le 09/02/2021
    Expire le 08/12/2026
    Numéro : FR2101221
    Classes : G06Q10/06315 , G06Q50/06 , F17C5/007 , F17C7/00 , F17C2221/012 , F17C2221/033 , F17C2223/0123 , F17C2225/0123 , F17C2227/0157 , F17C2250/01 , F17C2250/0473 , F17C2250/0673 , F17C2265/065 , F17C2270/0139 , G06Q10/027
  • Station de remplissage de GNC sécurisée
    Enregistré le 29/03/2021
    Expire le 08/12/2026
    Numéro : FR2103196
    Classes : F17C2205/0142 , F17C2205/0184 , F17C2205/0332 , F17C2205/0352 , F17C2205/037 , F17C2221/033 , F17C2223/0123 , F17C2223/0161 , F17C2223/033 , F17C2223/036 , F17C2223/035 , F17C2225/0123 , F17C2225/036 , F17C2227/0164 , F17C2227/0393 , F17C2250/032 , F17C2250/034 , F17C2250/0443 , F17C2250/043 , F17C2250/0439 , F17C13/12 , F17C2260/037 , F17C2260/042 , F17C2265/025 , F17C2227/043 , F17C2227/044 , F17C2265/065 , F17C2270/0139
  • Traitement des flux d’épuration du biogaz
    Enregistré le 09/04/2021
    Expire le 21/04/2027
    Numéro : FR2103638
    Classes : B01D2256/245 , B01D2257/504 , B01D2258/05 , B01D2259/416 , B01D53/00 , Y02E50/30 , Y02C20/40
  • Unité d’épuration de biogaz
    Enregistré le 17/09/2021
    Expire le 19/09/2026
    Numéro : FR2109793
    Classes : B01D53/225 , B01D2256/245 , B01D2258/05 , B01D2257/504 , C10L3/104 , C10L2290/548 , C10L2290/26 , C10L2290/02 , Y02E50/30 , B01D53/225 , B01D53/228 , B01D2256/245 , B01D2258/05

Aides perçues par PRODEVAL

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 100 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 11/09/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11692548
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 767 110 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10244742